Laurent Bezie - Antarius Avocats - Angers - Droit ...

Contact

Laurent Bezie

Après avoir été chargé d'enseignement à l'Université de Paris II Panthéon Assas, Laurent BEZIE est devenu avocat et il est inscrit au Barreau d'Angers depuis 2010.

Doté d'une formation...

Lire la suite


Site : https://www.antarius-avocats.com

Thèmes liés : droit immobilier cabinet d'avocat / cabinet d avocat droit public / cabinet d avocat angers / cabinet avocat droit immobilier paris / cabinet avocat droit public paris

CABINET SALLARD CATTONI - immobilier-avocat-csc.fr

N.B. : Pour plus de détails, consultez : le guide des enchères

En matière de ventes sur adjudication, les amateurs doivent être obligatoirement représentés par un avocat inscrit au barreau du Tribunal où se déroulent les enchères.

Celui-ci ne peut enchérir ni pour le saisi, ni pour les personnes notoirement insolvables.

C'est la raison pour laquelle une garantie financière sous forme...

Lire la suite

Date: 2017-01-30 16:04:35
Site : http://www.immobilier-avocat-csc.fr

Thèmes liés : avocat droit de l immobilier / montant des honoraires d un avocat / avocat dans l immobilier / vente enchere immobilier avocat / droit immobilier cabinet d'avocat

Sandrine Fiat - Avocat Associé - CDMF Avocats Grenoble

CONTACT

Sandrine Fiat

A la tête de CDMF-Avocats Affaires Publiques, Sandrine Fiat a aujourd'hui acquis une expérience particulièrement prisée d'une clientèle composée de collectivités locales, de décideurs publics de premier plan, de promoteurs immobiliers mais aussi de particuliers confrontés à des questions d'urbanisme.

Cette avocate qui fait aujourd'hui autorité en droit public et a...

Lire la suite


Site : http://www.cdmf-avocats.fr

Thèmes liés : cabinet d avocat droit public / avocat specialise en droit public des affaires / cabinet avocat droit public des affaires / avocat specialise droit public / avocat droit public des affaires

Accueil | GDD-Avocats

Le Cabinet Gaillard, Delwiche & Degouis a été fondé en 2013 suite au groupement de deux  avocats , Me Emmanuelle Delwiche et Me Pierre Degouis, et d'une avocate expérimentée exerçant au Barreau de Bruxelles depuis 30 ans, Me Martine Gaillard. Le Cabinet offre principalement des conseils en droit familial, droit social, droit immobilier et dans le domaine particulier de l'administration provisoire de biens, mais ses avocats traitent également d'autres problématiques, notamment en droit commercial, droit pénal et...

Lire la suite


Site : http://gdd-avocats.be

Thèmes liés : cabinet d'avocat droit social bruxelles / cabinet d'avocat droit social / cabinet d avocat droit social / cabinet conseil en droit social / cabinet d'avocat droit penal bruxelles

Frank Berton | Grands Avocats

Grands Avocats > Avocats > Frank Berton

Frank Berton est né en 1962 à Amiens. Il est installé à Lille depuis de nombreuses années et y est un avocat français renommé, spécialisé dans le droit pénal et le droit de la presse.

Malgré une enfance difficile avec un père violent qui lui impose des études de commerce à sa sortie du lycée, Frank Berton a déjà l'ambition de devenir...

Lire la suite

Date: 2018-01-14 08:03:49
Site : http://www.grands-avocats.com

BBP Avocats - Construction | Immobilier | Affaires ...

edugal@bbpavocats.com

450 786-8853 poste 233

Me Dugal est un avocat polyvalent qui excelle dans plusieurs domaines du droit. Fort d'une carrière de plus de 23 ans, il plaide devant les tribunaux civils et administratifs.

Il a développé une expertise en litige civil et commercial, en droit des transports, en droit de la construction et en droit immobilier.

Il est un des rares avocats au...

Lire la suite


Site : http://bbpavocats.com

Thèmes liés : droit immobilier cabinet d'avocat / cabinet avocat droit immobilier / avocat quebec droit immobilier / avocat droit construction / avocat droit de l immobilier

Divorce amiable par consentement mutuel, un divorce rapide

Ulrich Simon

13 mars 2018

Depuis le 1er janvier 2017, il est possible pour les particuliers de divorcer sans juge, uniquement avec l'aide d'un avocat : le divorce amiable par consentement mutuel. Une procédure moins coûteuse et plus rapide que le divorce classique mais au parcours particulier. Voici quelques points sur lesquels il faudra se montrer attentif en cas de divorce amiable par...

Lire la suite


Site : http://ulrichavocat.fr

CABINET SALLARD CATTONI, avocat spécialiste droit ...

 

Avocats à la Cour

Vous pouvez contacter le Cabinet SALLARD CATTONI pour toutes les ventes sur adjudication devant le Tribunal de Grande Instance de PARIS (tel = 01 40 29 90 28 - cattoni@free.fr ).

Tout d'abord, il vous appartient de "repérer" un bien en vente susceptible de vous intéresser.

De nombreux sites internet relatent les annonces des ventes des prochains mois, avec plus ou moins de...

Lire la suite

Date: 2017-01-30 16:05:28
Site : http://www.immobilier-avocat-csc.fr

A.S.L LE DOMAINE DU ROY - 64320 IDRON

 

PROCES VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE 2016.

La sixième assemblée générale ordinaire des colotis du domaine du Roy s'est déroulée à la maison des associations du bas Idron ce samedi 05 mars 2016. Cette sixième édition s'est très bien déroulée, le budget et projet 2016 ont été voté à l'unanimité, le quorum ayant été atteint. Nous remercions...

Lire la suite

Date: 2018-06-17 17:22:17
Site : http://domaine-du-roy.info

Thèmes liés : cabinet d'avocat immobilier / avocat association syndicale libre / cabinet d'avocat environnement / gestion de cabinet d'avocat / gestion d un cabinet d avocat

Philippe Klein - Cabinet-Klein - Avocats Aix en Provence

Découvrez la fiche de chacun de nos avocats

Philippe Klein URAVEL 2017-11-15T18:43:54+00:00

Avocat Associé - Bâtonnier de l'ordre

Contacter par Mail

Maître Philippe KLEIN

Domaines de compétences : Droit bancaire et recouvrement, Droit commercial et procédures collectives, Vente aux enchères, Procédures et voies d'exécution, Assurances et responsabilité, Contentieux civils.

Maître Philippe KLEIN, est titulaire d'une maitrise en droit, mention carrière judiciaire obtenue à la faculté de droit d'Aix en Provence en 1982.

Il a obtenu son certificat d'aptitude à la profession d'avocat en 1983, année pendant...

Lire la suite


Site : http://www.klein-avocats-aix.com

Thèmes liés : cabinet d'avocat droit commercial / certificat d aptitude a la profession d avocat / cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires

Cabinet d'avocat Maître Anne-Marie Jaudon

         

Titulaire d'un certificat de spécialisation :

Maître Anne-Marie JAUDON peut diligenter une procédure de saisie immobilière permettant à tout créancier de recouvrer sa créance en faisant vendre un bien immobilier appartenant à son débiteur.

Maître Anne-Marie JAUDON peut vous représenter pour acquérir, aux enchères publiques, un bien immobilier à la barre du...

Lire la suite

Date: 2014-12-29 06:58:48
Site : http://am-jaudon.avocat.fr

Thèmes liés : vente immobiliere d avocat / montant des honoraires d un avocat / honoraire d avocat / cabinet d'avocat specialise environnement / cabinet d'avocat environnement

4 raisons de divorcer à l’amiable | Cabinet d'avocats ...

Espace client

4 raisons de divorcer à l'amiable

Le divorce est bien souvent une procédure longue et difficile. Toutefois, lorsque la situation le permet, les époux préfèrent se séparer de la manière la plus pacifique possible. Ils choisissent donc le divorce par consentement mutuel dont la procédure présente 4 avantages non négligeables.

Rapidité du divorce

Bien souvent, le divorce...

Lire la suite


Site : https://www.avocat-omer.fr

Thèmes liés : divorce rapide a l amiable / avocat pas cher pour divorce amiable / que faire pour divorcer a l'amiable / cabinet d'avocat pour divorce / cabinet avocat divorce amiable

Entreprise de rénovation Paris / Entreprise de maçonnerie ...

Entreprise de rénovation Paris

Entreprise de rénovation haut de gamme sur Paris

ALMEIDA est une entreprise de rénovation sur Paris. Nos équipes rénovent, modernisent, rafraîchissent et aménagent vos biens immobiliers (appartement, maison et immeuble) de manière à améliorer votre cadre de vie et de travail.

En croissance constante depuis 35 ans, nous sommes aujourd'hui une entreprise...

Lire la suite


Site : http://www.almeida.fr

Thèmes liés : cabinet de conseil en creation d'entreprise paris / avocat d'entreprise paris / grand cabinet d'avocat a paris / grand cabinet d avocat / cabinet medical d'entreprise

Droit de l'urbanisme, permis de construire - avocat Aix-en ...

Vous êtes ici : Accueil > Urbanisme

Avocat droit de l'urbanisme Aix-en-Provence, Montpellier

DROIT DE L'URBANISME :

Avocat en droit de l'urbanisme pour les professionnels et particuliers

Le Droit de l'Urbanisme est un droit particulièrement complexe, dont les enjeux en lien avec le prix de l'immobilier appellent de la part de ses acteurs une parfaite maîtrise. L'ordonnance n° 2005-1527 du 8...

Lire la suite


Site : amiel-susini-avocat.com

Avocat Lorient - Me Pascal RODRIGUEZ

Avocat depuis 2004, également titulaire d'un DEA de Droit Privé (Université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne) et d'un DESS Contentieux (Université de Rennes), mon Cabinet est installé à Lorient depuis 2011.

 

J'interviens dans les matières suivantes :

 

Droit Pénal (Tribunal de Police, Tribunal Correctionnel, Cour d'Assises, Assistance aux détenus, Aménagements de peines,...

Lire la suite


Site : http://www.avocat-lorient-rodriguez.fr

Thèmes liés : cabinet d'avocat droit penal paris / cabinet d'avocat droit commercial paris / droit immobilier cabinet d'avocat / cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal

Anne Fraysse : Avocat Paris 16 ème arrondissement droit de ...

Anne Fraysse, avocat généraliste installée dans le 16ème arrondissement de Paris, en Île-de-France, privilégie toujours l'intérêt de ses clients. L'avocat à Paris vous défend et vous conseille dans les domaines du droit de la famille, du droit commercial, du droit pénal et du droit des animaux.

Dans le triangle d'or situé entre les places Charles de Gaulle-Étoile, du Trocadéro et du...

Lire la suite

Date: 2018-01-14 14:34:18
Site : http://www.avocat-fraysse.com

Avocat urbanisme Versailles - droit immobilier Paris

Avocat specialiste en droit de l'urbanisme a paris et versailles pour defendre un permis de construire ou une declaration prealable

En théorie, puisque c'est l'Administration (la Mairie, le plus souvent) qui délivre le permis de construire ou l'autorisation préalable, elle devrait le défendre en cas de contestation.

Ce n'est malheureusement pas toujours le cas, soit parce qu'elle ne dispose...

Lire la suite


Site : https://www.nalet-avocat.com

Canary Wharf — Wikipédia

modifier - modifier le code - modifier Wikidata

Vue de Canary Wharf depuis sa marina.

Canary Wharf est un quartier d'affaires d'une quarantaine d'hectares développé en bordure de la Tamise située dans l' est londonien , dans le district de Tower Hamlets . Développé à partir des années 1980 , il est devenu le plus important centre d'affaires de Londres après la City . Fin 2006, environ...

Lire la suite

Date: 2018-01-13 18:48:09
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : cabinet d avocats d affaires / cabinet avocat d affaires / cabinet d avocat en suisse / avocat d affaire / cabinet d'avocat immobilier

Le cabinet - Fessler

Le cabinet compte aujourd'hui 15 avocats dont 8 avocats collaborateurs, chacun affecté à un domaine d'activité particulier.

 

Maître Alain FESSLER, Maître Peggy FESSLER, Maître Flavien JORQUERA, Maître Adrien RENAUD exercent leur activité en droit du travail et en droit de la sécurité sociale.

Michel FESSLER exerce son activité en droit...

Lire la suite


Site : http://www.scp-fessler.com

Thèmes liés : collaboration cabinet d'avocat / collaboration cabinet d avocat / droit immobilier cabinet d'avocat / cabinet d'avocat droit social / cabinet d avocat droit social

ASSOCIATION DES AVOCATS EN DROIT IMMOBILIER et de la ...

Fondateur de l'ASSOCIATION DES AVOCATS EN DROIT IMMOBILIER ET DE LA CONSTRUCTION, notre Cabinet vous propose un service de conseil et de suivi juridique ainsi qu'une assistance devant l'ensemble des juridictions françaises et aussi dans les domaines suivants où notre expérience est particulièrement confirmée :

Droit commercial : contentieux - contrefaçon - concurrence déloyale - litige  entre associés - litiges relatifs aux cessions de parts sociales ou fonds de commerce - recouvrement de créances et...

Lire la suite


Site : http://www.alience-avocats.fr

Thèmes liés : association avocat droit immobilier / cabinet d avocats droit penal des affaires / avocat droit de l immobilier / droit immobilier cabinet d'avocat / cabinet d'avocat droit penal

François Lefebvre | Associé, avocat | BCF | Avocats d’affaires

LL.B., Université de Sherbrooke (1993)

Profil

La version anglaise est disponible ici .

François Lefebvre s'est joint à BCF en 2001 alors que le cabinet ouvrait son bureau de Québec, bureau dont il est l'un des membres fondateurs.

À titre d'associé au sein du groupe de droit des affaires, commercial et corporatif, M. Lefebvre conseille et accompagne les entrepreneurs dans la négociation et...

Lire la suite


Site : http://www.bcf.ca

Thèmes liés : cabinet de conseil en acquisition d entreprise / cabinet conseil en strategie d'entreprise / cabinet conseil en strategie d entreprise / cabinet de conseil en creation d'entreprise / cabinet conseil creation d entreprise

Cabinet d'avocats SELARL Edou - de Buhren

La condition suspensive d'obtention du prêt dans le contrat d'architecte

Publié le 2 octobre 2017 dans Brève Construction .

La loi « Scrivener II » du 13 juillet 1979, relative à l'information, et à la protection des emprunteurs dans le domaine immobilier figurant aux articles L312-1 et suivants du Code de la consommation, a vocation à s'appliquer au contrat régularisé entre un architecte et un maître de l'ouvrage particulier.

L'abaissement du seuil de recours obligatoire à l'architecte

Publié le 16 décembre 2016...

Lire la suite


Site : http://avocab.fr

Thèmes liés : droit immobilier cabinet d'avocat / cabinet d'avocat immobilier / cabinet d'avocats / cabinet d avocats / classement cabinet d avocats

JOPTIMIZ.com, site d'information et d'assistance fiscale

De l'information patrimoniale et pédagogique sur les thèmes qui vous concernent ;

Des conseils ( qui sommes nous ? ) en matière d'optimisation patrimoniale et fiscale (gratuits et certaines réponses à accès payant par Allopass ou Paypal) et d' Ingénierie Patrimoniale ;

Vous aurez également l'occasion d'approfondir vos recherches en nous questionnant sur votre situation patrimoniale ou votre cas particulier ( accès payant ) ; Connaître nos domaines de compétence ou voir les questions "impôt" les plus fréquentes ;

Enfin, nous vous proposons d'analyser en...

Lire la suite

Date: 2018-01-12 20:01:07
Site : http://www.joptimiz.com

Thèmes liés : cabinet d'avocat fiscaliste / cabinet d avocat fiscaliste / cabinet d avocat recherche / cabinet d'avocat immobilier / cabinet avocat conseil d'etat

Richard Valeanu | Avocat à la cour de Paris

Avocat à la cour de Paris

Recherche

Contact et mentions légales

Accueil

Maître Richard VALEANU a prêté serment au Barreau de la Cour d'Appel de PARIS en janvier 1977 après avoir été diplômé en 1976 (premier prix de sa promotion du CAPA).Il a conservé une activité généraliste. Son cabinet se partage entre une activité judiciaire et le conseil. Il intervient le plus souvent dans les domaines du droit commercial, des sociétés, de l'immobilier, des personnes et de la famille, et dans ceux du droit pénal économique et de la presse.

Ses activités sont complétées par...

Lire la suite


Site : http://www.valeanu.com

Thèmes liés : avocat a la cour d'appel de paris / avocat cour d appel de paris / avocat cour appel paris / richard avocat barreau paris / cabinet d'avocat droit penal paris

Le divorce par consentement mutuel: conditions et avantages

Le divorce par consentement mutuel: conditions et avantages

Divorce / Par Alexia.fr , Publié le 16/11/2017 à 16h47

partages

Twitter

Partager

Le divorce par consentement mutuel est réputé pour sa rapidité et les frais réduits par rapport à d'autres types de divorce. Quelles sont les conditions pour pouvoir divorcer par consentement mutuel ?

Quels en sont les avantages et les...

Lire la suite


Site : https://www.alexia.fr

Sans revenus : les 4 aides dont vous pouvez bénéficier en ...

Envisager un divorce lorsque l'on est sans ressources peut être difficile. Mais un conjoint sans revenus dispose de droits au cours de la procédure et après le divorce.

Divorcez en 1 mois dès 240EUR par époux

Devis d'avocats gratuits et immédiats

Situation

Quel type de procédure voulez-vous engager ?

Vous souhaitez un devis pour :

Vous souhaitez un devis pour :

Vous souhaitez un devis...

Lire la suite


Site : https://www.alexia.fr

Matray, Matray & Hallet – - Bienvenue

Bienvenue

Matray Matray & Hallet, un cabinet d'avocats spécialisés.

Notre champ de compétences s'étend aux différentes branches du droit des affaires.  Les litiges internationaux complexes de nature commerciale constituent notre domaine d'intervention de prédilection.  Nous bénéficions également d'une expérience reconnue en matière de fusions et acquisitions, de cessions d'entreprises, de contrats de distribution, et de protection du savoir-faire de nos clients. Nous sommes par ailleurs très actifs dans le secteur du droit du travail, du droit administratif, du droit constitutionnel, du...

Lire la suite


Site : http://www.matray.be

Thèmes liés : avocat droit de l immobilier / cabinet d'avocat specialise en droit du travail / cabinet d avocat specialise dans le droit du travail / cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / cabinet d avocats droit du travail

Michaud LeBel

Simplicité

Accueil

« La taille limitée du cabinet devient rapidement un atout en raison des communications étroites et personnalisées qu'elle favorise. »

La société Michaud LeBel, s.e.n.c.r.l. a été formée en mai 2003 par des avocats bien établis, expérimentés et oeuvrant exclusivement dans le domaine du litige civil et commercial, notamment dans les domaines du droit des...

Lire la suite


Site : http://www.michaudlebel.com

Thèmes liés : cabinet d'avocat droit commercial / droit immobilier cabinet d'avocat / cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires

Expert immobilier agrée Toulouse / Haute Garronne ...

Vous êtes ici : Accueil > Nos références > Expert immobilier agrée Toulouse / Haute Garronne

Info

Expert immobilier agrée Toulouse / Haute Garronne

EVALUATION LOCATIVE / EVALUATION EN VALEUR VENALE

Pierre RIGAL, Expert JUDICIAIRE, dirige le cabinet Expercia depuis...

Lire la suite

Date: 2015-11-13 10:30:55
Site : http://www.expercia.fr

Thèmes liés : cabinet d'expert immobilier toulouse / travailler dans un grand cabinet d'avocat / grand cabinet d'avocat a paris / cabinet evaluation d'entreprise / grand cabinet d avocat

Cabinet d'Avocat Alexandra Chalvin à Fort de France ...

Fort-de-France Martinique

Présentation

Née le 10 mars 1987 à Pertuis (84), Maitre Alexandra CHALVIN a passé toute son enfance en Martinique et y a fait ses études.

Après avoir étudié à l'UAG jusqu'à sa maîtrise, elle a obtenu un Master II Contentieux Publics à l'Université Montesquieu Bordeaux IV.

 

Diplômée de l'Ecole...

Lire la suite

Date: 2017-01-25 01:39:22
Site : http://avocat-chalvin.com

Thèmes liés : avocat barreau fort de france / avocat fort de france / cabinet d'avocat en france / cabinet d avocat en france / cabinet d'avocat droit penal

La convention fiscale Luxembourg-Canada commentée ...

La convention fiscale Luxembourg-Canada commentée

 

Convention entre le Gouvernement du Grand Duché de Luxembourg et le Gouvernement du Canada en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir la fraude fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune

 

A l'occasion de l'ouverture du bureau LPG Canada, cabinet comptable et fiscal au Canada , la Fiduciaire LPG à Luxembourg...

Lire la suite

Date: 2018-01-14 14:07:47
Site : http://www.fiduciaire-lpg.lu

Avocat droit équin, droit famille Montereau, droit rural ...

Taille du texte : A | A+ | A+

Maître SPANIER et BATIER : Avocats à Montereau.

Je jure comme avocat, d'exercer mes fonctions avec dignité, conscience, indépendance, probité et humanité.

Tel est le serment que nous avons prêté et la profession que nous avons embrassés.

Avocates membres du barreau de Fontainebleau, le cabinet dispose de...

Lire la suite


Site : http://www.avocat-spanier.com

Thèmes liés : droit immobilier cabinet d'avocat / avocat droit de l immobilier / cabinet avocat droit environnement / cabinet avocat droit immobilier / cabinet droit de la famille

Cabinet LONGUET Avocats - Droit du travail Immobilier ...

Au service des entreprises et des propriétaires de biens immobiliers

depuis plus de 20 ans.

Olivia LONGUET, Avocat

Notre histoire

Le Cabinet LONGUET, implanté en région lyonnaise intervient sur l'ensemble du territoire national.

Après avoir prêté serment en 1992, Olivia LONGUET a exercé au sein de plusieurs cabinets, à Paris puis à Lyon.

Ces expériences variées l'ont conduite à fonder le Cabinet LONGUET à Lyon en...

Lire la suite


Site : http://cabinetlonguet.com

Thèmes liés : cabinet d avocats droit du travail / cabinet avocat droit travail paris / avocat droit travail entreprise paris / cabinet avocat droit du travail / cabinet avocat droit immobilier lyon

Maître Sab, Avocat : me contacter - le Conseil de ...

Le profil de Maître Sab

Avocat à la cour

Avocate au barreau de Paris

Partenaire de l'Union des Auto-Entrepreneurs (UAE)

Son domaine de prédilection étant les relations contractuelles, Maître SAB a développé une expérience et un savoir-faire notamment en matière:

- d'achat/ de vente/ de location/ de prestation (tout type de contrat);

- de droit du travail ou droit social...

Lire la suite

Date: 2018-01-14 10:22:21
Site : wengo.fr

Contacter le Cabinet d'avocats de Dunkerque - Belval & Sabos

Zarrouk dans Arnaque à l'énergie solaire ou photovoltaïque : ne tombez pas dans le panneau

Search

Le cabinet Belval & Sabos vous défend dans le Nord-Pas-de-Calais :...

Lire la suite


Site : http://www.avocatdunkerque.com

Thèmes liés : avocat droit travail penal divorce / cabinet avocat en droit bancaire / avocat droit bancaire lille / avocat droit bancaire / cabinet d'avocat droit social lille

Montréal | McCarthy Tétrault

Il compte plus de 150 avocats appuyés par près de 200 professionnels et autres membres du personnel. L'embauche récente d'avocats réputés à notre bureau de Montréal témoigne de la vitalité et de l'excellence de notre cabinet et de notre engagement à recruter les meilleurs avocats au Canada.

Nos avocats ont une vaste compréhension du monde juridique, du milieu des affaires et des enjeux politiques régionaux, nationaux et internationaux. Ils conseillent et représentent une clientèle d'affaires variée dans le cadre d'importantes transactions et actions en justice. De plus, ils offrent une expertise multidisciplinaire complète...

Lire la suite


Site : https://www.mccarthy.ca

Thèmes liés : cabinet d avocats droit du travail / droit immobilier cabinet d'avocat / cabinet d'avocat droit de la concurrence / recrutement cabinet avocat d'affaire / avocat droit de l immobilier

INT - Convention fiscale entre la France et l'Italie en ...

Comparer les versions sélectionnées

2013-09-09T16:25:44.000+02:00

INT - Convention fiscale entre la France et l'Italie en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune - Règles d'imposition des différents revenus

1

Lorsqu'un résident d'un État reçoit des revenus qui proviennent de l'autre État où ils sont imposables conformément aux dispositions de la convention, l'État de la...

Lire la suite


Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Franck Merkling, avocat au barreau de Strasbourg

Franck Merkling, avocat au barreau de Strasbourg

Avocat depuis 2003, Franck Merkling a suivi un parcours atypique avant d'entrer en 2003 dans le cabinet Magellan devenu Galilée en 2015. Ses expériences dans l'enseignement, son intérêt pour l'architecture et son passage au ministère de la Justice du Luxembourg lui ont permis de forger une vision plurielle de son métier.   

De...

Lire la suite


Site : http://www.alexandre-avocats.fr

Thèmes liés : avocat droit de l immobilier / cabinet d'avocat strasbourg droit des affaires / droit immobilier cabinet d'avocat / cabinet d'avocat magellan strasbourg / cabinet d'avocat droit des affaires

Droit fiscal - Cabinet Avocats Picovschi - Avocats d ...

Voir plus

La fiscalité du trust en France

Un célèbre avocat  a dit un jour : « des accords des plus grandes guerres au plus simple héritage, du plus audacieux complot de Wall Street à la protection des petits enfants, le trust est l'ange gardien de l'anglo-saxon, l'accompagnant partout impassiblement, du berceau jusqu'au tombeau ».

EST CE QUE LE TRUST ?

Le trust n'est ni une personne...

Lire la suite


Site : avocats-picovschi.com

Droit des sociétés - Fusions Acquisitions DELSOL Avocats

Alice LEMARIGNIER

Le département « Droit des sociétés - Fusions-acquisitions » bénéficie d'une expertise reconnue dans de nombreux secteurs d'activité : Industrie, Services, Energie, Informatique, Santé, NTIC, Loisirs, Immobilier, Médico-social, Médias, Gestion financière, Développement durable, Internet, Energies renouvelables, Aéronautique, Tourisme, Sports, Agro-alimentaire,...

Lire la suite

Date: 2018-06-24 12:04:19
Site : http://www.delsolavocats.com

INT - Convention fiscale entre la France et les Etats-Unis ...

Comparer les versions sélectionnées

2015-08-12T14:30:02.000+02:00

INT - Convention fiscale entre la France et les Etats-Unis d'Amérique en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune - Règles applicables aux revenus d'activités d'un « partnership » de droit américain ou d'une société de personnes française à des résidents de l'un des deux Etats contractants en leur qualité...

Lire la suite


Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : cabinet d'avocat americain en france / avocat et associes france 2 / cabinet d'avocat en france / cabinet d avocat en france / profession d'avocat en france

CABINET SALLARD CATTONI, avocat spécialiste droit ...

Poursuivant une activité dominante en droit immobilier, le Cabinet exerce une activité de conseil et de représentation devant les Tribunaux, tant pour les particuliers que pour...

Lire la suite

Date: 2017-01-30 16:04:31
Site : http://www.immobilier-avocat-csc.fr

Thèmes liés : droit immobilier cabinet d'avocat / cabinet avocat droit immobilier / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / avocats specialistes en droit immobilier

Stéphane Mille - Avocat Conseil Bayonne

Tentative de résolution amiable

Avocat à la Cour d'Appel de Pau, inscrit au Barreau de Bayonne

Le cabinet a été créé en 1997 par Maître Stéphane MILLE, avec une activité dominante en droit immobilier devenue avec le temps celui des dirigeants et des entreprises.

Nous assurons les fonctions traditionnelles de l'avocat que sont le conseil, audit et assistance, la rédaction d'actes, la...

Lire la suite


Site : http://www.mille-avocat.fr

Thèmes liés : cabinet d avocats droit penal des affaires / droit immobilier cabinet d'avocat / cabinet avocat droit propriete intellectuelle / avocat au conseil d etat et a la cours / cabinet d'avocat droit des affaires

SCI... Vente de l'unique actif - Avocat Paris, BBP Avocats ...

SCI... Vente de l'unique actif : Attention !

SCI... Attention à la vente de l'unique actif !

Les avocats du cabinet BBP Avocat Paris, experts en droit immobilier, attirent votre attention sur la vente de l'unique actif qui constituerait une société civile immobilière, SCI. En effet, cette cession peut remettre en cause l'objet social de ladite SCI. Elle doit donc être effectuée selon les...

Lire la suite


Site : http://www.bbp-avocats-paris.com

Thèmes liés : cabinet avocat droit immobilier paris / avocat droit de l immobilier / cabinet avocat droit societe paris / cabinet d'avocat droit social paris / cabinet avocat droit des affaires paris

Avocat droit immobilier Bruxelles - Waterloo - Ixelles - Uccle

Avocat en droit immobilier à Bruxelles - Waterloo

Avocat au Barreau de Bruxelles depuis 1989, mon cabinet se situe avenue Franklin Roosevelt, 143/21 à Ixelles. J'ai aussi établi un cabinet secondaire à Waterloo.

Bien que plaidant devant toutes les juridictions francophones du pays, ma clientèle touche essentiellement les communes du sud de Bruxelles (Ixelles, Uccle, Etterbeek, Watermael-Boitsfort, Auderghem, Rhode-Saint-Genèse...) et le Brabant Wallon ( Waterloo , Braine-l'Alleud, Lasne...).

Que vous soyez propriétaire, copropriétaire ou syndic d'immeuble, Je...

Lire la suite


Site : http://www.avocat-vanderburght.com

Thèmes liés : avocats droit immobilier bruxelles / avocat droit de l immobilier / droit immobilier cabinet d'avocat / cabinet avocat droit immobilier / avocat en droit immobilier

Droit bancaire et financier - eloquence-avocats.com

en savoir plus

AVOCATS ASSOCIÉS ET PARTENAIRES

DEA droit des Contrats Université de Paris XI Activités dominantes : Droit de l'entreprise Permet aux entreprises d'externaliser de manière ponctuelle ou récurrente le juridique...

Arnaud BOIX

Avocat au barreau de...

Lire la suite


Site : eloquence-avocats.com

Avocat en droit de la copropriété à Montpellier | Me ...

Avocat en droit de la copropriété à Montpellier

Maître Camille Augier, avocat au Barreau de Montpellier, assure des actions en justice de la copropriété pour faire valoir vos droits devant la Cour. Ces actions peuvent se porter sur des charges de copropriété, sur des conflits entre un copropriétaire et le syndic de copropriété, sur des atteintes aux parties communes.

 

Syndic et...

Lire la suite


Site : http://www.avocat-augier.fr

Thèmes liés : avocat droit copropriete montpellier / avocat droit copropriete / avocat droit de l immobilier / droit immobilier cabinet d'avocat / avocats droit immobilier montpellier

Droit des entreprises en difficultés - Les Avocats du ...

en savoir plus

AVOCATS ASSOCIÉS ET PARTENAIRES

DEA droit des Contrats Université de Paris XI Activités dominantes : Droit de l'entreprise Permet aux entreprises d'externaliser de manière ponctuelle ou récurrente le juridique...

Arnaud BOIX

Avocat au barreau de...

Lire la suite


Site : eloquence-avocats.com

André Cattan Avocat – Droit et Expertise en Immobilier

Droit et Expertise en Immobilier

Menu

Avocat spécialiste en droit immobilier

& Expert en estimation immobilière

Le cabinet s'est fixé pour objectif de fournir l'appui nécessaire en conseil et contentieux dans l'immobilier.

Assister et représenter les professionnels du secteur immobilier, les...

Lire la suite


Site : http://cattan.fr

Thèmes liés : avocat droit de l immobilier / avocats specialistes en droit immobilier / droit immobilier cabinet d'avocat / cabinet avocat droit immobilier / avocat specialise droit immobilier

Coursol Bergeron Groulx S.N. Avocats – Laval (QC)

Contactez-nous

Nous sommes CBG Avocats

COURSOL BERGERON GROULX, S.N. AVOCATS est un regroupement des cabinets Claude Coursol, avocat et Bergeron Groulx, S.E.N.C.R.L. Les avocats qui y pratiquent et le personnel qui y travaille sont engagés, dynamiques et offrent des services juridiques dans divers domaines de droit, notamment en matière de droit du transport, de droit immobilier,...

Lire la suite


Site : https://cbgavocats.com

Thèmes liés : cabinet d avocats droit du travail / droit immobilier cabinet d'avocat / cabinet d avocat droit public / cabinet avocat droit du travail / cabinet d'avocat droit des affaires