Articles sélectionnés pour le thème : conseil juridique droit d'auteur
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Avocat droit d'auteur Paris - Maître Isabelle Brunet ...
Avocat droit d'auteur - Isabelle Brunet
Avocat droit d'auteur - Isabelle Brunet
Avocat droit d'auteur, Isabelle Brunet a d'abord occupé les fonctions de directrice juridique dans de grands groupes publicitaires et audiovisuels,...
Site :
https://www.oolith.eu
Thèmes liés : avocat droit d'auteur paris / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / conseil juridique droit d'auteur / grand cabinet d'avocat a paris
Droit d’auteur avocat Marseille, avocat propriété ...
droits d'auteur
Maître Diane PINARD, avocat en propriété littéraire et artistique, dispose d'une expertise en matière de droit d'auteur. Elle fournit des conseils juridiques et rédige des contrats portant sur les droits d'auteur, comme par exemple le contrat d'édition, le contrat de production, le contrat de représentation ou encore le contrat de commande, sans que cette liste soit limitative.
Toute oeuvre de l'esprit, qu'elle soit...
Site :
http://www.avocat-pinard.com
Thèmes liés : avocat droit d'auteur marseille / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / conseil juridique droit d'auteur / conseil juridique droit auteur
Avocat droit d'auteur à Montréal | Brouillette Légal
Droit d'auteur
Le droit d'auteur désigne le droit exclusif de reproduire une oeuvre ou toute partie importante de celle-ci.
Puisque le créateur d'une oeuvre ou son employeur jouit habituellement de la protection du droit d'auteur dès la création de son oeuvre, il n'est pas nécessaire d'enregistrer officiellement une oeuvre. Toutefois, il est utile et peu dispendieux d'enregistrer une oeuvre, ce qui confère au propriétaire du droit d'auteur des avantages juridiques supplémentaires.
Nous offrons tous les services liés à la protection et à la défense des droits d'auteur. De...
Site :
brouillette.ca
Thèmes liés : avocat droit d'auteur montreal / avocat droit d'auteur / conseil juridique droit d'auteur / avocat droit d auteur / conseil juridique droit auteur
Avocat droit d'auteur à Montréal | Brouillette Légal
Droit d'auteur
Le droit d'auteur désigne le droit exclusif de reproduire une oeuvre ou toute partie importante de celle-ci.
Puisque le créateur d'une oeuvre ou son employeur jouit habituellement de la protection du droit d'auteur dès la création de son oeuvre, il n'est pas nécessaire d'enregistrer officiellement une oeuvre. Toutefois, il est utile et peu dispendieux d'enregistrer une oeuvre, ce qui confère au propriétaire du droit d'auteur des avantages juridiques supplémentaires.
Nous offrons tous les services liés à la protection et à la défense des droits d'auteur. De...
Site :
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Cabinet d'avocats en propriété intellectuelle ...
Protéger sa propriété intellectuelle
Protéger ses droits de propriété intellectuelle : du dépôt à l'optimisation fiscale
Deshoulières Avocats vous défend et vous conseille pour protéger et exploiter vos droits d'auteur, marques et brevets. Bénéficiez des conseils d'un cabinet d'avocats en propriété intellectuelle pour optimiser vos revenus d'exploitation.
Protéger ses droits...
Site :
deshoulieres-avocats.com
Cabinet d'avocats en propriété intellectuelle ...
Protéger sa propriété intellectuelle
Protéger ses droits de propriété intellectuelle : du dépôt à l'optimisation fiscale
Deshoulières Avocats vous défend et vous conseille pour protéger et exploiter vos droits d'auteur, marques et brevets. Bénéficiez des conseils d'un cabinet d'avocats en propriété intellectuelle pour optimiser vos revenus d'exploitation.
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deshoulieres-avocats.com
Avocat en droit d’auteur Paris - Cabinet Latscha Avocats
Le Cabinet Latscha met à votre disposition des avocats spécialisés en droit d'auteur qui vous assisteront dans les différentes opérations juridiques et résoudront votre litige correspondant à la protection de votre oeuvre d'esprit car la reproduction de toute oeuvre est sanctionnée par la loi.
Devant le développement des nouvelles technologies, il n'est pas toujours évident de...
Conseil juridique - avocat-algerie.net
ce site ne constitue en aucun cas une publicité à notre cabinet. Le but est d'utiliser internet pour servir et rendre visible le droit algérien et notre noble profession d'avocat. ce n'est pas un site à but lucratif.
AVOCAT-ALGERIE.net
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Aperçu de nos domaines...
Site :
http://www.avocat-algerie.net
Thèmes liés : conseil juridique droit d'auteur / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal
Avocat en droit des nouvelles technologies de l ...
Avocat dans le Département Propriété Intellectuelle & Technologies de l'Information (Intellectual Property / Information Technologies)
Activités judiciaires : rédaction d'actes (assignations, conclusions, sommations...), gestion de procédures
Activités juridiques : rédaction et négociation de contrats, participation et rédaction d'audits
Domaines d'exercice : principalement en droit des...
Site :
http://www.doctrine-juridique.com
BAGS AVOCATS AARPI
Entrez
BAGS AVOCATS
Avocats au barreau de Paris et fondateurs de BAGS AVOCATS, Bruno ANATRELLA et Guillaume SAUVAGE interviennent pour l'essentiel en :
Droit de la propriété intellectuelle (droit d'auteur, droits voisins, droit des marques, etc.),
Droit de la communication (droit de la presse - diffamation, injure, présomption d'innocence, droit de réponse, vie privée, droit à l'image,...
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http://bags-avocats.com
Avocat en droit du travail à Marseille 1er : Maître Rezaiguia
Cabinet d'avocat à Marseille 1er - conseil et assistance juridique - Maître Rezaigua
Vous êtes à la recherche d'un avocat au Barreau de Marseille ?
Votre avocat en conseil et en contentieux, Maître Hanna REZAIGUIA vous propose son expertise et ses compétences en matière de droit des affaires, droit des sociétés, droit de l'immobilier, droit pénal, droit social et droit du...
Site :
http://www.avocat-rezaiguia.fr
Comment devenir conseiller juridique ? (conseils)
Etre conseiller juridique : quelle formation ?
Pour être conseiller juridique, il faut un bac+4 en droit soit un master I même s'il est préférable de faire la cinquième année pour une meilleure formation, il s'agira alors d'un Master II. Selon vos perspectives d'avenir, il faut dès les premières années faire un choix de spécialisation.
Si vous souhaitez vous orienter vers les...
Site :
https://www.over-blog.com
Avocat Paris - Avocat : Droit d'auteur, droit des marques ...
Droit d'auteur, droit des marques et de la création d'entreprise
Maître Anne PIGEON-BORMANS o Avocat au Barreau de Paris
Cabinet d'Avocat : 6, place Saint Sulpice - 75006 Paris o Tél. : 01 45 44 10 33
Maître Anne PIGEON-BORMANS, Avocat inscrit au Barreau de Paris, exerce depuis 1993, en droit d'auteur et propriété intellectuelle, droit des marques, des dessins et modèles et de...
Date: 2018-01-14 13:52:42
Site :
http://avocat-paris75.fr
Offre d'emploi Sénégal : Conseiller Juridique - Dakar
L'Organisation mondiale des douanes recrute un Conseiller Juridique.
L'Organisation mondiale des douanes :
Créée en 1952 sous le nom de Conseil de Coopération Douanière, l'Organisation Mondiale des Douanes (OMD)1 est une organisation internationale dont la mission est d'améliorer l'efficacité des administrations douanières dans le monde.
L'OMD, dont le siège est établi à Bruxelles,...
Date: 2018-01-14 16:17:30
Site :
https://www.emploisenegal.com
Cabinet Avocat Marseille - Avocat Marseille | Maître ...
Intervenant devant les différentes juridictions, le cabinet d'avocat à Marseille vous propose une intervention personnalisée si vous avez besoin d'assistance en cas de contentieux.
Situé au 19 boulevard Arthur Michaud à Marseille, le cabinet d'avocat est installé à proximité immédiate du Pôle National des Arts du Cirque Méditerranée. Il est accessible par le bus (lignes 36, 36B, 70,...
Site :
http://www.avocat-gilliard.fr
L’auteur | Olivier de Maison Rouge avocat d'affaires
Avocat spécialisé en intelligence économique (IE) - Auteur - Conférencier
Domaine d'activité : Protection de l'information stratégique/Secret des affaires (sécurité économique) - influence règlementaire - veille juridique
Docteur en droit, diplômé de Sciences-politiques, Olivier de Maison Rouge est avocat d'affaires et spécialiste du droit de l'intelligence économique...
Conseil juridique réseau de franchise - INLEX IP EXPERTISE ...
Spécialiste du conseil juridique pour optimiser un réseau de franchise
Trouver un bon conseil juridique spécialisé en réseau de franchise vous aidera à mieux appréhender la création et l'extension de vos activités. Inlex IP Expertise s'engage à défendre vos droits et valoriser vos actifs immatériels comme les droits d'auteur, les dessins et modèles, les noms de domaine, les...
Date: 2018-01-12 11:30:07
Site :
http://www.inlex.com
Thèmes liés : creation d'un cabinet conseil juridique / conseil juridique droit d'auteur / conseil juridique franchise / cabinet de conseil juridique / aide conseil juridique
« La propriété littéraire est d'utilité générale ...
Une analyse de notre environnement intellectuel et naturel:
REFONDER L'ESPACE PUBLIC
Par Antoine Gitton - Préfacé par Évariste Wayaridri, directeur général de la SACENC, société des auteurs, compositeurs et éditeurs de Nouvelle-Calédonie
En vente aux Éditions LIBRE & SOLIDAIRE
Au JO du 23/12, rapport au Président de la République relatif à l' ordonnance 2016-2023 du 22 décembre...
Site :
http://www.gitton.net
Association d'avocats Berenboom
L'équipe
Spécialiste des droits intellectuels (droit d'auteur, des nouvelles technologies, des marques) ainsi que du droit des médias, de la communication et de la presse, reconnu sur le plan international, Alain Berenboom est avocat au Barreau de Bruxelles depuis 1969.
Il a créé le cabinet d'avocat installé en l'hôtel Otlet 13 rue de Florence à Bruxelles en 1976.
Il est également...
Site :
http://www.berenboom.be
Beaumarchais, cabinet d'avocats | Droit des affaires ...
Situé dans le Marais, le Cabinet Beaumarchais intervient notamment en droit des affaires, droit immobilier, droit social, droit de la propriété intellectuelle, droit de la famille et droit pénal.
Jean Lafitte
Avocat à la cour
Jean Lafitte a prêté serment en 1994. Titulaire d'un DESS et d'un Magistère de droit des affaires (DJCE), il a été collaborateur dans deux cabinets d'avocats...
Site :
http://beaumarchais.net
Marseille - Charlotte Baldassari – Avocat Propriété ...
Barreau de Marseille. Elle a été formée pour assister ses clients lors de la résolution des différends et suit actuellement le programme du Diplôme universitaire « Médiation et négociation »,t à l'issue duquel elle pourra intervenir elle-même en qualité de médiateur pour résoudre des litiges de propriété intellectuelle.
Conseil
Protéger, c'est valoriser
Le cabinet Baldassari met...
Site :
https://www.baldassari-avocats.com
Thèmes liés : conseil juridique droit d'auteur / cabinet d'avocat droit de la concurrence / avocat droit d'auteur marseille / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur
Conseil d'administration : Procès-verbal de Conseil d ...
- Questions diverses.
(A adapter suivant la convocation)
Le Président dépose sur le bureau de l'Assemblée tous les documents nécessaires au vote des différents points et le débat s'ouvre.
Plus personne ne demandant la parole, le Président met aux voix les différentes résolutions à l'ordre du jour :
Première résolution - Approbation de l'ordre du jour
Le Conseil d'Administration,...
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http://www.nouvelobs.com
Thèmes liés : cabinet avocat conseil d'etat / cabinet d avocats conseil / ordre des avocat au conseil d'etat / avocat au conseil d etat et a la cours / avocat specialiste conseil d'etat
Cabinet d'Avocats sur les Alpes-Maritimes | Maitre Filipetti
Avocat au barreau de Grasse
URGENT - Offre de collaboration libérale
A pourvoir immédiatement - 06
Maître Isabelle FILIPETTI
Cabinet à SAINT LAURENT DU VAR (06) dépendant du Barreau de Grasse
Nous recherchons un collaborateur (H/F) disposant d'une première expérience en cabinet dans un des domaines suivants : droit social, droit des contrats et rédaction de contrats, droit des affaires,...
Site :
http://www.filipetti-avocat.com
noésis-avocats : droit de la propriété intellectuelle et ...
"Noésis Avocats, une équipe engagée aux côtés de ses clients.
Caroline Hiltgen-Lebouvier
Avocat Associé
Profil
Avocate depuis 1997, Caroline intervient exclusivement dans le domaine de la propriété intellectuelle (droit des marques, droit des dessins et modèles, droit d'auteur). Elle a en outre développé une expertise toute particulière en droit de la publicité en conseillant...
Site :
http://www.noesisavocats.com
Frédéric Thiriez | Lyon-caen associes – Avocats au Conseil ...
Frédéric Thiriez
Né le 1er juillet 1952.
Lauréat de l'Institut d'Etudes Politiques de Paris (1972), licencié en droit (1973), ancien élève de l'Ecole Nationale d'Administration (Promotion 1977), Frédéric Thiriez, ancien maître des requêtes au Conseil d'Etat (1977-1990) est devenu avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation et associé du cabinet Lyon-Caen & Thiriez en 1990.
Il intervient essentiellement dans les domaines relevant du droit public.
Activités et distinctions individuelles
Elève à l'Ecole Nationale d'Administration (1975-1977)
Auditeur au Conseil d'Etat, Section du Contentieux, puis de...
Date: 2018-01-14 12:21:34
Site :
http://www.lyoncaen-associes.com
Juriste d'entreprise - Apec.fr - Cadres
Activités principales
Mise en place et suivi d'une veille juridique
Assurer une veille juridique permanente sur les activités de l'entreprise en suivant à la fois l'évolution des réglementations nationales, européennes et parfois internationales ainsi que la jurisprudence.
Assurer une veille économique et concurrentielle de manière à informer la direction générale et/ou les directions...
Site :
https://cadres.apec.fr
Accueil - Me Vincent Platel à Lille dans le Nord (59)
Opéra et Bourse de Lille
Me Vincent Platel à Lille (59) :
conseils, stratégies et contentieux
Maître Vincent Platel est inscrit au barreau de Lille et est installé depuis janvier 1992. Il vous conseille, vous aide à atteindre un but et règle avec vous des affaires contentieuses dans le domaine du droit du travail, du droit commercial et du droit d'auteur.
La force du cabinet : conseils en...
Date: 2018-01-14 15:35:16
Site :
http://www.platel-avocat-lille.fr
Cabinet d'avocat spécialisé en droit rural droit ...
le Conseil d'Etat (en certaine matière).
Orale : de 120 à 250 euros HT.
Ecrite : sur devis.
DEFENSE
Toutes les prestations de défense peuvent faire l'objet d'une convention d'honoraires adaptée à chaque cas et mise au point en accord avec le client.
Jean Debeaurain
Associé du Cabinet Debeaurain & Associés, Jean Debeaurain est avocat inscrit au barreau d'Aix-en-Provence depuis...
Avocat Soignies - Maître Christophe Colin
Chaussée de Braine 113, 7060 Soignies
Accueil
Cabinet d'avocat à Soignies (Barreau de Mons) - Christophe Colin
Avocat à Soignies, je mets à la disposition de ma clientèle mon expérience et mes compétences en droit du roulage, droit de la famille, droit pénal et en droit du bail. Je plaide les intérêts de mes clients et défends ces derniers devant toutes les juridictions, qu'il s'agisse...
Site :
http://www.avocat-colin.be
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / cabinet d'avocat droit commercial
Urbanisme : le bénéficiaire d'une autorisation d'urbanisme ...
Ce 13 mars 2015, le Conseil d'Etat a rendu un arrêt important pour nombre de titulaires d'une autorisation d'urbanisme (permis de construire, permis d'aménager, déclaration préalable). Le Conseil d'Etat reconnaît aux bénéficiaires d'une autorisation d'urbanisme le droit de former un recours contre certaines des prescriptions qui accompagnent ladite autorisation, à certaines conditions. (...
Date: 2018-01-14 15:53:03
Site :
http://www.arnaudgossement.com
Thèmes liés : conseil juridique droit d'auteur
Quel statut juridique pour vos chambres d'hôtes et gîtes?
Le choix du statut juridique se révèle être un véritable casse-tête pour les propriétaires de chambres d'hôtes et de gîte, mais comment choisir le plus adapté à son projet ?
A l'image de sa formation-conseil portant sur les statuts juridiques et la fiscalité des hébergeurs de petite capacité, l'agence Guest & Strategy vous propose un focus sur ce point essentiel pour l'activité de...
Site :
http://reussirsamaisondhotes.com
Thèmes liés : conseil juridique droit d'auteur / chambre conseil juridique / conseil juridique maison individuelle / conseil juridique formation
Crefovi | Avocats | Droit de l'entertainment & des médias
Cabinet d'avocats en droit de l'entertainment et des médias dédié aux industries créatives à Paris Crefovi
Le cabinet d'avocats en droit de l'entertainment et des médias dédié aux industries créatives à Paris Crefovi conseille les secteurs de la mode et du luxe, l'industrie de la musique, le secteur du cinéma, le monde de l'art & celui de la high tech.
Blog de droit de la musique...
Site :
http://crefovi.fr
Association d'avocats Berenboom
Sandrine est spécialiste en droit d'auteur et en droit des médias.
Membre du barreau de Bruxelles depuis 1999, elle rejoint l'équipe de l'avocat Alain Berenboom en 2000.
Auparavant, elle a travaillé à Paris comme consultante en droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies pour différentes sociétés et experts internationaux.
Elle publie et intervient régulièrement...
Site :
http://www.berenboom.be
Avocat en ligne : Conseil juridique en ligne par des ...
Avocat en ligne : Comment choisir nos avocats en ligne?
Avocat en ligne vous garantit des consultations téléphonique précises et détaillées avec des avocats spécialisés.
A l'heure où les techniques informatiques de communication sont des outils incontournables sur le marché. Nos collaborateurs ont pris l'initiative de révolutionner la consultation juridique traditionnelle, celle qui...
Site :
avocat-gratuit-en-ligne.com
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A l'heure où les techniques informatiques de communication sont des outils incontournables sur le marché. Nos collaborateurs ont pris l'initiative de révolutionner la consultation juridique traditionnelle, celle qui...
Site :
avocat-gratuit-en-ligne.com
Avocat Lyon 2, droit des affaires et propriété intellectuelle
UN CABINET D'AVOCATS AU SERVICE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE
UN ACCOMPAGNEMENT COMPLET DU CHEF D'ENTREPRISE ET DE L'ENTREPRENEUR AU QUOTIDIEN
UN CONSEIL JURIDIQUE ADAPTE
VOS BESOINS, NOS COMPETENCES
Vous avez une problématique au sein de votre entreprise ?
Vous avez un besoin ponctuel ou une question ? Vous souhaitez créer votre société, vous lancer, acheter ou vendre des titres, un fonds...
odage.ch Ordre des avocats de Genève / Ordre des Avocats ...
Accueil - Ordre des avocats de Périgueux
odage.ch Traffic Sources Chart
odage.ch Alexa Rank History Chart
odage.ch Html To Plain Text
Ordre des avocats de Genève / Ordre des Avocats de Genève × ... Fermer Menu Actualités Liens Contact Offres d'emplois et de locaux Centre de documentation Espace membres Trouver un avocat Particuliers L'Ordre des avocats Votre avocat Accès au droit Assistance...
Site :
http://odage.ch.composesite.com
Association d'avocats Berenboom
L'équipe
Ariane Joachimowicz est licenciée en droit de l'Université de Liège, depuis 1986.
Après un stage chez Daniel Jacob, au service juridique de la Commission européenne et au cabinet du commissaire européen, Lord Clinton Davis, elle exerce depuis 1987, la profession d'avocat au barreau de Bruxelles, au cabinet d'Alain Berenboom.
Elle est spécialisée en droit d'auteur et en droit des...
Site :
http://www.berenboom.be
Avocat propriété intellectuelle Paris - Cabinet Châtel-Bluzat
Maître Carole Bluzat
Avocat à la cour - Associé
Titulaires d'un DESS de droit des affaires spécialisé en fusions acquisitions et restructurations d'entreprise, elle a complété sa formation par différents stages au sein de cabinets spécialisés en propriété intellectuelle et artistique avant de rejoindre le Cabinet au sein duquel elle pratique cette spécialité depuis plus de douze...
Site :
http://www.cabinet-chatelbluzat.fr
Avocat Droit Social | Paris | NMCG
M&A - Financements
L'entreprise est un terrain d'évolution permanente.
Entre développement, restructuration, procédures de prévention ou sauvegarde, elle doit en permanence agir pour consolider son présent et préparer son avenir.
L'équipe M&A Financements accompagne ses clients dans le long terme pour proposer à chaque entreprise un conseil adapté.
Le département assiste...
Site :
http://www.nmcg.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit social paris / conseil juridique droit d'auteur / conseil en droit social applique a l'entreprise / avocat droit d'auteur paris / cabinet d'avocat droit social international
L'auto-publication : partie 7 (statut juridique et ...
- de logiciels,
- ou d'oeuvres graphiques et plastiques.
La production de l'artiste-auteur doit relever des oeuvres d'art, c'est-à-dire des créations originales réalisées par l'artiste et produites en nombre limité, ou de la cession de droits d'exploitation sur les oeuvres.«
L'artiste-auteur n'a donc pas besoin d'avoir un statut juridique indépendant pour son activité d'écriture,...
Site :
http://leblogmia.com
Thèmes liés : conseil juridique droit d'auteur / conseil en droit social applique a l'entreprise / conseil juridique droit auteur
Copyright — Wikipédia
L'histoire du copyright tel que nous le connaissons commence aux États-Unis [3] , [4] avec la préparation dans les années 1780 d'une clause mixant patente et copyright inscrite dans le droit aux États-Unis par le Patent Act of 1790 [5] (que d'autres nomment « Copyright Act of 1790 » [6] )
« Le Congrès aura le pouvoir... Pour promouvoir le progrès des sciences et des Arts utiles, il...
Date: 2018-01-07 06:51:36
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : conseil juridique droit d'auteur / conseil juridique droit auteur
Les collaborateurs de La Garanderie – La Garanderie
Avocat depuis 1990 et collaborateur
de La Garanderie depuis 2012.
Vincent Campion
SON PARCOURS
Longtemps avocat indépendant inscrit au barreau de Paris (1998-2012), spécialiste en contentieux et conseil en droit du travail et droit pénal général et du travail, Vincent Campion est collaborateur de La Garanderie Avocats depuis 2012. Il avait auparavant fait ses armes en qualité de conseil...
Site :
http://www.lagaranderie.fr
Les 7 meilleurs sites de conseil juridique gratuit - webcairn
Internet High-Tech
7 meilleurs sites de conseil juridique gratuit
Internet est souvent utilisé pour des choses plaisantes comme trouver un bon restaurant, une e-boutique de vêtements, etc. Néanmoins, la vie n'étant pas toujours un long fleuve tranquille, le web sert également à répondre à des questions plus « terre-à-terre », d'ordre légal notamment.
Pour la vente d'un bien...
Site :
http://www.webcairn.com
Cabinet ANDRÉ - Avocat & Conseil d'Entreprise
Vente de fonds de commerce et de bail commercial
Conseil et contentieux en concurrence déloyale et lors d'une rupture des relations commerciales
Conseil et contentieux en droit des affaires et des contrats
Rédaction de contrats commerciaux, de conditions de vente, de contrats de distribution, de concession, d'approvisionnement, d'agent commercial, d'apporteur d'affaires...
Droit des réseaux de...
Site :
http://cabinet-andre-avocat.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit commercial / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d'avocat droit de la concurrence / conseil juridique droit d'auteur
Avocat conseil en droit du travail à Aix-en-Provence ...
Auteur : Vanessa MARTINEZ
Droit social ou droit du travail ?
Il n'est pas de domaine plus complexe que le droit social, plus largement appelé droit du travail. En effet ce dernier ne se restreint pas uniquement à la saisine du Conseil de Prud'hommes dans le cadre d'une contestation. Il regroupe également l'ensemble des actions menées en amont de tout conflit, tant par le salarié que par...
Site :
http://www.martinez-avocat-aix13.com
Thèmes liés : avocat conseil droit du travail / avocat specialise dans le droit du travail / avocat specialiste droit du travail / avocat expert droit du travail / avocat en droit du travail
Baumann Avocats - Droit informatique
Le cabinet d'avocats en droit informatique BAUMANN assiste ses client dans tous les domaines du droit informatique (contrats informatiques, contentieux informatique, conseil et formation). Le droit des logiciels, des nouvelles technologies et plus généralement du "numérique" est notre coeur de métier depuis plus de vingt ans.
Des avocats experts en technologies de l'information et en droit de...
Site :
baumann-avocats.com
Le guide du droit d'auteur - Office de la propriété ...
pour des détails concernant la durée de la protection accordée par le droit d'auteur sur de telles oeuvres.
Autres objets du droit d'auteur
Prestations
Le droit d'auteur expire à la fin de la cinquantième année suivant l'année civile de son exécution. Si la prestation est fixée au moyen d'un enregistrement sonore avant l'expiration du droit d'auteur, celui-ci demeure jusqu'à la fin de...
Date: 2018-01-14 15:21:59
Site :
https://www.ic.gc.ca
Thèmes liés : avocat droit d'auteur / conseil juridique droit d'auteur / avocat droit d auteur / conseil juridique droit auteur / avocat droit propriete intellectuelle
Cabinet de conseil et stratégie en propriété industrielle ...
INLEX IP EXPERTISE est un cabinet juridique de Conseils en propriété industrielle (CPI) spécialisé dans la validation, la protection, la défense et la valorisation de projets créatifs de marques , dessins et modèles , droits d'auteur , concepts commerciaux et marketing (hors brevets d'invention sous l'angle technique).
Créé en 1995 par Eric Schahl et Franck Soutoul, INLEX est aujourd'hui...
Site :
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Thèmes liés : conseil juridique droit d'auteur / cabinet de conseil juridique / cabinet d expertise en assurance / conseil juridique droit auteur
CAP CONSEIL AVOCATS : Cabinet Droit des Affaires à Valence ...
CAP CONSEIL AVOCATS - CABINET EN DROIT DES AFFAIRES
Nous exerçons la profession d'avocat et la science du droit anime notre quotidien
De parcours juridiques variés et avec des personnalités différentes, nous partageons des valeurs qui nous rassemblent et nous ressemblent : l'audace, la ténacité et l'enthousiasme !
De ce bouillon de culture est né CAP CONSEIL AVOCATS, Cabinet...
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