Articles sélectionnés pour le thème : qualite avocat d'affaires
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QUEL PRIX POUR UNE ETUDE DE NOTAIRE ? - Le blog de avocats ...
QUEL PRIX POUR UNE ETUDE DE NOTAIRE ?
QUEL PRIX POUR UNE ETUDE DE NOTAIRE ?
Dans un article du Télégramme, un notaire explique qu´après avoir acheté son etude 900.000 euros en 2008, il réalise aujourd´hui 780.000 euros de chiffre d´affaires avec 9 salaries et qu'íl lui reste seulement 2.000 euros par mois à dépenser après remboursement de ses emprunts et paiement de ses...
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Avocat litige | Avocat Montreal | Cabinet Gelber Liverman
Cabinet Gelber Liverman vous donnent de précieux conseils juridiques qui sauront vous éclairer sur votre situation. Nos avocats-conseils vous informent sur vos droits et vous présentent les différentes possibilités qui s'offrent à vous. Un avocat en litiges est un conseiller juridique qui répondra à toutes vos questions afin que vous sachiez ce qui en est réellement.
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Avocat pour procédure de divorce rapide à Chambéry
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Le cabinet de Mme Ségolène Duchez est implanté au coeur de la ville de Lyon, dans le 7e arrondissement, à deux pas de la presqu'île et du quartier de la Part Dieu .
Me Ségolène DUCHEZ a obtenu son certificat d'aptitude à la profession d'Avocat en 1999 à Grenoble et a prêté serment auprès de la Cour d'appel de LYON la même...
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Équipe | Axium Infrastructure
Pierre Anctil
Président et chef de la direction
Pierre Anctil a plus de 30 ans d'expérience en direction d'entreprise dans les domaines de l'investissement en infrastructure et en ingénierie et comme gestionnaire dans les secteurs public et privé.
En tant que co-fondateur et chef de la direction d'Axium Infrastructure, Pierre dirige une équipe qui a investi, sur une période de 8 ans, plus...
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Conférence des avocats du barreau de Paris — Wikipédia
Conférence des avocats du barreau de Paris
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Conférence des avocats du barreau de Paris
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La conférence des avocats du barreau de Paris est une association d' avocats fondée en 1878 qui rassemble chaque année douze jeunes avocats élus par leurs pairs (à l'issue d'un concours d' éloquence ) pour assurer la défense pénale...
Date: 2018-01-11 08:13:57
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Avocat litige | Avocat Montreal | Cabinet Gelber Liverman
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Date: 2018-01-10 15:01:09
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PIOS Avocats - Cabinet d'avocats en droit social
Cabinet d'avocats en droit social
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30/11/2014
- Egalité de traitement et diplôme
Selon la Cour de cassation « La seule différence de diplômes ne permet pas de fonder une différence...
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30/11/2014 - Moyen de preuve et surveillance du salarié par un service interne
Selon la cour de cassation, « le contrôle de l'activité d'un salarié au temps...
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Avocat du droit immobilier - Etude d'avocats à Lausanne ...
Avocat du droit immobilier à Lausanne, Genève et dans le canton de Vaud
Notre étude compte des avocats spécialisés en droit de l'immobilier et de la construction, privé ou public et nous pouvons vous assister à Genève ou Lausanne. Ils agissent pour protéger vos intérêts dans tous les domaines ayant pour fond l'immobilier, que ce soit en matière de contrats, de règlements ou de...
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Audit Conseil Défense – Société d'Avocats Inter ... - ACD
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Société d'Avocats Inter-Barreaux
Audit Conseil Défense est un cabinet d'avocats d'affaires inter-barreaux indépendant, reconnu pour ses expertises et la réactivité de ses équipes dédiées au service de l'entreprise et de son dirigeant.
Créé il y a plus de 50 ans par des conseils juridiques, nous proposons une offre multi services à nos clients, regroupant l'ensemble des...
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acd.fr
Le dessous des affaires - L'Express
Le dessous des affaires
Actualité
Par Chabrun Laurent et Dupuis Jérôme et Lhomme Fabrice et Chabrun Laurent et Dupuis Jérôme et Lhomme Fabrice, publié le
27/01/2000 à 00:00
?réactioncommentaire
On retrouve des «frères» dans de nombreux scandales politico-financiers. L'idéal maçon serait-il perverti" Enquête
L'affairisme va-t-il faire...
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Union internationale des avocats — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir UIA .
Union internationale des avocats
Devise : « Bringing Together the World's Lawyers - Rassembler les avocats du monde - Reunir a los abogados del mundo »
Situation
Anglais, Français, Espagnol (langues de travail) et Portugais, Italien, Allemand, Arabe et Mandarin (langues officielles)
Organisation
L'Union internationale des avocats (UIA) est une...
Date: 2018-06-19 08:51:40
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Thèmes liés : profession d'avocat en france / union internationale avocats / avocat droit des affaires internationales / profession d'avocat / profession d avocat
Fiches pratiques: informations juridiques en droit belge
Le Juge compétent pour les personnes physiques et les sociétés non rattachées à un groupe
Section 1 : pour l'ouverture de la procédure principale sans autre procedure en cours
1. Juge unique de la procédure principale
1 - Compétence directe d'un seul juge pour ouvrir une procédure principale L'apport qui se veut tout à fait révolutionnaire du Règlement qui a repris, en l'amplifiant...
Site :
http://www.droitbelge.be
Droit du travail, conseil de prud'hommes - CAPA Avocats Dijon
Contact
Droit du travail, conseil de prud'hommes
Le Cabinet CAPA, Avocats à DIJON, Côte d'Or, Bourgogne Franche-Comté et ses Avocats compétents défendent les employeurs et les salariés en droit du travail , devant le Conseil de prud'hommes, et la Chambre sociale de la Cour d'appel.
Ils peuvent intervenir devant tout conseil de prud'hommes. Ainsi, ils plaident régulièrement devant les...
Site :
http://www.scp-capa.fr
Letellier ♦ Gosselin - Cabinet d'avocats - Accueil
La Charte des droits et liberté
Un accident avec un animal
Le courtage immobilier
Les contrats de travail
Et plus encore
Ces courts textes pourront servir à vous informer et peut-être à débuter une démarche judiciaire de la bonne façon.
en savoir plus
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Vous pouvez faire parti de notre liste d'envoi afin d'être à jour sur les nouvelles...
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http://www.letellier.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / liste cabinet d avocat / cabinet d avocats droit du travail / cabinet d avocats d affaires
Avocat droit pénal Caen, Calvados, avocat pénaliste ...
Mademoiselle Lefortier
Avocat devant la cour d'assises
L'expérience de l'avocat que vous choisirez est essentielle en matière de procédures criminelles. Notre cabinet, spécialisé en droit pénal, intervient depuis plus de 25 ans devant les juges d'instruction et les cours d'assises siégeant sur l'ensemble du territoire français. Monsieur Marand-Gombar enseigne de surcroît la...
Site :
marand-gombar-avocat.com
Me Véronique Fontana - Étude d'Avocats à Lausanne et Morges
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Présentation Curriculum Vitae
Me Véronique Fontana
Me Véronique Fontana est au bénéfice d'une grande expérience dans le domaine de la magistrature. Elle a oeuvré durant de nombreuses années comme greffière au Tribunal cantonal et Juge au Tribunal des mineurs du canton de Vaud...
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http://www.etude-fontana.ch
Thèmes liés : etude d avocat en droit penal / avocat droit penal des affaires / etude d'avocat lausanne / avocat droit travail penal divorce / qualite avocat d'affaires
Recherche collaboration | L'ordre des Avocats de Strasbourg
Par la suite et force de ce parcours qui incluait une étude approfondie en droit du commerce international et arbitrage, j'ai décidé d'embrasser une profession juridique pratique.
C'est dans cet objectif que j'ai amorcé une partie de mes stages chez Maître BERGER, généraliste, en l'assistant dans des dossiers très variés en droit du travail, droit immobilier, droit commercial, droit...
Site :
http://avocats-strasbourg.com
Avocat en droit des affaires à Paris et l'Isle-Adam ...
Fondée en juillet 2010, la Société d'Exercice Libéral CABINET LIGNEUL est inscrite à la Cour d'Appel de Paris.
Elle a été constituée entre :
Maître Christian LIGNEUL, ayant prêté serment d'avocat en 1971, et
Maître Nicolas LIGNEUL, ayant prêté serment d'avocat en 2004.
Particulièrement soucieux de la qualité de leur...
Date: 2016-12-12 06:59:09
Site :
http://www.ligneul.eu
Avocat divorce Toulouse, divorce amiable Saint-Orens, Castanet
Vous souhaitez divorcer ? Un avocat divorce est obligatoire dans le cadre de cette procédure.
Le divorce est une épreuve difficile que votre avocat en droit de la famille à Toulouse vous aide à surmonter.
Le Cabinet d'Avocat Isabelle LABADIE-BLANCHE vous reçoit dans l'un de ses 3 cabinets de votre choix :
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A Saint-Orens de Gameville : 49 avenue de Gameville.
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Site :
avocat-labadieblanche.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat pour divorce / avocat procedure divorce / avocat toulouse divorce amiable / cabinet avocat toulouse divorce / avocat toulouse specialiste divorce
Me Nicolas Capt – CW AVOCATS GENEVE
Me Nicolas Capt
Nicolas Capt est un spécialiste reconnu en droit des médias et des technologies.
En 2016, il a été élu par le magazine alémanique Bilanz l'une des 100 personnes (digital shapers) qui font le numérique en Suisse [ lien ] et a figuré, en 2015, dans le palmarès annuel des « 100 personnalités qui font la Suisse romande » [ lien ].
En avril 2017, CAPT & WYSS a été élu...
Site :
http://cw-avocats.ch
Cyrille TCHATAT, Avocat Droit public des affaires ...
Avocat Droit public des affaires
Avocat au barreau de Paris depuis 2005, Cyrille Tchatat est diplômé de l'Institut de droit public des affaires (I.D.P.A.)et titulaire d'un D.E.A de droit public économique de l'université Paris XIII et d'un D.E.S.S.de droit de la construction et de l'aménagement urbain de l'université Paris XI.
Il a précédemment exercé en qualité de collaborateur au sein des cabinets MOLAS & Associés, WILHELM & associés et AdDen Avocats.
Cyrille Tchatat intervient notamment auprès des groupes de BTP de premier...
Site :
https://cyrille-tchatat-avocat.com
Thèmes liés : grand cabinet d'avocat droit des affaires paris / cabinet avocat droit public des affaires / avocat droit public des affaires / cabinet d avocat droit public / cabinet d'avocat droit des affaires
Avocat en droit de l'environnement - Onisep TV
Alors, je suis avocat en droit de l'environnement. Mon métier au quotidien c'est d'abord défendre les gens devant les tribunaux. Par exemple, vous êtes victime d'une pollution à proximité de chez vous ou alors vous avez inhalé des gaz toxiques, vous faîtes appel à un avocat en droit de l'environnement. La deuxième chose c'est de conseiller les gens, c'est à dire au quotidien, les...
Site :
https://oniseptv.onisep.fr
Thèmes liés : avocat en droit des affaires c'est quoi / qualite de l'avocat / qualite avocat d'affaires / avocat de l association / metier d avocat
La procédure prud'homale - WebAvocat
Par Stéphane Boudin le dimanche 8 avril 2007, 19:09 - Droit du travail - Lien permanent
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Conseil de Prud hommes
Article adapté des pages de notre site relatives à la procédure prud'homale : page salarié et page employeur
La procédure prud'homale est initiée par l'envoi, par le salarié ou son avocat, au secrétariat-greffe du Conseil de Prud'hommes compétent, soit d'une...
Date: 2016-12-07 02:23:36
Site :
http://www.webavocat.fr
Avocat droit immobilier bordeaux : caroline salviat ...
Caroline SALVIAT
Avocat spécialiste en droit de l'immobilier
Caroline SALVIAT : Diplômée de l'université de droit de Bordeaux, titulaire d'un diplôme d'études supérieures spécialisés (actuel MASTER 2) en droit des affaires, obtenu en 1989, elle est devenue Avocat auprès de la Cour d'appel de BORDEAUX et- exerce depuis le 1er janvier 1993.
Elle a obtenu en 2004 un certificat de spécialisation...
Site :
http://avocat-sjp-bordeaux.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit des affaires bordeaux / cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / avocat specialise droit immobilier bordeaux / droit immobilier cabinet d'avocat / cabinet avocat droit immobilier bordeaux
Relations franco-allemandes – ASA Avocats
Relations franco-allemandes
Accueil > Domaines > Relations franco-allemandes
Depuis sa création, le cabinet accompagne les entreprises allemandes, suisses et autrichiennes dans leurs projets transfrontaliers.
Comptant 8 avocats germanophones, dont l'un a la double qualité d'avocat et de Rechtsanwalt, tous culturellement enracinés dans la région du Rhin supérieur, familiarisés avec la culture juridique allemande, le droit communautaire et le droit international, l'ASA conseille et représente...
Site :
http://www.asa-avocats.com
Thèmes liés : cabinet d avocats franco allemand / cabinet conseil juridique droit international / cabinet d'avocat droit international / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires
Recrutement par Crédit du Maroc: Offres d’emploi en finance
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Recrutement par Crédit du Maroc: Offres d'emploi en finance
Motivé et passionné par les métiers de banque: la finance et servir de la clientèle dans l'une des institutions financières et bancaires les plus renommées au Maroc: Crédit du Maroc vous ouvre ses portes pour postuler à plusieurs offres d'emploi .
Catégorie : Emploi
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19 réflexions au sujet de...
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http://www.guide-az.com
Le Conseil de gérance de la CNC
Le Conseil de gérance de la CNC
Missions
Le Conseil de gérance est l'organe d'administration et de gestion de la CNC.
A cet égard, le Conseil de gérance a les pouvoirs les plus étendus pour la réalisation de l'objet du groupement. Tous les objets qui ne sont pas spécialement réservés par la loi ou le contrat de groupement à l'Assemblée générale rentrent dans les attributions du...
Site :
http://www.cnc.lu
Alpha Conseils - Cabinet d'avocats spécialiste en droit ...
Avocat depuis 1993, et conseil en droit des affaires, Maître Delphine ROGOWY a intégré le cabinet, dont elle est associée, en 2001.
Elle intervient en droit des sociétés (constitution, vie des sociétés, suivi juridique, opérations en capital, restructurations, fusions-acquisitions, cessions, transmission), droit commercial (cessions de fonds de commerce, contrats commerciaux, baux...
Site :
http://alpha-conseils-avocats.fr
La gestion des dossiers | Cabinet d'avocats
Les méthodes de travail
Le travail en équipe :
Le Cabinet BERTIN & BERTIN - AVOCATS ASSOCIES met en avant sa vision nouvelle de la profession d'Avocat et privilégie une travail en équipe pour le traitement des dossiers.
Ainsi, pour chaque nouvelle affaire, un binôme est formé entre un Avocat associé et un Avocat collaborateur, ce qui est pour les clients gage d'une plus grande...
Date: 2018-01-14 12:07:09
Site :
http://www.bertinetbertin.com
Thèmes liés : travailler dans un grand cabinet d'avocat / grand cabinet d avocat / travailler cabinet d'avocat / travailler dans un cabinet d avocat / logiciel de gestion de cabinet d'avocat
Société d'Avocats Inter-Barreaux - ACD – Audit Conseil ...
Nous contacter
Société d'Avocats Inter-Barreaux
Audit Conseil Défense est un cabinet d'avocats d'affaires inter-barreaux indépendant, reconnu pour ses expertises et la réactivité de ses équipes dédiées au service de l'entreprise et de son dirigeant.
Créé il y a plus de 50 ans par des conseils juridiques, nous proposons une offre multi services à nos clients, regroupant l'ensemble des...
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Avocats à Toulouse en droit des affaires - Recrutement en ...
Recrutement en droit des affaires
Tous les départements du cabinet accueillent des stagiaires à partir du niveau master 2.
La préférence est donnée aux élèves avocats.
Le stage est un moyen privilégié d'intégrer le cabinet en Droit des Affaires.
Stagiaire en première année en école d'avocats
Nous recherchons un stagiaire en première année en école d'avocats, ayant une spécialité...
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Nassyha, Paris 8 : cabinet d'avocats en droit immobilier ...
Droit du travail
Avocat immobilier Paris
Implanté dans le 8ème arrondissement de Paris, le cabinet d'avocat NASSYHA a pour objectif d'offrir l'excellence dans l'accompagnement de ses clients, concernés par des problématiques dans le domaine du droit immobilier, aussi bien sur le plan humain que purement technique. Le cabinet a été créé en 2011 par Maître Karim Djaraouane, avocat au...
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UraMin — Wikipédia
2005 : Création de Uramin Inc.[ modifier | modifier le code ]
Le 25 février 2005, la société Uramin Inc. est immatriculée dans les îles Vierges Britanniques ( paradis fiscal de l' archipel des Antilles britanniques ) [5] . Uramin est créée par Stephen Dattels et James Mellon, propriétaires de gisements d' uranium en Afrique cotés sur les marchés de Londres et Toronto [6] . Stephen...
Date: 2018-01-07 01:37:46
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Jurisite : quel salaire pouvez-vous espérer - cadremploi.fr
Ils ont tous deux recours à des grilles de salaires pour déterminer la rémunération de leurs futurs collaborateurs, rémunération qui est principalement établie en fonction de l'expérience du candidat.
Concernant les rémunérations des Juristes, un variable est souvent adjoint au salaire fixe proposé au candidat afin de rendre plus attractive la proposition. Ce variable dépend...
Site :
https://www.cadremploi.fr
Avocat conseil gratuit: aide et assistance juridique en ligne
Trouver l'avocat conseil qu'il vous faut
pour défendre vos droits
Accueil > Avocat conseil
Avocat conseil: aide et assistance juridique
Vos soucis financiers (chômage, décès du conjoint, divorce,...) vous paralysent de financer le frais de vos impôts dans les délais souhaités? Si c'est le cas, vous pouvez demander des délais de paiement...
Cabinet d'avocats français à l'Ile Maurice - AV2M Avocats
VENIR S'IMPLANTER à L'ILE MAURICE
LE DROIT à L'INTERNATIONAL
un service contractuel fiable
Cabinet d'avocats français à l'Ile Maurice - AV2M Avocats
AV2M est un cabinet regroupant des avocats de droit français et de droit mauricien, indépendant et pluridisciplinaire.
Il présente la particularité et l'avantage d'être implanté à l'Ile Maurice.
En effet, AV2M est né de la double ambition de ses fondateurs, Véronique ALIPHON, Avocate au Barreau de l'Ile Maurice depuis 2016 (et Avocate au Barreau de Paris pendant 18...
Site :
http://av2m-avocats.com
Jean-Pierre Magremanne - Avocat - Cabinet d'avocats
Rechercher un avocat
Jean-Pierre Magremanne
Avocat - Droit fiscal général; taxes régionales, provinciales et communales; Achat, vente et réorganisation d'entreprises Avocat Xirius
Jean-Pierre MAGREMANNE est avocat fiscaliste à Bruxelles depuis 1990 et s'est vu reconnaître le titre d'avocat spécialiste en droit fiscal par l'Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles. Il...
Site :
http://www.xirius.be
À 80 ans, Gérard Rivière plaide toujours au barreau de ...
BERNARD LIBERT
Il a défendu son ami Jean-Pierre Detremmerie.
Le 4 octobre dernier, Gérard Rivière a fêté ses huit décennies, avec quelques amis et ses proches, dans le village qui l'a vu naître, Ellezelles. Il nous a reçus chez lui, dans son cabinet à Lessines, pour parler de lui, autour d'un bon verre de vin.
Fils d'un commerçant et d'une directrice d'école, Gérard Rivière a choisi...
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http://www.sudinfo.be
Thèmes liés : cabinet d avocats droit penal des affaires / cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal / cabinet d'avocat specialise en droit des affaires / cabinet d'avocat droit des affaires
Avocat barreau Toulouse - avocat divorce, Aucamville, St-Jean
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Avocat au barreau de Toulouse
Avocat depuis 1984, Maître Isabelle LORTHIOS, Avocat au Barreau de Toulouse a choisi de se consacrer au droit de la Famille et du Patrimoine depuis plus de vingt ans.
Votre avocat en droit de la famille
Après une maîtrise en droit obtenue auprès de la Faculté de Droit de Lille II, j'ai prêté serment en qualité d'avocat...
Site :
https://www.lorthios-avocat.fr
Thèmes liés : avocat au barreau de toulouse / avocat conseil divorce toulouse / cour d appel avocat / avocat toulouse specialiste divorce / avocat droit des affaires toulouse
NeuillyLab - Espace de travail pour créateurs d ...
Domaine : Conseil en développement, Conseil juridique et comptable, Formation Coaching, Paie
Description de l'activité
Didier CHIGOT, Directeur du Cabinet SNR Audit, a des compétences très diversifiées :
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Cabinet avocat droit urbanisme Lyon - avocat droit routier ...
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Cabinet avocat Lyon 3e arrondissement - Maître Cécile SAHY
Un parcours universitaire en droit des affaires
Avocat à Lyon 3e, Maître SAHY a effectué sa formation en droit à l'Université de Lyon 3. Elle dispose ainsi d'une maîtrise en droit des affaires et de deux diplômes de troisième cycle en droit de l'environnement et en droit...
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Thèmes liés : cabinet avocat droit de l'environnement lyon / cabinet d'avocat droit des affaires lyon / cabinet avocat lyon droit des affaires / avocat droit urbanisme lyon / avocat specialise droit bancaire lyon
Haute direction | Qui sommes-nous ? | Hydro-Québec
La Haute direction d'Hydro-Québec est formée d'hommes et de femmes profondément engagés envers les règles, les valeurs et les objectifs de l'entreprise.
Organigramme de la Haute direction
Membres de la Haute direction
Éric Martel
Président-directeur général
Éric Martel est président-directeur général d'Hydro-Québec depuis juillet 2015. À ce titre, il est responsable des...
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Cabinet d'avocats à Montpellier 34 Hérault : Droit des ...
Le cabinet ACTEA Avocats Juristes Conseils est situé à Montpellier(34) - 120 rue de Thor, "Le Blue d'Oc" à proximité de la sortie de l'autoroute A9 (MONTPELLIER Est).
Il intervient essentiellement sur le LANGUEDOC ROUSSILLON, mais est également compétent sur l'ensemble du territoire français.
Pourquoi choisir le cabinet ACTEA Avocats Juristes Conseils ?
Des compétences complémentaires
Les membres du cabinet ACTEA Avocats Juristes Conseils ont suivi une formation approfondie et de qualité en droit de l'entreprise. Ils disposent d'une expérience solide et variée en matière de conseil et rédaction d'actes mais également en contentieux...
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A 58 ans, il entame une carrière d'avocat - lunion.fr
A 58 ans, il entame une carrière d'avocat
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CHARLEVILLE-MÉZIÈRES (Ardennes). C'est une prestation de serment toute particulière qu'a eu à connaître la cour d'appel de Reims. Celle d'un Carolomacérien devenu avocat à 58 ans, après avoir fait presque toute sa carrière à la CPAM...
Fabrice Cagneaux, 58 ans est natif d'Hannappes. Après des études secondaires au lycée Monge où il décroche brillamment le Bac en 1972, il effectue ses études...
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Thèmes liés : cour d appel avocat / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d avocat a tours / cabinet d avocats d affaires
Honoraire et tarif, postulation de première instance et ...
Avec la suppression de l'office d'avoué à la cour, se pose la question de la rémunération de la postulation en appel. C'est l'occasion aussi de revenir sur la rémunération de la postulation en première instance.
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La rémunération de la postulation en...
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Recrutement en cabinet d’avocats - SSQ
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Notre équipe de consultants en cabinet recrute des avocats pour le compte de nombreux cabinets d'avocats internationaux et domestiques au Royaume-Uni, en Allemagne, en Italie, en Espagne, en France, en Asie, en Australie, aux Etats-Unis, en Nouvelle-Zélande, au Moyen-Orient, en Afrique du Sud, en Suisse, en Russie et en Europe centrale et...
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Bienvenue sur le site "profession traducteur" et ...
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Avocat spécialiste droit social La Rochelle Rochefort ...
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Avocats Barrière à La Rochelle
Situé au 20 rue Eugène Thomas à La Rochelle, SELARL L.P BARRIERE est un cabinet d'avocats spécialisé en droit des personnes et en droit social.
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Cabinet d'Avocat Fiscaliste à Marseille - Expert en ...
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Fraude fiscale
La lutte contre la fraude fiscale est un enjeu majeur de redressement des comptes publics. C'est la raison pour laquelle les dispositions légales et les peines encourues foisonnent et sont aggravées de jour en jour.
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