Articles sélectionnés pour le thème : avocat droit d'auteur quebec
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Devenir avocat au Québec - Immigrant Quebec
Devenir avocat au Québec
Vous envisagez d'exercer la profession d'avocat ? Voici les étapes à suivre, les principales aptitudes à posséder et un aperçu des multiples visages de la profession. Le travail de l'avocat exige des capacités intellectuelles et des aptitudes suffisantes pour bien situer le problème d'un client, établir le bon diagnostic et y apporter une solution satisfaisante....
Site :
https://immigrantquebec.com
Roy & Charbonneau Avocats
Demandes de suspension du casier judiciaire
Demandes de permis restreint suite à l'accumulation de points d'inaptitude
Mainlevées de saisie
Me Maxime Roy
(418) 998-2438
Maxime Roy est né en 1981 à Arvida de parents juristes. Il a naturellement effectué des études en droit à l'Université Laval, qu'il a complétées en 2004. Par la suite, il a poursuivi ses études au Barreau de Québec en...
Date: 2017-12-12 23:36:48
Site :
http://rcavocats.ca
Me Tristan Desjardins - Cabinet d'avocats Carette Desjardins
Me Tristan Desjardins, LL.M.
Me Tristan Desjardins (LL.B., LL.M. (Hon.)) est titulaire d'un baccalauréat en droit de l'Université de Montréal et d'une maîtrise en droit de l'Université Laval. Au cours de ses études, Me Desjardins a reçu plusieurs distinctions académiques reliées au droit criminel et pénal, notamment le prix d'excellence Jacques Fortin décerné à l'étudiant le plus...
Date: 2017-07-28 13:16:52
Site :
http://www.carettedesjardins.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal / etude d avocat en droit penal / avocat droit d'auteur quebec / avocat droit d'auteur montreal
Biographies - Commission d'enquête sur le processus de ...
Biographies
L'Honorable Michel Bastarache, commissaire
Me Michel Bastarache a été juge de la Cour suprême du Canada de 1997 à 2008, après avoir siégé à la Cour d'appel du Nouveau-Brunswick. Il avait auparavant fait carrière dans divers cabinets d'avocats, comme professeur et Doyen de la faculté de droit de l'Université de Moncton, et comme président-directeur général de...
Site :
http://www.cepnj.gouv.qc.ca
Les meilleurs avocats de l'année 2014 | Droit Inc.
Par : Agnès Rossignol | Le : 2013-08-15 15h00
Nouvelles
Une soixantaine d'avocats de Montréal et de Québec viennent d'être désignés «Avocat de l'année» dans un domaine de pratique. Ils ne sont pas tous issus de gros cabinets...
Michael Garonce, chef du groupe de droit immobilier et commercial de McMillan
Tous les avocats interrogés se réjouissent de cette bonne nouvelle car "il...
Site :
http://www.droit-inc.com
avocatflorideblog.com - Cabinet d'Avocats de Floride Droit ...
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Cabinet d'Avocats de Floride Droit des Affaires, Immobilier & Immigration - Avocat Franco-Americain pour assister les Francophones en Floride Cabinet d'Avocats de Floride Droit des Affaires, Immobilier & Immigration Avocat Franco-Americain pour assister les Francophones en Floride English Spanish French...
Site :
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ACAIQ - barreau.qc.ca
Me Patricia Couture, avocate Affaires civiles et pénales, Association des
courtiers et agents immobiliers du Québec
La Cour du Québec a récemment statué sur l'exercice illégal de l'activité de courtier par un avocat dans l'affaire Association des courtiers et agents immobiliers du Québec (ACAIQ) c. Carrier 1 . La Loi sur le courtage immobilier 2 confère l'exercice exclusif de...
Date: 2018-03-01 17:17:51
Site :
barreau.qc.ca
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Exemples
Je désire laisser tous mes biens à une ou plusieurs personnes sans décrire ces biens de façon précise
Par exemple :
Je laisse tous mes biens à ma conjointe.
OU
Je laisse tous mes biens à Pierre Jodoin (mon neveu), Lucie Jodoin (ma nièce) et à Jean Jodoin (mon frère). (parts égales ou...
Date: 2018-01-12 17:51:12
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avocat.qc.ca
Un avocat près de chez vous… et pas cher! | Protégez-Vous.ca
Un avocat près de chez vous... et pas cher!
Un avocat près de chez vous... et pas cher!
Par Stéphanie Perron Mise en ligne : 03 juillet 2013
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Une nouvelle carte interactive permet aux Québécois de trouver les services juridiques offerts gratuitement ou à coût modique dans leur région. Plus de 300 ressources y...
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Le Nouvelliste - L’avocat et le conseil de discipline
L'avocat et le conseil de discipline
Au palais de justice
Publié le 2016-05-30 | Le Nouvelliste
National -
Dans le cadre de la commémoration de la Saint-Yves, un programme très copieux a été élaboré. Ce programme aura permis à beaucoup de jeunes avocats et à des avocats stagiaires de participer aux activités commémoratives de la Saint-Yves, patron des avocats. Du 16 au 20 mai, une...
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Doctrine juridique française — Wikipédia
Éléments historiques[ modifier | modifier le code ]
La doctrine a réellement pris sa place à l' époque romaine , avec les plaidoyers de jurisconsultes , tels ceux de Cicéron au Ier siècle av. J.-C. , les consultations des deuxième et troisième siècles, reprises par Justinien (Institutes, 533, Digeste, 534 et Code, 534) [1] , sans omettre Julien (codification de l'Édit du préteur,...
Date: 2018-01-08 02:34:19
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Gaudet Éditeur ltée - Doctrine
DOCTRINE
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Date: 2018-02-10 12:34:05
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Le Réseau juridique du Québec: Le contrat de travail
1.6.1 Le contrat à durée indéterminée
Comme son nom l'indique, le contrat à durée indéterminée régit une relation de travail dont la date de fin n'est pas fixée à l'avance par les parties. L'une ou l'autre des parties à un tel contrat peut donc y mettre fin en donnant à l'autre un délai de congé (préavis) d'une durée raisonnable. Ce délai de congé, sur lequel nous...
Date: 2018-06-01 18:27:21
Site :
avocat.qc.ca
Thèmes liés : conseil juridique contrat de travail / aide juridique contrat de travail / avocat contrat de travail / conseil en droit social applique a l'entreprise / travail d un avocat
Droit de la consommation — Wikipédia
Présentation : caractères généraux[ modifier | modifier le code ]
Le droit de la consommation appartient à la sphère du droit privé. Il déroge très fortement au droit civil classique du Code civil. Ainsi, selon certains auteurs traditionalistes, sous l'empire du droit de la consommation, la liberté contractuelle n'est pas pleine et entière, car un contractant (le consommateur) peut...
Date: 2018-01-08 02:20:49
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Avocat Alain Béland, Québec, pension alimentaire, divorce ...
Achat de maison, inspection, préachat et vices cachés
Dommages corporels, accidents
Réclamation contre un assureur
Alain Béland, avocat
Me Béland pratique comme avocat depuis 1982. Diplômé de l'Université Laval, il exerce principalement en droit civil et familial.
Me Béland, est président et fondateur d'Accès assistance juridique Québec, il a agi comme chroniqueur juridique à...
Date: 2018-03-08 18:52:28
Site :
http://www.alainbelandavocat.ca
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Qui sommes-nous ? – Institut Thomas More
Christiane de LIVONNIÈRE | Vice-Présidente
Après des études d'histoire à l'Institut Catholique de Paris et d'anglais à l'Institut britannique, Christiane de LIVONNIÈRE dirige le service de communication de l'UDF présidée par Jean Lecanuet (1978-1984). Attachée parlementaire de François d'Aubert à l'Assemblée Nationale (1984-1995), elle est nommée chef de cabinet du Ministre du...
Site :
http://institut-thomas-more.org
Lobby — Wikipédia
Définition[ modifier | modifier le code ]
Le mot lobby est employé en Europe pour désigner les groupes d'intérêts eux-mêmes. Ces groupes interviennent aussi dans les espaces étroitement liés aux médias afin d'influencer les journalistes, dans les milieux de la recherche afin d'influencer les chercheurs et auprès des pouvoirs publics afin d'y faire entendre leurs revendications ou de les...
Date: 2018-06-24 03:13:12
Site :
https://fr.wikipedia.org
André Ryan | Associé, avocat | BCF | Avocats d’affaires
LL.B. Université de Montréal (1993)
B.Sc. Université de Montréal (1990)
Profil
La version anglaise est disponible ici .
Me André Ryan est chef du secteur litige du cabinet, groupe qui compte plus de 65 avocats. Il concentre sa pratique de litige en matières commerciales, en droit administratif et en droit de l'emploi devant les tribunaux de droit commun et les tribunaux administratifs. Me...
Site :
http://www.bcf.ca
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d'avocat droit commercial / cabinet conseil en strategie d'entreprise / cabinet conseil en strategie d entreprise
Litige et résolution de différends, Droit public et ...
Me Chamberland pratique le droit depuis son admission au Barreau en 1981. Il s'est joint au cabinet en 2015.
Carte virtuelle +
Durant toute sa carrière, Me Chamberland a plaidé régulièrement devant les tribunaux judiciaires et administratifs. De 2004 à 2015, il a été directeur à la Direction du contentieux (bureau des plaideurs) au ministère de la Justice du...
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http://www.beauvaistruchon.com
Thèmes liés : convention collective bureau d'etude technique et cabinet de conseil / avocat code civil / cour d appel avocat / cabinet conseil en strategie d'entreprise / cabinet conseil en strategie d entreprise
RGRHL
Accueil rgrhl 2016-04-25T10:37:31+00:00
Bienvenue sur le site du RGRHL
RGRHL, le reflet de vos ambitions en matière de Ressources Humaines dans votre milieu de travail.
Quelles sont les décisions marquantes et incontournables en droit du travail et de l'emploi en 2017?
Bonjour à tous les membres du RGRHL,
Vous êtes cordialement invité(e) à notre prochaine conférence intitulée «Quelles sont les décisions marquantes et incontournables en droit du travail et de l'emploi en 2017 ? ».
Notre conférencier est Me Frédéric Desmarais du cabinet Norton Rose Fulbright Canada, S.E.N.C.R.L., s.r.l.
Decription de la conférence...
Site :
http://rgrhl.org
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