Articles sélectionnés pour le thème : association avocat droit des affaires
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Droit social - Université Paris-Sud - u-psud.fr
Le Master a pour but principal de permettre aux étudiants d'acquérir des connaissances et une méthode de travail les rendant aptes à intégrer de façon optimale une entreprise ou un cabinet d'avocat à l'issue de la formation.
Le Master DRH a pour but de :
- Maîtriser et se perfectionner dans les différentes facettes de la fonction RH;
- Maîtriser l'approche réglementaire de la fonction...
Site :
http://www.u-psud.fr
Me Bélanger et Me Massicotte | Avocat fiscaliste | Avocat ...
Me Benoit Massicotte, LL.B., D. Fisc
Avocat fiscaliste
Me Benoit Massicotte a été admis au Barreau du Québec dans le district de St-François en 2002 et a fondé son cabinet sous la raison sociale Thivierge Massicotte, avocats avant de s'associer à Me Bélanger en 2011 pour fonder le cabinet Bélanger Massicotte, avocats & fiscalistes à Sherbrooke.
Me Massicotte a développé pendant ses années de pratique, ses aptitudes de plaideur et de représentation dans...
Site :
http://bmavocatsfiscalistes.ca
Thèmes liés : cabinet d avocat en droit fiscal / cabinet d'avocat fiscaliste / cabinet d avocat fiscaliste / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires
Un avocat près de chez vous… et pas cher! | Protégez-Vous.ca
Un avocat près de chez vous... et pas cher!
Un avocat près de chez vous... et pas cher!
Par Stéphanie Perron Mise en ligne : 03 juillet 2013
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Une nouvelle carte interactive permet aux Québécois de trouver les services juridiques offerts gratuitement ou à coût modique dans leur région. Plus de 300 ressources y...
Site :
https://www.protegez-vous.ca
Conseil d'administration – Aéroports de Montréal
Président du Conseil depuis le 16 septembre 2015
Nommé le 26 juillet 2010
Proposé par la Chambre de commerce du Montréal métropolitain
Normand Legault est administrateur de sociétés et consultant. Il est président de GPF1 inc., société responsable de l'organisation du Grand Prix du Canada de Formule 1 de 1996 à 2008. Au cours de sa carrière, monsieur Legault a occupé diverses...
Date: 2018-01-14 12:52:37
Site :
http://www.admtl.com
Contact - Avocats à Saint-Quentin et Chauny (02) | Avocats ...
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Site réalisé par Jean-François Gibbe : Contact
Passionnée par la matière pénale depuis ses premières années de faculté et titulaire d'un Master 2 de droit pénal et sciences criminelles, ma profession d'avocat est pour Maître Fanny VILLERMAUX une véritable vocation.
Désireuse de connaître le monde judiciaire, elle a effectué dans le cadre de sa formation d'avocat un stage de...
avocat Mons | docteur en droit Bruxelles | Arnould JM
Docteur en droit de l'Université libre de Bruxelles et avocat au Barreau de Mons, il a enseigné le droit (constitutionnel, pénal et des étrangers) à la Haute Ecole de la Communauté française à Mons.
Il est spécialisé en droit pénal, droit familial, divorce, réparation des dommages corporels, droit social et droit humanitaire.
Pendant plusieurs années, il a exercé les fonctions de juge suppléant au Tribunal du Travail à Mons et à La Louvière.
Arnould Jean-Maurice
Consultez-moi
Il fut vice-président de la...
Site :
https://www.avocatmonsarnouldjeanmaurice.be
Thèmes liés : avocat droit travail penal divorce / avocat droit familial bruxelles / avocat specialise en droit du travail bruxelles / avocat specialise en droit penal des affaires / avocat specialise en droit social
Avocats à Saint-Quentin et Chauny (02) | SCP VIGNON & STALIN
Bienvenue sur le site Vignon et Stalin, Avocats à Saint-Quentin et Chauny (02)
Vignon et Stalin
Cabinet d'Avocats à Saint-Quentin et Chauny (02)
Bienvenue sur le site de la SCP VIGNON & STALIN
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Site réalisé par Jean-François Gibbe : Contact
Passionnée par la matière pénale depuis ses premières années de faculté et titulaire d'un Master 2 de droit pénal et...
Avocat pension alimentaire Meaux – Avocat droit de la ...
Avocat pension alimentaire à Meaux et Paris 3
Avocat compétent en pension alimentaire à Meaux et Paris 3, au sein d'un cabinet situé en face du Palais de justice, Maître LUNAY vous conseille et vous assiste pas à pas dans toutes les procédures visant à fixer ou modifier la pension alimentaire et les droits de visite et d'hébergement.
Vous venez de vous séparer et souhaitez...
Site :
https://www.hl-avocats.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit social paris / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d'avocat droit social / cabinet d avocat droit social
La condition du juge en Afrique : l'exemple du Sénégal ...
Le 16 janvier 1998, un mémorandum signé par de jeunes magistrats et décrivant leurs conditions de vie et de travail a été déposé sur le bureau de l'Union des Magistrats Sénégalais (U.S.M.) et publié dans la presse. D'ailleurs la situation est si préoccupante qu'en juillet 1998, un séminaire de formation continuée regroupant la quasi - totalité des magistrats a été organisé par...
Date: 2018-01-13 23:35:41
Site :
http://afrilex.u-bordeaux4.fr
Thèmes liés : avocat au conseil d etat et a la cours / avocat specialise conseil d'etat / avocat specialise au conseil d etat / cour d appel avocat / ordre des avocat au conseil d'etat
Aequitas et Associés est un cabinet d’avocats spécialisé ...
Le cabinet AEQUITAS a été créé le 1er janvier 2015 par Gabrielle MILLIER et Anne-Claire TAUVEL-VICARI, disposant toutes les deux d'une expérience reconnue de quinze années en droit du travail et de la sécurité sociale.
Le cabinet AEQUITAS intervient principalement aux côtés des entreprises et de leurs dirigeants afin de leur apporter des solutions techniques et juridiques dans la...
Site :
https://www.aequitas-avocats.fr
L'assujettissement des avocats à la TVA : la Cour de ...
par François Stévenart Meeûs , le 16 janvier 2017
Depuis une loi du 30 juillet 2013, les avocats sont tenus de porter en compte la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) sur les honoraires qu'ils adressent à leurs clients à partir du 1er janvier 2014, peu importe que ceux-ci soit assujettis ou non à la TVA.
Dans un article publié le 26 février 2015 dans Justice-en-ligne , François Stévenart...
Date: 2018-06-24 13:26:59
Site :
http://www.justice-en-ligne.be
Cabinet d'avocats droit des affaires
CONSEIL ET ASSISTANCE JURIDIQUE DES ENTREPRISES ET ORGANISATIONS
Pratique bilingue en anglais
Fondé en 2000 pour répondre aux besoins juridiques des entreprises -PME-PMI- françaises, américaines et asiatiques, le Cabinet CARBUCCIA propose à ses clients un accompagnement juridique réactif et sur mesure, et des solutions juridiques adaptées aux problématiques et à la stratégie de votre entreprise .
Outre les sociétés, le cabinet CARBUCCIA conseille et assiste des fondations,...
Site :
http://www.ciavocats.com
Thèmes liés : cabinet conseil en strategie d'entreprise / cabinet conseil en strategie d entreprise / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet conseil d entreprise
Gariepy Marcoux | Cabinet avocat droit criminel Longueuil
Cas réels
Alcool au volant
R. c. Cyr-Langlois (Acquittement confirmé en appel, dossier de conduite avec un taux de + 80 mg, mauvaise manipulation de l'alcootest)
Cas réels
Crime sexuel
R. c. G.U. (Ordonnance de nouveau procès en appel, dossier d'agression sexuelle, mauvaise évaluation de la crédibilité et de la fiabilité des plaignantes)
Cas réels
Alcool au volant
R. c. Charlebois...
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http://www.noncoupable.ca
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal des affaires / cabinet d avocats droit penal / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires
Louis Degos | Nos avocats | K&L Gates
Français
Espagnol
Louis Degos est avocat au Barreau de Paris. Il dirige la pratique Contentieux et Arbitrage au sein du bureau parisien de K&L Gates. Ancien Membre du Conseil de l'Ordre du Barreau de Paris, il a été élu membre du Conseil National des Barreaux (CNB) pour la mandature 2015-2017 et Président de la Commission Prospective.
Dans ses domaines d'intervention, Louis Degos a reçu...
Site :
http://www.klgates.com
Une Approche Différente - La médiation ... - Linard Avocats
Quand faut-il avoir recours à la médiation?
La médiation familiale
La médiation s'est développée en France depuis une trentaine d'années et s'est inspirée de différents courants dont certains sont issus du monde anglo-saxon. Elle a été consacrée en matière familiale à l'occasion de la réforme sur l'autorité parentale en 2002, suivie de celle sur le divorce en 2004. Le décret du...
Site :
http://linard-avocats.fr
Thèmes liés : avocat de l association / avocat affaires familiales lille / avocat en droit des affaires familiales / avocat des affaires familiales / association avocat droit familial
Master Droit de l'Environnement - Université Jean Moulin ...
Contacts
Présentation
L'objectif fort de la formation est de permettre aux étudiants d'entrer dans le monde du travail soit directement, soit par la réussite à un concours : la perspective d'emploi avec un taux d'employabilité fort dans le secteur public mais également dans le secteur privé qui recrute des juristes de droit public (de l'ordre de 95%) est donc au coeur de ...
Site :
http://www.univ-lyon3.fr
Thèmes liés : avocat droit public des affaires lyon / avocat droit public des affaires / avocat droit public lyon / avocat en droit international public / avocat droit public
Jean-Pierre Mignard — Wikipédia
Parcours professionnel[ modifier | modifier le code ]
Avocat au barreau de Paris depuis 1974, Jean-Pierre Mignard est notamment spécialiste des questions de droit pénal des personnes et des affaires. Son domaine d'intervention s'étend également au droit de la presse et de la communication, au droit de la propriété littéraire et artistique , ainsi qu'au droit pénal de l' environnement , au...
Date: 2018-01-07 00:54:33
Site :
https://fr.wikipedia.org
Alain Vidal-Naquet | Avocat Marseille Cabinet Vidal Naquet
Alain Vidal-Naquet Avocat associé
Il a prêté serment en 1959 ; il est à l'origine de la Société Civile Professionnelle dénommée SCP A.Vidal-Naquet, Avocats Associés depuis 2005.
Spécialiste en droit de l'arbitrage, outre ses fonctions d'avocat il exerce également celles d'arbitre. Il est l'un des premiers titulaires en France du certificat de...
Site :
http://www.avn-avocats.com
Maitre Grangeon et Maitre Merlin vous accueillent à Melun ...
Maître Christine GRANGEON 4 rue Saint Liesne 77000 MELUN 01 64 09 11 56
Maître Sebastien MERLIN 2 passage Ronsin 77300 FONTAINEBLEAU 01 60 70 01 22
Maitre Merlin et Maitre Grangeon à Melun et Fontainebleau(77)
Associés au sein de la SCP MERLIN-GRANGEON depuis le 1er janvier 2015, vos avocats Maitre Grangeon et Maitre Merlin défendent les intérêts de leurs clients en droit pénal, droit de...
Site :
http://www.avocat-grangeon.com
avocat-penal | à vos côtés pour vous défendre
Contactez-nous
Disposant des compétences et de l'expérience requises, Maître Matthieu Genillod offre une prise en charge complète du dossier pénal, et ce quel que soit le stade de la procédure. Il traite de tous les domaines du droit pénal général, tels que les infractions contre le patrimoine et l'intégrité de la personne, ainsi que du droit pénal économique. Sa pratique comprend...
Site :
http://avocat-penal.ch
Thèmes liés : etude d avocat en droit penal / conseil de l ordre des avocat / etude avocat droit penal / avocat droit penal des affaires / ordre des avocat au conseil d'etat
Présentation - Avocats Conseil d'Entreprise
Présentation ACE
Créée en 1992, l'Association des Avocats Conseils d'Entreprises représente l'ensemble du barreau d'affaires français, réunissant les cabinets de conseils d'entreprises de toutes dimensions, français et internationaux.
Forte de ses...
LA RECUPERATION DES AIDES COMMUNAUTAIRES EST LIMITEE DANS ...
LA RECUPERATION DES AIDES COMMUNAUTAIRES EST LIMITEE DANS LE TEMPS
Publié le
par William Ramarques
Essentielles pour nombre d'entreprises, les aides communautaires sont susceptibles d'actions en récupération. Mais dans quels délais? Selon la décision rendue le 21 décembre dernier par la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE), le souci d'un bon emploi des fonds européens ne doit...
Site :
http://www.daf-mag.fr
Jacques Jeansonne et ses équipiers | Jeansonne Avocats inc
jj@jeansonnelaw.ca | carte virtuelle
T 514.907.6180
Me Jeansonne a oeuvré pendant plus de 23 ans au sein de l'un des plus grands cabinets canadiens, McCarthy Tétrault, à titre d'avocat de litige. En 2003, il cofondait Deslauriers Jeansonne, un cabinet spécialisé en litige. Il fonda JEANSONNE Avocats inc., le 19 décembre 2011, s'entourant d'une équipe aguerrie d'anciens collaborateurs...
Site :
http://www.jeansonnelaw.ca
Frederic Aubin (frederic Aubin) - Expert à Paris | JCM-Avocat
Yes We UX !
Associations et fondations : La loi de 1901 est celle qui régit tous les types d'association et de fondation. La création d'une association n'est soumise à aucune loi spécifique. Cependant, pour être dans la légalité, ce type d'organisme se doit de respecter certaines règles liées à différentes branches du droit. Une association, qu'elle soit à but lucratif ou non dispose...
Site :
jechoisismonavocat.com
Droit privé - Université Paris-Sud - u-psud.fr
Accessible en formation initiale : oui
Accessible en contrat d'apprentissage : non
Accessible en formation continue : oui
Accessible en contrat de professionnalisation : non
Admission
Conditions d'accès
Pour le Master 1 : entrée de droit pour les étudiants titulaires d'une Licence de Droit (180 ECTS). Possibilité de Vae pour les étudiants titulaires d'un autre diplôme.
Pour les...
Site :
http://www.u-psud.fr
Brigitte Longuet - LRS Avocats - Cabinet d'Avocats créé ...
Elle est intervenue dans des secteurs d'activité très divers, auprès de sociétés de presse écrite,(presse générale et médicale), de radios, également des activités d'agent littéraire sans oublier une part de contentieux industriel.
Brigitte Longuet est Présidente d'honneur de la Fédération Femmes Administrateurs qui
regroupe 16 associations de femmes exerçant des responsabilités...
Site :
http://www.lrs-avocats.com
Helene Cappelaere Avocat au Barreau de Lille
Bienvenue sur le site de Maître Hélène Cappelaere, avocat au barreau de Lille
Hélène Cappelaere a poursuivi l'intégralité de son cursus universitaire à Lille. Elle est titulaire d'une maîtrise de droit privé et d'un D.E.A. de droit des contrats option droit des affaires obtenus à l'université de Lille II.
L'association Lille Place Juridique lui a décerné le prix du meilleur mémoire juridique pour son travail sur « l'adaptation du...
Site :
https://www.helenecappelaere-avocat.com
Thèmes liés : avocat inscrit au barreau de lille / devenir avocat d affaires / avocat au barreau de lille / avocat droit du travail lille / avocat d affaire
Contrats publics | LesAffaires.com
Économiste, professeur agrégé au département de mathématiques et de génie industriel
ÉCOLE POLYTECHNIQUE DE MONTRÉAL Vice-président, Développement économique CIRANO
Titulaire d'un Ph.D. en sciences économiques de l'Université de Toronto, Marcelin Joanis est professeur agrégé et responsable du Groupe de recherche en Gestion et mondialisation de la technologie (GMT) à Polytechnique...
Site :
http://www.lesaffaires.com
Remy Sagard - Avocat à Perpignan | Jechoisismonavocat.be
Emy Digital
Environnement : Dans le cadre des activités industrielles, le droit de l'environnement intervient dans le but de limiter les impacts négatifs. Les entreprises industrielles doivent avoir l'aval des différentes collectivités territoriales pour exercer leur activité sur le territoire. Le droit de l'environnement vise aussi à protéger la population des éventuels risques de...
Site :
https://www.jechoisismonavocat.be
Thèmes liés : avocat specialise droit administratif / bail commercial avec droit entree / avocat specialise en droit du travail fonction publique / avocat specialise droit social paris / avocat specialise en droit social
Aide Juridictionnelle - Loi n°91-647 du 10 juillet 1991 ...
TITRE Ier : L'accès à l'aide juridictionnelle.
Article 2 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Loi n°2007-210 du 19 février 2007 - art. 5 JORF 21 février 2007
Les personnes physiques dont les ressources sont insuffisantes pour faire valoir leurs droits en justice peuvent bénéficier d'une aide juridictionnelle. Cette aide est totale ou partielle.
Son bénéfice peut être...
Présentation du droit du travail de l'Italie - ilo.org
par Aldo De Matteis 1 , Paola Accardo 2 and Giovanni Mammone 3
Cadre juridique général
La République italienne (Repubblica italiana) a vu le jour en 1946, après la chute du régime fasciste en 1943, et à la suite d'un référendum sur la monarchie organisé en 1946. La Constitution a été approuvée par le Parlement en décembre 1947 et est entrée en vigueur le 1er janvier 1948.
Le pays...
Date: 2018-06-21 07:56:57
Site :
http://www.ilo.org
Le droit mène à des métiers divers : judiciaire ...
Fiches métiers
Droit
La filière droit à l'université reste la voie royale pour travailler dans le secteur juridique ou dans l'immobilier, mais il existe aussi des filières courtes avec poursuite d'études. Tout dépend du métier visé !
Publié le
15.01.2018
Droit
Attractive, la filière juridique est, avec la médecine, l'une des plus cotées à l'université. Elle attire majoritairement...
Site :
letudiant.fr
debuisson-avocat.com – Avocat au barreau de Toulouse
Avocat au barreau de Toulouse
Menu
Tél. : 05 61 21 22 29
05 61 21 22 86
Fax. : 05 61 23 53 78
E-mail :
- Avocat près la Cour d'Appel de TOULOUSE.
- Diplômé de Sciences Politiques.
- Ancien Membre du Conseil de l'Ordre.
- Médaillé de la Conférence
- Chevalier de l'Ordre National du Mérite.
- Président d'Honneur de la Fédération Française de Boxe.
- Commandeur de l'Ordre National de...
Site :
http://debuisson-avocat.com
Thèmes liés : conseil de l ordre des avocat / ordre des avocat au conseil d'etat / avocat droit penal des affaires / avocat au barreau de toulouse / avocat au conseil d etat et a la cours
Droit | HENALLUX
Jamais deux sans droit... Simple jeu de mots ? Non car il illustre parfaitement la réalité : il suffit de deux personnes pour que des règles de droit s'établissent ou pour que leurs rapports doivent respecter des règles existantes. C'est dire si les juristes - ceux qui connaissent les règles de droit - sont des professionnels incontournables.
Le bachelier en Droit à l'Hénallux est...
Site :
http://www.henallux.be
Avocat - Cabinet Pechevis à Montpellier dans l'Hérault (34)
Vous conseiller,
vous défendre
Situé à Montpellier, le Cabinet se compose de deux avocats : Maryse PECHEVIS et de sa collaboratrice, et une secrétaire juridique.
Nous proposons un ensemble de prestations juridiques de haut niveau, de la simple consultation à la représentation en justice des particuliers et des professionnels, sur l'ensemble du...
Date: 2018-01-14 08:52:12
Site :
http://www.avocat-penal-divorce-34-pechevis.com
Thèmes liés : cabinet d avocats droit penal des affaires / cabinet d avocats droit du travail / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d'avocat droit commercial
Alain THEVENAZ | Freymond, Tschumy & Associés
Licence en droit, Université de Lausanne, 1993.
Doctorat en droit, Université de Lausanne, 1997 (lauréat du prix Bippert).
Brevet d'avocat,1998
CAS droit de la construction et de l'immobilier, Université de Fribourg 2013
Avocat spécialiste FSA droit de la construction et de l'immobilier, 2013
fonctions universitaires
Chargé de cours de droit civil, à la Faculté de droit, des sciences...
Site :
http://www.grand-chene.ch
Thèmes liés : avocat droit de l immobilier / conseil juridique societe droit commercial / avocat specialiste droit immobilier paris / avocats specialistes en droit immobilier / avocat droit des societes
Avocat Paris 8 - Maître Eric Pergament
01 85 53 02 05
27 rue d'Artois 75008 Paris
Accueil
Cabinet d'avocat Eric Pergament - Barreau de Paris
Vous êtes à la recherche d'un cabinet d'avocat à Paris ? Maître Eric Pergament, avocat au Barreau de Paris, vous propose ses services et vous apporte son assistance pour vos différents dossiers qui nécessitent son expérience.
Besoin d'une consultation juridique en conseil ou en...
Site :
http://www.avocat-pergament.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat paris 8 / cabinet d'avocat a paris / cabinet d avocat a paris / cabinet d avocat recherche / avocat d'affaires paris
Londres - vovan-associes.com
Londres
VOVAN & ASSOCIÉS est un Cabinet d'avocats établi à Londres depuis 2011. Le Cabinet conseille ses clients, particuliers et entreprises, dans les principaux domaines des affaires et de la fiscalité de droit anglais, droit français et du droit de la communauté européenne. La diversité de sa clientèle a conduit le Cabinet à développer des compétences spécifiques dans des secteurs tels que les télécommunications, les médias et nouvelles...
Date: 2018-01-14 11:37:09
Site :
http://www.vovan-associes.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat arbitrage international / cabinet d'avocats londres / cabinet d'avocat droit international / cabinet d'avocat droit du commerce international / cabinet d'avocat international en france
Corinne Lepage — Wikipédia
Cet article ou une de ses sections doit être recyclé
(juin 2016)
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Une réorganisation et une clarification du contenu paraissent nécessaires. Discutez des points à améliorer en page de discussion ou précisez les sections à recycler en utilisant {{section à recycler}} .
Le ton de cet article ou de cette section est trop promotionnel ou publicitaire.
(juin 2016)
Modifiez l'article pour...
Date: 2018-01-08 02:16:39
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AADSport - Association des Avocats en Droit du Sport
Maître Paul MAURIAC a reçu la Médaille du Barreau de Paris
Ecrit par AADSport Créé le 29 novembre 2017
Le 20 novembre 2017, Maître Paul MAURIAC, avocat membre de l'AADS, a reçu des mains de Monsieur le Bâtonnier Frédéric SICARD, la Médaille du Barreau de Paris.
La lutte contre le dopage, L'essentiel du droit
Ecrit par CHIRON Thierry Créé le 24 février 2017
Faisant suite au colloque...
Site :
https://www.aadsport.com
Thèmes liés : association avocat droit du sport / association avocat droit des affaires / association avocat droit
André Ryan | Associé, avocat | BCF | Avocats d’affaires
LL.B. Université de Montréal (1993)
B.Sc. Université de Montréal (1990)
Profil
La version anglaise est disponible ici .
Me André Ryan est chef du secteur litige du cabinet, groupe qui compte plus de 65 avocats. Il concentre sa pratique de litige en matières commerciales, en droit administratif et en droit de l'emploi devant les tribunaux de droit commun et les tribunaux administratifs. Me...
Site :
http://www.bcf.ca
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d'avocat droit commercial / cabinet conseil en strategie d'entreprise / cabinet conseil en strategie d entreprise
ADB Avocats - Avocats
Alexandra anime le réseau de correspondants d'ADB Avocats dans la zone Asie.
Elle conseille et représente de nombreux clients dans des domaines variés incluant, la banque et l'assurance, les médias et télécommunications, la publicité et l'évènementiel, l'automobile, l'injection plastique, l'industrie chimique et pharmaceutique,...
Site :
http://www.adbavocats.com
Deux types d’avocats, Actualité des cabinets - Les Echos ...
James R. Silkenat et Delphine Descamps
Le 10/12/2014 à 06:30
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Les inquiétudes en France sur les conséquences d'un régime unifié pour la profession juridique sont injustifiées. - Shutterstock / NotarYES
Alors que le projet de loi Macron sur les professions réglementées est présentée ce mercredi 10 décembre en Conseil des ministres, le président sortant de l'American Bar...
Date: 2018-01-14 12:57:12
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Décision n° 2015-715 DC du 5 août 2015
Loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
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Le Conseil constitutionnel a été saisi, dans les conditions prévues à l'article 61, deuxième alinéa, de la Constitution, de la loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, sous le numéro 2015-715 DC, le 15 juillet 2015, par MM. Christian JACOB, Élie ABOUD,...
Date: 2016-11-02 10:31:55
Site :
http://www.conseil-constitutionnel.fr