Articles sélectionnés pour le thème : droit avocat paris
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Avocat propriété intellectuelle Paris – Cabinet ME HAAS
EN
Marie-Emmanuelle HAAS, avocat en propriété intellectuelle et droit du numérique à Paris
Pionnière du droit des noms de domaine, Marie-Emmanuelle HAAS a développé une pratique du droit de la propriété intellectuelle et du droit du numérique reconnue en France et à l'international. Son champ d'action couvre des domaines précis tels que les procédures...
Site :
me-haas.eu
Thèmes liés : cabinet d'avocat propriete intellectuelle paris / cabinet avocat droit propriete intellectuelle / cabinet d'avocat propriete intellectuelle / cabinet avocat propriete intellectuelle paris / avocat droit propriete intellectuelle
Droit de la responsabilité - Michele Launay Avocat Paris
Notre Cabinet intervient dans le domaine du Droit de la Responsabilité que vous soyez victime ou auteur, responsable ou non.
Le Droit de la Responsabilité concerne toutes les activités humaines et peut être de nature civile, sociale, pénale ou administrative.
Il est donc omniprésent, inhérent à toute activité et relève dans certains cas, de manière transversale, de plusieurs de...
Date: 2018-01-14 11:40:18
Site :
http://www.launayavocats.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit penal paris / avocat droit d'auteur paris / cabinet d'avocat droit social paris / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur
Avocat Propriété Intellectuelle / IT / Affaires - Paris 15
Prix des prestations
Votre Avocat IP / IT à Paris
Le cabinet PACAUD est un cabinet d'avocat situé dans le 15ème arrondissement de Paris, qui exerce dans les domaines du droit de la propriété intellectuelle (marques, brevets, dessins et modèles, droit d'auteur, contrats), du droit du digital et numérique (internet, noms de domaine, mobile, contrats informatiques, données personnelles, droit informatique) et du droit des affaires (droit des sociétés, droit commercial général).
Passionné par les milieux créatifs, l'entreprenariat, les startups et plus généralement l'innovation...
Site :
pacaud-avocat.fr
Cabinet MOR, avocats spécialisée en droit de la santé, et ...
Cabinet MOR, avocats spécialisée en droit de la santé, et dommage corporel
Gisèle MOR
Pour rendre le meilleur service à nos clients, nous avons fait le choix de conserver une structure à taille humaine et très...
Site :
http://www.cabinet-mor.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet avocat droit des affaires / cabinet avocat droit des affaires paris / meilleur cabinet d'avocat a paris
Avocat Erreur Médicale Paris - Responsabilité Médicale ...
Responsabilité médicale
Maître Latouche - avocat en erreur et responsabilité médicale à Paris
Si vous êtes victime d'une erreur médicale engageant la responsabilité de votre médecin. Recourez aux compétences de Maître Claire Latouche pour demander réparation.
Les termes accident et erreur médicale recouvrent des notions différentes dont l'importance n'est pas négligeable : erreur...
Site :
http://www.avocat-latouche.fr
Thèmes liés : avocat paris responsabilite medicale / ordre des avocats au barreau de paris conseil d'etat / cabinet d avocats droit du travail / cabinet d'avocat a paris / cabinet d avocat a paris
Avocat Marseille, Aix en Provence, droit commercial, droit ...
Vous ne semblez pas avoir le dernier plug-in flash. Cliquez ici pour le télécharger
DES HOMMES DE VALEUR
L'une des principales forces du Cabinet SUD CONSULTANTS est d'être composée d'Avocats dont certains sont également Universitaires.
Monsieur Yves BOYER, Docteur en Droit, est Maître de Conférences à la Faculté de Droit Paul Cézanne à Aix en Provence. Il a également...
Site :
http://www.sudconsultants.fr
Cabinet BOLLIET-MELIN, avocats
droit de l'indemnisation du préjudice corporel
Marie Duponchelle
Docteur en Droit, département Droit de l'immatériel, Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Chargée de TD Université Picardie Jules Verne
Praticien en droit collaboratif
Activités dominantes :
droit du numérique (commerce électronique, mentions légales et conditions générales de vente, réseaux sociaux, logiciels libres...)
droit des...
Site :
http://bollietmelin-avocats.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit social paris / cabinet d'avocat droit commercial paris / cabinet d'avocat droit social / cabinet d avocat droit social / cabinet d'avocat droit commercial
Avocats - Allen & Overy
Les membres du cabinet sont engagés dans de nombreuses actions sociales et ont consacré à ce titre un nombre conséquent d'heures à des activités pro bono.
Notre programme de détachement international permet aux collaborateurs d'intégrer l'un de nos bureaux à travers le monde. Après environ deux ans d'expérience au sein d'Allen & Overy, vous bénéficierez d'opportunités de...
Date: 2018-06-24 14:42:55
Site :
http://www.allenovery.com
Avocat(e) | Oriane
Conseils sur les parcours possibles
Pour exercer le métier d'avocat, vous devez décrocher le CAPA (Certificat d'aptitude à la profession d'avocat), formation ouverte aux titulaires d'un master 1 en droit (bac + 4) ou d'un diplôme admis en équivalence, même si de nombreux candidats possèdent un niveau supérieur (master 2 et même doctorat en droit).
En région...
Site :
https://www.oriane.info
Thèmes liés : centre regional de formation professionnelle d avocat / ecole formation d'avocat paris / centre de formation a la profession d avocat / avocat a la cour d'appel de paris / avocat cour d appel de paris
L’indemnité d’occupation - Cabinet PONTE | Avocat ...
L'indemnité d'occupation
Article publié par Maître Dominique Ponté - Avocat Paris - droit immobilier
Aux termes de l'article 815-9 du Code civil, l'indivisaire qui jouit privativement d'un bien indivis est, sauf convention contraire, redevable d'une indemnité. Cette indemnité a pour objet de réparer le préjudice que l'occupation du bien indivis cause à l'indivision en termes de gain manqué et perte de revenus.
La demande d'indemnité d'occupation doit être formée dans un délai de 5 ans à compter de la date à...
Site :
http://www.avocatconseilparis.com
Thèmes liés : avocat a la cour d'appel de paris / avocat cour d appel de paris / grand cabinet d'avocat a paris / cabinet d'avocat a paris / cabinet d avocat a paris
Fiche métier : Fiscaliste - Orientation pour tous
Le fiscaliste conseille l'entreprise en fonction de ses projets : une implantation à l'étranger, une fusion-acquisition, un investissement imprévu...
Trouver la meilleure option fiscale
En tenant compte des diverses options offertes, il choisit le régime fiscal le plus intéressant afin que l'entreprise paye le moins d'impôts possible. Il n'oublie pas pour autant de respecter la législation...
Date: 2018-01-14 13:33:31
Site :
https://www.orientation-pour-tous.fr
Cabinet Avocat fiscaliste, Paris, Avocat fiscaliste ...
Vous etes ici : Accueil > Vos avocats
Gwenvaël COUHAULT
Après un troisième cycle universitaire particulièrement reconnu dans la profession (DESS de Droit des affaires et fiscalité assorti d'un Diplôme de Juriste Conseil d'Entreprise), j'ai développé des compétences pointues en matière de contentieux fiscal, en cabinet d'Expert-comptable (pendant deux années).
Cette expérience a...
Le Conseil de gérance de la CNC
Le Conseil de gérance de la CNC
Missions
Le Conseil de gérance est l'organe d'administration et de gestion de la CNC.
A cet égard, le Conseil de gérance a les pouvoirs les plus étendus pour la réalisation de l'objet du groupement. Tous les objets qui ne sont pas spécialement réservés par la loi ou le contrat de groupement à l'Assemblée générale rentrent dans les attributions du...
Site :
http://www.cnc.lu
Départ pour Paris de la manifestation des notaires ...
Départ pour Paris de la manifestation des notaires, avocats, huissiers
© France 3 Champagne-Ardenne
Envoyer
Les professions réglementées du droit, notaires, avocats ou encore huissiers, se mobilisent pour un grand rassemblement à Paris. C'est une mobilisation en marge de la présentation de la loi Macron en Conseil des Ministres. 9 bus sont partis ce matin de la Marne, de l'Aube et des...
Date: 2017-12-09 00:41:16
Site :
france3-regions.francetvinfo.fr
Thèmes liés : manifestation avocats notaires paris / manifestation avocat paris macron / manifestation avocat paris / profession d'avocat en france / avocat droit travail salarie paris
Cabinet d'avocat - Avocat Droit de l'environnement
Me Louis DE REDON
Avocat au Barreau de New-York et au Barreau de Blois
Maître de conférences en Environnement et Droit de l'Environnement à l'Institut des Sciences et Industries du Vivant et de l'Environnement ( AgroParisTech)
Responsable du Master spécialisé "Alimentation, Santé et Environnement" ( ALISéE...
Site :
http://www.avocat-deredon.fr
Thèmes liés : cabinet avocat droit environnement / cabinet d'avocat specialise environnement / cabinet d'avocat environnement / cabinet avocat droit societe paris / cabinet d'avocat en france
Cabinet d'avocat spécialisé en droit public et urbanisme ...
Spécialistes en droit public et en droit de l'urbanisme
Composé de huit avocats et d'une juriste, la SELARL LE ROY - GOURVENNEC - PRIEUR (LGP AVOCATS) accompagne depuis plus de 25 ans plus de 300 collectivités (communes, intercommunalités, conseils départementaux, conseils régionaux...) dans l'ensemble des domaines...
Site :
http://www.lgp-avocats.fr
Présentation de l’équipe | CAPA - capa-avocats.fr
Présentation de l'équipe
Maître Pauper
Patrice Pauper est diplômé d'un MASTER en droit privé mention « Droit des affaires », de la faculté de droit Jean Monnet de SCEAUX (Paris XI).
Après une formation en qualité d'élève officier juriste à l'école spéciale militaire saint Cyr Coëtquidan, il obtient la fonction d'officier juriste dans un régiment de troupe de marine.
En 1994,...
Site :
http://capa-avocats.fr
"Nous, avocats, avons les moyens de rendre la justice plus ...
Actualité Débats Les chroniqueurs du Point Mon petit droit m'a dit
"Nous, avocats, avons les moyens de rendre la justice plus efficace !"
Comment les avocats peuvent-ils faire leur révolution numérique ? Entretien avec Christiane Féral-Schuhl, candidate au Conseil national des barreaux.
17/10/2017 à 16:42
| Le Point.fr
Face à l'ubérisation de leur métier, les avocats doivent innover...
Site :
http://www.lepoint.fr
Avocat fiscaliste - metier.intercariforef.org
L'avocat fiscaliste doit aider le client à appliquer au mieux les règles du droit fiscal afin d'optimiser sa situation en toute légalité. Le but est naturellement de payer le moins d'impôts possible. Il peut également être chargé du montage financier d'une opération, de la création d'une entreprise, des conséquences fiscales de toute opération pouvant intervenir dans la vie sociale...
Site :
http://metier.intercariforef.org
Tribunal correctionnel - Avocat Droit Pénal Paris
0 Comment
Qu'est-ce que le tribunal correctionnel ?
Le Tribunal correctionnel est une formation du tribunal de grande instance qui a pour rôle de juger les délits, c'est-à-dire les infractions pénales pour lesquelles la peine maximale encourue est de 10 ans d'emprisonnement. La prescription de l'action publique pour les délits est de 6 ans.
Seuls les délits relevant de la compétence...
Site :
http://braun-avocat.com
Thèmes liés : avocat tribunal correctionnel / etude d avocat en droit penal / tribunal d'instance representation avocat / tribunal d'instance avocat ou pas / avocat droit d'auteur paris
Livre noir des procédure - SECURITE SOCIALE
GUIDE FORMULAIRE DE PROCEDURE CIVILE - 6e EDITION - LIVRE NOIR DES PROCEDURES
DROIT SOCIAL DROIT DE LA SECURITE SOCIALE > SECURITE SOCIALE
SECURITE SOCIALE
Textes : - Code de la sécurité Sociale (article L. et R. 142-1 et suivants)
- Loi n°46-2339 du 24 Octobre 1946 portant réorganisation des contentieux de la sécurité sociale et de la mutualité...
Date: 2013-12-17 14:51:20
Site :
http://jpparis.avocatparis.org
Avocat droit du travail Bordeaux - Cabinet May and Co
CABINET MAY & CO A BORDEAUX
Présentation du cabinet d'avocat Cabinet May & Co
Maître Maïa Montluçon vous accueille au 45 Rue des Ayres à Bordeaux, dans son cabinet d'avocat expert en droit social. Étant également Solicitor en Angleterre et donc parfaitement bilingue, les conseils peuvent être également délivrés en anglais.
Le Cabinet May & Co vous conseille en Français comme en...
Site :
https://www.cabinet-may-and-co.fr
Faculté de Droit - Université Paris Descartes
Avocat, juriste d'entreprise, auditeur, directeur des ressources humaines, chef d'entreprise.... Pour en savoir plus sur les débouchés professionnels des filières Droit et Économie-gestion, découvrez ici les VIDÉOS MÉTIERS de la Faculté.
ALUMNI
La Faculté...
Date: 2018-06-24 12:47:17
Site :
http://www.droit.univ-paris5.fr
Thèmes liés : avocat juriste d'entreprise / avocat juriste d entreprise / avocat d'entreprise paris / avocat d'entreprise / avocat d entreprise
Avocat victime Strasbourg - Jung et associés
> AVOCAT AU BARREAU DE STRASBOURG DEPUIS 2001
> AVOCAT ASSOCIÉ DEPUIS 2003
Diplômé de Sciences Po Paris (RI 1998) et de l'Université Paris II Panthéon Assas (maîtrise Droit international & DEA Droit public)
Titulaire du certificat de spécialisation en droit du dommage corporel...
Site :
http://www.jung-associes.fr
Thèmes liés : membre conseil de l'ordre avocat paris / ordre des avocats au barreau de paris conseil d'etat / avocat specialise droit administratif strasbourg / avocat accident du travail strasbourg / avocat droit penal international paris
Présentation - Bruno Roze Avocat
Blog
Présentation
Le cabinet vous accompagne (particuliers, collectivités, personnes morales de droit privé) dans l'ensemble des domaines du droit public (et, notamment, en droit de la fonction publique, droit de l'urbanisme, droit de la domanialité et droit des étrangers) ainsi qu'en droit de la copropriété.
Son activité se développe tant en conseil qu'en contentieux et permet ainsi un accompagnement complet, préventif ou judiciaire s'il s'avère nécessaire.
Avocat à la cour, Bruno Roze dispose d'une solide compétence en droit public.
Après un cursus complet au sein des...
Site :
http://www.bruno-roze-avocat.com
Thèmes liés : cabinet d avocat droit public / avocat a la cour d'appel de paris / avocat cour d appel de paris / cabinet avocat droit public paris / collaboration cabinet d'avocat
Les avoués près les cours d'appel et les avocats au conseil
Les avoués près les cours d'appel et les avocats au conseil
Pénal / Par Alexia.fr , Publié le 14/08/2009 à 15h46
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Nouveauté
Au 1er janvier 2012, la profession d'avoués près la cour d'appel est fusionnée avec les professions d'avocats.
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Avocat Melun : Divorce, Commerce, Famille, Travail, Avocat ...
Avocat à la Cour d'Appel de Paris, Maître Nathalie REITER est inscrite à l' Ordre des Avocats au Barreau de Melun . Le Cabinet d'Avocat Reiter assiste, conseille et défend les entreprises et les clients particuliers principalement en Droit civil et des personnes (notamment devant le Juge aux Affaires Familiales : Divorce, pension alimentaire, autorité parentale, " garde " des enfants, prestation compensatoire,...
Site :
avocat-reiter-melun.fr
Avocat Melun : Divorce, Commerce, Famille, Travail, Avocat ...
Avocat à la Cour d'Appel de Paris, Maître Nathalie REITER est inscrite à l' Ordre des Avocats au Barreau de Melun . Le Cabinet d'Avocat Reiter assiste, conseille et défend les entreprises et les clients particuliers principalement en Droit civil et des personnes (notamment devant le Juge aux Affaires Familiales : Divorce, pension alimentaire, autorité parentale, " garde " des enfants, prestation compensatoire,...
Site :
avocat-reiter-melun.fr
Paris | Toulouse | Albi | Carmaux | France, Europeen ...
Un cabinet d'avocats réactif et à votre écoute pour :
vous donner un simple conseil
engager une procédure judiciaire
vous défendre.
Le cabinet par ses compétences en droit...
Site :
http://www.martydavies.com
Thèmes liés : avocat toulouse droit international europeen francais / cabinet avocat droit international toulouse / cabinet avocat droit europeen / cabinet d'avocat droit international / avocat droit international france
DCG – Cabinet d'avocat à Marseille
Spécialisée en Droit Fiscal et en Droit des Sociétés
Diplômée de l'Institut d'Etudes Politiques de Paris
dcg@cabinetchaland.com
Titulaire d'une Licence de lettre classique, et d'une Maîtrise mention « Droit des Affaires » (Faculté Panthéon Sorbonne), Danièle CHALAND-GIOVANNONI est sortie diplômée de l'Institut d'Etudes Politiques de Paris, avant de choisir d'exercer la profession d'Avocat. Elle s'est alors spécialisée en Droit Fiscal et en Droit des...
Site :
http://www.dcg-chaland-avocats.com
Thèmes liés : cabinet d avocat en droit fiscal / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d'avocat fiscaliste paris / cabinet avocat droit fiscal
Avocats propriété intellectuelle à Paris | Legrand Lesage ...
LEGRAND LESAGE-CATEL GAULTIER
Un cabinet d'avocats spécialistes en droit de la Propriété Intellectuelle
Le Cabinet d'avocats LEGRAND LESAGE-CATEL GAULTIER est spécialisé depuis plus de 35 ans en droit de la Propriété Intellectuelle.
Il possède une compétence et une notoriété reconnues.
Les activités du Cabinet LEGRAND LESAGE-CATEL GAULTIER recouvrent tous les domaines de la...
Site :
http://www.llcg-avocats.com
RDB associés - Cabinet d'Avocat Amiens / Paris : droit des ...
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Qui sommes-nous ?
Fondé à l'initiative d'Olivier REYNAERT en Octobre 2003, le Cabinet REYNAERT poursuit son développement en 2009 par l'intégration d'Eric DELECROIX et de Raphaël BENILLOUCHE, pour devenir RDB Associés.
Le cabinet est composé de 5 avocats associés (Olivier REYNAERT, Eric DELECROIX, Raphaël BENILLOUCHE, Daniel GAUBOUR, Julien DAUSSY),...
Site :
http://www.rdbassocies.com
Thèmes liés : juriste en cabinet d'avocat paris / devenir juriste en cabinet d'avocat / cabinet d'avocat amiens / cabinet d avocat amiens / cabinet d'avocat a paris
Résultats de recherche | Ordre des avocats de Paris
1. Bulletin 25.qxd
29/05/2015
n ° 2 5 197 L E B U L L E T I N D U B A R R E A U D E P A R I S "L' Ordre est (toujours) à Vous" LE SERVICE DES VISAS Bernadette Diamantidis. service des Visas Placé sous l' autorité de la Direction de la déontologie assurée par Catherine de Combret. Thibierge, le Service des...
2. Bulletin 15.qxd
29/05/2015
O R D R E D E S AV O C AT S A LA COUR DE PARIS Le...
Site :
http://recherche.avocatparis.org
Thèmes liés : ordre des avocats au barreau de paris conseil d'etat / conseil de l'ordre avocat paris / conseil de l ordre avocat paris / ordre des avocat au conseil d'etat / conseil de l ordre des avocat
LES AVOCATS DE PARIS NE MANIFESTERONT PAS LE 10 DECEMBRE ...
LES AVOCATS DE PARIS NE MANIFESTERONT PAS LE 10 DECEMBRE
Les autorités du notariat ne manquent pas de faire savoir que les avocats de France seront à leurs côtés le 10 décembre pour demander le retrait pur et simple des professions juridiques du projet de loi Macron.
Mais la situation n'est pas aussi simple :
Dans bon nombre de barreaux de province, la participation à cette...
UFR Droit et Science Politique - univ-evry.fr
UFR Droit et Science Politique
Direction : Vincent BOUHIER, Doyen
L'UFR Faculté de droit et science politique est porteuse d'un projet pédagogique visant à assurer à tous les étudiants, dès la première année, la réussite et la promotion par une formation et un encadrement de qualité ainsi que l'excellence et la professionnalisation. La taille humaine de la Faculté facilite l'accès...
Site :
https://www.univ-evry.fr
Avocat droit de la sécurité sociale, Paris
Assistance en cas de contrôle URSSAF, aux travailleurs indépendants, contentieux liés aux accidents du travail...
Spécialiste du règlement des contentieux en droit de la sécurité
Notre Cabinet d'avocats assiste les entreprises en matière de sécurité sociale lors des contrôles URSSAF : là encore la prévention est essentielle mais lorsque le contrôle est déclenché il est...
Bravard Avocats | Le cabinet intervient en droit des ...
Le Cabinet BRAVARD AVOCATS a développé une expérience significative en fiscalité immobilière (conseil et contentieux fiscaux, fiscalité des marchands de biens, promoteurs, lotisseurs, commercialisateurs, investisseurs, propriétaires) en particulier dans les domaines de la fiscalité personnelle (IR, ISF, création et restructuration de SCI, holdings foncières, démembrements), de la...
Site :
http://www.bravard-avocats.com
Henry Bordeaux — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Bordeaux (homonymie) .
Henry Bordeaux
La Peur de vivre (1902)
Les Roquevillard (1906)
à Paris , est un avocat , romancier et essayiste français , originaire de Savoie .
Sommaire
Biographie[ modifier | modifier le code ]
Henry Bordeaux est issu d'une famille catholique et royaliste qu'il décrit notamment dans La Maison (1912) et dans Le Pays sans ombre (1935)....
Date: 2018-01-07 20:52:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
Charles JOSEPH-OUDIN - Avocat chez Dante - dante-avocats.fr
Charles JOSEPH-OUDIN
Avocat - Associé fondateur
Inscrit au Barreau de Paris depuis 2009, Charles JOSEPH-OUDIN a fondé le cabinet DANTE pour y développer une forte compétence dans les domaines du droit du dommage corporel et du droit pénal.
Charles JOSEPH-OUDIN a une expertise reconnue dans nombre de dossiers de premier plan où il assure la défense de victimes, et notamment
des...
Site :
http://www.dante-avocats.fr
Thèmes liés : cabinet droit penal des affaires paris / avocat droit penal des affaires paris / cabinet avocat droit penal paris / cabinet avocat droit des affaires paris / cabinet de droit penal paris
Harir Avocats | Cabinet d’avocats indépendant à Paris
Le cabinet Harir Avocats intervient aussi bien en conseil qu'en contentieux sur l'ensemble du territoire national et dans les domaines suivants
Droit du travail
Relations collectives de travail | Santé au travail | Relations individuelles de...
Site :
http://www.harir-avocats.com
Licence double cursus en Droit et Histoire de l'art ...
Accueil - Formations - Offre de formation - Licences - Licence double cursus en Droit et Histoire de l'art
Licence double cursus en Droit et Histoire de l'art
Formation
Licence double cursus en Droit et Histoire de l'art
Licences
Licence double cursus en Droit et Histoire de l'art
Direction:
3 ans soit 6 semestres
Modalités d'enseignement:
Bac
Pré-requis
Les étudiants candidats à cette...
Site :
https://www.u-paris2.fr
Thèmes liés : etude d avocat en droit penal / avocat droit propriete intellectuelle / formation avocat d affaire / avocat specialise en droit du travail fonction publique / avocat specialise droit travail paris
Classement Licence Droit, top 10 2017-2018 licence Droit
Choisir une licence ou un bachelor en Droit - lumière sur la spécialité
Le secteur du droit
Pour évoluer dans le milieu juridique, les diplômes nécessaires ne sont obtenus qu'au terme d'études souvent longues et très exigeantes, lorsqu'ils ne sont pas conditionnés par l'obtention d'un concours ou un passage en numerus clausus, comme c'est notamment le cas pour bon nombre des métiers du...
Site :
meilleures-licences.com
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Le secteur du droit
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Site :
meilleures-licences.com
cabinet-tonin.com - cabinet T&tT, avocats droit agricole Paris
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Le Cabinet T&T est issu des activités du Cabinet de Conseil Juridique créé en 1926 par Gaston Grech.
Il se définit comme un cabinet généraliste avec des pôles de compétences en droit social, droit des sociétés, droit commercial et procédures collectives, droit...
Site :
http://www.cabinet-tonin.com
Thèmes liés : cabinet avocat droit immobilier paris / cabinet avocat droit societe paris / cabinet avocat droit penal international / cabinet avocat droit penal paris / cabinet conseil juridique droit international
Droit de la propriété intellectuelle - Avocat Paris 16
Le Cabinet LATSCHA pourra donc vous apporter toute son expertise dans une phase de conseil :
contrat de cession de droit d'auteur
contrat de cession de marque
contrat de licence de marque
conseil dans le cadre d'un dépôt de marque
conseil dans le...
Site :
https://www.latscha-avocats.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat propriete intellectuelle paris / cabinet avocat droit propriete intellectuelle / cabinet avocat propriete intellectuelle paris / cabinet d'avocat propriete intellectuelle / avocat droit propriete intellectuelle
Cabinet Guérin - Avocat en Droit Pénal à Paris
Contact
Droit Pénal
Le Cabinet assiste une clientèle composée d'entreprises et de particuliers confrontés à des difficultés d'ordre pénal, qu'il s'agisse de droit pénal général ou de droit pénal des affaires .
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Le Cabinet...
Date: 2014-08-02 19:27:38
Site :
http://cabinetguerin.eu
David FOUCHARD - Cabinet d'Avocats à Dijon CAPA
03.80.60.92.56
Parcours
Titulaire d'un Diplôme d'Etudes Approfondies ( D.E.A) de Droit Privé délivré par l'Université Paris II ( Panthéon Assas), et après avoir été chargé d'enseignements en Droit Civil dans les Facultés Paris II et Paris V, David FOUCHARD a prêté son serment d'avocat en 1993, et a intégré la SCP DE MONJOUR, de la scission de laquelle la SCP DOREY est issue. Il a immédiatement travaillé en collaboration étroite avec le Bâtonnier DOREY, et a été étroitement associé au travail accompli pour le contentieux de ses principaux clients: cabinets immobiliers, compagnies...
Site :
http://www.scp-capa.fr
Paris – AVOCAT DROIT DE LA SECURITE SOCIALE
Home / Paris
Droit de la Sécurité Sociale
En droit français, les grandes lignes des conditions d'adoption des projets de loi de financement de la sécurité sociale sont fixées par la Constitution de 1958
Tout d'abord, en matière d'accidents du travail, la loi du 9 avril 1898 reconnaît la responsabilité sans faute de l'employeur qui peut s'assurer pour y faire face. Cette loi a également eu une incidence considérable en droit civil eu égard au régime de la responsabilité pour faute de l'employeur...
Site :
http://www.avocat-droit-securite-sociale.com
Thèmes liés : avocat specialiste droit securite sociale / avocat paris securite sociale / avocat specialiste droit social paris / avocat droit social paris / avocat droit travail salarie paris
ML&A Avocats – Cabinet d'affaires à Paris
Droit économique
ML&A accompagne ses clients dans la gestion de leurs relations commerciales, de la négociation à la rédaction des contrats commerciaux en droit de la concurrence, de la distribution, et des prestations de services,...
Site :
mla-avocats.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit penal des affaires paris / cabinet d'avocat droit commercial paris / cabinet d avocats droit penal des affaires / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires
ML&A Avocats – Cabinet d'affaires à Paris
Droit économique
ML&A accompagne ses clients dans la gestion de leurs relations commerciales, de la négociation à la rédaction des contrats commerciaux en droit de la concurrence, de la distribution, et des prestations de services,...
Site :
http://mla-avocats.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit penal des affaires paris / cabinet d'avocat droit commercial paris / cabinet d avocats droit penal des affaires / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires