Articles sélectionnés pour le thème : avocat en droit fiscal
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Avocat international Marseille avocat droit des affaires ...
Avocat international - Marseille : Maître Treves
Présentation du cabinet :
Créé en 1958, le Cabinet TREVES rayonne aujourd'hui dans le Sud-Est de la France.
Nos domaines de compétences recouvrent tous les aspects du Droit des Affaires tant en ce qui concerne le conseil juridique et fiscal que les litiges.
Nous proposons à nos clients, quel que soit leur secteur d'activité, une gamme...
Site :
avocat-treves.com
Cession du droit au bail commercial | Hermant avocat ...
Cession du droit au bail commercial
Qu'est-ce qu'une cession du droit au bail commercial ?
La cession de bail commercial est un acte aux termes duquel le titulaire d'un bail cède à un tiers tous les droits qu'il tient dans ce bail.
Quels sont les éléments à prendre en compte pour procéder à la cession d'un droit au bail commercial ?
La cession du droit au bail commercial est un acte...
Site :
https://www.hermant-avocat-versailles.fr
Thèmes liés : cession de droit au bail commercial enregistrement / acte de cession de droit au bail commercial / cession de droit au bail commercial formalites / cession de droit au bail commercial / cession droit bail commercial autorisation proprietaire
Avocat tribunal correctionnel Foix - avocat pénaliste, Pamiers
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Tribunal Correctionnel - Avocat à Foix
Avocat plaidant devant le Tribunal Correctionnel sur Foix, à proximité des villes de Pamiers, Lavelanet et Saint-Girons, Maître Vercellone , se tient à votre disposition.
Qu'est-ce qu'un Tribunal Correctionnel ?
Le Tribunal Correctionnel juge et sanctionne les délits, tels que vol,...
Site :
https://www.avocat-vercellone.fr
Thèmes liés : avocat tribunal correctionnel / avocat tribunal administratif toulouse / tribunal administratif avocat / tribunal et avocat / avocat pour le conseil d'etat
Serge Fournier | Associé, avocat | BCF | Avocats d’affaires
LL.B., Université de Sherbrooke (1981)
Profil
La version anglaise est disponible ici .
Serge Fournier est l'un des fondateurs de BCF. Bien qu'il pratique surtout en litige fiscal, son expertise lui permet également de s'impliquer régulièrement dans des dossiers de litiges commerciaux de grande complexité ainsi que dans des dossiers de contrefaçon de brevets.
M. Fournier a débuté sa...
Site :
http://www.bcf.ca
Thèmes liés : cour d appel avocat / cabinet d avocat en droit fiscal / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / avocat d affaire
BBP Avocats - Construction | Immobilier | Affaires ...
edugal@bbpavocats.com
450 786-8853 poste 233
Me Dugal est un avocat polyvalent qui excelle dans plusieurs domaines du droit. Fort d'une carrière de plus de 23 ans, il plaide devant les tribunaux civils et administratifs.
Il a développé une expertise en litige civil et commercial, en droit des transports, en droit de la construction et en droit immobilier.
Il est un des rares avocats au...
Site :
http://bbpavocats.com
Thèmes liés : droit immobilier cabinet d'avocat / cabinet avocat droit immobilier / avocat quebec droit immobilier / avocat droit construction / avocat droit de l immobilier
Logement de Fonction et Résidence principale - Juridissimo
Inscription : 09 sept. 2016, 08:40
Logement de Fonction et Résidence principale
Message par Yogreg21 » 09 sept. 2016, 08:50
Bonjour,
Voici notre problème, mon conjoint à une résidence principale a 400 km de son lieu de travail. Moi j'étais en location près du lieu de travail de mon conjoint j'ai donc poser mon préavis car Son employeur mets à disposition un logement de fonction. Le...
Site :
juridissimo.com
Christina Deftereou – Avocats francophone en Grèce
Contact
Avocats francophone en Grèce
Le cabinet a été créé par Christina Deftereou en 2000, il propose une réponse aux besoins juridiques des Entreprises et des Particuliers dans les domaines du droit civil, commercial, fiscal et pénal.
Christina Deftereou, Diplômée d'une Maîtrise en DROIT INTERNATIONAL ET EUROPÉEN de...
Site :
http://deftereou.com
Association d'avocats Berenboom
L'équipe
Spécialiste des droits intellectuels (droit d'auteur, des nouvelles technologies, des marques) ainsi que du droit des médias, de la communication et de la presse, reconnu sur le plan international, Alain Berenboom est avocat au Barreau de Bruxelles depuis 1969.
Il a créé le cabinet d'avocat installé en l'hôtel Otlet 13 rue de Florence à Bruxelles en 1976.
Il est également...
Site :
http://www.berenboom.be