Articles sélectionnés pour le thème : cabinet avocat droit public marseille
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Abeille-Associes.com - Cabinet Avocat Marseille, Avocat ...
Avocats-Publishing Avocats en propriété intellectuelle et droit des affaires à Paris et Bruxelles
6, place Saint Sulpice - 75006 Paris >>> Tél. : Tél. : 01 45 44 10 33
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Date: 2018-06-24 15:30:53
Site :
http://avocats-publishing.com
Avocat Marseille F. Galhuid - Droit public
Cabinet Galhuid Avocat au Barrreau de Marseille
- Avocat: droit public, droit immobilier, droit éolien
Droit public
Face à la complexité des procédures de droit public, il se trouve nécessaire de se référer à un professionnel pour maîtriser les thèmes suivants:
Urbanisme
ous défendons vos droits d'urbanisme pour vous permettre d'avoir un aménagement de votre terrain conforme à la loi.
Droit pénal de l'urbanisme
Le Cabinet de Maître Frédéric GALHUID assure la défense des intérêts des justiciables devant les juridictions pénales en raison des infractions qui résultent de la méconnaissance d'une autorisation...
Date: 2018-06-24 10:46:37
Site :
http://www.galhuid-avocat.fr
Thèmes liés : cabinet avocat droit public marseille / cabinet d avocat droit public / cabinet avocat droit public / droit immobilier cabinet d'avocat / avocat droit public
Avocat à Marseille - Droit public / Droit privé
PRÉSENTATION - Aurélie PLANTIN, Avocat au Barreau de Marseille
Aurélie PLANTIN s'est inscrite au barreau de Marseille après l'obtention du Certificat d'Aptitude à la Profession d'Avocat.
Titulaire d'un Master I en droit public et d'un Master II en droit et pratique des contentieux publics obtenus à la faculté de droit d'Aix-en-Provence, elle intervient principalement en droit public .
Travaux universitaires :
- Mémoire sur le contentieux des permis de construire
- Mémoire sur la responsabilité pour défaut d'entretien...
Site :
https://www.plantin-avocat.com
Thèmes liés : cabinet d avocat droit public / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet avocat droit public marseille / cabinet avocat droit public des affaires
Avocat au barreau de Marseille - Maître Alain Xoual
04 28 31 76 37
49, rue de la Paix Marcel Paul 13001 Marseille
Accueil
Avocat spécialisé en droit immobilier et droit public - Barreau de Marseille
Maître Alain XOUAL, avocat au Barreau de Marseille, intervient en droit de l'urbanisme, droit immobilier, droit public et droit de l'expropriation. Le cabinet d'avocats situé au 49 rue de la Paix Marcel-Paul à MARSEILLE 13001 est ouvert :
- du...
Site :
http://www.avocat-xoual.fr
Maître Manhouli, cabinet d’avocat à Dijon, avocat 21
Maître Manhouli, cabinet d'avocat à Dijon : Accueil
Maître Karima MANHOULI conseille et défend les collectivités territoriales, les entreprises, les établissements publics de santé ainsi que les particuliers en droit public notamment en droit des marchés publics, en droit de la fonction publique et en droit de la responsabilité administrative.
Après avoir suivi un cursus universitaire en droit public ponctué par l'obtention d'un Diplôme d'étude approfondies en droit public à la faculté de droit de DIJON,...
Date: 2016-03-30 07:32:38
Site :
http://manhouli-avocat.com
Avocat droit administratif Marseille - avocat droit public ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit administratif
Avocat droit administratif à Marseille
Intervenant en tant qu'avocat en droit administratif sur Marseille et dans la région provence-Alpes-Côtes-d'Azur, Maître Albert Treves saura vous faire bénéficer de touts ses compétences juridiques, afin de défendre au mieux vos intérêts dans les domaines du droit public et du droit...
Site :
https://www.avocat-treves.fr
Thèmes liés : cabinet avocat droit public marseille / cabinet d avocat droit public / avocat en droit administratif / cabinet avocat droit public / avocat droit public
Droit Public - Droit de l'Environnement - B-Avocats Marseille
Spécialisé en droit public
et en droit de l'environnement
Le Cabinet B-AVOCATS regroupe des avocats et des juristes indépendants, spécialisés en droit public et en droit de l'environnement qui exercent dans ce domaine depuis de nombreuses années. De formation publiciste, ils interviennent en région PACA en raison du lieu de leur siège social mais également dans toute la France. Ils...
Site :
http://www.b-avocats.fr
Cabinet Barraquand | Avocats droit public
+33 4 61 55 06 18 (T)
Le Cabinet
C'est un cabinet de niche créé en 1997 par Catherine Barraquand et axé sur le conseil et la défense des entreprises face à l'Administration, intervenant en droit public des affaires, en droit de l'urbanisme et en droit de l'immobilier.
Ses secteurs d'activités dominants sont le BTP, l'industrie, et les services publics délégués.
A compter de 2001, le renforcement de son équipe d'avocats pendant quinze ans lui permettra de...
Site :
https://bl-avocats.fr
Cabinet Avocat Marseille - Avocat Barreau Marseille ...
Accueil
Cabinet d'Avocat à Marseille : Delepine (Avocat au Barreau de Marseille)
Maître Julia Delepine se met à la disposition des particuliers et des professionnels ayant besoin de conseils ou d'assistance juridique dans le domaine du droit immobilier, droit commercial et en droit de la construction.
Le cabinet d'avocat à Marseille vous accueille du lundi au vendredi (de 9h à 18h30),...
Site :
http://www.avocat-delepine.fr
Avocat droit administratif Marseille, avocat droit public ...
Avocat en droit administratif Aix en Provence, Marseille
Si les actes de l'administration sont soumis au contrôle du Juge Administratif et peuvent engager sa responsabilité, les particuliers hésitent souvent à opérer sa saisine, en raison de la complexité et la spécificité du Droit administratif et du Droit Public en général.
Le Cabinet d'avocats AMIEL-SUSINI a choisi d'en faire sa...
Site :
amiel-susini-avocat.com
Avocat fiscaliste et droit public à Nice et Marseille ...
Contact
Avocat spécialiste en droit fiscal et administratif à Avignon
Avocat fiscaliste et de droit public à Marseille, Nice et toute la région PACA et, via un avocat-défenseur monégasque, à Monaco
Un problème, une difficulté juridique ? Le plus délicat, pour leur résolution, est d'identifier, au sein d'une profusion de textes et de décisions de jurisprudence, le raisonnement ou la référence adaptée. Il y faut une connaissance précise de ces éléments (qu'il s'agisse de droit fiscal, d'urbanisme, de responsabilité, d'élections départementales ou régionales, ou de toute autre question de droit public en général)......
Site :
http://www.jurisplus.net
Thèmes liés : avocat specialise droit public marseille / cabinet avocat droit public marseille / cabinet d avocat en droit fiscal / cabinet d avocat droit public / avocat specialise droit public lyon
CGCB, cabinet d'avocats à Montpellier, Marseille, Bordeaux ...
CABINET EN DROIT PUBLIC
DES AFFAIRES ET DE L'ENVIRONNEMENT
Fort de plus de vingt ans d'expérience, le Cabinet CGCB & Associés conseille, assiste et défend au quotidien une clientèle de collectivités publiques et d'entreprises...
Site :
http://www.cgcb-avocats.com
Avocat - Domaine public - Marseille - Droit public et ...
Le cabinet d'avocat de Maître Karine PELGRIN vous représentera principalement près le Tribunal Administratif de Nice, de Marseille, de Bastia, de Montpellier, de Nîmes, de Toulon .
En cas de dommages subis sur le domaine public :
Il s'agit des dommages subis du fait de l'utilisation du domaine public, de l'existence d'un ouvrage public ou du fait de travaux publics.
Si vous êtes...
Site :
http://www.avocat-pelgrin.com
Thèmes liés : cabinet d avocat droit public / cabinet avocat droit public marseille / cabinet avocat droit public / avocat tribunal administratif marseille / avocat droit public
:: Avocat en droit public à Marseille - Cabinet Eric Lanz
Contact
Présentation
Situé au plein coeur de Marseille, Le CABINET LANZARONE est un cabinet d'avocats indépendants spécialisés en droit public des affaires et droit public économique offrant un service complet notamment en droit de la commande publique et privée qui intervient aussi bien en amont des procédures pour des conseils - Aide à l'élaboration des dossiers de candidature...
Emploi : Avocat droit public - 56380 offres d’emploi ...
Fed Legal - Lyon
...entièrement dédié au recrutement d'avocats, de juristes et de fiscalistes,... ...un cabinet d'avocats spécialisé en droit social, un Avocat collaborateur en...
il y a 5 jours
Avocat Droit des Societes H/F
GSE Conseil - Angers
...Juridique, accompagne et conseille les Avocats d'Affaires. Notre client est un cabinet spécialisé en droit des affaires...
Site :
https://fr.jooble.org
Droit public - Cabinet Baillon-Passe Marseille
« Contentieux des contrats publics » (Master Contentieux Publics, Université Paul Cézanne)
« Droit de la concurrence appliqué aux contrats publics » (Master Contrats et Concurrence, Université Paul Cézanne)
« Droit des contrats publics » (Master de Journalisme Juridique, Université Paul Cézanne)
Domaines d'intervention
Marchés publics (contentieux de la candidature et des...
Site :
http://www.baillonpasse-avocat.fr
Thèmes liés : ordre des avocat barreau de marseille / cabinet avocat droit public marseille / cabinet d avocat droit public / barreau d avocat de marseille / conseil de l ordre des avocat
Avocat Marseille 6 - Droit public et administratif
Honoraires
Avocat Barreau de Marseille
Maître Karine PELGRIN, spécialiste en Droit Public , est avocate au barreau de Marseille et chargée de cours à la Faculté de droit de Nice.
Docteur en droit et diplômée en Sciences Politiques, cette ancienne assistante des Tribunaux et des Cours Administratives d'Appel a fondé sa propre structure en 2009 et développé une activité orientée vers...
Site :
http://www.avocat-pelgrin.com
Thèmes liés : avocat specialise droit public marseille / cabinet avocat droit public marseille / cabinet d avocat droit public / avocat specialise en droit public des affaires / avocat specialise droit public
Avocat droit public- barreau de Marseille - avocat-pelgrin.com
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Avocat droit public- barreau de Marseille
Contactez votre avocat »
Pour une meilleure relation de confiance et d'échanges, quelques renseignements sur votre avocate, Maître Karine PELGRIN, spécialiste en Droit Public , et inscrite au barreau de Marseille :
Ma formation de juriste se caractérise principalement par l'obtention simultanée d'une licence...
Annuaire Avocats Bordeaux - informations : Je-Cherche.info
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1 Annuaire - Barreau De Bordeaux
Contact. Maison de l'Avocat - Ordre des Avocats de Bordeaux 1 rue de Cursol - 33000 BORDEAUX. Tél. 05 56 44 20 76 - Fax. 05 56 79 14 33 Adresse email : contact ...
http://barreau-bordeaux.avocat.fr/annuaire/
2 Barreau De Bordeaux - Conseiller Et Défendre
Contact. Maison de l'Avocat - Ordre des Avocats de Bordeaux 1 rue de Cursol...
Site :
http://www.je-cherche.info
Avocat en droit public à Marseille : marchés publics ...
Entreprises et PME
Un service complet d'assistance pour répondre aux marchés publics et contentieux
Le cabinet assiste les entreprises candidates aux marchés publics et autres contrats publics dans leurs réponses (candidature, offre).
Il défend leurs intérêt en contentieux de la passation ou de l'exécution des contrats.
Le cabinet Lanzarone assiste sa clientèle d'entreprises en droit public, en conseillant ces dernières dans toutes les relations avec les collectivités locales.
Le cabinet a développé une compétence particulière en matière d'assistance dans la réponses aux appels d'offre, dans la rédaction...
Site :
http://www.lanzarone-droit-public.com
Thèmes liés : cabinet d avocat droit public / cabinet avocat droit public marseille / delegation service public avocat / cabinet avocat droit public / cabinet conseil d entreprise
Alexen International
Alexen est le regroupement des Cabinets d'avocats suivants : Ydès Avocats, un Cabinet d'avocats français constitué en 1945 et spécialisé en droit privé des affaires (anciennement dénommé Office Juridique Français et International (OJFI), Alister Avocats et Lyon Juriste) ; CGCB, un Cabinet d'avocats français constitué en 1984 et spécialisé en droit public des affaires et Gebran &...
Site :
http://www.alexen.com
Avocat spécialisé en droit médical à Marseille - MONSIEUR ...
Contact
Avocat spécialiste hôpitaux à Marseille
Avocat spécialisé en droit de la santé et droit de la fonction publique à Marseille : Maître Renaud de Laubier
Avocat en droit de la santé et droit de la fonction publique à Marseille, Maître Renaud de LAUBIER intervient essentiellement aux côtés des fonctionnaires (titulaires, contractuels et vacataires de l'Etat, des...
Site :
http://www.delaubieravocat.fr
Association avocat Marseille provence, droit association ...
Avocat droit des associations Marseille
Les associations à but non lucratif qui se dotent d'une véritable structure salariale fonctionnent généralement sur le principe de la confiance et négligent souvent les aspects juridiques et pratiques, ce qui peut avoir des conséquences préjudiciables, voire mettre en danger la pérennité de l'action.
Ayant participé à la création de différentes structures associatives avant de devenir avocat à Marseille, et ainsi pu en apprécier les joies comme les dangers,...
Site :
polymnie-avocats.com
Thèmes liés : association avocat droit du travail / association avocat droit / avocat association marseille / association avocat conseil entreprise / cabinet avocat droit public marseille
Le cabinet – Vidal Avocats - 75001 Paris
Le cabinet
Notre histoire, notre philosophie
La philosophie du cabinet VIDAL Avocats : apporter du résultat et de la plus-value à ses clients.
L'engagement : mettre tous les moyens en oeuvre pour atteindre l'objectif fixé en proposant des solutions innovantes et concrètes.
Installé dans le 1er arrondissement de Paris ainsi qu'au coeur des centres villes d'Aix-en-Provence et de Marseille, la...
Site :
http://www.vidalavocats.com
Accueil - Cabinet Baillon-Passe Marseille
Avocat spécialiste en Droit Public
Après avoir reçu le Prix de l'Ordre des Avocats de la Cour d'Appel d'Aix en Provence et major de sortie à l'Institut Judiciaire d'Aix en Provence, Me BAILLON-PASSE s'est inscrit au Barreau de Marseille en janvier 1988.
Lauréat de la...
Site :
http://www.baillonpasse-avocat.fr
Thèmes liés : avocat specialise droit public marseille / cabinet avocat droit public marseille / ordre des avocat barreau de marseille / cour d appel avocat / avocat specialise droit public
Cabinet d'avocat spécialisé en droit rural droit ...
le Conseil d'Etat (en certaine matière).
Orale : de 120 à 250 euros HT.
Ecrite : sur devis.
DEFENSE
Toutes les prestations de défense peuvent faire l'objet d'une convention d'honoraires adaptée à chaque cas et mise au point en accord avec le client.
Jean Debeaurain
Associé du Cabinet Debeaurain & Associés, Jean Debeaurain est avocat inscrit au barreau d'Aix-en-Provence depuis...
Avocat Nice : les cabinets d'avocats dans le 06
A Nice et dans le 06
Dernières recherches de cabinets d'avocats à Nice
avocat divorce nice suspension de permis de conduire nice cabinet d'avocats droit du travail 06000 avocat fiscaliste au barreau de nice tarifs avocat 06 recherche avocat nice prix avocat Nice
Nos derniers devis pour un avocat à Nice
Bonjour, pour ma recherche d'un avocat sur Saint-Laurent-du-Var, merci de me donner la liste...
Site :
https://www.avocatnice.pro
Nos avocats - Drai Avocats - Paris 8e
Benjamin BAIL
Benjamin BAIL est avocat depuis 2015.
Il est titulaire d'un master I en droit public, d'un master II droit et pratiques des contentieux publics et d'un master II finances publiques et fiscalité.
Benjamin BAIL a une expérience de plus deux ans en juridictions administratives, au sein de la Cour administrative d'appel de Marseille et du Conseil d'Etat.
Il intervient en droit public...
Site :
http://www.drai-avocats.fr
Aide juridique gratuite - Google Sites
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Vous y trouverez plus de 7000 questions répondues avec plus de 2000 membres !
WikiDroit - Explications
accès au droit, actions de formations, actualité d aujourd hui, actualité droit, actualité droit de la...
Date: 2018-06-13 07:41:44
Site :
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Cabinet Édouard Ichon : Avocat spécialisé à Aix-en ...
Conseil, défense de vos intérêts
Votre avocat à Aix-en-Provence
Civiliste et diplômé en droit des affaires, Maître Édouard Ichon a créé son Cabinet d'avocat à Aix-en-Provence en 1997.
Ses domaines de compétence recouvrent notamment le droit des contrats, le droit immobilier, le droit de la copropriété, le droit du travail et le droit des affaires.
Le Cabinet d'avocat conseille et défend une clientèle d'entreprises, commerçants, artisans et particuliers.
Sur le plan géographique, il intervient devant les juridictions du ressort de la Cour...
Date: 2018-01-14 07:25:37
Site :
http://www.avocat-ichon-aix.fr
ROOM AVOCATS
Samuel Richer
Avocat au Barreau de Paris
Inscrit au tableau des avocats de l'Union Européenne autorisés à pratiquer à titre permanent dans le canton de Vaud
Prestation de serment en 1999
Titulaire d'un D.E.S.S. de juriste d'affaires (Université Paris V)
Langues : français, anglais
Après avoir débuté sa carrière au département droit des affaires de la Société Générale, Samuel a...
Date: 2018-05-14 08:13:37
Site :
http://www.room-avocats.com
Avocat droit fiscal BORNHAUSER Avocats fiscaliste Paris ...
L'équipe
Marc Bornhauser
Après sa formation universitaire - Magistère de juriste d'Affaires (Paris II Assas, Promotion 1988)- il a intégré le Département Impôts Directs du Bureau Francis Lefebvre dès 1988 en qualité de Conseil juridique stagiaire.
Marc Bornhauser est devenu Avocat à la suite de la fusion des professions d'Avocat et de Conseil Juridique en 1992 et a quitté le Bureau...
Site :
https://www.bornhauser-avocats.fr
Abeille & Associés Avocats, Marseille
www.abeille-associes.com - Le Cabinet ABEILLE ET ASSOCIES est un cabinet pluridisciplinaire, regroupant près de 35 avocats, qui interviennent dans l'ensemble des domaines du droit.
Pourquoi les salariés saisissent de moins en moins les prud'hommes
Pourquoi les salariés saisissent de moins en moins les prud'hommes? "Selon les chiffres issus du rapport annuel de la performance de la mission...
Date: 2018-06-22 11:57:13
Site :
http://www.findglocal.com
Offres de collaboration d’avocat | Lex Machine
Cabinet d'avocats recherche un(e) avocat(e), qui interviendra de façon transversale en droit des affaires, dans des opérations de création, de cession, d'acquisition et de restructuration d'entreprises (fusion, scission, apport partiel d'actif, etc...), ain... [...]
Village de la justice (avocats)08 janvier 2018
Secrétaire polyvalent(e) expérimenté(e) dans un cabinet d'avocats en CDI et à...
Site :
lexmachine.fr
Avocat bail commercial Marseille, cabinet d'avocat Arles ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit des sociétés > Bail commercial
Avocat bail commercial
Le droit des affaires est un domaine particulièrement complexe qui nécessite une approche minutieuse et pragmatique.
Pour comprendre la portée et les conséquences de la souscription à un bail commercial, le Cabinet LEXVOX, avocat bail commercial à Marseille est amené régulièrement à devoir répondre...
Avocat droit routier Marseille, avocat permis de conduire ...
Vous êtes ici : Accueil > Permis de conduire
Avocat permis de conduire Marseille
Pour les problèmes concernant la validité et la conservation de votre permis de conduire, la structure de Maître Karine PELGRIN , avocat docteur et spécialiste en droit public , sis 22 rue Edouard Delanglade, à Marseille (13006), mettra en ouvre son pôle de compétences acquis pendant cinq années dans la...
Site :
http://www.avocat-pelgrin.com
Thèmes liés : avocat permis de conduire marseille / avocat retrait permis de conduire / avocat specialiste permis de conduire montpellier / avocat specialiste des permis de conduire / avocat permis de conduire montpellier
PIOS Avocats - Cabinet d'avocats en droit social
Cabinet d'avocats en droit social
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30/11/2014
- Egalité de traitement et diplôme
Selon la Cour de cassation « La seule différence de diplômes ne permet pas de fonder une différence...
Lire la suite Voir les actualités
30/11/2014 - Moyen de preuve et surveillance du salarié par un service interne
Selon la cour de cassation, « le contrôle de l'activité d'un salarié au temps...
Site :
http://pios-avocats.com
Master Droit de la santé - formations.univ-amu.fr
La mention droit de la santé est une des rares mentions complètes de droit de la santé à proposer un M1 et des M2. Cette mention est fortement marquée par un fort potentiel de connaissances et compétences juridiques dans le domaine médical et pharmaceutique ainsi que de l'expertise
Après le M1 droit de la santé, l'opportunité est offerte aux étudiants de poursuivre dans trois masters...
Date: 2018-01-14 06:12:40
Site :
http://formations.univ-amu.fr
Avocat Marseille, Aix en Provence, droit commercial, droit ...
Vous ne semblez pas avoir le dernier plug-in flash. Cliquez ici pour le télécharger
DES HOMMES DE VALEUR
L'une des principales forces du Cabinet SUD CONSULTANTS est d'être composée d'Avocats dont certains sont également Universitaires.
Monsieur Yves BOYER, Docteur en Droit, est Maître de Conférences à la Faculté de Droit Paul Cézanne à Aix en Provence. Il a également...
Site :
http://www.sudconsultants.fr
Devenir Juriste immobilier - Fiche métier - Studyrama
Les écoles diplômantes
Le quotidien du juriste immobilier
Le juriste apporte ses compétences à la fois en matière de prévention, de protection et de conseil. Il s'assure de la bonne tenue juridique des ventes et des acquisitions de biens immobiliers de ses clients ou de son agence. En d'autres termes, il veille au bon respect du droit dans toutes les transactions et à l'intérêt de ses...
Site :
studyrama.com
Scanner 2015 des cabinets d'avocats d'affaires, Actualité ...
Scanner 2015 des cabinets d'avocats d'affaires
Tendance En France, les cabinets d'avocats ont ouvert leurs pratiques et se sont rationalisés pour mieux coller aux attentes d'un marché qui demeure exigeant et difficile. Guide précieux pour les directions juridiques, leur radiographie 2015 par le bimensuel « Juristes associés » note une progression du chiffre d'affaires de la profession...
Date: 2018-06-24 12:08:58
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Avocat barreau de Marseille & Aix - Droit Public ...
Mentions légales du site www.eu-avocat.fr
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Maître Emmanuel URIEN, ,dit «L'éditeur», cabinet d'avocat domicilié au 135 Rue Parais 13006 Marseille.
SIREN : 510 549 710
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Ce site est hébergé par :
La société OVH, dit "L'hébergeur", domicilié au 2 Rue Kellermann 59100 Roubaix.
SIREN : 424 761...
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Thèmes liés : cabinet d'avocat marseille rue paradis / cabinet d avocat droit public / avocat droit de l'internet / cabinet avocat droit public marseille / cabinet d'avocat marseille
Honoraires - Avocat droit public Marseille
Honoraires
HONORAIRES
Lors du premier rendez-vous, il est important d'aborder la question des honoraires pour construire une relation de confiance.
La conclusion d'une convention d'honoraires est le préalable obligatoire à toute mission depuis la loi dite "Macron" du 6 août 2015. Outre le mode de facturation pratiqué, cette convention doit préciser les droits et émoluments en...
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https://www.plantin-avocat.com
Thèmes liés : montant des honoraires d un avocat / contestation des honoraires d avocat / honoraire d avocat / cabinet d avocat droit public / cabinet avocat droit public marseille
Cabinet d'Avocat Fiscaliste à Marseille - Conseil en Droit ...
Travail dissimulé
Fraude fiscale
La lutte contre la fraude fiscale est un enjeu majeur de redressement des comptes publics. C'est la raison pour laquelle les dispositions légales et les peines encourues foisonnent et sont aggravées de jour en jour.
Selon l'article 1741 du CGI, le délit de fraude fiscale est constitué par quiconque s'est frauduleusement soustrait ou a tenté de se soustraire...
Cabinet d'Avocat Fiscaliste à Marseille - Conseil en Droit ...
Travail dissimulé
Fraude fiscale
La lutte contre la fraude fiscale est un enjeu majeur de redressement des comptes publics. C'est la raison pour laquelle les dispositions légales et les peines encourues foisonnent et sont aggravées de jour en jour.
Selon l'article 1741 du CGI, le délit de fraude fiscale est constitué par quiconque s'est frauduleusement soustrait ou a tenté de se soustraire...
Date: 2018-01-03 20:14:33
Site :
http://www.cabinet-banchetri.com
Avocats Droit pénal des affaires - Cabinet d'avocats ...
17 octobre 2017
Cour d'Appel d'Aix-en-Provence - Affaire de vol à main armée
Le Cabinet Fayolle a obtenu la remise en liberté d'un client attendant depuis plus de deux ans son jugement devant la Cour d'Assises d'Appel. Cf article de presse. Lire la suite
16 octobre 2017
Tribunal de Grande Instance de Paris - 1ère Chambre : Mise en cause de la responsabilité de l'Etat, suite au décès...
Site :
http://www.fayolle-avocats.fr
Accueil - Salyens Avocats Nice, Marseille, Paris
UN RÉSEAU DE 3 BUREAUX
UNE EXPÉRIENCE RECONNUE DANS DE NOMBREUX DOMAINES
SALYENS AVOCATS
L'association d'Avocats SALYENS est née de l'ambition de deux cabinets d'avocats, installés pour l'un à Nice (MVD & A), pour l'autre à Marseille et Paris (GF Avocats) d'offrir aux acteurs économiques, publics et privés de la région Provence Alpes Côte d'Azur un service global,...
Date: 2018-01-14 11:40:51
Site :
http://www.salyens-avocats.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat nice droit des affaires / cabinet d'avocat droit social paris / cabinet d'avocat nice / cabinet d avocat nice / cabinet d'avocat marseille
Avocat tribunal correctionnel Marseille, avocat droit ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit pénal général > Le tribunal correctionnel
Avocat tribunal correctionnel Marseille
Alors que les contraventions sont jugées par le tribunal de Police, le Tribunal Correctionnel est une juridiction de jugement rattachée au Tribunal de Grande Instance et qui statue exclusivement en matière pénale.
Cela signifie que le Tribunal Correctionnel juge les...
Site :
avocat-fromont.com
Thèmes liés : avocat tribunal correctionnel / avocat droit d'auteur marseille / cabinet avocat droit public marseille / tribunal de grande instance avocat / cabinet d avocats droit penal des affaires
Avocat tribunal correctionnel Marseille, avocat droit ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit pénal général > Le tribunal correctionnel
Avocat tribunal correctionnel Marseille
Alors que les contraventions sont jugées par le tribunal de Police, le Tribunal Correctionnel est une juridiction de jugement rattachée au Tribunal de Grande Instance et qui statue exclusivement en matière pénale.
Cela signifie que le Tribunal Correctionnel juge les...
Site :
avocat-fromont.com
Thèmes liés : avocat tribunal correctionnel / avocat droit d'auteur marseille / cabinet avocat droit public marseille / tribunal de grande instance avocat / cabinet d avocats droit penal des affaires
Cabinet d'Avocat Fiscaliste à Marseille - Expert en ...
Travail dissimulé
Fraude fiscale
La lutte contre la fraude fiscale est un enjeu majeur de redressement des comptes publics. C'est la raison pour laquelle les dispositions légales et les peines encourues foisonnent et sont aggravées de jour en jour.
Selon l'article 1741 du CGI, le délit de fraude fiscale est constitué par quiconque s'est frauduleusement soustrait ou a tenté de se soustraire...