Articles sélectionnés pour le thème : cabinet d avocat lyon
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Cabinet ATRHET - Contentieux sociétés & Droit économique ...
Le cabinet en quelques mots
ATRHET regroupe des avocats au barreau de Lyon dont l'activité porte sur le conseil et principalement sur la pratique contentieuse Sa clientèle est composée d'entreprises, de collectivités territoriales et de particuliers Il se compose de trois avocats dont un professeur des facultés de droit. Il agrège dans ses locaux plusieurs autres...
Site :
http://www.atrhet-avocats.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / cabinet d'avocat droit des affaires lyon / cabinet avocat droit public des affaires / cabinet avocat specialise droit affaire / cabinet d'avocat droit des affaires
Le fabuleux destin de Najat Belkacem, parasite incompétent ...
Elle donne toujours l'impression d'une étudiante qui arrive en retard en cours, rentrant sur la pointe des pieds, s'excusant presque d'exister. Elle est souriante, rit bien volontiers des différentes bourdes qu'elle enchaîne les unes après les autres (comme demander à un médecin légiste si le contact avec ses patients est important dans son travail).
Les uns vantent sa fraîcheur, sa...
Site :
http://ripostelaique.com
IF - TH – Champ d'application - Locaux exonérés de plein droit
IF - TH - Champ d'application - Locaux exonérés de plein droit
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Aux termes de l' article 1407 II du CGI , ne sont pas imposables à la taxe d'habitation :
- les locaux passibles de la cotisation foncière des entreprises lorsqu'ils ne font pas partie de l'habitation personnelle des contribuables ;
- les bâtiments servant aux exploitations rurales ;
- les locaux destinés au logement des...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Le fabuleux destin de Najat Belkacem, parasite incompétent ...
Il fallait oser ! Mettre Najat Vallaud-Belkacem ministre de l'Education nationale, seuls les duettistes Valls-Hollande pouvaient avoir une telle idée, qui confirmera à quel point ils méprisent l'avenir de nos enfants. Faut-il rappeler que cette obligée du roi du Maroc, double nationalité, s'est distinguée en faisant ouvertement la propagande du mariage homosexuel dans nos écoles...
Site :
http://ripostelaique.com
Avocat 69 - fonctionnement CRCI droit des victimes
A réception de votre dossier, la Commission procédera à une première étude des pièces communiquées.
Si manifestement, votre dossier ne remplit pas les critères de gravité requis, elle se déclarera incompétente.
Si sa compétence lui paraît pouvoir être retenue, elle ordonnera une expertise médicale, destinée à déterminer :
- si vous avez bien été victime d'une infection...
Site :
http://www.avocat-mantesaroli.com
Thèmes liés : cabinet avocat conseil d'etat / cabinet d avocats conseil / avocat specialise conseil d'etat / avocat specialise au conseil d etat / cabinet d avocat lyon
Droit des étrangers - Avocat droit pénal Lyon, droit de ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit administratif > Droit des étrangers
Droit des étrangers
Les conventions internationales, la convention européenne des droits de l'homme, la convention internationale des droits de l'enfant, les réglements DUBLIN, le code civil, le code pénal et le code de l'entrée et du séjour régissent cette matière complexe, objet de toutes les attentions...
Site :
http://www.avocats-cayuela-et-caron.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit penal lyon / cabinet d'avocats droit international lyon / avocat droit des etrangers lyon / avocat droit penal des affaires lyon / cabinet d'avocats droit penal international
Cabinet Bouchara & Avocats Lyon – Droit propriété ...
Votre marque est un signe qui doit être protégé dès que vous songez à la créer.
Droit d'auteur
Le droit d'auteur protège vos oeuvres de l'esprit,...
Site :
https://www.cabinetbouchara-lyon.com
Thèmes liés : avocat droit d'auteur lyon / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / cabinet d avocat lyon / cabinet bouchara avocats
avocat généraliste au barreau d'Avignon - Franc
Maître Franc Frédéric,
avocat dans le Vaucluse (84)
Avocat généraliste inscrit au barreau d'Avignon dans le Vaucluse, je défends, au sein de mon cabinet à taille humaine, les droits des particuliers, des entreprises et des collectivités territoriales dans différents domaines comme la famille et le travail.
Après des études de droit à Lyon et à Paris et une première expérience professionnelle à Paris, je me...
Date: 2018-01-14 07:12:14
Site :
http://www.franc-frederic-avocat.fr
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Le cabinet du célébre avocat Eric Dupond-Moretti cambriolé ...
Le cabinet du célébre avocat Eric Dupond-Moretti cambriolé
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FAITS DIVERS - France Info a révélé mardi 15 septembre que le cabinet de l'ultramédiatique avocat Eric Dupond-Moretti avait été visité par des malfaiteurs ce week-end. Ils ont notamment emporté deux ordinateurs portables.
2015-09-15T19:57:00.000Z
Le service METRONEWS
Le nom d' Eric Dupond-Moretti résonne dans de nombreuses affaires judiciaires. Le roi du Maroc est récemment victime d'un chantage présumé ? C'est lui qui prend en charge la défense de Mohammed VI. Bernard Tapie veut protéger ses sociétés des attaques dont il se dit victime dans le dossier du Crédit...
Site :
https://www.lci.fr
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Avocat divorce Lyon, Cabinet expert en divorce, Rhône 69
DIVORCE ET SORT DES BIENS IMMOBILIERS
26 Mai, 2018
Le partage d'un bien immobilier après un divorce : Les règles de partage sont différentes selon que le couple est marié, pacsé ou en union libre. Pour les couples...
Site :
avocatlyon-busquet.com
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Le Cabinet Wittner - Conseil en Droit Social
Le Cabinet
Notre histoire
Depuis 1989, Philippe Wittner et son équipe conseillent les entreprises dans le domaine du droit du travail et de la sécurité sociale. De par son développement, le cabinet est aujourd'hui l'un des leader régional en son domaine du Conseil en Droit Social.
L'activité du cabinet est consacrée exclusivement aux employeurs que ce soit pour des entreprises implantées...
Site :
https://www.cabinet-wittner.com
Avocat divorce Lyon, Cabinet expert en divorce, Rhône 69
Crédit immobilier et désolidarisation.
7 Jan, 2018
Comment se désolidariser d'un crédit immobilier en cas de séparation ou de divorce ? Lorsqu'un crédit immobilier a été contracté pendant le mariage, les...
Site :
avocatlyon-busquet.com
Thèmes liés : cabinet avocat divorce lyon / cabinet d'avocat pour divorce / cabinet avocat immobilier lyon / avocat de divorce lyon / cabinet avocat divorce
Emploi Cabinet Avocat Lyon (69), Travail, Recrutement ...
Offre: Stagiaire Droit des Affaires H/F
Gojoblist Rhône
Stagiaire Droit des Affaires H/F. Lyon - 69. Stage Poste EY rassemble aujourd'hui 210 000 associés et coopérateurs à travers le monde dans...
Site :
https://www.njobs.fr
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SHIFT avocats
SHIFT avocats
Droit de l'innovation
SHIFT avocats est une société d'avocats tournée vers l'innovation technologique et l'international. Nos clients sont essentiellement des entreprises appartenant aux secteurs des technologies de l'information et de la communication, de l'industrie ou de la santé.
Nous intervenons dès les phases de recherche et développement afin de valider les orientations...
Site :
http://www.shift-avocats.com
Avocat suspension de permis Lyon, avocat permis annulé ...
Récupération de points / permis
LE PERMIS À POINTS
C'est la désormais célèbre loi du 10 juillet 1989 qui a instauré, en France, le système dit du « permis à points ».
Ce processus est basé sur un principe simple : l'automobiliste dispose d'un capital de points affecté à son permis de conduire. Le paiement des amendes forfaitaires ou l'émission de titres exécutoires d'amendes...
Site :
http://www.akrich-savary-avocats.com
Thèmes liés : avocat lyon suspension permis conduire / recuperer point permis avec avocat / avocat specialise dans le permis a points / avocat specialise permis de conduire lyon / avocat specialise recuperation permis conduire
Avocat Droit du travail Ngawa, Paris, 50 rue de Miromesnil ...
Avocat Droit du travail Ngawa
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Horaires
Ouvre dans 15 h 51 min.
15 h 51 min
Visiter le site
Cabinet d'avocat droit du travail à Paris, maître Sylvanie Ngawa met son énergie et ses compétences en droit social, droit du travail et droit pénal du travail au service des salariés étant en conflit avec leur employeur.
Pour tous...
Site :
https://www.cylex.fr
Qui Sommes-Nous ? | Taj
Taj en chiffres
Un leader du conseil fiscal et juridique international
Taj, une entité du réseau Deloitte, est l'un des premiers cabinets d'avocats français, spécialisé en stratégies fiscales et juridiques internationales. Notre cabinet compte aujourd'hui plus de 525 professionnels parmi lesquels 53 associés.
... bénéficiant d'une présence locale et d'une capacité d'intervention...
Site :
taj.fr
Licenciement économique - Cabinet d'avocats Chamaillard
Actualités Droit social
Licenciement économique : une obligation d'adaptation renforcée
L'article L1233-3 du code du travail définit le licenciement pour motif économique comme étant « le licenciement effectué par un employeur pour un ou plusieurs motifs non inhérents à la personne du salarié résultant d'une suppression ou transformation d'emploi ou d'une modification,...
Date: 2018-01-14 07:02:06
Site :
http://www.chamaillard-avocats.com
Henry Bordeaux — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Bordeaux (homonymie) .
Henry Bordeaux
La Peur de vivre (1902)
Les Roquevillard (1906)
à Paris , est un avocat , romancier et essayiste français , originaire de Savoie .
Sommaire
Biographie[ modifier | modifier le code ]
Henry Bordeaux est issu d'une famille catholique et royaliste qu'il décrit notamment dans La Maison (1912) et dans Le Pays sans ombre (1935)....
Date: 2018-01-07 20:52:09
Site :
https://fr.wikipedia.org
Droit pénal général & droit pénal des affaires - Paris 8e
Droit pénal général & droit pénal des affaires
Vous êtes ici: Accueil » Nos compétences » Droit pénal général & droit pénal des affaires
En 2016, la revue Décideurs Juridiques a classé notre cabinet parmi les meilleurs cabinets français en droit pénal des affaires et en droit de la presse.
Le cabinet a des compétences spécifiques en matière de :
Droit pénal des...
Site :
http://www.drai-avocats.fr
Le vice caché lors de la vente d'un véhicule - Cabinet ...
Les conditions juridiques d'existence du vice caché
Il est défini par l'Article 1641 du Code Civil, dans les termes suivants :
« Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise ou n'en aurait donné qu'un moindre prix s'il...
Site :
https://sorel-huet-avocats.com
Thèmes liés : avocat automobile vice cache / avocat vice cache / remboursement frais d'avocat protection juridique / avocat specialise droit automobile / cabinet d'expertise automobile lyon
ABCI International - Cabinet d’avocats International à ...
Ordonnance n°2014-326 du 12 mars 2014
Ordonnance n°2014-1088 du 26 septembre 2014
Loi « Macron » n°2015-990 du 6 août 2015
Loi n°2016-1547 du 18 novembre 2016
Le droit des entreprises en difficulté a, ces dernières années, fait l'objet de différentes réformes. Tout d'abord, l'ordonnance n°2014-326 du 12 mars 2014, ayant été complétée par l'ordonnance n°2014-1088 du 26...
Site :
http://www.abci-avocats.com
Avocat spécialiste en droit immobilier Lyon | Cabinet ...
Le locataire peut désormais adapter son logement à son handicap ou à sa perte d'autonomie
La loi n°2015-1776 du 28 décembre 2015 permet au locataire de réaliser, à ses frais, des travaux d'adaptation du logement à...
Site :
http://www.picon-avocat.fr
Thèmes liés : avocat specialiste droit immobilier lyon / cabinet avocat droit immobilier lyon / droit immobilier cabinet d'avocat / avocats specialistes en droit immobilier / avocat droit immobilier lyon
ASL Avocats - cabinet spécialisé en Droit Social, Droit de ...
Conseil en droit du travail - Audit social
Relations collectives et syndicales
Contrats de travail (rédaction, licenciement)
Proc�?s devant les juridictions prud'homales
Accidents du travail - maladies professionnelles
Litiges en mati�?re de sécurité sociale
Contestation de faute inexcusable
Contentieux de l'incapacité...
Site :
http://asl-avocats.com
Avocat droit social à Lyon : cabinet conseiller juridique ...
Les dernières actus
Fiscalité : ce qui va changer pour les entreprises en 2018
L'impôt sur les sociétés va voir son taux commencer à se réduire dès 2018. Le rabotage du CICE est en revanche critiqué par les entreprises. Dès le mois de juillet, le Premier...
Site :
http://www.saone-rhone.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit social lyon / cabinet avocat droit social lyon / emploi avocat droit social lyon / avocat droit social lyon / cabinet d'avocat droit social
Avocat-conseil: L'exercice du droit par des professionnels ...
Avocat-conseil: L'exercice du droit par des professionnels non Avocats
Le principe est que la consultation juridique et la rédaction d'actes juridiques (le contentieux aussi bien entendu) sont un monopole de certaines professions. Il existe toutefois des exceptions permettant au maître d'oeuvre (paysagistes, BET, ....) de faire cette activité à titre accessoire. La loi distingue alors les...
Site :
http://www.legitima.fr
Thèmes liés : cabinet d avocat droit public / cabinet d'avocat droit des affaires lyon / cabinet d'avocat droit penal lyon / conseil de l ordre des avocat / cabinet d avocats droit penal des affaires
Bernard Tapie - L'Obs - nouvelobs.com
Bernard Tapie est un homme d'affaires, homme politique, chanteur et acteur français. Il est actionnaire majoritaire et PDG du groupe de presse La Provence depuis 2012.
Fils d'ouvrier, Bernard Tapie naît le 26 janvier 1943 à Paris. Il est marié et père de trois enfants.
Après son service militaire, Bernard Tapie entame une brève carrière de chanteur puis s'essaie à la course automobile...
Site :
http://www.nouvelobs.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit des affaires lyon / cabinet d'avocat droit penal des affaires paris / grand cabinet d'avocat d'affaire paris / avocat d'affaires paris / grand cabinet d'avocat droit des affaires paris
La fiducie en pratique - Cabinet d'avocats Requet Chabanel ...
La fiducie en pratique
La fiducie en pratique : des atouts méconnus mais bien réels
Contrairement à une idée largement répandue, la fiducie n'est ni impossible à conclure ni rarissime ! Ainsi, plus de 400 contrats de fiducie ont déjà été signés, pour des actifs d'une valeur supérieure à 10 milliards d'euros.
La place lyonnaise s'est jusqu'à présent peu emparée de cet...
Site :
http://www.requetchabanel.com
Thèmes liés : gestion de cabinet d'avocat / gestion d un cabinet d avocat / gestion cabinet d avocat / avocat droit des entreprises en difficulte lyon / cabinet d'avocat entreprise
Abeille & Associés Avocats Marseille, Juridique - Droit ...
Abeille & Associés Avocats
Juridique - Droit
Le lancement de WATTMOBILE approche, nous sommes heureux d'avoir contribué à son lancement dans un environnement juridiquement sécurisé.
Il y a 2014-06-19T12:45:18+0000 via
Abeille & Associés Avocats
Juridique - Droit
Notre cabinet conseille et accompagne Wattmobile, une Start up innovante en matière d'électro mobilité : lancement du service...
Site :
https://beenaps.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat abeille marseille / barreau d avocat de marseille / avocat barreau marseille / cabinet d'avocat marseille / cabinet d avocat marseille
Documentaliste : un nouveau métier, de nouveaux noms - Un ...
Opératrice chargée de numérisation
Chargé d'études
Veilleur
Chargé de veille.
Le lien précité contient la liste exhaustive des appellations métier rangées par Pôle Emploi sous le code K1601 [ 7 ] (cliquez sur le + devant "Appellations métier").
On constate déjà que ce code contient des métiers que la profession considère souvent comme ceux de documentaliste, quand bien même les...
Date: 2018-06-24 12:45:19
Site :
http://www.precisement.org
odalys | Cabinet d'avocats AYOUN - Barreau de Marseille
https://youtu.be/XPag8b2qZ0g
Nous avons déjà obtenu des décisions importantes qui condamnent des gestionnaires dans toute la France. Appart'City, Park And Suites, Odalys, MMV éprouvent actuellement certaines difficultés pour honorer le paiement des loyers dans les temps.
Nous appliquons des méthodes rapides et adaptées à ce contentieux. Nous assignons en référé et pratiquons des...
Site :
http://www.cabinetayoun.com
Thèmes liés : plus grand cabinet d'avocat en france / grand cabinet d'avocat marseille / cabinet d'avocat marseille / cabinet d avocat marseille / tribunal d'instance avocat ou pas
Avocat à la cour, droit propriété intellectuelle et pénal ...
A | A+ | A+
Cabinet de Maître Leclerc, avocat à la Cour de Paris
Maître Alain Leclerc est titulaire d'une maîtrise de droit de l'université de Paris-Sorbonne, et d'un DESS de Propriété intellectuelle de l'Université Panthéon-Assas.
Après avoir exercé ses compétences au sein de la Direction de l'administration pénitentiaire du Ministère de la Justice, puis en qualité d'expert...
Site :
http://www.avocat-leclerc.com
Thèmes liés : cabinet avocat droit propriete intellectuelle / cabinet d'avocat propriete intellectuelle paris / cabinet d'avocat droit penal paris / avocat droit propriete intellectuelle / cabinet d'avocat propriete intellectuelle lyon
Burguburu Blamoutier Charvet Gardel & Associés (BCG&A)
Avocat depuis 1995, elle est ancienne secrétaire de la conférence du stage du barreau de Lyon, où elle a commencé son exercice professionnel. Après plusieurs années de droit des affaires, elle s'est dirigée vers le droit des assurances. Disponible et exigeante, elle défend et conseille avec conviction. Amoureuse de la montagne, elle cherche à apporter de la hauteur de vue aux dossiers...
Site :
http://bcga.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit des affaires lyon / grand cabinet d'avocat en france / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / grand cabinet d'avocat americain
Avocat Droit Pénal Paris 1 - Joséphine De Sonneville
Avocat au Barreau de Paris
Droit Pénal et Droit du Travail
Avocat au Barreau de Paris, Joséphine de SONNEVILLE met à votre service ses compétences et son expérience en matière de droit pénal général, droit pénal du travail, droit pénal des affaires et droit social, et vous représentant devant toutes les juridictions de France.
Vous pouvez contacter Joséphine de SONNEVILLE du Lundi au...
Site :
http://www.desonneville-avocat.fr
Quel est le montant des honoraires d'un détective privé ...
Le grand public et les professionnels du droit ignorent souvent le montant des honoraires pratiqués par les agences de détectives privés. Cet article nous donne l'occasion de revenir en détail sur le coût de l'intervention d'un enquêteur dans un dossier.
Les tarifs pratiqués par les détectives privés sont totalement libres et deux syndicats professionnels ont même été condamnés le 16...
Site :
https://detective-rif.com
Thèmes liés : cabinet d avocat recherche / plus grand cabinet d'avocat en france / cabinet d'avocat en ile de france / plus grand cabinet d'avocat de paris / grand cabinet d'avocat en france
Le métier de juriste - afje.org
Quelles qualités ?
Pour être juriste d'entreprise, il faut une personnalité affirmée impliquant souplesse d'adaptation mais aussi fermeté (savoir dire non), alliées à une grande capacité d'écoute car le juriste d'entreprise est «l'accoucheur» de son interlocuteur pour le conduire à préciser les objectifs qu'il veut atteindre avant d'en envisager avec lui les moyens. Ces...
Site :
http://www.afje.org
Avocat droit commercial Lyon, avocat contentieux et ...
04 28 29 71 25 Du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 19h
Vous êtes ici : Accueil > Droit commercial
Avocat en droit commercial, Lyon
Le droit commercial est ce que l'on pourrait définir comme étant le droit des commerçants.
Il n'est pas rare que dans le cadre de leurs relations, les entreprises commerciales soient confrontées à des litiges qui peuvent gravement impacter leur situation.
Un avocat rompu aux contentieux liés au droit commercial, est un interlocuteur privilégié pour les professionnels qui peuvent se trouver confrontés à des...
Site :
https://www.avocat-delpoux.com
Thèmes liés : avocat droit commercial lyon / cabinet d'avocat droit commercial / cabinet avocat droit commercial / avocat droit commercial / avocat droit du commerce lyon