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Entrevue avec Stéphane Moraille (avocate et artiste) - Forum Droit d'auteur à l'ère numérique
Le forum Droit d’auteur à l’ère numérique : enjeux et perspectives est au cœur de la première phase du chantier sur l’adaptation du droit d’auteur à l’ère numérique mené dans le cadre du Plan culturel numérique du Québec.
Le forum a eu lieu les 12 et 13 mai 2016, à Montréal. Pour plus d'informations, visitez le http://www.mcc.gouv.qc.ca/forumdroitdauteur
Suivez et participez aux échanges avec le mot-clic #FDAEN.
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Par : Ministère de la Culture et des Communications du Québec
Thèmes liés : avocat droit d'auteur montreal / avocat droit d'auteur quebec / avocat droit d auteur
2Michel Le Brun AVOCAT explique législature et tribunaux délictuel QUÉBEC
Ce document est public aucun droit d'auteur partager le, il explique par l'avocat monsieur Michel Le Brun toute la pratique judiciaire délictuelle des membres du Barreau de l'État du Québec dans le vice judiciaire du Québec contre LA VERTU JUDICIAIRE des Provinces canadiennes . N.B. l'Ontario est synonyme de QUÉBEC contrairement aux Provinces canadiennes.
Par : Jacques-Antoine Normandin
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4Michel Le Brun AVOCAT explique législature et tribunaux délictuel QUÉBEC
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Par : Jacques-Antoine Normandin
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1Michel Le Brun AVOCAT explique législature et tribunaux délictuel QUÉBEC
Ce document est public aucun droit d'auteur partager le, il explique par l'avocat monsieur Michel Le Brun toute la pratique judiciaire délictuelle des membres du Barreau de l'État du Québec dans le vice judiciaire du Québec contre LA VERTU JUDICIAIRE des Provinces canadiennes . N.B. l'Ontario est synonyme de QUÉBEC contrairement aux Provinces canadiennes.
Par : Jacques-Antoine Normandin
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3Michel Le Brun AVOCAT explique législature et tribunaux délictuel QUÉBEC
Ce document est public aucun droit d'auteur partager le, il explique par l'avocat monsieur Michel Le Brun toute la pratique judiciaire délictuelle des membres du Barreau de l'État du Québec dans le vice judiciaire du Québec contre LA VERTU JUDICIAIRE des Provinces canadiennes . N.B. l'Ontario est synonyme de QUÉBEC contrairement aux Provinces canadiennes.
Par : Jacques-Antoine Normandin
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5Michel Le Brun AVOCAT explique législature et tribunaux délictuel QUÉBEC
Ce document est public aucun droit d'auteur partager le, il explique par l'avocat monsieur Michel Le Brun toute la pratique judiciaire délictuelle des membres du Barreau de l'État du Québec dans le vice judiciaire du Québec contre LA VERTU JUDICIAIRE des Provinces canadiennes . N.B. l'Ontario est synonyme de QUÉBEC contrairement aux Provinces canadiennes.
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Tutoriel de 15 minutes pour comprendre en détail la demande pour garde d'enfant et pension alimentaire que vous avez peut-être reçue de l'huissier.
Vous apprendrez comment lire la demande en justice, ses éléments principaux, la différence entre un procès et une demande de sauvegarde et la lecture d'un formulaire de fixation des pensions alimentaires pour enfant.
Passez voir sous peu notre blogue juridique en construction PhilippeBG.com
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Par : Philippe Bégin Garti
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Le Droit de la Franchise au Québec Un livre de droit en revue par le panel
Présenté par l'auteur et avocat Me Frédéric P. Gilbert, venez à la découverte d'un livre de droit, mais dont la portée est bien plus grande. Avis à tous ceux et celles qui s'intéressent à la franchise, en tant que franchiseur ou franchisé, vous risquez d'en apprendre beaucoup. Un panel parfait: Me Jean H. Gagnon, une sommité en matière de droit de la franchise, Me Stéphanie Destrempes et Me Marie-Eve Zuniga, toutes deux spécialistes également du droit de la franchise, ainsi que...
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L'Entreprenariat et le domaine Juridique au Québec
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-Quelles sont les précaution légales qu'un entrepreneur doit prendre avant de se lancer en affaires?
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Par : Zineb Kouidri
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