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Maître Adrien WEIL, l'avocat de votre permis de conduire, met ses compétences au service de ses clients afin de protéger leur droit de conduire. Fort de son expérience dans un des rares cabinets tournés exclusivement en droit de l'automobile, Maître Adrien WEIL a développé une...  [suite...]

26 Articles pour ce thème

 

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AVOCAT SPECIALISTE DU DROIT DES TRANSPORTS ET DE L'ASSURANCE A LILLE (59)

Une activité internationalisée, une concurrence très vive, des législations en constante évolution, une mutation rapide des activités .... Seul un professionnel peut vous aider à relever les nombreux défis auxquels vous êtes aujourd'hui confrontés.

Votre avocat est le professionnel du conseil et de la défense,...  [suite...]

19 Articles pour ce thème

 
 

Barreau de Lille avocat - avocat droit public Lille

Vous êtes ici : Accueil > Droit public

Avocat droit public Lille

Vous pouvez rencontrer des problèmes avec les administrations, les collectivités publiques...

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Site : https://www.avocat-weil.com

Avocat Droit des affaires – Chevalier Avocats – Lille

dans Avocat Droit des affaires , Avocat Lille , Avocats Lille , Le saviez-vous ?

L'article 526 du Code de Procédure Civile prévoit que :

« Lorsque l'exécution provisoire est de droit ou a été ordonnée, le premier président ou, dès qu'il est saisi, le conseiller de la mise en état peut, en cas d'appel, décider, à la demande de l'intimé et après avoir recueilli les observations des...

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Site : chevalier-avocats.fr

Thèmes liés : avocat droit administratif lille / avocat en droit des affaires / avocat droit civil / avocat d affaire / avocat affaires

Avocat Lille, Avocat Droit Public, Droit Privé, Barreau de ...

Contact

Maître Etienne COLSON est avocat au Barreau de Lille depuis 2008.

Titulaire d'un DEA de Droit public interne obtenu en 1991 à la faculté de Droit de Nancy II, il conseille et défend entreprises, particuliers et administrations dans le domaine du Droit public.

Ses compétences l'amènent à traiter particulièrement du droit de la commande publique, sans préjudice des autres branches du Droit administratif, telles que les droits de...

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Site : http://colson-avocat.fr

Thèmes liés : cabinet avocat droit public lille / avocat droit public lille / cabinet d avocat droit public / avocat droit administratif lille / avocat droit urbanisme lille

Benjamin Ingelaere : avocat en Droit Public à Arras, Lille ...

Contact

DROIT PUBLIC Un Avocat Conseil pour vous aider

à Arras et dans Les Hauts de France Me B. Ingelaere vous accompagne et vous défend lors de litiges en Droit Administratif, Droit des Marchés Publics, Droit de l'urbanisme ou de la Fonction Publique... Plus d'info...

DROIT PUBLIC Un Avocat Conseil pour vous aider

à Arras et dans Les Hauts de France Me B. Ingelaere et A. Lachevrevous...

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Site : https://ing-avocats.eu

La requalification du contrat d’assurance vie - Avocat Lille

dans Avocat Droit commercial , Avocat Droit des affaires , Avocat Lille , Avocats Lille

Malgré des avantages fiscaux et juridiques indéniables, faut-il investir tout son patrimoine en assurance vie ? Existe-t-il un risque de requalification en donation indirecte ? L'administration fiscale peut-elle intervenir pour contester l'excès des capitaux investis en assurance vie ?

Investir dans une...

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Site : chevalier-avocats.fr

Thèmes liés : avocat droit commercial lille / avocat droit administratif lille / avocat droit commercial / avocat en droit des affaires / avocat en droit fiscal

Avocat Droit du Transport - Avocat Lille - Accueil

AVOCAT SPECIALISTE DU DROIT DES TRANSPORTS ET DE L'ASSURANCE A LILLE (59)

Une activité internationalisée, une concurrence très vive, des législations en constante évolution, une mutation rapide des activités .... Seul un professionnel peut vous aider à relever les nombreux défis auxquels vous êtes aujourd'hui confrontés.

Votre avocat est le professionnel du conseil et de la défense,...

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Site : http://www.avocat-van-cauwenberghe.fr

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Aide juridique gratuite - Google Sites

La plus grande communauté juridique en ligne

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WikiDroit - Explications

accès au droit, actions de formations, actualité d aujourd hui, actualité droit, actualité droit de la...

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Date: 2018-06-13 07:41:44
Site : https://sites.google.com

Gauthier Jamais - Avocat - Droit de la Fonction Publique ...

Avocat en droit de la Fonction Publique à Lille

Maître Gauthier JAMAIS, avocat en droit de la fonction publique à Lille, auteur d'une thèse de doctorat portant sur les agents contractuels des collectivités territoriales , forme, conseille et défend les fonctionnaires, les agents contractuels, les stagiaires, les administrations et les élus, et ce dans les trois branches de la fonction...

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Site : https://www.gj-avocat.fr

Thèmes liés : avocat fonction publique / cabinet d avocat droit public / cabinet d avocats droit du travail / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur

Avocat Lille: Erreur médicale, Avocat droit médical Lille ...

Vous êtes ici : Accueil > Droit médical > Faute médicale

Avocat droit médical - Faute médicale - Lille

Maître Alexia NAVARRO , Avocat au Barreau de LILLE, vous conseille et vous assiste lorsque vous êtes victime d'une faute médicale. Qu'est-ce qu'une faute médicale ?

La faute médicale peut être due à un retard ou à une erreur de diagnostic, à une faute technique, à une négligence, une défaillance ou un défaut de surveillance dans les soins.

L'issue amiable

Lorsque la faute du médecin, de l'établissement de santé (hôpital ou clinique) ou du personnel médical est démontrée, une prise en charge amiable du préjudice de la...

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Site : avocat-navarro.com

Thèmes liés : avocat droit public lille / avocat droit administratif lille / avocat au barreau de lille / avocat droit public / avocat en droit administratif

Avocat droit routier Lille - avocat-stienne-duwez.com

Vous êtes ici : Accueil > Droit public > Droit routier

Avocat droit routier Lille

Droit routier ?

Lorsque vous recevez une décision annulant votre permis ou vous retirant des points, vous êtes souvent désarmé. Il existe des procédures pour récupérer son permis ou des points. L'action doit être menée dans les deux mois de la réception de la décision. Me STIENNE-DUWEZ , Avocat au Barreau de Lille, pourra intervenir devant les Tribunaux Administratifs en France.

Quelle...

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Site : https://www.avocat-stienne-duwez.com

Thèmes liés : recuperer point permis avec avocat / avocat droit routier / avocat droit public lille / avocat points permis / avocat droit administratif lille

Documents obligatoires pour la signature d’un bail ...

dans Avocat Bail Commercial , Avocat Baux commerciaux , Avocat Droit commercial , Avocat Droit immobilier , Avocat Lille , Avocats Lille

La signature d'un bail commercial est un acte impactant pour les deux parties. La réforme Pinel rend obligatoire la fourniture de documents et diagnostics. La volonté du législateur de de permettre une bonne et complète information du preneur.

La précision...

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Site : chevalier-avocats.fr

Thèmes liés : avocat droit commercial lille / avocat droit commercial / avocat baux commerciaux lille / avocat baux commerciaux / bail commercial avec droit entree

INGELAERE Avocats, cabinet de conseil des acteurs publics ...

INGELAERE Avocats, conseil en droit public à ARRAS LILLE PARIS

Bienvenue sur le nouveau site internet du cabinet INGELAERE Avocats, cabinet d'Avocats en droit public à Arras, Lille et Paris.

INGELAERE Avocats, cabinet de conseil des acteurs publics à ARRAS LILLE et PARIS : urbanisme, collectivités, droit des collectivités territoriales.

Le cabinet INGELAERE Avocat intervient au quotidien en...

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Site : ing-avocat.legal

Droit routier, avocat permis de conduire Lambersart, Lille

Avocat en droit du permis automobile à Marcq-en-BarOEul

Maître Christine LEYMARIE, avocat au Barreau de LILLE, a installé son cabinet à Marcq-en-Baroeul.

L'évolution et la complexité du droit routier nécessitent des compétences juridiques particulières que seul un avocat expérimenté en droit du permis de conduire peut avoir.

Maître Christine LEYMARIE met à votre disposition...

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Site : https://www.avocat-leymarie.com

Thèmes liés : avocat permis de conduire lille / recours avocat invalidation permis conduire / avocat retrait permis de conduire / cabinet avocat droit public lille / avocat droit penal routier

Cabinet d'avocats - Lille et Paris - Jureo

DÉFENDRE & CONSEILLERDroit pénal, Droit social, Droit de la famille, Droit des affaires

Le cabinet

Justice, Juriste, juré, jurisprudence, Juréo... Ces mots qui résonnent ont la même racine : le Droit.

Créé en 2013 sous l'impulsion de Frank Berton, Juréo vous donne les moyens de défendre vos droits : ceux de l'homme, de la femme ou de la famille, de l'élu ou du citoyen, du salarié ou...

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Site : https://www.jureo.fr

LILLE LEGAL - Cabinet d'avocats intervenant en droit des ...

Le Cabinet

LILLE LEGAL, cabinet intervenant en droit des étrangers

Né d'une volonté de travailler ensemble, Lille Legal se donne pour ambition d'être à la pointe du droit des étrangers.

Dynamique et pluridisciplinaire, l'équipe est composée de quatre avocats intervenant chacun dans des domaines spécifiques du droit des étrangers.

Notre éthique : professionnalisme, conscience et...

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Site : https://lillelegal.com

Avocat Droit des affaires | Chevalier Avocats – Lille

Le saviez-vous ?

Avocat Droit des affaires

Exécution provisoire d'un jugement de condamnation : la radiation de l'appel pour défaut de paiement par l'appelant des condamnations prononcées à son encontre en première instance. Quand faut-il introduire cette procédure?

L'article 526 du Code de Procédure Civile prévoit que :

« Lorsque l'exécution provisoire est de droit ou a été...

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Site : chevalier-avocats.fr

Thèmes liés : avocat droit administratif lille / avocat en droit des affaires / cour d appel avocat / avocat en droit administratif / avocat droit civil

Avocats en droit international et Union européenne à Paris ...

ELEA AVOCAT Paris 17ème : cabinet

en droit international et européen

Le cabinet

ELEA AVOCAT est un cabinet d'avocat spécialisé en droit européen et international basé dans le 17ème arrondissement de Paris intervenant dans tous les domaines du droit privé et public.

ELEA AVOCAT est à votre service pour vous conseiller et défendre vos intérêts dans des conflits juridiques ou...

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Date: 2018-01-14 07:48:53
Site : http://www.elea-avocat.eu

Le Conseil d'État : Le Conseil d’Etat et la protection des ...

Le Conseil d'Etat et la protection des droits fondamentaux

Jean-Marc Sauvé, Vice-président du Conseil d'État

Université de Nagoya, 27 octobre 2016

Intervention de Jean-Marc Sauvé [1] ,

vice-président du Conseil d'Etat

Monsieur le vice-président de l'Université de Nagoya,

Monsieur le doyen de la Faculté de droit de Nagoya,

Mesdames et Messieurs les professeurs,

Mesdames et Messieurs,

Je...

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Site : http://www.conseil-etat.fr

Avocat permis de conduire Lille - xn--dfense-permis-bhb.com

 04 77 25 02 08

Avocat permis de conduire Lille

Le recours à notre partenaire avocat du permis de conduire à Lille s'impose suite à la multiplication du nombre de radars ainsi que des contrôles de police et de gendarmerie, notre permis de conduire est constamment menacé. Il est en effet vite fait de perdre ses points, et lorsque votre solde de points est nul, votre permis est annulé....

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Site : http://www.xn--dfense-permis-bhb.com

Thèmes liés : avocat permis de conduire lille / avocat permis de conduire / recuperer point permis avec avocat / avocat points permis / avocat permis

Avocat Lille | Me Gabriel Denecker |Avocat droit routier

Vous êtes ici : Accueil > Votre Cabinet d'Avocats > Maître Gabriel Denecker

Gabriel DENECKER, Avocat droit routier à Lille

Maître Gabriel DENECKER prête serment le 19 novembre 1997 et intègre le Barreau de Lille au sein du Cabinet d'Avocats COCHET DELBAR BONDUE TOULET JUVENE.

Fin 1998, Maître Gabriel DENECKER collabore avec Maître Jean-Jacques TOULET sur le cas d'un motard dont le permis...

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Site : http://www.traitsdunion-avocats.fr

Offres Emploi Avocat droit des affaires Lille (59000 ...

Lille - 59

CDI 01/06/2018

...possédez un excellent niveau de rédaction en français (grammaire et orthographe). Vous possédez idéalement 2 à 5 ans d'expérience en Cabinet d'avocats, dans le domaine du Droit de l'immobilier et du...

Offres d'emploi Avocat droit des affaires avec notre partenaire

ERNST ET YOUNG ERNST ET YOUNG

ERNST ET YOUNG

LILLE...

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Site : https://www.nordjob.com

Annulation permis de conduire Lambersart, avocat droit ...

Vous êtes ici : Accueil > Droit du permis automobile > Vous avez reçu une < 48 SI >

Avocat en droit routier près de Lille -  « 48 SI »

Maître Christine LEYMARIE est un avocat expérimenté en droit du permis de conduire qui vous accompagnera dans la mise en oeuvre de toutes les procédures afférentes à ce domaine, notamment lors de la réception d'une lettre « 48 SI ».

RECEPTION DE LA...

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Site : https://www.avocat-leymarie.com

Thèmes liés : avocat permis de conduire lille / avocat retrait permis de conduire / avocat permis de conduire / recuperer point permis avec avocat / avocat retrait de permis lille

Benjamin Ingelaere – Avocat en Droit de l'urbanisme à ...

Contact

Votre avocat en droit de l'urbanisme dans les Hauts de France

Les problématiques relatives au Droit de l'urbanisme touchant le plus souvent aux autorisations sont diverses et le contentieux est vaste : certificat d'urbanisme, plan local d'urbanisme, permis de construire, déclaration préalable de travaux... etc...

Les possibilités de conflits sont nombreuses. Me Benjamin Ingelaere,...

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Site : https://ing-avocats.eu

Thèmes liés : cabinet d'urbanisme / cabinet d urbanisme / avocat droit urbanisme lille / avocat droit urbanisme / cabinet avocat droit public lille

Contact - Avocats à Saint-Quentin et Chauny (02) | Avocats ...

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Site réalisé par Jean-François Gibbe : Contact

Passionnée par la matière pénale depuis ses premières années de faculté et titulaire d'un Master 2 de droit pénal et sciences criminelles, ma profession d'avocat est pour Maître Fanny VILLERMAUX une véritable vocation.

Désireuse de connaître le monde judiciaire, elle a effectué dans le cadre de sa formation d'avocat un stage de...

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Site : http://vignonassocies-avocats.fr

Avocats à Saint-Quentin et Chauny (02) | SCP VIGNON & STALIN

Bienvenue sur le site Vignon et Stalin, Avocats à Saint-Quentin et Chauny (02)

  Vignon et Stalin

Cabinet d'Avocats à Saint-Quentin et Chauny (02)

 

Bienvenue sur le site de la SCP VIGNON & STALIN

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Site réalisé par Jean-François Gibbe : Contact

Passionnée par la matière pénale depuis ses premières années de faculté et titulaire d'un Master 2 de droit pénal et...

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Site : http://vignonassocies-avocats.fr

Cabinet avocat - droit de la famille - droit public Lille ...

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Avocat droit public - droit de la famille Lille

Maître Virginie STIENNE-DUWEZ a prêté serment en 1997. Elle a choisi de travailler au sein du barreau de Lille, plus grand Barreau du département du Nord et l'un des plus grands barreaux de Lille.

Maître STIENNE-DUWEZ est titulaire d'un DEA de droit privé, lui permettant de travailler avec compétence dans tous les domaines du droit civil (droit de la famille, droit civil, droit des baux ,...

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Site : https://www.avocat-stienne-duwez.com

Thèmes liés : cabinet avocat droit public lille / cabinet d avocat droit public / cabinet d'avocat droit social lille / cabinet avocat droit public / avocat droit public lille

Retrait de point, perte permis de conduire - AVOCATS LILLE

Avocat à Lille pour récupérer permis de conduire annulé

Me Leduc-NoviAvocat - 58 avenue du peuple belge, Lille59000

03.20.51.30.21

Accueil Avocat Lille Divorce Victime Accident Permis de conduire Droit du travail Droit pénal

Activités du cabinet en droit routier: perte de points, annulation de permis

Le cabinet d'avocats Leduc-Novi a développé une compétence très pointue en droit...

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Site : https://jacquelineleducnovi.com

Thèmes liés : avocat permis de conduire lille / avocat defense perte permis point / recuperer point permis avec avocat / cabinet avocat lille droit du travail / avocat retrait permis de conduire

Retrait de point, perte permis de conduire - AVOCATS LILLE

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Me Leduc-NoviAvocat - 58 avenue du peuple belge, Lille59000

"Je vous souhaite à tous une excellente année 2018" - Jacqueline Leduc-Novi

03.20.51.30.21

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Le cabinet...

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Cabinet d'avocat au Barreau de Lille | Angle Droit Avocats

La vie est faite d'opportunités et d'obstacles.

L'avocat est un partenaire qui vous aide à opérer des choix et à surmonter les difficultés.

Comment contester un licenciement, rédiger un contrat de travail, négocier un salaire, lire une convention collective ou accepter une transaction ?

Comment faire face à un divorce ou accepter une succession, faire respecter une servitude de passage ou contester l'impôt ?

Comment...

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Site : https://www.angledroit.com

avocat assurance auto Lille - Cabinet d'avocats

Accueil avocat assurance auto Lille

Vous cherchez de l'aide juridique? Vous etes a la bonne place.

Nous sommes un cabinet d'avocats ayant des connaissances juridiques solides. Nos avocats offrent des entrepreneurs français et étrangers pour leurs affaires avantage des solutions juridiques.

Nous offrons des affaires et des conseils juridiques et la résolution des conflits de toutes sortes....

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Site : http://www.avocatpro.fr

ROOM AVOCATS

Samuel Richer

Avocat au Barreau de Paris

Inscrit au tableau des avocats de l'Union Européenne autorisés à pratiquer à titre permanent dans le canton de Vaud

Prestation de serment en 1999

Titulaire d'un D.E.S.S. de juriste d'affaires (Université Paris V)

Langues : français, anglais

Après avoir débuté sa carrière au département droit des affaires de la Société Générale, Samuel a...

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Date: 2018-05-14 08:13:37
Site : http://www.room-avocats.com

Les avocats - SILIE VERILHAC & Associés - Cabinet d ...

SILIE VERILHAC & AssociésCabinet d'avocats à Rouen et Yvetot

3 Rue aux Juifs, 76000 ROUEN

Tél. 02.35.71.16.32 - Fax. 02.35.98.22.38

6 rue des parts, 76190 Yvetot

Tél. 02.35.95.06.46 - Fax. 02.35.95.32.26

Les avocats

Les avocats dits «spécialisés», sont au nombre de deux au sein de notre cabinet.

Maître Jean Paul Silie et Maître Emmanuel Verilhac disposent de certificats de...

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Date: 2018-06-24 10:47:09
Site : http://silieverilhac.fr

Décisions administratives individuelles et principe de ...

Déchets : conclusions de l'Avocat général à la Cour de justice de l'Union européenne sur la qualification d'emballage (affaire des mandrins)

22h27 16 juil. 2016

Décisions administratives individuelles et principe de sécurité juridique : en l'absence d'information sur les délais et voies de recours, le délai raisonnable de recours est, en principe, d'un an (Conseil d'Etat)

Par un arrêt...

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Date: 2018-01-14 09:38:13
Site : http://www.arnaudgossement.com

Thèmes liés : conseil etat et principe securite juridique / conseil juridique droit d'auteur / avocat au conseil d etat et a la cours / cabinet avocat conseil d'etat / cabinet d avocats conseil

Votre avocat permis à Lille - Cabinet de Me Franck COHEN

Le Cabinet de Me Franck COHEN intervient depuis plus de 13 ans à Lille pour défendre votre permis de conduire. Découvrez ses domaines d'intervention et les moyens de défense qu'il fait valoir en fonction de votre dossier.

Notre cabinet d'avocats Franck Cohen intervient à Lille

Les problèmes de permis à Lille

Pas de problème sans solution !

Le Cabinet de Me Franck COHEN intervient...

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Date: 2018-06-24 05:57:03
Site : http://www.franck-cohen-avocat.fr

Conseil juridique en droit immobilier et baux commerciaux

Le Cabinet d'avocats ELOQUENCE, à Lille et paris, intervient dans les principaux domaines du droit immobilier : Vente, construction, location, gestion locative ou administration d'un bien immobilier, en propriété ou en copropriété, verticale ou horizontale.

Les professionnels de l'immobilier, bailleurs, propriétaires, locataires doivent faire face à des évolutions réglementaires et...

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Site : eloquence-avocats.com

Régley Avocat Permis | L'avocat de votre permis de conduire

Avocat permis de conduire Lille 59000

Accueil Avocat permis de conduire Lille 59000

AVOCAT PERMIS LILLE 59000

Le cabinet de Maître Antoine Régley est dédié au droit routier.

Sa mission, comme « Avocat permis », s'articule autour de deux axes : récupérer ou sauver votre permis de conduire.

Si vous avez reçu une lettre 48 SI, indiquant que votre permis est invalidé (annulé), et que vous...

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Site : https://avocat-regley.fr

Thèmes liés : avocat specialiste permis de conduire lille / avocat permis de conduire lille / avocat specialiste des permis de conduire / recours avocat invalidation permis conduire / avocat permis de conduire

Que faire après une licence de droit ? | La voix l'étudiant

Que faire après une licence de droit ?

Posté le

25 Janvier 2017

Avec la médecine et les sciences sociales, les études de droit figurent parmi les plus populaires dans les choix d'orientation post-bac. Prestigieuse et passionnante cette filière fait rêver beaucoup de jeunes mais quelles sont précisément les poursuites d'études ? Du juriste d'entreprise au magistrat en passant évidemment...

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Site : http://www.lavoixletudiant.com

Avocat Jacqueline Leduc-Novi à Lille - Cabinet d'avocat au ...

D'origine parisienne, Maître Leduc-Novi fait ses études de droit à Paris II Assas, puis Paris I Panthéon - Sorbonne, où elle obtient le certificat d'aptitude à la profession d'avocat. Elle prête serment à la Cour d'Appel de Paris en janvier 1980. 3 ans plus tard, elle suit son mari, rencontré sur les bancs de la même université, à Lille et s'inscrit à l'ordre des avocats du barreau...

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Site : https://jacquelineleducnovi.com

le TA Lille exige un permis de construire - Green Law Avocat

Vous êtes ici: Accueil / Aménagement du territoire / Antennes relais : le TA Lille exige un permis de construire !

Antennes relais : le TA Lille exige un permis de construire !

Par Maître  Lou DELDIQUE

(Green Law Avocats)

Plusieurs décisions du Tribunal administratif de Lille (TA Lille, 15 octobre 2015, n°1302168 ; TA Lille, 17 septembre 2015, n°1300737 et TA Lille, 2 juillet 2015,...

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Site : http://www.green-law-avocat.fr

Thèmes liés : avocat permis de construire / avocat droit administratif lille / tribunal administratif avocat

Le cabinet d'avocat Elea Avocat à Paris (75) dans le 17ème

Nous Contacter

Le Cabinet

Cabinet d'avocat siégeant à Paris, intervenant dans tous les domaines du droit international et européen privé et public, ELEA AVOCAT est à votre service pour vous conseiller et défendre vos intérêts rencontrés dans des conflits juridiques ou judiciaires. 

 

ELEA AVOCAT est spécialisé dans la libre circulation des personnes, des marchandises et des services...

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Date: 2018-01-14 11:40:28
Site : http://www.elea-avocat.eu

Me Bouchahdane, Avocat, droit fiscal et des societés à Lille

FISCALITE

 

Le rôle de l'avocat fiscaliste est d'être à l'écoute de son client afin de comprendre l'activité de l'entreprise,  son environnement,  de cerner la situation de l'entreprise, ses attentes et ses objectifs afin d'apporter les solutions les plus adaptées et les plus pertinentes dans la sécurité juridique et fiscale.

Fiscalité des Entreprises

La fiscalité est une matière...

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Date: 2018-01-14 12:17:29
Site : http://www.avocats-sb-lille.fr

Nos avocats et nos juristes - Cabinet d'avocats Coubris ...

Issu d'une formation en Droit privé, Jean-Christophe COUBRIS prête serment en 1999.

Il est titulaire d'une spécialisation en droit du dommage corporel.

Très rapidement sensibilisé au monde du handicap, il se consacre aujourd'hui exclusivement à la défense des droits des victimes de dommages corporels ( victimes d'erreurs médicales , victimes d'accident de la route , victimes d'accident du...

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Site : http://www.avocats-coubris-courtois-et-associes.f

L'article 699 code de procédure civile - Deutsch ...

L'article 699 Code de procédure civile et le récouvrement des frais et dépens chez le débiteur

L'article 699 Code de procédure civile et le récouvrement des frais et dépens chez le débiteur

Un commentaire

Les avocats  peuvent, dans les matières où leur ministère est obligatoire, demander que la condamnation aux dépens soit assortie à leur profit du droit de recouvrer directement...

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Site : http://www.nhbayer.de

Alix Bellache - Avocat au Barreau de Marseille ...

portable : 06 30 31 74 12

tél. : 04 88 66 77 23

fax : 04 88 66 77 89

Accueil | Domaines d'intervention | Valeurs du Cabinet | Facturation | Publications | Actualités juridiques | Lexique | Contact

 

Sportif ayant conservé le goût de l'effort et de la compétition, 57 ans et célibataire, acteur depuis plus de 25 ans dans les domaines très imbriqués de l'immobilier, de la construction...

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Site : http://www.avocat-bellache.fr

Soland - Quintuor cabinet d'avocats Lille

SOLAND QUINTUOR AVOCATS STRATEGIE REACTIVITE EFFICACITE

Une entreprise au service des entreprises

SOLAND - QUINTUOR, un cabinet spécialisé dans le conseil, l'assistance et la défense des intérêts des entreprises.

Le cabinet est né de l'alliance de deux sociétés d'avocats indépendantes, la SCP SOLAND & Associés et la SELARL QUINTUOR.

Hubert  SOLAND créa le  cabinet  SOLAND  &...

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Site : http://www.quintuor.com

Avocat Leduc-Novi - Lille - jacquelineleducnovi.com

Me Leduc-NoviAvocat - 58 avenue du peuple belge, Lille59000

03.20.51.30.21

Accueil Avocat Lille Divorce Victime Accident Permis de conduire Droit du travail Droit pénal

La comparution devant un tribunal

Suite à une infraction au Code de la route, quelle est la différence entre la procédure administrative et la procédure judiciaire ?

L'usager de la route, qui commet une infraction au Code de...

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Thèmes liés : avocat permis de conduire lille / avocat permis de conduire / avocat tribunal correctionnel / avocat droit du travail lille / avocat droit travail penal divorce

Droit fonction publique territoriale - avocat fonction ...

Vous êtes ici : Accueil > Droit public > Droit de la fonction publique

Avocat droit fonction publique Lille

Vous pouvez être amené à être conseillé ou à engager une procédure lorsque vous êtes agent public, c'est-à-dire que vous travaillez pour une administration (Etat, Département, Commune, Région, Etablissement public, Entreprise...

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Site : https://www.avocat-stienne-duwez.com

Thèmes liés : avocat fonction publique / avocat droit public lille / avocat droit public / avocat droit des entreprises lille / avocat droit administratif lille

Vivaldi avocats, avocats Lille 59 - Cabinets avocats ...

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Moyens scientifiques et documentation

Dès sa constitution, Vivaldi-Avocats a eu comme souhait d'intégrer dans ses équipes un professeur agrégé des facultés de droit. C'est ainsi, qu'à la demande d'Eric DELFLY, fondateur du Cabinet, Monsieur le Professeur Frédéric VAUVILLE a rejoint l'équipe des avocats opérationnels.

Sa présence, notamment lors des...

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