Articles sélectionnés pour le thème : qualite avocat d'affaires
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garcia-avocat-paris.fr - Présentation du Cabinet SG Avocat
Compétences
Maître Sarah Garcia avocat à Paris
accompagne de manière personnalisée ses clients afin de les conseiller au mieux et de définir avec eux la meilleure stratégie. La réactivité et la disponibilité sont ainsi les maîtres mots de sa relation avec ses clients.
Avocate au barreau de Paris, Maître Garcia intervient principalement en Droit du Travail et en Droit des Sociétés. Elle accompagne de manière privilégiée ses clients dans ces domaines.
Le cabinet a ainsi défini une politique d'accompagnement de sa...
Site :
http://www.garcia-avocat-paris.fr
Les avocats du droit routier : coup de bluff ou véritable ...
Linked-In
Dans votre parcours d'assuré automobile, il vous est peut-être déjà arrivé de rechercher activement les conseils d'un expert en droit routier pour contester un PV par exemple. En pianotant quelques mots clés sur internet, vous avez ainsi pu vous rendre compte assez rapidement du nombre de résultats (plus de 2,8 millions) pour une simple recherche « avocat du droit...
Date: 2018-01-12 13:54:10
Site :
https://www.lelynx.fr
Thèmes liés : avocat droit routier / avocat specialise droit automobile / avocat droit de l'internet / avocat specialise droit internet / avocat specialiste conseil d'etat
Cabinet d'avocat Colomiers - Maître Marie Elodie Roca
Vous êtes ici : Accueil > Votre cabinet
Cabinet d'avocat à Colomiers
Maître Marie-Elodie ROCA exerce la profession d' avocat au barreau de TOULOUSE .
Après avoir effectué 6 années de droit à la faculté de MONTPELLIER, Maître Marie-Elodie ROCA a achevé son cursus au Centre de Formation des avocats de TOULOUSE.
Titulaire d'un Master II « Management juridique en droit des affaires»...
Site :
me-roca-avocat.com
Cabinet d'avocat Colomiers - Maître Marie Elodie Roca
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Cabinet d'avocat à Colomiers
Maître Marie-Elodie ROCA exerce la profession d' avocat au barreau de TOULOUSE .
Après avoir effectué 6 années de droit à la faculté de MONTPELLIER, Maître Marie-Elodie ROCA a achevé son cursus au Centre de Formation des avocats de TOULOUSE.
Titulaire d'un Master II « Management juridique en droit des affaires»...
Site :
me-roca-avocat.com
La multiplication des doubles diplômes en ESC ...
Ecoles de Commerce Liste des écoles La multiplication des doubles diplômes en ESC
lundi 12 décembre 2011
La multiplication des doubles diplômes en ESC
Aujourd'hui c'est à Sylvain Boutié que nous laissons la parole. Après avoir suivi une prépa ECS au lycée Ozenne à Toulouse, il est actuellement étudiant en deuxième année à Grenoble Ecole de Management et ... en Master 1...
Site :
http://www.ecoles2commerce.com
Thèmes liés : ecole formation d'avocat paris / ecole d'avocat paris 12 / ecole d'avocat paris / ecole d avocat paris / ecole d'avocat toulouse
Céline Verbrouck avocat spécialisé en droits des étrangers ...
Céline Verbrouck - avocat spécialisé en droits des étrangers - de l'immigration - familial international
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Voir ses publications
RCB 0848.839.377
Experte en droit d'immigration belge, Céline Verbrouck s'est vue reconnaître par l'Ordre des avocats le titre d'avocate...
Date: 2018-01-14 14:59:20
Site :
http://www.altea.be
Droit du travail et motifs de licenciement : les conseils ...
Licenciement pour motif économique
Perdre son emploi en ces temps de conjoncture économique difficile est une véritable épreuve dans la vie d'un salarié, qui a de nombreuses répercussions, tant sur le plan psychologique que financier. Il est alors judicieux de s'entourer de l'aide d'un avocat expérimenté en droit du travail afin d'étudier en détail les motifs invoqués par votre...
Site :
avocats-picovschi.com
Thèmes liés : convention collective cabinet d'avocat licenciement / convention collective personnel salarie cabinet d'avocats / cabinet d avocats droit du travail / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires
Alpha Conseils - Cabinet d'avocats spécialiste en droit ...
Me David DUBUISSON
Responsable du département droit des affaires
Maître David DUBUISSON, ancien conseil juridique, a prêté serment en 1995 et est inscrit au Barreau d'AGEN.
Maître David DUBUISSON intervient dans les différents domaines du droit des affaires.
Titulaire de la spécialité en droit des sociétés et avocat polyvalent, il intervient dans les différents domaines du droit...
Site :
http://www.alpha-conseils-avocats.fr
Un avocat gratuit, est-ce possible ? - mon-avocat.fr
Un avocat gratuit, est-ce possible ?
Un avocat gratuit, est-ce possible ?
08/03/2017 - Par mon-avocat.fr
Dans une société de plus en plus judiciarisée, le rêve de tout justiciable est de trouver un avocat gratuit pour des problèmes nécéssitant une prise en charge judiciaire ou des conseils juridiques.
Il est cependant très improbable de trouver un avocat traitant sans frais un dossier....
Site :
https://www.mon-avocat.fr
Avocat droit securite sociale Paris, avocat litige ...
Vous êtes ici : Accueil > Domaines de compétences > Autres domaines de compétences > Droit de la sécurité sociale
Avocat en droit de la sécurité sociale - Paris 8
En sa qualité d'avocat au Barreau de Paris, Isabelle CHATIN assiste ses clients, particuliers ou entreprises, dans le cadre de leurs litiges avec les organismes de sécurité sociale, à titre amiable ou...
Site :
chatin-avocat.com
Le boom de la protection juridique - L'Argus de l'Assurance
Les souscriptions pour une assurance de protection juridique ne cessent d'augmenter. Autrefois noyées au milieu des garanties, elles ont bénéficié d'une visibilité portée par l'État, désireux de faire accéder les citoyens au droit. Mais les assureurs restent vigilants sur les coûts qui s'alourdissent.
«Soyez prêt à défendre vos droits » : l'appel de la plaquette d'information...
Site :
http://www.argusdelassurance.com
Thèmes liés : assurance protection juridique et aide juridictionnelle / societe d'avocats forme juridique / avocat droit de l'internet / avocat droit de l immobilier / aide juridictionnelle et protection juridique
Avocat à Montréal droit familial et de la construction
514-499-2010 ext.25
Droit de la construction :
Lorsque vous traitez avec un architecte ou un entrepreneur, certains problèmes peuvent survenir tels que des erreurs de livraison, d'estimation de coûts ou encore la piètre qualité de travail. Dans ce type de conflit vous voulez le meilleur avocat en droit de la construction possible, celui qui va vous rassurer et faire en sorte que vos droits...
Site :
azranassocies.com
Le guide des successions sur le site de l'Etat de ... - GE.CH
1. Qui sont les héritiers ?
Les héritiers sont désignés:
par la loi Règle de droit Ensemble des règles de conduite qui gouvernent les rapports entre les hommes et dont le respect est assuré par l'autorité publique (droit objectif). Désigne également les prérogatives attribuées à un individu (droit subjectif). écrite à portée générale et impersonnelle, applicable à tous, votée...
Site :
http://ge.ch
Thèmes liés : appel jugement tribunal d'instance avocat obligatoire / tribunal d'instance representation avocat / avocat droit de l'internet / avocat droit de l immobilier / demande d'assistance juridique geneve
Combien Coûte un Divorce Pour Faute? | Aide Financière
Combien Coûte un Divorce Pour Faute?
mais aussi à l'amiable, par consentement mutuel, sans avocat, l'aide juridictionnelle...
Il est rare que l'amour dure toujours. Et un divorce, je ne vous apprend rien, peut coûter très cher. Le prix d'une procédure de divorce varie selon qu'il y ait consentement mutuel ou non, des enfants, une maison... Adultère ou pas ! Quelles sont les conséquences...
Site :
http://aide-financiere.net
Conseils juridiques en ligne : Question avocat conseil en ...
Conseils Juridiques En Ligne répondront à toutes vos demandes. Notre plateforme de consultation juridique en ligne s'adresse aussi bien aux particuliers (personnes physiques) qu'aux entreprises, collectivités et organismes publics (personnes morales) qui ont besoin de l'aide de juristes et d'avocats afin de les informer, conseiller et accompagner à trouver la solution adéquate en vu de...
Accueil - Juristes Associés BFC
Baux commerciaux
NOTRE CABINET
La société JURISTES ASSOCIES B.F.C. est un cabinet d'avocats d'affaires partenaire quotidien des TPE, PME et chefs d'entreprises. Il est composé de professionnels du droit expérimentés, secondés par des assistantes juridiques performantes. En proposant à ses clients une offre de services complète et adaptée aux besoins des entreprises dans ses domaines de compétence, le Cabinet JABFC a connu un développement...
Site :
http://www.juristesassociesbfc.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d avocats d affaires / cabinet avocat d affaires / cabinet d'avocat entreprise
Abeille & Associés Avocats, Marseille
www.abeille-associes.com - Le Cabinet ABEILLE ET ASSOCIES est un cabinet pluridisciplinaire, regroupant près de 35 avocats, qui interviennent dans l'ensemble des domaines du droit.
Pourquoi les salariés saisissent de moins en moins les prud'hommes
Pourquoi les salariés saisissent de moins en moins les prud'hommes? "Selon les chiffres issus du rapport annuel de la performance de la mission...
Date: 2018-06-22 11:57:13
Site :
http://www.findglocal.com
Procédure Civile : Le Jugement, Les référés, Les voies de ...
Le jugement, les référés, les voies de recours :
I. Le Jugement
Le jugement est l'acte par lequel le juge dit le droit et ordonne en conséquence les mesures nécessaires pour en assurer le respect.
Le jugement est prononcé soit sur le champ, soit à la date indiquée par le Président. Le jugement doit contenir l'indication :
- de la juridiction dont il...
Site :
http://carlscoaching.over-blog.com
Avocat défense des victimes Paris, spécialisée droit ...
AVOCATE A LA COUR
CABINET D'AVOCATS MARIE RUEFF & SOPHIE LACEUK - PARIS 20ÈME
Depuis sa création en 1996 par Maître Marie RUEFF, le Cabinet est attaché à la défense des victimes.
Structure à taille humaine, les membres du Cabinet apportent une écoute attentive aux victimes et à leurs proches, tout en leur prodiguant une assistance juridique spécialisée en vue d'obtenir la meilleure indemnisation possible de leurs dommages et...
Site :
http://www.avocat-rueff.com
EON-GAVORY Pascale Avocat Nantes - Droit du travail ...
Plan d'accès
Bienvenue
Parce qu'une affaire a toujours des implications dans votre vie, nous nous efforçons de créer une relation de confiance et de transparence avec vous, en toute confidentialité.
Le Cabinet EON-GAVORY Pascale est né de la volonté de promouvoir par la qualité du service un nouveau modèle d'exercice de la profession d'avocat.
Nous apportons un service juridique et judiciaire complet,...
Site :
http://www.eongavory-avocat.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat nantes droit des affaires / cabinet d avocats droit du travail / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d'avocat droit commercial
Avocat au Barreau de Marseille | Cabinet Dominique Mattei
D.E.S.S. de droit des Affaires
Diplôme de juriste Conseil d'Entreprise
Le Cabinet Dominique Mattei vous aide à résoudre vos affaires relevant du droit pénal, droit pénal des affaires, droit de la famille et droit du préjudice corporel. L'avocat intervient en qualité de conseils et en contentieux.
Situé 98 rue Grignan à Marseille (13), le secrétariat est ouvert du lundi après-midi...
Site :
http://www.cabinet-avocats-mattei.fr
FONDS DE COMMERCE | Maitre Gérard Doukhan
Cabinet d'Avocat spécialisé en ventes de fonds de commerce
Maître Gérard DOUKHAN - 01.42.65.50.64
L'acquisition ou la cession d'un fonds de commerce est un acte juridique d'une technicité complexe.
Sans être précisément défini légalement, le fonds de commerce est constitué, aux termes de l'article L.142-2 du Code de Commerce, d'une part par des éléments incorporels tels que le droit...
TOSI - BARANDAS x Avocats Bordeaux x Avocats à la cour
Les locaux bordelais, au coeur du centre ville historique, sont idéalement situés à proximité des Tribunaux Civils et de Commerce ; les locaux parisiens accueillent quant à eux une partie de la clientèle au centre de la capitale.
Parallèlement aux compétences traditionnelles attendues d'un Cabinet d'Avocats, la Selarl TGB a développé des savoirs-faire particuliers en matière de droit...
Site :
http://www.tgb-avocats.fr
Comment devenir fiscaliste - Expert comptable à Paris
Comment devenir fiscaliste ?
Comment devenir fiscaliste ?
Pourquoi devenir fiscaliste ? Il y a plein d'excellentes raisons de vouloir devenir fiscaliste : la passion pour la règlementation, la position stratégique du métier de fiscaliste, le salaire, ou encore l'envie de conseiller. Ne soyez plus dégouté par le mot « impôt », et laissez-vous tenter par la fiscalité.
Quelles formations...
Site :
https://www.l-expert-comptable.com
Thèmes liés : comment devenir avocat d affaire / salaire d'un avocat fiscaliste / comment devenir avocat paris / comment trouver un bon avocat fiscaliste / devenir avocat d affaires
Logiciels de caisse frauduleux : les risques fiscaux
Conclusion
Introduction
La presse écrite régionale a pu se faire l'écho de poursuites correctionnelles contre des pharmaciens [ 1 ] peu scrupuleux ayant eu recours à des logiciels frauduleux pour minorer leurs recettes taxables.
Même si certains d'entre eux ont été relaxés [ 2 ], d'autres ont été condamnés après contrôle fiscal et dépôt d'une plainte pour fraude fiscale par...
Date: 2018-01-14 13:55:16
Site :
http://www.fiscalonline.com
JBA - Cabinet d'avocats
Le cabinet JBA a été créé en 1995, sous la dénomination JANS, BUBLOT et associés.
Jean-Yves LEROUX a rejoint cette association en 2000 et Laurence THYRION en 2009.
Cette association d'avocats cherche à offrir à ses clients un service de qualité, en les orientant vers l'avocat qui, en son sein, connait et...
Site :
http://www.jba.be
Thèmes liés : cabinet d avocats d affaires / cabinet avocat d affaires / collaboration cabinet d'avocat / collaboration cabinet d avocat / cabinet d'avocats
Honoraires et tarifs : Combien coûte un avocat à Clermont ...
RAHON Avocats Clermont Ferrand - Riom
Nos honoraires
Combien coûte un avocat à Clermont-Fd / Riom ?
Conscient que la question du coût de l'avocat est une question importante, le cabinet a toujours opté pour la transparence en matière d'honoraires.
Pour autant nous considérons que le travail d'un avocat et les informations et conseils qu'il fournit se doivent d'être sérieux.
Dans un but...
Site :
https://www.rahon-avocats.fr
Nouvelles - Deveau Avocats
Directrice des ventes - Amérique latine, Métal 7
· Guillaum Dubreuil
Directeur, affaires publiques et relations publiques, Chambre de commerce du Canada
· Frédérick Gariépy
Gestionnaire promoteur, Forco Groupe immobilier
· Thi Be Nguyen
Conseillère, Bureau de la présidence (Affaires publiques), Banque Nationale
[Lire toute la nouvelle]
Deveau Avocats ouvre ses portes sur la...
Date: 2018-01-14 14:48:13
Site :
http://www.deveau.qc.ca
Maître Alain CHARDON - Avocat à NANCY - Spécialiste en ...
Plan d'accès
Bienvenue
Le Cabinet de Maître Alain CHARDON est né de la volonté de promouvoir par la qualité du service un nouveau modèle d'exercice de la profession d'avocat.
Il apporte un service juridique et judiciaire complet, tout en s'efforçant de répondre aux attentes spécifiques de ses clients.
Il vous accueille à NANCY du lundi au vendredi, sur rendez-vous.
Domaines de compétence
Maître Alain CHARDON a exercé la profession d'avoué près la Cour d'Appel de NANCY du 1er janvier...
Site :
http://www.chardon-avocat.fr
Thèmes liés : cour d appel avocat / cabinet d'avocat droit commercial / cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / profession d'avocat
Avocat Arles | Vincent FEBRUNET avocat barreau de Tarascon
Vincent Februnet
Cabinet d'avocat à Arles
Le Cabinet VF AVOCAT implanté sur ARLES, de Maître Vincent FEBRUNET avocat au barreau de TARASCON, vous propose ses services que vous soyez un particulier ou un professionnel.
Maître Vincent FEBRUNET, avocat à Arles et ses alentours, a choisi d'exercer dans une structure à taille humaine. Ainsi, le cabinet propose à chacun de ses clients une...
Site :
https://www.vf-avocat-arles.fr
Notre équipe d'avocats - Avocats Rouen - Boniface & Associés
Droit commercial - Droit des sociétés
Droit social (droit du travail, droit de la sécurité sociale, procédures TASS)
Droit bancaire
Droit des contrats, droit de la responsabilité
Droit des transports
Présentation :
Au terme d'un cursus universitaire suivi à ROUEN, où il obtenu une Maîtrise de Droit des affaires, Guillaume LECOUTURIER, finalise sa formation en obtenant à l'université de CAEN, le D.J.C.E. (Diplôme...
Site :
http://www.altajuris-rouen.com
Thèmes liés : juriste droit social en cabinet d'avocat / cabinet d'avocat droit social / cabinet d avocat droit social / cabinet avocat droit social / avocat conseil en droit social
Les 10 ténors du barreau - La DH - dhnet.be
Le talent d'orateur, l'éloquence et la persuasion sont autant de qualités pour un ténor du barreau
BRUXELLES Choisir un avocat, oui, mais comment? Face aux milliers de toges circulant dans les palais de justice de notre pays, la décision n'est pas chose aisée.
Une fois plongés dans le milieu, les ténors sortent toutefois rapidement du lot. Ceux dont le talent d'orateur saute aux yeux, ceux...
Site :
http://www.dhnet.be
Thèmes liés : cour d appel avocat / avocat au conseil d etat et a la cours / cours d avocat / qualite de l'avocat / qualite avocat d'affaires
Avocat Lyon 3 - avocat licenciement, droit social Lyon
Contactez-moi au 04 72 84 81 70
Avocat à Lyon : Maître Agnès DERDERIAN
La profession d'avocat est souvent méconnue et l'on a tendance à faire appel à un avocat uniquement lorsqu'une procédure est déjà engagée.
Or l'avocat peut vous aider à trouver une solution à un problème en amont d'une procédure, il a un devoir de conseil et en cas de procès vous défendra au mieux de vos...
Free Clinic - avocat gratuit, pro deo, aide juridique ...
Le service d'aide juridique « Infor Droits » de la Free Clinic
Dernière modification : 9 octobre 2009
Le service d'aide juridique de la Free Clinic propose des consultations individuelles (consultations de première ligne dans les principales branches du droit ; suivi de dossiers relevant du contentieux de l'aide sociale devant les juridictions du travail ; médiations familiales).
Les...
Date: 2018-01-14 15:15:11
Site :
http://www.freeclinic.be
Mon frère ne veut pas signer l'acte de notoriété ...
210 message(s) , Inscription le 26/11/2010
bonjour,
je suis exactement dans le même cas que vous depuis 2 ans et suis allé voir un conseil juridique qui m' a fait la réponse suivante
- le notaire doit faire en sorte que tous les ayants droits participent à l'élaboration de l'acte de notoriété
- la signature de l'acte n'entraîne pas l'acceptation de l'héritage
- l'acte de notoriété...
Site :
experatoo.com
Mon aide juridique : aide juridique en ligne | question ...
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Protection des données personnelles et respect de la vie privée
En application de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004,toute information relative à nos clients (vivante) identifiée ou identifiable, comme le nom, la date de naissance, une photo, une vidéo, une adresse e -mail ou un...
Fiscaliste : salaire, études, rôle, compétences – RegionsJob
Compétences présentes dans les CV*
*Compétences extraites automatiquement à partir des CV contenus dans la CVThèque Regionsjob
Compétences les + citées par les recruteurs
Masquer les stats Voir + de stats
Fiche métier Fiscaliste
Retrouvez sur la fiche métier fiscaliste toutes les informations utiles sur ce travail : Salaire, études, formation, rôle, description du poste fiscaliste,...
Site :
https://www.regionsjob.com
Recrutement avocat – Cabinet MBGR Avocat Paris 8, Cognac
Vous êtes ici : Accueil > Recrutement
Cabinet d'avocat MB & GR à Paris et Cognac - Recrutement
Installé dans le 8ème arrondissement de Paris et à Cognac, le cabinet MB & GR Avocats s'entoure tout au long de l'année de collaborateur et de stagiaires en droit des affaires et en droit...
Site :
https://www.mbgr-avocats.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat paris 8eme arrondissement / cabinet d'avocat paris 8 / recrutement cabinet d'avocat paris / cabinet d'avocat paris 8eme / cabinet d'avocat fiscaliste paris
Cabinet d'avocat en Savoie au Barreau de Chambéry | CPS ...
Philosophie de travail
Charte qualité et philosophie de travail, descriptif du cadre d'accueil et de prise en charge des clients
Au fil des années et des affaires représentées, le cabinet CPS Conseil a su se forger une réputation solide de sérieux et d'efficacité, tant du point...
Site :
http://www.avocat-cps-conseil.com
Thèmes liés : cabinet d avocats d affaires / cabinet avocat d affaires / cabinet avocat conseil d'etat / cabinet d avocats conseil / cabinet d'avocats
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Site :
http://www.info-encheres.com
Avocat droit du travail à Grenoble, droit social - Me NOEL
Contact
Avocat Droit du travail à Grenoble
Notre Cabinet situé à Annecy est composé d'Avocats en droit du travail à Grenoble qui interviennent régulièrement devant le Conseil de prud'hommes et la Cour d'appel de Grenoble dans différents domaines du Droit du travail et du Droit social. Prenez rendez-vous pour discuter de votre dossier.
Nous vous assistons en droit du travail à...
Site :
https://www.christophenoel.com
Thèmes liés : cabinet d avocats droit du travail / cabinet avocat droit social grenoble / cabinet avocat droit du travail / avocat expert droit du travail / avocat conseil droit du travail
Les 10 meilleurs avocats à Pontault-Combault, Seine-et-Marne
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KMS Partners - Avocats et médiateurs - Kileste - Messirel ...
T. +32 2 486 07 02
M. +32 475 23 12 82
Formation:
Licence en droit de l'Université Catholique (UCL), 1983
Formation de médiateur du Brussels Business Mediation Center
Parcours:
Associé et membre fondateur du cabinet, Patrick Kileste est licencié en droit avec grande distinction de l'Université Catholique de Louvain(UCL). Il a commencé ses activités au sein du Barreau de Bruxelles en...
Site :
http://www.kmspartners.be
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T. +32 2 486 07 02
M. +32 475 23 12 82
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Licence en droit de l'Université Catholique (UCL), 1983
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Associé et membre fondateur du cabinet, Patrick Kileste est licencié en droit avec grande distinction de l'Université Catholique de Louvain(UCL). Il a commencé ses activités au sein du Barreau de Bruxelles en...
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2017
La modification unilatérale de la répartition du temps de travail d'un salarié à temps plein n'est pas en-soi une cause de rupture du contrat de travail
En matière contractuelle, la modification par l'employeur d'un élément essentiel du contrat de travail - telle la modification des horaires de travail - sans l'accord écrit du salarié est une cause de rupture du contrat et...
André Ryan | Associé, avocat | BCF | Avocats d’affaires
LL.B. Université de Montréal (1993)
B.Sc. Université de Montréal (1990)
Profil
La version anglaise est disponible ici .
Me André Ryan est chef du secteur litige du cabinet, groupe qui compte plus de 65 avocats. Il concentre sa pratique de litige en matières commerciales, en droit administratif et en droit de l'emploi devant les tribunaux de droit commun et les tribunaux administratifs. Me...
Site :
http://www.bcf.ca
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet d'avocat droit commercial / cabinet conseil en strategie d'entreprise / cabinet conseil en strategie d entreprise
bordeaux-huissier.com | Étude Bonnamy-Vizoso | Huissier de ...
Protection de la Vie privée
Politique de protection de la Vie privée
Notre étude s'engage à respecter scrupuleusement la confiance que vous leur accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l'informatique, aux fichiers et aux libertés » de la cnil.fr ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles...
Site :
http://www.bordeaux-huissier.com
Avocat Maroc – Agréé près la cour de cassation
Agréé près la cour de cassation
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Avocat Maroc | Agréé près la cour de cassation
Bienvenue sur le site de Maître Bennaouar
Le site Web de Maître BENNAOUAR, Avocat agréé près la cour de cassation
Nous offrons nos prestations de conseil et d'accompagnement :
aux entreprises françaises qui ont des activités industrielles, commerciales ou de services au Maroc,
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La cours d'assise - Cours et exercices de procédure pénale ...
- de tout autre acte d'information jugé utile.
b) La jonction des procédures
Si pour un même crime plusieurs arrêts de renvoi ont été rendus contre différents accusés, le président de la cour d'assises peut ordonner la jonction des procédures.
Il le fait d'office ou sur réquisitions du MP. Cette jonction peut également être ordonnée quand plusieurs arrêts de renvoi ont été...
Date: 2016-11-24 05:25:51
Site :
http://www.opgie.com
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MONDE - avocats.notaires.over-blog.com
Sur le tarif des notaires
Le tarif des actes issus du monopole
L'analyse du tarif laisse aujourd'hui apparaitre de graves disparités et incohérences.
Que cela soit le rapport rédigé par l'IGF ou le contre rapport rédigé par le Conseil Supérieur du Notariat, seul le domaine immobilier est exposé.
Depuis plusieurs années, mon expérience m'a amené à faire différentes constations.
. Il...