Articles sélectionnés pour le thème : association avocat droit du sport
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Me MANEIN avocat Clermont Ferrand Droit de l'automobile ...
dans le cadre de la vente d'un véhicule neuf ou d'occasion. Le dépôt des sommes en compte CARPA permet de vérifier que le chèque est effectivement provisionné. Si la vente se réalise, la prestation est facturée 3 % du prix de vente du véhicule à la charge du vendeur. Si finalement la vente ne se réalise pas, les sommes déposées en compte CARPA sont restituées à l'acheteur et aucune somme n'est facturée par le cabinet.
Avocat au barreau de Clermont-Fd
8, Rue des Salles
Tel. : 04 73 30 84 34
Du Lundi au...
Date: 2018-06-24 11:37:53
Site :
http://avocat-clermont-manein.fr
Thèmes liés : avocat droit penal routier / cabinet d'avocat droit commercial / cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal / avocat droit civil
Avocats du droit du sport en France
Protéger la famille
Le droit du sport pour apporter un cadre juridique au monde sportif
Face au développement économique et social important qu'a connu le sport ces dernières années, la nécessité d'instaurer un droit du sport s'est imposée, afin d'ériger des lois apportant un cadre juridique à l'univers sportif, son organisation, son fonctionnement et aux différents acteurs composant...
Site :
http://www.avocatdroitdusport.com
Thèmes liés : association avocat droit du sport / avocat specialiste droit securite sociale / avocat specialiste droit du travail / avocat specialise dans le droit du travail / avocat specialiste droit social
odage.ch Ordre des avocats de Genève / Ordre des Avocats ...
Accueil - Ordre des avocats de Périgueux
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Ordre des avocats de Genève / Ordre des Avocats de Genève × ... Fermer Menu Actualités Liens Contact Offres d'emplois et de locaux Centre de documentation Espace membres Trouver un avocat Particuliers L'Ordre des avocats Votre avocat Accès au droit Assistance...
Site :
http://odage.ch.composesite.com
Parienté Avocats
Avocat au Barreau de Paris depuis 1996.
Titulaire de la spécialité Droit du Travail,
délivrée par le Conseil National des Barreaux.
Lionel Parienté a fondé son Cabinet afin de le structurer en trois pôles : le premier consacré à la défense des salariés devant les juridictions du travail ; le deuxième, dédié à l'assistance et à la formation des représentants du personnel et...
Site :
http://www.pariente-avocats.com
Avocat droit du sport Pontoise, conseil et contentieux ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit du sport
Avocat en droit du sport à Pontoise, Cergy, Val D'Oise
L' avocat est aujourd'hui amené à intervenir pratiquement à tous les stades de l'organisation et de la pratique sportive.
Il joue essentiellement un rôle de Conseil auprès des fédérations, des clubs sportifs professionnels ou des sportifs...
Site :
https://www.9janvier-avocats.com
Thèmes liés : association avocat droit du sport / avocat conseil droit du travail / conseil juridique droit travail / association avocat droit du travail / avocat en droit du travail
Fabienne FAJGENBAUM, avocat associé de la SCP Nataf ...
Droit des Contrats Commerciaux
Titres et Fonctions
Présidente de la Commission Ouverte de Droit de la Propriété Intellectuelle de l'Ordre des Avocats au Barreau de Paris
Membre du Jury pour l'entretien des candidats à l'obtention de la mention de spécialisation en "Droit de la Propriété Intellectuelle"
Enseignements :
-...
Site :
http://www.nfalaw.com
Thèmes liés : avocat de l association / avocat droit propriete intellectuelle / association avocat droit du sport / avocat propriete intellectuelle paris / association avocat droit
Avocat droit d'auteur, avocat pour création de startup ...
Cabinet d'avocat à Marseille en droit du numérique
AVOCAT STARTUP, DROIT DE L'IMMATERIEL, DROIT DU SPORT
Le Cabinet AVOCATIA a été fondé en 2016 autour des valeurs de simplicité, de disponibilité et d'humilité qui se matérialisent par une série d'engagements concrets visant à briser la barrière qui existe trop souvent entre les avocats et leurs clients.
Au sein du Cabinet, Me...
Site :
http://www.avocatia.com
Gilles Devers - Avocat à Lyon | Jechoisismonavocat.be
Emy Digital
Santé : La santé est vitale à tous les individus, le droit de la santé concerne les règles relatives aux professions liées à ce domaine d'activité. Les relations entre les patients, mais aussi celles entre professionnels du milieu médical sont régies par cette branche du droit. Les services de santé publique ainsi que les cabinets médicaux privatisés sont concernés par...
Remy Sagard - Avocat à Perpignan | Jechoisismonavocat.be
Emy Digital
Environnement : Dans le cadre des activités industrielles, le droit de l'environnement intervient dans le but de limiter les impacts négatifs. Les entreprises industrielles doivent avoir l'aval des différentes collectivités territoriales pour exercer leur activité sur le territoire. Le droit de l'environnement vise aussi à protéger la population des éventuels risques de...
Site :
https://www.jechoisismonavocat.be
Thèmes liés : avocat specialise droit administratif / bail commercial avec droit entree / avocat specialise en droit du travail fonction publique / avocat specialise droit social paris / avocat specialise en droit social
Équipe | Laframboise Gutkin
Domaines de pratique
Droit familial, droit des successions, litige civil et commercial, responsabilité civile et professionnelle
Biographie
En pratique privée depuis 1975 comme avocat de litige, Pierre-Gilles Laframboise a accepté, en 1984, une offre comme associé senior et membre de la direction d'un important cabinet de Montréal. En 1994, il s'est associé avec Alain Gutkin pour fonder le...
Site :
http://www.laframboise-gutkin.com
GARDACH & ASSOCIÉS | Société d'avocats interbarreaux
- Constitution de sociétés - Fusions et acquisitions
- Restructuration d'entreprises
- Cession de baux et cession de fonds de commerce
- Rédaction de baux
- Rédaction de contrats et de documents commerciaux
* Qu'est-ce que le droit collaboratif ?
Un processus offrant une alternative aux contentieux judiciaires. Le droit collaboratif est un nouvel outil que les avocats formés peuvent mettre...
Site :
http://www.gardach-associes.com
AADSport - Association des Avocats en Droit du Sport
Maître Paul MAURIAC a reçu la Médaille du Barreau de Paris
Ecrit par AADSport Créé le 29 novembre 2017
Le 20 novembre 2017, Maître Paul MAURIAC, avocat membre de l'AADS, a reçu des mains de Monsieur le Bâtonnier Frédéric SICARD, la Médaille du Barreau de Paris.
La lutte contre le dopage, L'essentiel du droit
Ecrit par CHIRON Thierry Créé le 24 février 2017
Faisant suite au colloque...
Site :
https://www.aadsport.com
Thèmes liés : association avocat droit du sport / association avocat droit des affaires / association avocat droit
Frederic Aubin (frederic Aubin) - Expert à Paris | JCM-Avocat
Yes We UX !
Associations et fondations : La loi de 1901 est celle qui régit tous les types d'association et de fondation. La création d'une association n'est soumise à aucune loi spécifique. Cependant, pour être dans la légalité, ce type d'organisme se doit de respecter certaines règles liées à différentes branches du droit. Une association, qu'elle soit à but lucratif ou non dispose...
Site :
jechoisismonavocat.com
Etude d'avocats à Lausanne - Marmier, Moreillon, De Luze ...
Marmier, Moreillon, de Luze, Fox, Schnitzler,
Barbosa, Roud & Lorenzini
Avocats
Dans sa forme actuelle, l'Etude est née de la fusion de l'Etude MOREILLON, CROSET, DE LUZE & FOX avec l'Etude MERCIER, MARMIER, BERTHOUD, SCHMUTZ. Elle est établie au coeur de la Ville de Lausanne, à proximité des centres de décision judiciaires, politiques et administratifs.
Les associés de l'Etude fournissent conseils, assistance et médiation en français, allemand, anglais, italien ou en portugais dans de nombreux domaines du...
Site :
http://www.edeb.ch
Thèmes liés : cabinet d'avocat specialise en droit du travail / cabinet d avocat specialise dans le droit du travail / cabinet d avocats droit du travail / cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / cabinet avocat specialise droit travail
Cabinet ASK | Droit des affaires, droit du travail et ...
ACTUALITÉS
Cabinet d'avocats dédié au droit des affaires et droit du travail, principalement dans le monde du sport, ASK conseille et accompagne des entreprises, start-up, clubs de football, sportifs,...
Site :
http://www.cabinet-ask.com
Spécialités des avocats - juridika.fr
Liste des Barreaux
Les spécialisations des avocats
Il ne faut pas confondre le domaine d'activité principal et leur "spécialité". En effet, un avocat peux exercer principalement dans un domaine et donc avoir acquis un savoir faire dans ce domaine (par exemple le divorce, le permis de conduire, le droit du travail ou le droit des étrangers) mais sans avoir de certificat délivré par le...
Date: 2018-06-24 11:12:56
Site :
juridika.fr
Avocat Bordeaux : Droit du travail - Cabinet Desrumaux
Avocat Droit du Travail - Droit des Affaires
AVOCAT AU BARREAU DE BORDEAUX
Avocat Desrumaux desrumaux 2017-11-22T11:56:55+00:00
Avocat | Ingrid DESRUMAUX
Après avoir poursuivi ses études à l'Université de Lille 2 puis l'Université de Paris X, Ingrid Desrumaux a prêté serment au Barreau de Paris en janvier 2011. Elle a collaboré avec plusieurs cabinets parisiens et également un cabinet...
La conciliation - Conciliation - Franceolympique.com
La conciliation
L'article L.141-4 du Code du sport (codification à droit constant de l'article 19-IV de la loi n°84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et la promotion des activités physiques et sportives, dite "Loi sur le Sport") confie au Comité national olympique et sportif français (CNOSF) une mission de conciliation dans les conflits nés à l'occasion d'une activité...
Site :
http://franceolympique.com
Thèmes liés : avocat au conseil d etat et a la cours / avocat a la cour d'appel de paris / cour d appel avocat / avocat cour d appel de paris / changer d'avocat en cours de procedure
Tél : ; OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS LES RESSOURCES DES ...
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Présentation au sujet: "Tél : 03 80 28 05 53 ; thierry.chiron@legiconseils.com OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS LES RESSOURCES DES ASSOCIATIONS SPORTIVES AUTRES QUE LES SUBVENTIONS."-- Transcription de la présentation:
1 Tél : 03 80 28 05 53 ; thierry.chiron@legiconseils.com
OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS LES RESSOURCES DES ASSOCIATIONS SPORTIVES...
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Thèmes liés : avocat conseil entreprise dijon / societe d'avocats / societe d avocat / avocat conseil d entreprise / conseil gratuits d'avocats
Droit du Sport
S'identifier
Liste élargie des acteurs des compétitions sportives concernés par les interdictions en matière de paris sportifs
Dans le prolongement de la loi n° 2017-261 du 1er mars 2017 visant à préserver l'éthique du sport, le Journal Officiel du 30 décembre 2017 porte publication du décret définissant la liste des acteurs des compétitions sportives concernés par les mesures...
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http://www.droitdusport.com
Thèmes liés : liste cabinet d'avocat paris / cabinet d'avocat droit de la concurrence / cabinet d'avocat droit commercial paris / liste cabinet avocat droit affaire / cabinet d'avocat droit des affaires bordeaux
Kirmen Et Lefebvre Cabinet - Expert à Paris | JCM-Avocat
Yes We UX !
Bail commercial : Le bail commercial est le contrat signé entre le propriétaire d'un local destiné à une activité commerciale est le locataire. Ce dernier peut alors être simple commerçant, artisan ou même industriel. Selon la loi, le bail commercial définit les droits et les obligations du bailleur et du locataire. Le code de commerce régit l'établissement du bail...
Site :
jechoisismonavocat.com
Pourquoi faire appel à un avocat d’immigration aux Etats ...
L'avocat d'immigration aux Etats-Unis, qui est-ce vraiment ?
Le spécialiste du droit de l'immigration
Comme tous les avocats américains, l'avocat d'immigration a tout d'abord obtenu son Bachelor's Degree, au bout de 4 ans d'études après son high school diploma, puis a enchaîné avec 3 ans de School of Law, à l'issue desquels il a obtenu son J.D. (Juris Doctor). Il doit ensuite passer le...
Site :
frenchdistrict.com
Thèmes liés : avocat droit d immigration / conseil gratuit d'un avocat en droit du travail / cour d appel avocat / avocat specialiste conseil d'etat / comment changer d'avocat en cours de procedure
Abeille & Associés Avocats, Marseille
www.abeille-associes.com - Le Cabinet ABEILLE ET ASSOCIES est un cabinet pluridisciplinaire, regroupant près de 35 avocats, qui interviennent dans l'ensemble des domaines du droit.
Pourquoi les salariés saisissent de moins en moins les prud'hommes
Pourquoi les salariés saisissent de moins en moins les prud'hommes? "Selon les chiffres issus du rapport annuel de la performance de la mission...
Date: 2018-06-22 11:57:13
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http://www.findglocal.com
Gaspard Couchepin - MCE, avocats
Avocat au barreau, notaire et docteur en droit, Gaspard Couchepin est associé au sein de l'Etude MCE Avocats. Après des études universitaires à Fribourg et à Tübingen, Gaspard Couchepin obtient sa licence en droit (Master of law) en 1999 (mentions: bilingue fr./all. et droit européen). Il poursuit sa formation par un stage de notaire en Valais (1er brevet francophone; novembre 2000). Il...
Date: 2018-04-03 16:18:12
Site :
http://gaspard-couchepin.ch
Thèmes liés : etude d'avocat geneve / etude d avocat en droit penal / l'ordre des avocats de geneve / etude d'avocat lausanne / etude avocat geneve
Selarl Cabinet D'avocat Bassole - Expert à Perpignan | JCM ...
Yes We UX !
Permis de conduire : Le permis de conduire est un justificatif que tous les conducteurs devraient posséder. Selon le Code de la route, les infractions sont sanctionnées selon leur gravité. Certaines infractions peuvent faire l'objet d'une simple contravention ou d'un retrait des points sur le permis de conduire. Lorsque le conducteur n'a plus de points, il se fait retirer son...
Site :
jechoisismonavocat.com
Maitre Bracq Lyon : cabinet avocat droit public Lyon
Vous êtes ici : Accueil > Le cabinet > Sébastien BRACQ
Le cabinet - Maître Sébastien BRACQ avocat Lyon
Maître Sébastien BRACQ a prêté serment le 13 décembre 2007.
Il a rejoint le Groupe LLC ET ASSOCIES au 1er janvier 2011, pour lequel il a créé le cabinet LLC ET ASSOCIES - BUREAU DE LYON, avec Maître Laurent BURGY et Maître Richard BENON ( http://www.llc-avocats.com/ ).
Depuis le 1er janvier 2013, il est membre du Conseil de...
Site :
http://www.avocat-bracq.com
Thèmes liés : cabinet avocat droit public lyon / cabinet d avocat droit public / cabinet d avocat lyon / cabinet avocat droit public / avocat droit public lyon
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Marc Kadaner
Marc Kadaner est licencié en droit de l'Université Libre de Bruxelles (1972). Il est diplômé du CEPAC (postgraduat en gestion de la Solvay Business School of Economics and Management).
Avocat depuis 1972, Marc a également été un acteur du monde économique et du monde politique belge. Il a été successivement administrateur puis Vice-Président du conseil...
Site :
http://www.hk-law.be
Vos droits | L'Humanité
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Date: 2018-01-14 10:10:38
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https://www.humanite.fr
Thèmes liés : societe d'avocats forme juridique / avocat droit du travail en ligne / consultation juridique avocat en ligne / association avocat droit du sport
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