Site : https://centraledesmarches.com
Classement : 380 / 2213
5 articles sélectionnés
Marché public : Conseil juridique, assistance et ...
Conseil juridique, assistance et représentation en justice
Suivre ce marché
Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.
Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.
Sujet
Date de clôture estimée : 20/01/16
Etat : Première publication
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact :
Conseil général de Loire-Atlantique, direction juridique Service contentieux et veille...
Marché public : Conseil juridique, assistance et ...
le conseil juridique, l'assistance et la représentation en justice du Département de Loire-Atlantique.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
79110000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.1.8) Lots :
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou...
Marché public : Prestation de conseil juridique et de ...
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Objet
Prestation de conseil juridique et de représentation en justice
Référence
12 mois
DESCRIPTION
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum en application de l'article 78 du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016, et passé en procédure adaptée selon l'article 29 du...
Thèmes liés : conseil juridique en droit social / conseil juridique droit travail / juridique conseil / achat conseil juridique / conseil juridique acte
Marché public : Services de conseil juridique - Paris La ...
Assistance d'économistes en établissant un préjudice et en répondant à un contentieux en défense
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/04/2018
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération:...
Thèmes liés : conseil juridique paris 14 / conseil juridique paris 11 / conseil juridique paris 12 / conseil juridique paris 13 / conseil juridique paris
Marché public : Assistance juridique et financière - Le ...
Assistance juridique et financière Apporter une assistance juridique et financière à la SPL Transport de Martinique sur les problématiques juridiques, financières et fiscales qui pourraient se poser dans le cadre de ses activités ...
TRANSPORT MARTINIQUE 97232Le Lamentin transportdemartinique@orange.fr https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Retirer le dossier
Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE...
Thèmes liés : assistance juridique martinique / demande d'assistance juridique
5 Ressources