Articles sélectionnés pour le thème : journal d un avocat
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Droit - "L’invention des arguments ou la fabrication de la ...
"L'invention des arguments ou la fabrication de la défense par l'avocat" : prochaine formation à l'IDP le 9 décembre
Rendez-vous à Marseille le samedi 9 décembre 2017. L'Institut de Défense Pénale vous propose de débattre de "L'invention des arguments", ou comment un avocat fabrique la défense. Avec les avocats Eric Morain, Claire Doubliez, Roksana Naserzadeh, Alain Molla (fondateur de...
Date: 2018-01-14 13:15:02
Site :
https://www.petitesaffiches.fr
Thèmes liés : plaidoirie de l avocat de la defense / metier d avocat / etude d avocat en droit penal / etude d'avocate / etude d avocat
Modèle Type - Exemples de Statuts SCI à Télécharger en Ligne
Taille :11 à 16 pages
Formats disponibles :Word et PDF
Option :Aide d'un avocat
Remplir le modèle (GRATUIT)
Statuts SCI
Une société civile immobilière (SCI) permet à plusieurs personnes d'acheter et exploiter ensemble un ou plusieurs biens immobiliers.
La SCI peut, par exemple, être constituée entre les membres d'une même famille pour faciliter l'achat et la mise à...
Site :
https://www.wonder.legal
Thèmes liés : consultation d'avocat en ligne gratuit / consultation gratuite d avocat en ligne / consultation d'avocat en ligne / societe d'avocats / societe d avocat
INDISPONIBILITE DU PRIX DE VENTE - Avocat d'affaires
La loi a mis au profit du cessionnaire d'un fonds de commerce, un délai incompressible, destiné à désintéresser les créanciers du fonds vendu, et le garantir des dettes contractées par son prédécesseur. En effet, les créanciers attachés audit fonds sont en droit de se retourner contre l'acheteur qui pourrait ainsi être amené à payer deux fois le prix de cession !
Aussi, dans toute...
Site :
http://demaisonrouge-avocat.com
Thèmes liés : prix de cession cabinet d'avocat / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocats d affaires / cabinet avocat d affaires / cabinet d avocat droit des affaires
Famille -Divorce par consentement mutuel : vers une ...
Cet article est ancien, l'information n'est peut-être plus exacte.
Vous pouvez néanmoins consulter cette page.
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Crédits : © herreneck - Fotolia.com
Les époux souhaitant divorcer par consentement mutuel ne passeront plus nécessairement devant le juge. Cette réforme qui doit entrer en vigueur à partir du 1er janvier 2017 fait suite à la loi de...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : journal d un avocat / profession d'avocat / profession d avocat / avocat d
- Rejets toxiques : le rapport accablant | Le Journal d'Ici
Si la justice a donné raison aux avocats de l'entreprise Gallès pour la mise à l'écart de l'expert judiciaire, l'expertise continue et un nouvel expert devrait être nommé prochainement. ©JDI
La justice a tranché. Dans le conflit qui oppose deux riveraines et l'entreprise Gallès,...
Site :
http://www.lejournaldici.com
Thèmes liés : cour d appel avocat / journal d un avocat / avocat d'entreprise / avocat d entreprise / cours d avocat
Manifestation du 10 décembre : « La justice n'est pas une ...
Journal d'annonces légales, judiciaires de Seine-et-Marne
Manifestation du 10 décembre : « La justice n'est pas une marchandise »
le
- Véronique BAUMERT - Actualité - Informations générales
AP - Les représentants des professions du droit en tête du cortège
Alors qu'Emmanuel Macron présentait son projet de loi pour la croissance et l'activité en conseil des ministres, les...
Site :
http://www.lemoniteur77.com
Actualité - cabinet d’avocats - ELEOM Avocats
Vente immobilière : Le dossier de diagnostic. Par Marie Mazars, avocat à Nimes
Publication : 20 novembre 2017
Le dossier de diagnostic technique, fourni par le vendeur, doit être annexé à toute promesse de vente, ou à défaut de promesse, tout acte authentique de vente (article L271-4 du Code de la construction et de l'habitation). Il comprend les diagnostics suivants :
Alerte lancée : La...
Site :
https://www.eleom-avocats.com
Thèmes liés : vente immobiliere d avocat / cour d appel avocat / cabinet d'avocat montpellier / cabinet d avocat montpellier / cabinet d'avocat entreprise
LE COUP DE GUEULE | Notaires en Coma
27 avril 2018 18 h 13 min
Invité
lamure
Une famille en détresse.... Notre histoire commence en octobre 2009 lorsque nous avons fait l'acquisition par le biais d'un agent immobilier une maison construite soit disant par une entreprise. Un mois après nous avons des infiltrations d'eau et nous demandons le numéro de police d'assurance décennale à la notaire car dans l'acte dit il est précisé...
Site :
http://www.notairesencoma.com
Thèmes liés : avocat conseil d entreprise / avocat pour le conseil d'etat / conseils d un avocat / journal d un avocat / maison de l'avocat a nice
cabinet d’avocats - ELEOM Avocats
Vente immobilière : Le dossier de diagnostic. Par Marie Mazars, avocat à Nimes
Le dossier de diagnostic technique, fourni par le vendeur, doit être annexé à toute promesse de vente, ou à défaut de promesse, tout acte authentique de vente (article L271-4 du Code de la construction et de l'habitation). Il comprend les diagnostics suivants :
Alerte lancée : La procédure de recueil des...
cessation D'activité Auto Entrepreneur - Auto
1. Déclarer la cessation d'activité
Pour déclarer la cessation de votre activité, il y a deux solutions :
Télécharger le formulaire de cessation d'activité de l'auto-entrepreneur (formulaire P2-P4 auto-entrepreneur) et l'envoyer au Centre de Formalité des Entreprises dont vous dépendez.
Faire la formalité en ligne sur lautoentrepreneur.fr.
Cliquez sur le bouton « cesser définitivement...
Site :
auto-entrepreneur.fr
Thèmes liés : avocat d affaire / avocat auto entrepreneur / avocat d'entreprise definition / avocat d'entreprise gratuit / avocat d'entreprise
Décret n°96-1080 du 12 décembre 1996 portant fixation du ...
Accueil du site > Les textes > Décret n°96-1080 du 12 décembre 1996 (...)
Société civile professionnelle Mathurin Hatty Bourgeois
Décret n°96-1080 du 12 décembre 1996 portant fixation du tarif des huissiers de justice en matière civile et commerciale
NOR : JUSC9620899D
Sur le rapport du garde des sceaux, ministre de la justice,
Vu le nouveau code de procédure civile ;
Vu l'acte dit...
Date: 2018-01-14 11:29:21
Site :
http://www.huissiers-guadeloupe.com
Thèmes liés : etat de frais avocat calcul droit proportionnel / etat de frais avocat droit proportionnel / recette a base d'avocat entree / recette a base d'avocat / recette a base d avocat
La retraite complémentaire du privé
UGRR - Union générale de retraite par répartition,
URS...
Le régime ARRCO est valable pour l'ensemble des salariés quel que soit leur catégorie socio professionnelle. Pour en bénéficier, il suffit d'exercer une activité salariée au sens de la législation de la sécurité sociale.
Cependant, l'intervention de l'Arrco est limitée à la fraction du salaire ne dépassant pas 3 fois le...
Site :
http://www.retraite.net
Thèmes liés : avocat specialiste droit securite sociale / avocat retraite complementaire / caisse retraite cadre personnel avocat / avocat d'entreprise salaire / avocat d'entreprise formation
Avocat Lille | Me Gabriel Denecker |Avocat droit routier
Vous êtes ici : Accueil > Votre Cabinet d'Avocats > Maître Gabriel Denecker
Gabriel DENECKER, Avocat droit routier à Lille
Maître Gabriel DENECKER prête serment le 19 novembre 1997 et intègre le Barreau de Lille au sein du Cabinet d'Avocats COCHET DELBAR BONDUE TOULET JUVENE.
Fin 1998, Maître Gabriel DENECKER collabore avec Maître Jean-Jacques TOULET sur le cas d'un motard dont le permis...
personnalité morale d'une société : un avocat à lyon ...
Me Guy NAGEL, avocat à Lyon -
chargé d'enseignement en droit des sociétés
(juin 2010)
La personne morale n'est pas une personne physique. La formule est célèbre : « je n'ai jamais déjeuné avec une personne morale » (Gaston Jèze). Ce à quoi Jean-Claude Soyer avait ajouté « mais je l'ai souvent vue payer l'addition » !
Pourquoi dire personne ? Parce que traditionnellement...
Date: 2017-02-08 15:40:47
Site :
http://www.kgn-avocats-lyon.fr
Thèmes liés : societe d'avocats forme juridique / societe d'avocats / societe d avocat / avocat droit d'auteur lyon / avocat d'entreprise lyon
Atlantes
Votre réalité,
notre engagement
Le cabinet d'avocats Atlantes accompagne les salariés, leurs représentants et toutes leurs instances au plus près de leur vécu, défend leurs intérêts, les forme, les informe et est présent lorsqu'il faut agir.
9 janvier 2018
CSE : nombre d'élus et heures de délégation
Le nombre d'élus et d'heures de délégation ont été précisés par décret
Décret n°2017-1819 du 29 décembre 2017 relatif au comité social et économique (...)
3 janvier 2018
CSE : Les décrets sortis au mois de décembre
Liste des 11 décrets qui ont...
Date: 2018-01-14 11:31:50
Site :
http://www.atlantes.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat entreprise / cabinet d'avocats / cabinet d avocats / journal d un avocat
À faire après un excès de sucre: 8 trucs pour limiter les ...
Des nutritionnistes proposent 8 stratégies simples et efficaces pour minimiser les dégâts et retrouver le droit chemin après un excès de sucre.
PAR KELSEY KLOSS
ANTHONYROSENBERG/ISTOCK
Avalez une cuillerée de beurre d'arachide
Après une grosse prise de sucre, vous n'aurez sûrement qu'une envie : bannir tout autre apport calorique. Avalez des aliments contenant d'autres nutriments ; cela...
Site :
http://selection.readersdigest.ca
Thèmes liés : comment faire de l'huile d'avocat maison / faire de l'huile d'avocat maison / comment faire de l'huile d'avocat soi meme / faire de l'huile d'avocat / faire de l huile d avocat
Protection d'un nom de domaine - Avocat Online
Protection d'un nom de domaine
Pour évaluer efficacement tous les risques juridiques liés à votre nom de domaine, vous pouvez utiliser le service d'audit de nom de domaine mis en place par le cabinet Murielle-Isabelle CAHEN.
Je veux créer une boutique et un site Internet en même temps, qui commercialiseront des objets d'artisanat d'art très divers L'enseigne choisie est...
Site :
murielle-cahen.com
Devenir avocat ou juriste : quelles compétences nécessaires
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Fiche métier : Avocat, juriste
Vous vous sentez l'âme d'un bon orateur, d'un bon défenseur et d'un bon plaideur, vous êtes fait pour ces métiers ! L'injustice vous insupporte et vous souhaitez que tout le monde soit égal devant la loi, découvrez ici quelles compétences vous devrez acquérir pour faire le métier de vos rêves.
Quelles tâches pour un avocat ou un juriste...
Site :
https://rechercheemploi.org
Thèmes liés : juriste comment devenir avocat / difference avocat juriste d'entreprise / metier d avocat / avocat juriste d'entreprise / avocat juriste d entreprise
métiers non spécialisés en administration et travail de bureau
SECTEUR : ADMINISTRATION ET TRAVAL DE BUREAU
NIVEAU D'�?TUDES : SECONDAIRE TERMIN�?
M�?TIERS NON SP�?CIALIS�?S
Dans le domaine de l'administration et du travail de bureau, il existe de nombreux métiers aussi diversifiés les uns que les autres. Certains nécessitent une formation universitaire (comptable, gestionnaire, etc.), d'autres une formation technique (technicien en...
Date: 2018-04-16 19:15:58
Site :
http://metiers-quebec.org
Avocat fonds de commerce Paris 16| cession fonds de commerce
Vous êtes ici : Accueil > Droit commercial > Fonds de commerce
Avocat fonds de commerce - Île-de-France, Paris 16
Avocat au Barreau de Paris situé dans le 16ème arrondissement de Paris, en plein coeur du Triangle d'Or, Maître Asif ARIF, avocat compétent en fonds de commerce, conseille, assiste et accompagne les personnes physiques et les personnes morales dans le cadre de la vente ou de...
Site :
https://www.cabinet-arif.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit commercial paris / cession de droit au bail commercial formalites / cabinet d'avocat droit commercial / cabinet d'avocat paris 16 / cession de droit au bail commercial enregistrement
Trucs et astuces - feminin.ch
Abcès
Lorsque vous avez un abcès, prenez un gant de toilette, imbibez-le de beurre et frottez délicatement sur l'abcès. Cela soulagera la douleur et parfois éliminera l'abcès
Abeille
Une abeille vous a piqué? Retirez le dard et approchez quelques secondes le bout incandescent d'une cigarette près de la piqûre. La chaleur annihile l'effet du venin. Ensuite...
Date: 2012-02-21 14:46:47
Site :
http://www.feminin.ch
Thèmes liés : faire de l'huile d'avocat / faire de l huile d avocat / acheter de l'huile d'avocat / faire huile d'avocat / huile d'avocat cuisine
Fiche de synthèse : Le statut du député - Rôle et pouvoirs ...
IV. - La déontologie à l'Assemblée nationale
I. - L'immunité parlementaire
On qualifie d'immunité parlementaire l'ensemble des dispositions qui assurent aux parlementaires un régime juridique dérogatoire au droit commun dans leurs rapports avec la justice afin de préserver leur indépendance.
Le souci de concilier la nécessaire protection de l'exercice du mandat parlementaire et le...
Date: 2018-01-14 18:03:01
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : conseil en droit social applique a l'entreprise / cabinet d avocat droit public / profession d'avocat et incompatibilites / avocat au conseil d etat et a la cours / avocat conseil d entreprise
Brigitte Barèges — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Barèges (homonymie) .
Brigitte Barèges
(17 ans, 2 mois et 28 jours)
Élection
(3 ans, 2 mois et 23 jours)
Élection
Présidente de la communauté d'agglomération du Grand Montauban [1]
En fonction depuis
(9 ans, 11 mois et 29 jours)
Élection
(1 an, 8 mois et 18 jours)
Élection
(10 mois et 5 jours)
Élection
à Toulouse ( Haute-Garonne ), est...
Date: 2018-06-21 08:15:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
Cession de parts sociales de SCI - Modification de SCI
Cession de parts sociales de SCI
La SCI est un moyen efficace de gestion et de transmission d'un patrimoine immobilier, souvent familial. Généralement, il est fiscalement plus avantageux de procéder à une donation de parts sociales de SCI plutôt qu'à une donation immobilière. Plus fréquemment, détenir des parts sociales dans une SCI permet aux associés de détenir un bien immobilier en...
Site :
statutentreprise.com
Thèmes liés : conseil gratuit aupres d'un avocat / conseil gratuits d'avocats / conseil gratuit d un avocat / avocat au conseil d etat et a la cours / avocat pour le conseil d'etat
Pierre-Olivier Sur — Wikipédia
Formation[ modifier | modifier le code ]
Pierre-Olivier Sur est le fils de Bernard Sur, un avocat connu pour avoir défendu « les plus grands architectes de la reconstruction » [1] .
Carrière professionnelle[ modifier | modifier le code ]
Admis au barreau de Paris en 1985, Pierre-Olivier Sur est spécialisé en droit pénal , droit pénal des affaires et droit de la responsabilité. Il...
Date: 2018-01-07 01:18:59
Site :
https://fr.wikipedia.org
FAQ – CTI – Commission des Titres d'Ingénieur
Les réponses
1. Mon école est-elle habilitée par la CTI ?
Régulièrement, la liste des écoles habilitées, avec l'intitulé des diplômes qu'elles préparent, est publiée au Journal Officiel. Voir la plus récente sur le site de la CTI.
2. Mon école n'est pas habilitée par la CTI, puis-je devenir ingénieur ?
La profession d'ingénieur n'est pas règlementée en France (à l'inverse de...
Site :
https://www.cti-commission.fr
Changement de prénom, de nom - Cabinet d avocats Moscovici ...
Media
Si vous désirez changer votre prénom:
Vous pouvez demander le changement de votre prénom de naissance si vous y avez un motif légitime : si votre famille, vos proches ou vos collègues de travail vous prénomment différemment, il sera aisé de le faire.
Dans d'autres circonstances, nous étudierons la faisabilité de votre demande. Dans tous les cas, vous nous apporterez les éléments justifiant de ce changement.
Le cabinet MOSCOVICI initiera une requête auprès du Juge aux Affaires Familiales (J.A.F.): ce dernier...
Site :
cabinet-avocat-moscovici.com
Thèmes liés : cabinet avocat conseil d'etat / cabinet d avocats conseil / cabinet d avocats d affaires / cabinet avocat d affaires / cabinet d'avocats
« Le nouveau droit du travail au service de la stratégie ...
Social
Ordonnances Macron
« Le nouveau droit du travail au service de la stratégie sociale de l'entreprise » : le Groupe Revue Fiduciaire et Barthélémy Avocats vous donnent rendez-vous le 10 avril 2018
Avec la validation de la loi de ratification par le Conseil constitutionnel et sa prochaine publication au Journal officiel, la réforme du code du travail initiée durant l'été 2017 est...
Site :
http://rfsocial.grouperf.com
Me Nicolas Capt – CW AVOCATS GENEVE
Me Nicolas Capt
Nicolas Capt est un spécialiste reconnu en droit des médias et des technologies.
En 2016, il a été élu par le magazine alémanique Bilanz l'une des 100 personnes (digital shapers) qui font le numérique en Suisse [ lien ] et a figuré, en 2015, dans le palmarès annuel des « 100 personnalités qui font la Suisse romande » [ lien ].
En avril 2017, CAPT & WYSS a été élu...
Site :
http://cw-avocats.ch
Un fidèle de Kabila dans les appartements de luxe à ...
Un fidèle de Kabila dans les appartements de luxe à Montréal
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Mardi, 10 octobre 2017 06:30
MISE à JOUR
Mardi, 10 octobre 2017 08:00
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Une autre grosse pointure d'un des pays les plus pauvres d'Afrique francophone mise sur l'immobilier à Montréal. L'assistant financier du président congolais Joseph Kabila a...
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Les 25 meilleures recettes minceur pour maigrir sans effort
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6. Soupe aux nouilles chinoises pour maigrir sans vous priver
Cette soupe-repas au poulet est nourrissante et savoureuse. Ses arômes irrésistibles de citronnelle, de gingembre et de coriandre se fondent à merveille avec le lait de coco.
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LA VIE ET L' OEUVRE DE VINCENT_AURIOL PRESIDENT DE LA ...
SA JEUNESSE, SES ETUDES, et SA CARRIERE PROFESSIONNELLE à TOULOUSE
Vincent Auriol s'inscrit aux facultés de Droit et des Lettres, il suit les cours magistraux de Maurice Hauriou, grand théoricien du droit public et de Gaston Géze, spécialiste des questions financières. Au terme de deux ans de travail acharné, il obtient le titre de docteur en droit, une licence de philosophie et ...
Date: 2014-08-07 16:39:07
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http://www.lauragais-patrimoine.fr
Lettre de motivation Secrétaire juridique
Accueil > Lettre de motivation > Administratif > Secrétariat > Lettre de motivation Secrétaire juridique
Modèle de lettre de motivation d'assistant juridique
Un document de Lettres-Gratuites.com - Exemple type gratuit © modèle protégé
Le ou la secrétaire juridique est un employé polyvalent doté d'une grande aisance rédactionnelle, maitrisant les termes juridiques et connaissant les...
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http://www.lettres-gratuites.com
Thèmes liés : exemple lettre de motivation collaboration cabinet d'avocat / lettre de motivation pour travailler dans un cabinet d'avocat / lettre de motivation collaboration cabinet d'avocat / lettre de motivation cabinet d avocat / lettre motivation secretaire cabinet avocat
Home - Pierre Lautier - Avocats au service de la création
Le Cabinet représente tant les photographes que les agences, que ce soit s'agissant de négociation contractuelle, de cessions de fonds et de collections, des nombreux litiges.
Maître Pierre Lautier est également membre de l'Institut Art & Droit.
L'Institut Art & Droit est un lieu d'échanges, de réflexions et d'études visant à faciliter entre ses membres, juristes spécialisés et...
Site :
https://www.lautieravocats.fr
Avis de Berryer - Journal d'un avocat - maitre-eolas.fr
Moi qui ne suis pas avocat parisien, je suis très intrigué...
9. Le mercredi 14 février 2007 à 11:42 par arnold
c'est quoi ce " berryer " , vous voulez dire PERRIER ?
10. Le mercredi 14 février 2007 à 11:51 par hungarian fear
Vu l'invité, j''aurais préféré un bon débat sur l'importation des terres anglo-saxonnes de la fiducie, mais bon, c'eut été présumer des...
Date: 2018-05-30 20:32:03
Site :
http://www.maitre-eolas.fr
Thèmes liés : journal d un avocat
Advocatis : la gestion online des cabinets d'avocats
19-06-2016 - Version 4.4
Cette nouvelle version dispose des fonctionnalités suivantes :
- gestion des processus entre avocats (désigner un avocat du cabinet comme "relecteur" d'un document, et suivre l'évolution de la tâche attribuée)
- distribution des e-mails au sein du cabinet, vérification de la lecture des e-mails importants par les autres collaborateurs
- visualisation globale...
Site :
https://advocatis.be
Thèmes liés : logiciel de gestion de cabinet d'avocat / logiciel de gestion de cabinet d avocat / gestion de cabinet d'avocat / gestion d un cabinet d avocat / gestion cabinet d avocat
CRESUS ALSACE - Procédures civiles d'exécution
Mes créanciers me menacent quotidiennement de procéder à des saisies. Le peuvent-ils ?
Oui, à condition d'avoir un titre exécutoire (jugement, ordonnance d'injonction de payer, avis à tiers détenteur), acte qui leur permettra de poursuivre l'exécution de leur créance. Par conséquent, les organismes de recouvrement dépourvus de ces titres n'ont aucun pouvoir !
Il s'agit des décisions...
Site :
https://www.cresusalsace.org
Thèmes liés : procedure saisie immobiliere vente amiable / vente immobiliere d avocat / vente bien immobilier avocat / vente enchere immobilier avocat / procedure saisie immobiliere alsace moselle
Droit de la vente immobilière, avocat droit immobilier ...
Vous êtes ici : Accueil > Ventes immobilières
Ventes immobilières, avocat à Rueil-Malmaison
Vous êtes intéressé par la mise en vente d'un bien immobilier aux enchères publiques devant le Tribunal de Grande Instance de Nanterre.
Vous trouverez ci-après en « quelques clics » des réponses à certaines de vos interrogations. Sans être exhaustif, les thèmes abordés vous permettront de...
Site :
blst-avocats.com
CABINET SALLARD CATTONI, avocat spécialiste droit ...
Avocats à la Cour
Vous pouvez contacter le Cabinet SALLARD CATTONI pour toutes les ventes sur adjudication devant le Tribunal de Grande Instance de PARIS (tel = 01 40 29 90 28 - cattoni@free.fr ).
Tout d'abord, il vous appartient de "repérer" un bien en vente susceptible de vous intéresser.
De nombreux sites internet relatent les annonces des ventes des prochains mois, avec plus ou moins de...
Date: 2017-01-30 16:05:28
Site :
http://www.immobilier-avocat-csc.fr