Articles sélectionnés pour le thème : avocats specialistes en droit immobilier
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avocat divorce, avocat droit de la famille - Mazan | Me ...
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Avocat généraliste à Mazan et Pernes les Fontaines (84)
Maître Sandrine BERTRAND, Avocate depuis 1994, est inscrite au Barreau de CARPENTRAS, membre du Conseil de l'Ordre et Bâtonnier depuis le 1er janvier 2016.
Elle est titulaire du diplôme universitaire « Prévention et Traitement des violences privées ».
Membre de l'Association Nationale des Avocats exerçant un...
Site :
http://www.avocat-bertrand-mazan.com
Thèmes liés : association avocat droit de la famille gratuit / association avocat droit de la famille / conseil avocat droit famille / avocat droit de l immobilier / avocat de l association
CV secrétaire immobilier - Exemple CV secrétaire ...
CV Secrétaire Immobilier
Modèle CV Gratuit Secrétaire Immobilier
Un(e) secrétaire immobilier a la possibilité de travailler dans la division immobilière de banques d'investissement. Il assure un soutien administratif aux avocats et autres spécialistes du droit.
En devenant un secrétaire immobilier, vous devrez assumer certaines fonctions parmi lesquelles: le traitement des notes de frais, la préparation des ...
Date: 2018-02-22 04:10:23
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Thèmes liés : vente immobiliere d avocat / avocats specialistes en droit immobilier / immobilier d avocat / avocat droit immobilier gratuit / avocat specialise droit immobilier
LA CAPACITE - Ma capacité en droit... je l'accomplis à ...
... le site des diplômés de la Capacité en Droit du Centre Universitaire de Troyes...
LA CAPACITE EN DROIT EN GENERAL
Un diplôme
Un diplôme ancien
La Capacité en Droit est un diplôme universitaire français reconnu par l'Etat depuis sa création par Napoléon Ier en 1804.
Comme le Diplôme d'Accès aux Etudes Universitaires (D.A.E.U.), la Capacité en droit est un « diplôme de la...
Date: 2014-12-12 10:11:58
Site :
http://www.capacite-en-droit.fr
Thèmes liés : etude d avocat en droit penal / avocat droit civil / avocat specialiste droit securite sociale / etude avocat droit penal / avocat specialiste droit du travail
Avocat en droit immobilier du Québec - avocatduquebec.com
Windsor
Trouvez le bon avocat : conseils et astuces
Les raisons qui vous amènent à choisir un avocat ou une avocate peuvent être nombreuses. En effet, ce métier d'avocat est vaste et comporte de nombreuses sous-disciplines. Il est important de bien choisir le spécialiste qui vous conseillera ou vous représentera. Sélectionner un bon expert...
Site :
http://www.avocatduquebec.com
Thèmes liés : avocat specialiste conseil d'etat / avocat quebec droit immobilier / avocat pour le conseil d'etat / conseils d un avocat / metier d avocat
SVZ | Sekri Valentin Zerrouk - SVZ | Cabinet d'avocats d ...
Issus de cabinets français et internationaux réputés (Gide Loyrette Nouel, Willkie Farr & Gallagher, Jones Day, Baker et McKenzie, Allen & Overy, Brandford Griffith et Associés, Lefèvre Pelletier & Associés, Darrois Villey...), nous allions rigueur, esprit d'entreprise, expertise et pragmatisme. Nous nous attachons à vous apporter un service personnalisé à forte valeur ajoutée.
Nous...
Site :
http://svz.fr
Procédure de saisie immobilière : le commandement de payer ...
Procédure de saisie immobilière : le commandement de payer valant saisie
La signification du commandement de payer au débiteur saisi
Le créancier saisit l'immeuble par acte signifié au débiteur ou au tiers détenteur.
C'est le créancier poursuivant qui prend l'initiative de faire signifier par acte d'huissier de justice le commandement de payer.
Lorsque l'huissier de justice doit délivrer...
Site :
http://www.toledano-canfin-avocats.fr
Thèmes liés : procedure saisie immobiliere avocat / procedure saisie immobiliere / avocat specialiste droit bancaire / avocat specialiste droit des affaires / avocat specialiste droit immobilier nice
Avocat droit copropriété Paris, défense des ...
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Avocat en droit de la copropriété à Paris
LA COPROPRIETE : UNE VIE EN COMMUNAUTE
Loin est le temps où l'espace offert à la vie sociale était suffisant pour que chaque habitation soit séparée de l'autre de telle manière que les individus ne puissent pas se dire voisins.
L'urbanisation a densifié l'occupation de l'espace...
Site :
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Thèmes liés : cabinet avocat droit immobilier paris / avocat droit copropriete paris / avocat specialiste droit immobilier paris / avocat droit de l immobilier / avocat droit immobilier paris
Avocats Israel – France: l’équipe | Abitbol Associes
Avocats Israel - France: l'équipe
L'équipe
Debborah Abitbol, Docteur
Debborah Abitbol dispose d'une expertise reconnue en droit international et notamment en droit international des affaires, droit de la «common law», droit fiscal international et accompagne à ce titre ses clients professionnels et privés qui souhaitent s'implanter en Israël. Elle intervient également en droit pénal...
Avocats spécialistes en droit immobilier - Sauvinet Marie ...
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Date: 2018-06-24 10:50:21
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Thèmes liés : avocats specialistes en droit immobilier
Avocats spécialistes en droit immobilier - SCP Bouty ...
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Date: 2018-06-24 10:50:10
Site :
http://www.bouty-associes-avocats.fr
Thèmes liés : avocats specialistes en droit immobilier
Cabinet d’avocats spécialisé en droit bancaire et ...
Me Nicolas BRAHIN est diplômé d'un Diplôme d'Etudes Supérieures spécialisées en droit bancaire et financier (Université PARIS I, Panthéon-Sorbonne) ce qui lui a permis de travailler dans de nombreux Cabinets français et internationaux anglo-saxon spécialisés dans ces domaines à PARIS avant de créer son propre cabinet d'avocats sur la Côte d'azur à NICE.
Aujourd'hui et depuis...
Avocats - Allen & Overy
Les membres du cabinet sont engagés dans de nombreuses actions sociales et ont consacré à ce titre un nombre conséquent d'heures à des activités pro bono.
Notre programme de détachement international permet aux collaborateurs d'intégrer l'un de nos bureaux à travers le monde. Après environ deux ans d'expérience au sein d'Allen & Overy, vous bénéficierez d'opportunités de...
Date: 2018-06-24 14:42:55
Site :
http://www.allenovery.com
Cabinet d'avocats Lille - Marchal avocats
Formations
80 ans d'expertise juridique et immobilière
Le Cabinet Marchal & Associés, fort d'une expérience de plus de 80 ans, s'est vu reconnaître une réputation d'expertise en matière de droit immobilier ( baux commerciaux, professionnels et d'habitation, construction , copropriété , urbanisme , servitudes, contentieux de le vente d'immeuble , contentieux des agents immobilier, etc.), de droit commercial et bancaire , et de droit des mesures d'exécution (ventes immobilières...
Site :
http://www.marchal-avocats.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat lille / cabinet d avocat lille / droit immobilier cabinet d'avocat / cabinet d'avocat droit commercial / cabinet d avocats droit du travail
EncheresJudiciaires.com : Les ventes aux enchères des Avocats
7) Divers
Toute personne qui désire acheter un bien immobilier à la barre d'un Tribunal de Grande Instance doit prendre contact avec un Avocat inscrit au Barreau du Tribunal afin de le représenter lors de l'audience d'adjudication. Un Avocat ne pourra pas enchérir pour le débiteur saisi ( article R322-39 du Code des procédures civiles d'exécution ).
Vous êtes tenu de fournir un certain...
Site :
http://www.encheresjudiciaires.com
Thèmes liés : avocat droit de l immobilier / avocat specialiste de l'immobilier / avocat specialiste de l immobilier / avocat dans l immobilier / conseil de l ordre des avocat
Capacité en droit — Wikipédia
Présentation[ modifier | modifier le code ]
Créé en 1804 afin de former les officiers publics ministériels, la capacité en droit est aujourd'hui une voie d'accès parallèle aux études supérieures juridiques et est souvent considérée comme la « vitrine sociale » des UFR Droit. Il offre une formation universitaire juridique générale à tous publics sans condition de diplôme, et ce...
Date: 2017-12-30 12:21:34
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : etude d avocat en droit penal / avocat specialiste droit social toulouse / avocat specialiste droit social lyon / avocat droit de l immobilier / avocat specialiste droit social
Avocat droit social Rennes Cabinet Chaudet - 02 99 79 31 56
CONTACT
02 99 79 31 56
N'oubliez pas une chose, si votre question est : « ai-je besoin d'un avocat dans ma situation ? », la réponse est très certainement positive, au moins pour vous aider à y voir plus clair.
Installé à Rennes dans le ressort de la cour d'appel de Rennes, le cabinet d'avocat de Maitre Jean-David Chaudet, spécialiste en procédure d'appel (ancien avoué de la cour), vous accompagne dans toutes vos procédures devant la cour d'appel de Rennes.
Que vous soyez un particulier ou une entreprise, Maître Chaudet met...
Site :
https://cabinet-chaudet.stacova.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit social rennes / cabinet d'avocat droit des affaires rennes / cabinet d'avocat d'affaires rennes / cabinet d'avocat rennes / cabinet d avocat rennes
Avocat - vices cachés - Dubé Légal - Avocats Montréal ...
Droit disciplinaire, déontologie et responsabilité professionnelle
Droit disciplinaire, déontologie et responsabilité professionnelle
Dubé Légal inc., avocats en droit disciplinaire. Notre cabinet agit en droit disciplinaire devant les instances disciplinaires (Conseil de discipline, Tribunal des professions) et agit en matière de responsabilité professionnelle. Nous conseillons et...
Site :
http://www.dubelegal.ca
Thèmes liés : avocat vice cache / droit immobilier cabinet d'avocat / avocat droit de l immobilier / cabinet avocat droit immobilier / avocat specialiste de l'immobilier
Avocat en ligne : Conseil juridique en ligne par des ...
Avocat en ligne : Comment choisir nos avocats en ligne?
Avocat en ligne vous garantit des consultations téléphonique précises et détaillées avec des avocats spécialisés.
A l'heure où les techniques informatiques de communication sont des outils incontournables sur le marché. Nos collaborateurs ont pris l'initiative de révolutionner la consultation juridique traditionnelle, celle qui...
Site :
avocat-gratuit-en-ligne.com
Avocat en ligne : Conseil juridique en ligne par des ...
Avocat en ligne : Comment choisir nos avocats en ligne?
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A l'heure où les techniques informatiques de communication sont des outils incontournables sur le marché. Nos collaborateurs ont pris l'initiative de révolutionner la consultation juridique traditionnelle, celle qui...
Site :
avocat-gratuit-en-ligne.com
Maître Cosita Delvaux | Notaire Delvaux
1
Présentation de l'étude
Avant de devenir notaire en 2011, Cosita Delvaux a acquis une grande expérience, surtout en tant que juriste au sein d'établissements financiers mais aussi comme avocat à la Cour. Elle possède un savoir-faire et une expérience solides en droit des sociétés et fait bénéficier ses clients de ses connaissances approfondies dans les domaines des structurations financières, des fonds communs de placement ou encore des produits dérivés. Après une première nomination à...
Site :
http://www.notaire-delvaux.lu
Thèmes liés : avocat droit de l immobilier / avocats specialistes en droit immobilier / avocat en droit immobilier / avocat droit familial
Avocat procédure expulsion. Cabinet d'avocats expulsion ...
Le Cabinet CHERQUI Avocats, établi à Paris dans le 16e arrondissement (75116), vous assiste dans toutes vos procédures d'expulsion.
N'hésitez pas à faire appel à un avocat de notre Cabinet pour répondre à toutes vos questions.
On peut distinguer les problématiques selon qu'il s'agisse d'un bail classique ou d'un bail d'habitation meublé.
CHERQUI Avocats - Baux d'habitation classiques...
Droit de la copropriété - service droit immobilier ...
Le droit de la copropriété consiste à régler les difficultés dans les rapports entre copropriétaires.
Il est réglementé par la loi du 10 juillet 1965 et le décret du 17 mars 1967.
Notre Cabinet d'avocats , installé à CANNES et à NICE, vous apporte conseils en la matière et vous assiste devant toutes les juridictions françaises compétentes.
Ainsi, l'aide d'un avocat est précieuse...
Site :
https://www.lcccavocats.com
Thèmes liés : avocat specialiste conseil d'etat / droit immobilier cabinet d'avocat / cabinet avocat conseil d'etat / cabinet d avocats conseil / cabinet d'avocat droit social
Demande de stage Avocat Stage en cabinet d'avocat Licence ...
Mobilité autour de votre lieu d'habitation : 1 >> 10Km
Lettre de motivation
Maitre,
Actuellement étudiante en droit, et me destinant à la profession d'avocat, je recherche un stage d'une durée de 2 à 6 mois en cabinet d'avocat.
Je me permets de solliciter un cabinet tel que le vôtre, où je pourrais non seulement appréhender tous les aspects de la profession d'avocat mais également et...
Avocat Reims - Cabinet d'avocats PELLETIER et Associés
Héritier d'une longue tradition familiale, Christian PELLETIER, Docteur en Droit,
Sciences Politiques Paris, créa ce Cabinet à REIMS en 1959.
La sixième génération d'Avocat reprend le flambeau avec Thierry PELLETIER,
accompagné de Carole DEWILDE et Anne-Claire MOSER-LEBRUN, où ensemble,
ils développent leur savoir-faire avec rigueur, au service du client, bien au-delà de la...
Site :
https://www.avocats-pelletier-associes.fr
Cabinet avocats Evry (91) - Avocats GUEDJ HAAS-BIRI
Voies d'exécution
Droit du travail
Le droit du travail concerne les relations individuelles et les relations collectives du travail, auxquelles il faut rattacher les principes du droit de la sécurité sociale.
Le rôle de l'avocat est de figurer à vos côtés devant le conseil de prud'hommes pour tous les litiges relatifs à l'exécution de votre contrat de travail (licenciement abusif, rappel...
Site :
http://avocats-guedj.com
L’article 2374 du Code Civil relatif aux privilèges ...
Publications
L'article 2374 du Code Civil relatif aux privilèges immobiliers, modifié par l'ordonnance n° 2006-346 du 23 mars 2006 et le décret du 11 janvier 2007
L'article 2374 du Code Civil relatif aux privilèges immobiliers, modifié par l'ordonnance n° 2006-346 du 23 mars 2006 et le décret du 11 janvier 2007
Article publié par Maître Dominique Ponté - Avocat Paris - Droit...
Site :
http://www.avocatconseilparis.com
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METIER D'AVOCAT - Note de Recherches - laetitia10
Note de Recherches : METIER D'AVOCAT. Recherche parmi 193 000+ dissertations
Par laetitia10 o 12 Avril 2015 o 1 321 Mots (6 Pages) o 394 Vues
Page 1 sur 6
Synthèse
Les avocats sont 42% de plus qu'il y a dix ans. Le nombre d'avocats en France est passé de 39.454 il y a 10 ans à 56.176 aujourd'hui. Depuis 2009, il y a plus de femmes que d'hommes qui exercent ce métier,...
Consulter un avocat : que faut-il savoir ? - LegaLife
8 Trouver un avocat sur LegaLife.fr
Quand recourir à un avocat ?
La première question face à une problématique juridique est de savoir s'il est utile de recourir à un avocat, avant de déterminer, dans un deuxième temps, le choix de son avocat.
Il faut tout d'abord savoir que le métier d'avocat est une profession réglementée. Le titre d'avocat n'est ainsi décerné qu'aux personnes...
Site :
https://www.legalife.fr
Maître Alain CHARDON - Avocat à NANCY - Spécialiste en ...
Plan d'accès
Bienvenue
Le Cabinet de Maître Alain CHARDON est né de la volonté de promouvoir par la qualité du service un nouveau modèle d'exercice de la profession d'avocat.
Il apporte un service juridique et judiciaire complet, tout en s'efforçant de répondre aux attentes spécifiques de ses clients.
Il vous accueille à NANCY du lundi au vendredi, sur rendez-vous.
Domaines de compétence
Maître Alain CHARDON a exercé la profession d'avoué près la Cour d'Appel de NANCY du 1er janvier...
Site :
http://www.chardon-avocat.fr
Thèmes liés : cour d appel avocat / cabinet d'avocat droit commercial / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / profession d'avocat
Equipe Avocats Rennes | Cabinet d'Avocats Bertrand Maillard
o Notre Cabinet d'Avocats o
Une équipe professionnelle expérimentée...
Afin de vous assurer expertise, accompagnement juridique adapté et compétence, notre cabinet se compose de deux avocats :
Maître Bertrand MAILLARD et sa collaboratrice Maître Charlotte HUNOT, ainsi qu'une assistante juridique, Sylvana JEHANNIN.
De gauche à droite : Maître Charlotte HUNOT, Maître Bertrand...
Stéphane Mille - Avocat Conseil Bayonne
Tentative de résolution amiable
Avocat à la Cour d'Appel de Pau, inscrit au Barreau de Bayonne
Le cabinet a été créé en 1997 par Maître Stéphane MILLE, avec une activité dominante en droit immobilier devenue avec le temps celui des dirigeants et des entreprises.
Nous assurons les fonctions traditionnelles de l'avocat que sont le conseil, audit et assistance, la rédaction d'actes, la...
Site :
http://www.mille-avocat.fr
Thèmes liés : cabinet d avocats droit penal des affaires / droit immobilier cabinet d'avocat / cabinet avocat droit propriete intellectuelle / avocat au conseil d etat et a la cours / cabinet d'avocat droit des affaires
eurolex Multijuris
La société d'avocats VIAL - PECH de LACLAUSE - ESCALE - KNOEPFFLER est membre de MULTIJURIS EUROPE.
Ce réseau d'avocats européens est composé de professionnels qui privilégient la qualité de la relation avec leurs clients et dont la compétence est reconnue tant dans le domaine judiciaire que juridique.
Lors de sa création en 1947, le Cabinet développait exclusivement une activité d'avocat plaidant de type contentieux. Très rapidement est cependant apparue la nécessité de faire bénéficier ses clients des...
Date: 2018-01-14 15:51:18
Site :
http://www.eurolex.fr
Accueil - cyber-avocat.com
Brigitte Bogucki , 21 mars 2014
Le site Cyberavocat
Créé en 1996 par Me Brigitte Bogucki, avocate aux barreaux de Paris et de Lille, spécialiste en droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine et en droit de l'immobilier, ce site offre une...
Site :
http://cyber-avocat.com
Thèmes liés : avocat specialiste droit immobilier paris / cabinet avocat barreau lille / cabinet avocat droit immobilier paris / avocat droit de famille paris / avocat droit de l immobilier
Juristes Associés du Sud Ouest, Cabinet d'Avocats ...
Cabinet d'Avocats intervenant en droit des affaires
Droit des affaires
PLUS DE TRENTE ANS D'EXPERTISE
Le cabinet d'Avocats JURISTES ASSOCIES DU SUD OUEST a été fondé en 1983 par Olivier Richard, encore présent en qualité d'Avocat Honoraire. Ce dernier y a insufflé un état d'esprit toujours partagé. La pérennité du cabinet repose sur sa compétence, la stabilité et l'unité de son...
Date: 2017-05-09 14:45:38
Site :
http://www.jaso.fr
Projet de loi réformant le statut de certaines professions ...
Chapitre 8, paragraphe 1 et suivants du Code de procédure Suédois
(Source : Conseil des barreaux de l'Union européenne)
La France n'a pas encore transposé cette directive et n'a donc pas respecté le délai de transposition fixé au 15 mars 200020 ( * ). La Commission des Communautés européennes a veillé à lui rappeler l'échéance de ce délai en lui adressant une lettre de mise en...
Date: 2016-02-03 16:45:19
Site :
senat.fr
Nouvelles - Deveau Avocats
Directrice des ventes - Amérique latine, Métal 7
· Guillaum Dubreuil
Directeur, affaires publiques et relations publiques, Chambre de commerce du Canada
· Frédérick Gariépy
Gestionnaire promoteur, Forco Groupe immobilier
· Thi Be Nguyen
Conseillère, Bureau de la présidence (Affaires publiques), Banque Nationale
[Lire toute la nouvelle]
Deveau Avocats ouvre ses portes sur la...
Date: 2018-01-14 14:48:13
Site :
http://www.deveau.qc.ca
Avocats | Droit médical, pharmaceutique et santé | Paris Lyon
o Droit de la responsabilité
o Droit social
o Droit de l'urbanisme et de la construction
o Droit administratif général
o Droit public économique
Contentieux spécifiques du droit de la santé :
o Contrats médecins/cliniques
o Organisation sanitaire (SROS et SIOS) des établissements de santé
o Autorisations d'activité de soins et d'équipement lourd des établissements de santé
o...
Site :
http://musset-associes.com
Thèmes liés : avocat droit de l immobilier / avocat specialiste droit securite sociale / avocat droit urbanisme lyon / avocat droit public lyon / avocat droit public paris
CABINET SALLARD CATTONI, avocat spécialiste droit ...
Avocats à la Cour
Vous pouvez contacter le Cabinet SALLARD CATTONI pour toutes les ventes sur adjudication devant le Tribunal de Grande Instance de PARIS (tel = 01 40 29 90 28 - cattoni@free.fr ).
Tout d'abord, il vous appartient de "repérer" un bien en vente susceptible de vous intéresser.
De nombreux sites internet relatent les annonces des ventes des prochains mois, avec plus ou moins de...
Date: 2017-01-30 16:05:28
Site :
http://www.immobilier-avocat-csc.fr
Qu est ce qu une consultation juridique - Aidons les nôtres
Nous avons choisi ce mois-ci de mettre en lumière le déroulement d'une consultation juridique dans le cas où vous envisageriez de faire appel à un avocat ou autres professionnels juridiques. Comment se déroule une consultation ? Quelles sont vos garanties ? Quelle distinction entre une consultation et des informations livrées sur internet ? Quel est le rôle d'Aidons les...
Site :
http://www.aidonslesnotres.fr
Thèmes liés : consultation juridique immobilier gratuite / association d aide juridique / demande d'aide juridique gratuite / demande d'aide juridique / demande d aide juridique
Le cabinet - dgf-avocats.com
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Le cabinet
Le Cabinet DGFB Avocats est composé de quatre associés, Maître Alexandra DESMETTRE, Maître Gilles GIGUET, Maître Damien FAUPIN, et Maître Jean-Pierre BURAVAN tous inscrits au Barreau de Tarascon, et auprès de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence.
Créé depuis 2002, le cabinet bénéficie d'une vraie implantation locale, disposant d'un cabinet sur Tarascon et d'un...
Site :
http://www.dgf-avocats.com
Question juridique en ligne: obtenez une réponse gratuite
Accueil > Question juridique en ligne
Question juridique en ligne : assistance juridique sur le
09 70 44 60 12
Vous avez des questions à poser à un spécialise en droit ? Vous avez besoin d'une information juridique ? N'hésitez pas à poser votre Question juridique en ligne, vous obtiendrez une réponse de spécialistes du domaine tel qu'avocats, notaires et juristes,...
INT - Convention fiscale entre la France et l'Italie en ...
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2013-09-09T16:25:44.000+02:00
INT - Convention fiscale entre la France et l'Italie en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune - Règles d'imposition des différents revenus
1
Lorsqu'un résident d'un État reçoit des revenus qui proviennent de l'autre État où ils sont imposables conformément aux dispositions de la convention, l'État de la...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
H ÉLIANTHUS - avocat-camus.com
CAISSE D'EPARGNE PROTECTION JURIDIQUE etc.
Deuxième conseil : déterminez la garantie recherchée (professionnelle ou particulière, domaine juridique recherché, pénal, droit de la famille, droit des biens, droit immobilier, droit de la construction, baux, droit médical, droit des affaires etc.) Vérifiez que le domaine juridique pour lequel vous cherchez une couverture est garanti par la...
Site :
http://www.avocat-camus.com
Thèmes liés : remboursement frais d'avocat protection juridique / etat de frais avocat cour d'appel / remboursement des frais d'avocat par la partie adverse / remboursement frais d'avocat / remboursement frais d avocat
Avocat en droit immobilier à Montréal, Construction. vice ...
L'HYPOTHÈQUE LÉGALE DU SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES
Afin de protéger les créances qui sont dues au Syndicat de copropriété par les copropriétaires en défaut de payer leurs charges communes ou leurs contributions au fonds de prévoyance, le législateur québécois a prévu au Code civil du Québec la possibilité d'inscrire une hypothèque légale.
L'hypothèque légale protège la...
Site :
azranassocies.com
Thèmes liés : avocat droit de l immobilier / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / droit immobilier cabinet d'avocat / avocat quebec vice cache
Avocat spécialiste en Droit Fiscal | CABINET MAUREL
16 mai 2018
L'Administration avait lancé une vaste campagne de redressements qui visait les promoteurs, aménageurs et marchands de biens, pour l'application de la TVA sur marge lors de la revente de biens immeubles, et notamment des terrains à bâtir, acquis sous un qualificatif différent. L'administration se fondait sur une lecture distributive de l'article 268 du CGI en réservant...
Site :
http://www.cabinetmaurel.fr
Annonces d'entreprises à reprendre dans l'ouest Vendre son ...
INTERMEDIAIRE EN CESSION D'ACTIFS DANS LES SOCIETES NON COTEES
Faciliter la cession des petites entreprises
Rendre possible des reprises complexes
Dynamiser le secteur de la cession de PME PMI
Un nombre important de dirigeants de PME et de PMI est en âge de partir en retraite. Ceux ci se trouvent souvent confrontés à plusieurs difficultés :
Assurer la reprise de leur...
Site :
http://www.dcintercession.com
Programme Immigrant Investisseur Québec Canada 2018
Visa Investisseur Canada
Une consultation confidentielle :
Notre équipe de professionnels sont là pour aider les personnes éligibles à l'immigration au Canada par le biais du Programme d'Investissement au Québec !
Immigrant Investisseur Québec 2018
Le Programme Immigrant Investisseur Québec (PIIQ) qui remporte un franc succès depuis 1986 offre à une élite de particuliers et de familles...
Site :
http://www.investorimmigrationcanada.com
Jean-François Cormont avocat à Lille - Auxis Avocats
Jean-François Cormont
Avocat associé
Jean-François Cormont avocat à Lille exerce depuis 1984 et s'est spécialisé dans plusieurs domaines du droit commercial.
Jean-François Cormont avocat à Lille intervient à la fois en conseil et en matière contentieuse, tant auprès de PME et ETI que de groupes à...
Site :
http://auxis-avocats.fr
Thèmes liés : avocat droit commercial lille / avocat specialise dans le droit du travail lille / avocat droit des entreprises lille / avocat droit du travail lille / avocat immobilier lille
avocat-schmitt
La galerie photos
Le cabinet de Maître Jean-Philippe SCHMITT, Avocat au barreau de Dijon
Diplômé de l'université de Bourgogne et titulaire d'un Diplôme d'Etudes Supérieures Spécialisées en Droit des Affaires, Jean-Philippe SCHMITT est Avocat au Barreau de Dijon depuis 1999.
Après avoir exercé plusieurs années comme avocat associé, Jean-Philippe SCHMITT a créé son cabinet en s'installant dans des bureaux situés à deux pas du Palais de Justice.
Pour assurer le suivi et le traitement des dossiers qui lui sont confiés, il est assisté de Me Florence DELHAYE, Avocate, et de Mme Carole BUGGIO, secrétaire assistante.
Fort de son...
Site :
http://avocat-schmitt.com
Me Lagarrigue, avocat barreau de Nancy, droit de la ...
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Votre Avocat au barreau de Nancy
Avocat généraliste, Maître Violaine LAGARRIGUE a travaillé durant 11 années au sein de cabinets dont l'activité principale était liée au droit de la famille en particulier, et au droit civil en général.
Le divorce , la séparation, la fixation de la situation des enfants , les problèmes de pensions alimentaires , les litiges liés au...
Site :
http://avocat-lagarrigue.com
Thèmes liés : cour d appel avocat / avocat droit de l immobilier / droit immobilier cabinet d'avocat / cabinet avocat droit immobilier / cabinet d avocat de nancy