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Avocat droit médical , avocat divorce paris, avocat ...
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Avocat spécialisé recherche de paternité
La recherche de paternité permet à un enfant de fonder un lien de filiation avec celui-ci...
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Avocat droit des affaires Paris, avocat entreprise Paris 13
Nous
Droit des affaires
Le Cabinet HANS SAK a acquis un ensemble de compétences pointues qui lui permettent à la fois d'informer, de conseiller et d'assister le dirigeant de TPE (Très Petite Entreprise), PME (Petite et Moyenne Entreprise), Groupe d'Entreprises (GE) et de lui proposer des solutions uniques et...
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Droit pénal
Devant toutes les juridictions répressives :...
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http://hansak-avocats.com
Avocat droit des successions Paris, avocat donation Paris
De par sa formation et son activité en tant qu'avocat au Barreau de Paris, Isabelle CHATIN a été amenée à développer une expertise particulière en matière de succession.
Elle conseille ses clients et les éclaire sur leurs droits et obligations en matière de donation et de succession ainsi que sur le déroulement des opérations successorales, lesquelles peuvent se complexifier en...
Site :
chatin-avocat.com
Conseil d'Etat, 31 mai 2006, n°275531, Ordre des avocats ...
M. Casas, Commissaire du gouvernement
M. Denoix de Saint Marc, Président
SCP PIWNICA, MOLINIE
Lecture du 31 mai 2006
REPUBLIQUE FRANCAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 20 décembre 2004 et 20 avril 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DE PARIS, dont...
Site :
marche-public.fr
Avocat droit des successions Paris, avocat donation Paris
De par sa formation et son activité en tant qu'avocat au Barreau de Paris, Isabelle CHATIN a été amenée à développer une expertise particulière en matière de succession.
Elle conseille ses clients et les éclaire sur leurs droits et obligations en matière de donation et de succession ainsi que sur le déroulement des opérations successorales, lesquelles peuvent se complexifier en...
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chatin-avocat.com
Avocats à Paris, droit social et droit du travail ...
Avocat à Paris : droit du travail et protection sociale
Hôtellerie et restauration (HCR) et droit social du sport
Le cabinet ASCHER AVOCATS, situé à Paris, consacre une part...
Site :
http://www.ascher-avocat.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit social paris / cabinet avocat droit travail paris / avocat droit travail entreprise paris / avocat a paris en droit de travail / avocat droit social paris
Conseil d'Etat, 31 mai 2006, n°275531, Ordre des avocats ...
M. Casas, Commissaire du gouvernement
M. Denoix de Saint Marc, Président
SCP PIWNICA, MOLINIE
Lecture du 31 mai 2006
REPUBLIQUE FRANCAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 20 décembre 2004 et 20 avril 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DE PARIS, dont...
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Avocat spécialiste Droit de la famille Paris - Valory Avocat
Contactez notre cabinet
Cabinet d'avocat : Droit de la famille
Situé à Paris, le cabinet Valory Avocat intervient principalement en droit de la famille . Il vous conseille, vous assiste et vous représente dans tous les litiges familiaux, aussi bien dans leur dimension extrapatrimoniale ( divorce , autorité parentale , pension alimentaire ...) que patrimoniale (...
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http://valory-avocat.fr
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Avocat Droit du travail Ngawa, Paris, 50 rue de Miromesnil ...
Avocat Droit du travail Ngawa
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15 h 51 min
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Cabinet d'avocat droit du travail à Paris, maître Sylvanie Ngawa met son énergie et ses compétences en droit social, droit du travail et droit pénal du travail au service des salariés étant en conflit avec leur employeur.
Pour tous...
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https://www.cylex.fr
AVOCAT DIVORCE PARIS: Liste des meilleurs avocats ...
lien http://www.avocatsdivorceparis.com Sur Avocat Divorce Paris c'est:
Des conseils utiles et précis sur comment engager un avocat parisien spécialisé en divorce.
Le prix...
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Virginie Colin - Avocat Paris 16
01 85 53 05 85
15 Rue Massenet 75116 Paris
Accueil
Cabinet d'avocat Virginie Colin à Paris (75 116)
Installé à Paris, dans le 16e arrondissement, le cabinet d'avocat de Maître Virginie Colin est l'établissement à contacter pour vous défendre et faire respecter vos droits dans vos problématiques liées au Droit du travail, au Droit de la famille ou au Droit commercial. Votre avocat est à...
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http://www.avocat-colin.fr
Avocat droit de la famille Paris 8, divorce Neuilly sur Seine
Avocat Paris 8, Me VALOT FOREST
Votre Avocat au Barreau de Paris
Avocat specialise divorce, droit de la famille, droit des personnes et droit du travail à paris
Introduction
Très souvent désemparé(e) face aux multiples questions qui se posent en cas de divorce ou de séparation, le recours à un avocat spécialisé dans ces disciplines juridiques peut s'avérer indispensable pour défendre de vos intérêts.
Votre avocat spécialisé en divorce, droit de la famille et droit des personnes à Paris vous assurera soutien,...
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Crimes contre l'humanité - Avocat droit pénal Paris
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Crimes contre l'humanité : Avocat en droit pénal international à Paris, Nanterre, Boulogne
Maître Francesca BENVENUTO, votre avocat pénaliste à Paris , Nanterre, intervient régulièrement en droit pénal international (procédures d'extradition - terrorisme international - victimes de terrorisme - génocides...
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https://www.fbavocat.fr
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Avocat Droit de la Famille Paris 8 - Cabinet de Maître Di ...
Avocat Droit de la Famille Paris 8 - Cabinet de Maître Di Tella
Le cabinet d'avocat au Barreau de Paris vous assiste tout au long d'une procédure relative au droit pénal et vous conseille pour la gestion des conflits liés au droit de la famille. Maître Camille DI TELLA met son savoir-faire à votre disposition afin de vous fournir une intervention efficace et adaptée à votre situation....
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http://www.avocat-ditella.fr
Avocat saisie immobilière, vente aux enchères Paris ...
Avocat ventes aux enchères / saisie immobilière Paris
Vous êtes ici : Accueil > Ventes aux enchères et saisie immobilière
Pascal POYLO est avocat en saisie immobilière à Paris, il est spécialisé en droit immobilier.
Le cabinet d'avocat de Maître Pascal POYLO intervient dans le dommaine des ventes aux enchères (encore appelées ventes à la bougie) devant le Tribunal de Grande Instance de Paris et dans celui des saisies immobilières.
La vente aux...
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Avocat droit des étrangers Paris 15 | Titre de séjour ...
Avocat en droit des étrangers, Paris 15
Un accompagnement unique à chaque situation
Avocat en droit des étrangers à Paris 15, Maître MASSOUDI intervient également en matière du droit des étrangers.
Son cabinet est notamment compétent pour :
l'entrée et le séjour des étrangers en France (carte de séjour...)
le travail des étrangers en...
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Avocat au Barreau de Paris | Maître Olivier Lambert
Avocat au Barreau de Paris - Maître Olivier Lambert
Avocat au Barreau de Paris, Maître Olivier Lambert exerce dans le droit pénal, le droit du travail, le droit de la famille et le droit du préjudice corporel. Il intervient pour vous conseiller et défendre vos droits. Son cabinet se trouve au 236 boulevard Raspail, dans le 14e arrondissement de Paris. Il se situe dans le quartier...
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Avocat divorce pas cher Paris : Divorce amiable pas cher Paris
AVOCAT PARIS POUR DIVORCE PAS CHER
AVOCAT DIVORCE PAR consentement mutuel avec NOTAIRE
Depuis janvier 2017 le divorce par consentement mutuel appelé divorce à l'amiable doit désormais être réalisé par deux avocats différents et validé par un notaire. Le divorce amiable n'est plus soumis au Juge des affaires familiales. Ainsi l'attente parfois très longue d'une audience a disparu. Seul...
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http://divorce.avocat-ngawa.fr
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Magazine Décideurs : GOZLAN & PARLANTI, Avocats à Paris ...
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Magazine Décideurs : GOZLAN & PARLANTI, Avocats à Paris, dans le classement des meilleurs cabinets fiscalistes
Le 24 mars 2016
Magazine Décideurs : GOZLAN & PARLANTI, Avocats à Paris, dans le classement des meilleurs cabinets fiscalistes
Le magazine Décideurs publie chaque année le classement des meilleurs cabinets d'avocats par domaine de compétence.
Le cabinet GOZLAN...
Conférence des avocats du barreau de Paris — Wikipédia
Conférence des avocats du barreau de Paris
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Conférence des avocats du barreau de Paris
Cadre
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La conférence des avocats du barreau de Paris est une association d' avocats fondée en 1878 qui rassemble chaque année douze jeunes avocats élus par leurs pairs (à l'issue d'un concours d' éloquence ) pour assurer la défense pénale...
Date: 2018-01-11 08:13:57
Site :
https://fr.wikipedia.org
Crefovi | Avocats | Droit de l'entertainment & des médias
Cabinet d'avocats en droit de l'entertainment et des médias dédié aux industries créatives à Paris Crefovi
Le cabinet d'avocats en droit de l'entertainment et des médias dédié aux industries créatives à Paris Crefovi conseille les secteurs de la mode et du luxe, l'industrie de la musique, le secteur du cinéma, le monde de l'art & celui de la high tech.
Blog de droit de la musique...
Site :
http://crefovi.fr
Avocat penaliste Paris 16, cabinet avocat droit pénal Paris
Yacine THIAM Avocat pénaliste Paris
Avocat au Barreau de Paris
Maître Yacine THIAM intervient principalement en droit pénal général et spécial (homicide, braquage, trafic de stupéfiants, violences, vol, atteintes à la vie privée, harcèlement... ) ainsi qu'en droit pénal des affaires (escroquerie, abus de biens sociaux, abus de confiance, délits boursiers...) et, ce, devant toutes les juridictions répressives de France. Maître Yacine THIAM conseille et assiste également ses clients dans le cadre de procédures à l'étranger (Union Européenne et Afrique...
Site :
http://www.avocat-thiam.com
Conseil d’Etat, Assemblée, 31 mai 2006, Ordre des avocats ...
Sébastien Ferrari, Intervention des personnes publiques sur le marché économique
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 20 décembre 2004 et 20 avril 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DE PARIS, dont le siège est 11, place Dauphine à Paris cedex 01 (75053) ; l'ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DE...
Site :
http://www.revuegeneraledudroit.eu
Thèmes liés : ordre des avocats au barreau de paris conseil d'etat / conseil de l'ordre avocat paris / conseil de l ordre avocat paris / 2006 ordre avocat barreau paris / ordre des avocat au barreau de paris
Avocat droit du travail Paris – Cabinet Lajoinie Paris 16
152 bis rue de Longchamp,75116 PARIS
Avocat en droit social à Paris 16, Courbevoie, Neuilly-sur-Seine, Nanterre
Le Cabinet ML Avocat à Paris 16 , ayant pour activité exclusive le droit social (droit du travail, droit de la protection sociale et droit pénal du travail) a été créé par Maître Mathieu Lajoinie.
Avocat en droit social à Paris 16, Maître Mathieu Lajoinie intervient sur tout...
Site :
https://www.avocat-lajoinie.fr
Avocat immobilier Paris - Nassyha
Avocat immobilier Paris
Implanté dans le 8ème arrondissement de Paris, le cabinet d'avocat NASSYHA a pour objectif d'offrir l'excellence dans l'accompagnement de ses clients, concernés par des problématiques dans le domaine du droit immobilier, aussi bien sur le plan humain que purement technique. Le cabinet a été créé en 2011 par Maître Karim Djaraouane, avocat au Barreau de...
Site :
nassyha.com
Cabinet d'Avocats inscrit au Barreau de Paris
c.damecourt@pl-avocats.com
Inscrite au Barreau de Paris depuis 2002, elle est titulaire d'une Maîtrise de Droit Privé Général de l'Université de Paris II (Panthéon-Assas) et d'un DESS de nouvelles technologies (Droit et Pratique du Commerce Electronique) de l'Université de Paris V (Malakoff).
Au sein du Cabinet...
Site :
http://www.pl-avocats.com
Avocat droit routier, droit doutier Paris 16, Lille, Lyon
Contravention
Adrien WEIL, avocat en droit routier à Paris, spécialisé en droit des infractions routières
Maître Adrien WEIL, l'avocat de votre permis de conduire, met ses compétences au service de ses clients afin de protéger leur droit de conduire. Fort de son expérience dans un des rares cabinets tournés exclusivement en droit de l'automobile, Maître Adrien WEIL a développé une...
Site :
https://www.avocat-weil.com
Avocat droit des affaires Paris 16 - droit des sociétés ...
Avocat en droit des affaires à Paris 16
Maître Emilie VERGNE, Avocat établi à Paris dans le 16 arrondissement, proche de Neuilly-sur-Seine et Paris 15 est compétent en droit des affaires. Ce professionnel vous accueille sur rendez-vous du lundi au vendredi au 1 rue de sfax 75116 Paris de 9h à 19h. Contactez-là au 06.29.75.50.16 ou par mail sur evergne.avocat@gmail.com.
LA NOTION DE...
Site :
https://www.vergne-avocat.fr
Recrutement avocat – Cabinet MBGR Avocat Paris 8, Cognac
Vous êtes ici : Accueil > Recrutement
Cabinet d'avocat MB & GR à Paris et Cognac - Recrutement
Installé dans le 8ème arrondissement de Paris et à Cognac, le cabinet MB & GR Avocats s'entoure tout au long de l'année de collaborateur et de stagiaires en droit des affaires et en droit...
Site :
https://www.mbgr-avocats.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat paris 8eme arrondissement / cabinet d'avocat paris 8 / recrutement cabinet d'avocat paris / cabinet d'avocat paris 8eme / cabinet d'avocat fiscaliste paris
Avocat au barreau de Paris avocat-basle.com - toplien.fr
Smoking.fr : toute l'actualité et bons plans pour les fumeurs
C'est en plein coeur du seizième arrondissement de Paris qu'est situé le cabinet de l'avocat Christine Basle. Avocat au barreau de Paris depuis 1988, Maître Christine Basle est compétente dans différents domaines du droit. Que ce soit en droit de la famille (filiation, mariage, Pacs,...
Date: 2018-06-14 23:24:31
Site :
http://www.toplien.fr
Thèmes liés : cabinet avocat droit travail paris / avocat barreau de paris / cabinet avocat propriete intellectuelle paris / avocat droit de l'internet / avocat a paris en droit de travail
Cabinet avocat Paris 17, avocat au barreau de Paris Maître ...
Vous êtes ici : Accueil > Votre avocat
Cabinet d'avocat Paris 17ème
Maître Jennifer Dalvin
Situé à proximité de l'Arc de Triomphe, sur la célèbre Avenue Foch à Paris, Maître Jennifer DALVIN se tient à votre entière disposition pour vous recevoir du lundi au samedi de 9h à 20h.
Originaire du Sud de la France, Maître Jennifer DALVIN a fait ses études de droit au sein de l'Université...
Avocat Asnières-sur-Seine : Mairie.com
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46 boulevard Henri IV75004 - PARIS 04
Notre domaine d'activité : : Avocat - Avocat spécialiste en droit des personnes - Avocat spécialiste en droit pénal - Avocat spécialiste en droit...
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mairie.com
Notre équipe - Mazars Société d'Avocats
Avocat Collaborateur en Droit des Sociétés à Lille
Avocat Collaborateur en Droit des Sociétés à Lille MAZARS SOCIÉTÉ D'AVOCATS est une société d'avocats inter-barreaux disposant d'établissements à Paris, La Défense, Strasbourg, Toulouse et Villeneuve d'Ascq. Le cabinet compte une soixantaine d'avocats et une dizaine de juristes. MAZARS SOCIÉTÉ D'AVOCATS est membre de Mazars et du...
Cohen & Associés : avocat droit immobilier Paris
Accueil » Avocat en droit immobilier à Paris
Avocat en droit immobilier à Paris
Richard Cohen, fondateur-associé du Cabinet et Spécialiste Immobilier
Vous avez besoin de conseils et de l'accompagnement d'un Avocat parisien spécialiste du droit immobilier ? Vous êtes un particulier, un professionnel ou un institutionnel et souhaitez vous reposer sur les compétences de juristes et d'Avocats...
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https://www.cohen-avocats.fr
Avocat Collaborateur en Droit des Affaires à Lille ...
Avocat Collaborateur en Droit des Sociétés à Lille
Avocat Collaborateur en Droit des Sociétés à Lille MAZARS SOCIÉTÉ D'AVOCATS est une société d'avocats inter-barreaux disposant d'établissements à Paris, La Défense, Strasbourg, Toulouse et Villeneuve d'Ascq. Le cabinet compte une soixantaine d'avocats et une dizaine de juristes. MAZARS SOCIÉTÉ D'AVOCATS est membre de Mazars et du...
droit des particuliers avocats paris | avocats paris ...
Vous rencontrez un problème d'ordre familial.
Vous êtes confronté à un litige concernant un bien immobilier (bail, construction, vente, copropriété).
Vous vous heurtez à un contentieux lors de l'achat d'un...
Site :
http://www.avocats-bernabe.com
Thèmes liés : cabinet avocat droit travail paris / cabinet avocat droit immobilier paris / avocat droit immobilier paris / avocat droit copropriete paris / droit avocat paris
Avocat droit du travail Paris 9 - avocat licenciement, Paris 8
Vous êtes ici : Accueil > Droit du travail
Avocat en droit du travail à Paris 9
Avocate en droit du travail devant toutes les juridictions prud'homales françaises
Avocat en droit du travail établi à Paris 9, Maître Mélody OLIBÉ peut vous assister auprès de tous les Conseils de Prud'hommes en Métropole et peut également suivre votre affaire devant la Cour d'Appel territorialement compétente.
Vous avez un problème lié à votre contrat de travail, que ce soit une rupture du contrat de travail envisagée par vous ou votre employeur, que vous soyez victime de harcèlement , qu'il y ait non-paiement des heures supplémentaires...
Site :
https://www.avocat-olibe.com
Thèmes liés : avocat a paris en droit de travail / avocat droit travail salarie paris / avocat droit des affaires paris 8 / avocat conseil droit du travail / avocat droit des affaires paris
Avocat cession vente fonds de commerce Paris, immobilier ...
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Fonds de commerce Avocat droit immobilier Paris 11
Patrick HAGEGE, avocat en droit immobilier est installé dans le 11ème arrondissement de Paris. Il règle les contentieux à la vente ou l'achat d'un fonds de commerce.
Qu'est-ce qu'un fonds de commerce ?
Le fonds de commerce est constitué des éléments corporels et incorporels nécessaires au fonctionnement d'une activité commerciale.
Parmi les éléments corporels, on retrouve le mobilier, les marchandises, l'outillage, les installations, aménagements ou agencements.
Les éléments incorporels...
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Avocat fiscaliste Paris - Droit Fiscal et des Sociétés ...
01 85 53 06 73
9 Rue Anatole-de-La-Forge 75017 Paris
Accueil
Cabinet d'Avocat à Paris - Droit Fiscal et Droit des Sociétés
Hugo Rocard, Avocat à Paris, exerce essentiellement dans le domaine fiscal, en conseil et en contentieux, auprès d'une clientèle constituée de personnes physiques et de sociétés.
Il est également inscrit auprès de l'Ordre des avocats de Paris, en qualité de...
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http://www.rocard-avocat.fr
Avocat droit bancaire Paris 15 - Avocat droit financier Paris
Le cabinet de Marine Zammith est une structure indépendante dédiée au droit des sociétés et au droit bancaire et financier.
Nous...
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http://www.mzammith-avocat.com
Thèmes liés : cabinet avocat droit societe paris / cabinet avocat droit des affaires paris / avocat droit bancaire et financier / cabinet avocat en droit bancaire / avocat droit des affaires paris
cabinet d’avocat à paris - Alto Avocats
Faites vous accompagner par une startup du droit basée à Paris pour créer votre entreprise innovante en région Ile de France
Paris, place forte des startups
Paris est la place forte des entreprises de croissance en France. On y retrouve la majorité des incubateurs, des accélérateurs, des espaces de coworking, tout l'écosystème d'accompagnement qui permet à une jeune pousse de se développer.
C'est en région Ile de France et à Paris...
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https://www.altoavocats.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat anglais a paris / cabinet d'avocat a paris / cabinet d avocat a paris / cabinet d'avocat en ile de france / cabinet avocat conseil d'etat
Droit copropriété Paris, Avocat copropriété Paris 15ème et ...
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Avocat droit de la copropriété Paris
Maître AUPERIN MOREAU , Avocat à Paris, vous conseille et vous assiste en matière de droit de la copropriété:
- Les droits et obligations des copropriétaires :
La loi du 10 juillet 1965, le décret du 17 mars 1967, le règlement de copropriété de chacun des biens...
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http://www.avocat-auperin.com
Thèmes liés : avocat droit copropriete paris / avocat droit copropriete / avocat droit immobilier paris / avocat copropriete paris / avocat paris droit assurance
Avocat Transport
Cabinet Avocat Transport Espagne
Le cabinet est installé en Espagne.
Il a été fondé en 2001 par Sènakpon Gbassi, ancien élève de Khâgne-Lettres Modernes (Lycée Chaptal, Paris) et de la Faculté de Droit de Paris XII.
Sènakpon Gbassi a obtenu le Certificat...
Site :
http://avocat-transport.com
Thèmes liés : cabinet avocat transport paris / ecole formation d'avocat paris / formation avocat barreau paris / ecole avocat barreau paris / certificat d aptitude a la profession d avocat
Avocat Divorce par consentement mutuel Paris - Avocat ...
DIVORCE AMIABLE Avocat Divorce par Consentement Mutuel
Avocat Divorce par Consentement Mutuel
AVOCAT DIVORCE PAR CONSENTEMENT MUTUEL - Le cabinet Ngawa, Avocat à Paris est expert en divorce par consentement Mutuel et vous aide à trouver un ACCORD ! L'accord appelé convention de divorce doit porter sur tous les points de la séparation. C'est pour cela que l'on parle couramment de divorce à...
Cabinet Demangeat Avocat - Avocat Fiscaliste Paris
FISCALITÉ INTERNATIONALE
Maître Bénédicte Demangeat, avocate au barreau de Paris a pour activité dominante le droit fiscal.
Ancienne Conseil juridique et fiscal chez Ernst&Young à Amsterdam puis chez Fidal Paris pour des clients français et étrangers, Bénédicte Demangeat a pris...
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http://www.cabinet-demangeat-avocat.com
Avocats en droit international et Union européenne à Paris ...
ELEA AVOCAT Paris 17ème : cabinet
en droit international et européen
Le cabinet
ELEA AVOCAT est un cabinet d'avocat spécialisé en droit européen et international basé dans le 17ème arrondissement de Paris intervenant dans tous les domaines du droit privé et public.
ELEA AVOCAT est à votre service pour vous conseiller et défendre vos intérêts dans des conflits juridiques ou...
Date: 2018-01-14 07:48:53
Site :
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Avocat droit famille Paris, avocat Martinique, Fort de France
CAMPI AVOCATS - Paris et Fort de France
Avocats à la Cour
CAMPI AVOCATS est un cabinet à taille humaine qui s'est fixé comme objectif d'accompagner la personne à la fois dans sa vie familiale mais aussi dans sa vie entrepreneuriale, car les deux aspects sont souvent liés. Nous intervenons en France métropolitaine et en Martinique.
L'activité du cabinet part d'un constat et d'une double...
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http://www.avocat-campi.com
Cabinet d'avocat Paris 16, Paris 17 - Maître Emilie Vergne
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Cabinet d'avocat à Paris 16
Entreprise, Société, Institution, particulier,
Vous cherchez un avocat ? Soyez rassuré(e) vous l'avez trouvé !
Je suis Emilie VERGNE, avocate de Paris dynamique, motivée et compétente: je saurai vous conseiller, vous assister et vous représenter dignement et efficacement ou, vous réorienter vers un Confrère qui en fera...
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https://www.vergne-avocat.fr
Avocat spécialiste à Paris - Permis de Conduire - Cabinet ...
Assurance
Cabinet de Passy, Avocats du permis de conduire
Le Cabinet de Passy, cabinet d'avocat spécialisé situé à Paris 16ème, traite de tous les problèmes liés au permis de conduire, qu'il s'agisse de la conduite en auto ou moto. Le permis de conduire, permis à points est un enjeu important pour nombre d'automobilistes ou de motards. Contravention ou délit en auto ou moto, grand excès...
Conseil d'État, Assemblée, 31/05/2006, 275531, Publié au ...
Vous êtes dans : Accueil > Conseil d'État, Assemblée, 31/05/2006, 275531, Publié au recueil Lebon
Conseil d'État, Assemblée, 31/05/2006, 275531, Publié au recueil Lebon
M. Denoix de Saint Marc, président
Mme Nathalie Escaut, rapporteur
M. Casas, commissaire du gouvernement
SCP PIWNICA, MOLINIE, avocats
lecture du mercredi 31 mai 2006
REPUBLIQUE FRANCAISE
AU NOM DU PEUPLE...
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