Articles sélectionnés pour le thème : avocat specialiste droit social
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Avocats - alain-bensoussan.com
Réseau Lexing
Avocats
Alain Bensoussan Avocats Lexing s'appuie sur une équipe composée d'avocats et d'économistes technologues dont l'activité est dédiée au conseil et au contentieux du droit des technologies avancées.
Avocat à la Cour d'appel de Paris, spécialiste en droit des nouvelles technologies de l'informatique et de la communication, ainsi qu'en droit international et de l'Union...
Site :
https://www.alain-bensoussan.com
Demande de stage Avocat Stage en cabinet d'avocat Licence ...
Mobilité autour de votre lieu d'habitation : 1 >> 10Km
Lettre de motivation
Maitre,
Actuellement étudiante en droit, et me destinant à la profession d'avocat, je recherche un stage d'une durée de 2 à 6 mois en cabinet d'avocat.
Je me permets de solliciter un cabinet tel que le vôtre, où je pourrais non seulement appréhender tous les aspects de la profession d'avocat mais également et...
Site :
https://avocats.enligne-fr.com
Cabinet d'avocat spécialisé en droit rural droit ...
le Conseil d'Etat (en certaine matière).
Orale : de 120 à 250 euros HT.
Ecrite : sur devis.
DEFENSE
Toutes les prestations de défense peuvent faire l'objet d'une convention d'honoraires adaptée à chaque cas et mise au point en accord avec le client.
Jean Debeaurain
Associé du Cabinet Debeaurain & Associés, Jean Debeaurain est avocat inscrit au barreau d'Aix-en-Provence depuis...
Site :
http://www.cabinet-debeaurain.com
Avocats du droit du sport en France
Protéger la famille
Le droit du sport pour apporter un cadre juridique au monde sportif
Face au développement économique et social important qu'a connu le sport ces dernières années, la nécessité d'instaurer un droit du sport s'est imposée, afin d'ériger des lois apportant un cadre juridique à l'univers sportif, son organisation, son fonctionnement et aux différents acteurs composant...
Site :
http://www.avocatdroitdusport.com
Thèmes liés : association avocat droit du sport / avocat specialiste droit securite sociale / avocat specialiste droit du travail / avocat specialise dans le droit du travail / avocat specialiste droit social
Revue fiduciaire : actualité et information juridique ...
FEUILLET HEBDO N° 3647 du 09 juin 2016
Code des douanes de l'Union : refonte majeure ou simple évolution ?
Le 1er mai 2016 est entré en vigueur le code des douanes de l'Union (CDU), lequel remplace le code des douanes communautaire (CDC).Le CDU est accompagné de ses dispositions d'application qui prennent la forme de r�?glements délégués et de r�?glements d'exécution.Bien que le...
Site :
http://revuefiduciaire.grouperf.com
Avocat penaliste Paris 16, cabinet avocat droit pénal Paris
Yacine THIAM Avocat pénaliste Paris
Avocat au Barreau de Paris
Maître Yacine THIAM intervient principalement en droit pénal général et spécial (homicide, braquage, trafic de stupéfiants, violences, vol, atteintes à la vie privée, harcèlement... ) ainsi qu'en droit pénal des affaires (escroquerie, abus de biens sociaux, abus de confiance, délits boursiers...) et, ce, devant toutes les juridictions répressives de France. Maître Yacine THIAM conseille et assiste également ses clients dans le cadre de procédures à l'étranger (Union Européenne et Afrique...
Site :
http://www.avocat-thiam.com
Avocat Reims - Cabinet d'avocats PELLETIER et Associés
Héritier d'une longue tradition familiale, Christian PELLETIER, Docteur en Droit,
Sciences Politiques Paris, créa ce Cabinet à REIMS en 1959.
La sixième génération d'Avocat reprend le flambeau avec Thierry PELLETIER,
accompagné de Carole DEWILDE et Anne-Claire MOSER-LEBRUN, où ensemble,
ils développent leur savoir-faire avec rigueur, au service du client, bien au-delà de la...
Site :
https://www.avocats-pelletier-associes.fr
Avocat au barreau de Nancy - Maître Alexandre Bouthier
Contact
Alexandre Bouthier, Avocat en droit Pénal à Nancy
Bienvenue sur le site de Maître Alexandre Bouthier, spécialiste en droit pénal au Barreau de Nancy, dans la région Lorraine. Connu et reconnu en droit...
Site :
http://www.bouthier-alexandre-avocat.fr
Thèmes liés : avocat droit penal des affaires / avocat specialiste droit des affaires / avocat specialiste droit social / avocat en droit des affaires / avocat droit commercial
GARDACH & ASSOCIÉS | Société d'avocats interbarreaux
- Constitution de sociétés - Fusions et acquisitions
- Restructuration d'entreprises
- Cession de baux et cession de fonds de commerce
- Rédaction de baux
- Rédaction de contrats et de documents commerciaux
* Qu'est-ce que le droit collaboratif ?
Un processus offrant une alternative aux contentieux judiciaires. Le droit collaboratif est un nouvel outil que les avocats formés peuvent mettre...
Site :
http://www.gardach-associes.com
SVZ | Sekri Valentin Zerrouk - SVZ | Cabinet d'avocats d ...
Issus de cabinets français et internationaux réputés (Gide Loyrette Nouel, Willkie Farr & Gallagher, Jones Day, Baker et McKenzie, Allen & Overy, Brandford Griffith et Associés, Lefèvre Pelletier & Associés, Darrois Villey...), nous allions rigueur, esprit d'entreprise, expertise et pragmatisme. Nous nous attachons à vous apporter un service personnalisé à forte valeur ajoutée.
Nous...
Site :
http://svz.fr
Droit comparé — Wikipédia
Étymologie[ modifier | modifier le code ]
Comparaison vient des mots latins cum (avec), et par (égal). La comparaison au sens étymologique peut donc être définie comme mettre ensemble de manière égale. Le droit comparé exige donc que les droits soient étudiés de la même manière, sans préjuger de la supériorité de l'un sur l'autre.
La comparaison est une méthode utilisée par la...
Date: 2018-01-12 22:09:24
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : avocat en droit international etudes / avocat en droit international public / avocat droit international prive / avocat droit commerce international / avocat droit international france
Avocat Avignon - Cabinet Vancraeyenest & Mestre
Informations sur le droit et le code
Le droit administratif règlemente
les relations entre les collectivités et établissements publics ;
les relations entre les particuliers et l'administration publique ;
L'administration peut être tenue pour responsable d'un sinistre aux particuliers, l'Avocat a pour rôle de faire valoir vos droits à indemnisation.
Le Code de commerce régit
l'organisation...
Site :
http://www.mestre-vancraeyenest-avocats-avignon.f
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal / cabinet d avocats droit du travail / role de l avocat de la defense / cabinet d'avocat droit social
Service juridique qui couvre tous les domaines du droit
Litige dans le secteur commercial
Nos collègues du secteur litige conseillent plusieurs clients de notre département du droit des affaires dans tous les types de litige commercial.
Pour plus de détails, consultez la page Litige et résolution des différends.
Des solutions justes et efficaces.
Vous y avez droit.
Depuis plus de 50 ans, BEAUVAIS TRUCHON joue un rôle de premier plan dans le...
Avocats | Droit médical, pharmaceutique et santé | Paris Lyon
o Droit de la responsabilité
o Droit social
o Droit de l'urbanisme et de la construction
o Droit administratif général
o Droit public économique
Contentieux spécifiques du droit de la santé :
o Contrats médecins/cliniques
o Organisation sanitaire (SROS et SIOS) des établissements de santé
o Autorisations d'activité de soins et d'équipement lourd des établissements de santé
o...
Site :
http://musset-associes.com
Thèmes liés : avocat droit de l immobilier / avocat specialiste droit securite sociale / avocat droit urbanisme lyon / avocat droit public lyon / avocat droit public paris
HDLA – Avocats, cabinet de droit public et droit privé des ...
Articles et ouvrages
Formations
HDLA - Avocats accompagne ses clients sur l'ensemble des branches du Droit relatives à l'intervention publique sur les activités économiques. HDLA - Avocats met à leur disposition le plus haut niveau d'expertise et de compétences techniques recouvrant les domaines suivants :
Droit public économique
Mise en oeuvre et rédaction d'une convention ad hoc pour un...
Site :
http://hdla-avocats.com
Eden-Avocats [Cécile Madeline]
cécile madeline
Avocat Associée
Cécile MADELINE est diplômée des facultés de droit de Rouen 1995 (Licence de droit privé) et Montpellier 1997 (DU sciences criminelles, DEA droit privé fondamental). Elle est avocate et inscrite au Barreau de Rouen depuis Février 1998, date de sa prestation de serment. D'abord collaboratrice de Me Hugues VIGIER, Cécile MADELINE a ouvert son propre...
Site :
http://www.eden-avocats.com
Constitution 1978, Espagne, MJP
Constitution espagnole, adoptée par le peuple espagnol le 6 décembre 1978 a été modifiée par :
- la loi constitutionnelle du 27 août 1992 : art. 13, al. 2 (droit de suffrage passif) ;
- la loi constitutionnelle du 27 septembre 2011 : art. 135 et disposition additionnelle (règle d'or budgétaire).
Constitution espagnole,
Approuvée par les Cortès lors des séances plénières du Congrés...
Site :
http://mjp.univ-perp.fr
Personne morale en droit français — Wikipédia
Personne morale en droit français
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir personne morale .
Le droit français reconnaît l'existence de personnes morales.
Sommaire
Droits et obligations particuliers aux personnes morales[ modifier | modifier le code ]
Les personnes morales ont des droits qui les font assimiler à...
Date: 2018-01-06 23:38:32
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : societe d'avocats forme juridique / societe d'avocats / societe d avocat / avocat droit public / tribunal d'instance avocat ou pas
Plus de 7 000 abus de biens sociaux qualifiés par les ...
Deux textes punissent l'abus de bien social en droit marocain. Il y a d'abord l'article 107 de la loi 5-96 sur la SARL, la SNC, la SCS, SCA et la SP qui énonce que «seront punis d'un emprisonnement de un à six mois et d'une amende de 10 000 à 100 000 dirhams ou de l'une de ces deux peines seulement, les gérants de sociétés qui, de mauvaise foi, auront fait, des pouvoirs qu'ils possèdent...
Site :
http://lavieeco.com
Thèmes liés : avocat specialiste abus bien social / societe d'avocats / societe d avocat / avocat specialiste droit des affaires / avocat specialiste droit social
Avocat fiscaliste et droit public à Nice et Marseille ...
Contact
Avocat spécialiste en droit fiscal et administratif à Avignon
Avocat fiscaliste et de droit public à Marseille, Nice et toute la région PACA et, via un avocat-défenseur monégasque, à Monaco
Un problème, une difficulté juridique ? Le plus délicat, pour leur résolution, est d'identifier, au sein d'une profusion de textes et de décisions de jurisprudence, le raisonnement ou la référence adaptée. Il y faut une connaissance précise de ces éléments (qu'il s'agisse de droit fiscal, d'urbanisme, de responsabilité, d'élections départementales ou régionales, ou de toute autre question de droit public en général)......
Site :
http://www.jurisplus.net
Thèmes liés : avocat specialise droit public marseille / cabinet avocat droit public marseille / cabinet d avocat en droit fiscal / cabinet d avocat droit public / avocat specialise droit public lyon
avocat-schmitt
La galerie photos
Le cabinet de Maître Jean-Philippe SCHMITT, Avocat au barreau de Dijon
Diplômé de l'université de Bourgogne et titulaire d'un Diplôme d'Etudes Supérieures Spécialisées en Droit des Affaires, Jean-Philippe SCHMITT est Avocat au Barreau de Dijon depuis 1999.
Après avoir exercé plusieurs années comme avocat associé, Jean-Philippe SCHMITT a créé son cabinet en s'installant dans des bureaux situés à deux pas du Palais de Justice.
Pour assurer le suivi et le traitement des dossiers qui lui sont confiés, il est assisté de Me Florence DELHAYE, Avocate, et de Mme Carole BUGGIO, secrétaire assistante.
Fort de son...
Site :
http://avocat-schmitt.com
Prud'hommes : le nouveau monopole des "défenseurs ...
Prud'hommes : le nouveau monopole des "défenseurs syndicaux" attaqué devant le Conseil d'Etat
jeudi 27 octobre 2016 par Alain HINOT
La restriction de la liberté syndicale imposée par le décret « Macron » du 20 mai 2016 relatif « à la justice prud'homale et au traitement judiciaire du contentieux du travail » qui interdit dorénavant à toute organisation syndicale de salariés non...
Date: 2018-01-14 07:55:24
Site :
http://chronique-ouvriere.fr
Exercer au Québec | Ordre des avocats de Paris
Mis à jour le 28.03.2017
Réglementation locale de l'exercice professionnelle
Pour exercer la profession d'avocat au Québec, les avocats français disposent de trois options :
Option n°1 : devenir avocat au Québec par la voie classique
Suivre une formation théorique universitaire d'une durée de 3 ans dans l'une des six facultés de droit du Québec en vue d'obtenir le baccalauréat en droit...
Date: 2018-01-14 14:50:03
Site :
http://www.avocatparis.org
Comment devenir juriste ? Définition, compétences ...
Liste des formations pour devenir
juriste
Consultez la liste des formations
Juriste : tous les détails sur ce métier !
Vous avez envie de devenir juriste ? Vous vous demandez quelles études suivre pour exercer ce métier ? Diplomeo vous explique comment devenir juriste et en quoi consiste cette profession.
Qu'est-ce qu'un juriste ?
Le juriste est un spécialiste du droit (fiscal, social,...
Site :
https://diplomeo.com
Procédure de saisie immobilière : le commandement de payer ...
Procédure de saisie immobilière : le commandement de payer valant saisie
La signification du commandement de payer au débiteur saisi
Le créancier saisit l'immeuble par acte signifié au débiteur ou au tiers détenteur.
C'est le créancier poursuivant qui prend l'initiative de faire signifier par acte d'huissier de justice le commandement de payer.
Lorsque l'huissier de justice doit délivrer...
Site :
http://www.toledano-canfin-avocats.fr
Thèmes liés : procedure saisie immobiliere avocat / procedure saisie immobiliere / avocat specialiste droit bancaire / avocat specialiste droit des affaires / avocat specialiste droit immobilier nice
eurolex Multijuris
La société d'avocats VIAL - PECH de LACLAUSE - ESCALE - KNOEPFFLER est membre de MULTIJURIS EUROPE.
Ce réseau d'avocats européens est composé de professionnels qui privilégient la qualité de la relation avec leurs clients et dont la compétence est reconnue tant dans le domaine judiciaire que juridique.
Lors de sa création en 1947, le Cabinet développait exclusivement une activité d'avocat plaidant de type contentieux. Très rapidement est cependant apparue la nécessité de faire bénéficier ses clients des...
Date: 2018-01-14 15:51:18
Site :
http://www.eurolex.fr
The Legal 500 Paris > Paris - The Clients Guide to the ...
Classé parmi les meilleurs spécialistes de la matière par les guides français et internationaux, Flichy Grangé Avocats est un Cabinet entièrement dédié au droit social. Des équipes complémentaires et impliquées :Avec des avocats issus de formations très variées (université, IEP Paris, HEC, etc.) et d'horizons professionnels différents (Professeurs d'université, juristes...
Site :
http://www.legal500.fr
Pourquoi l’agression de Placé réjouit-elle autant les ...
Pourquoi l'agression de Placé réjouit-elle autant les Français ?
Publié le 8 septembre 2017 - par Thierry Michaud-Nérard
- 15 commentaires
- 3 108 vues
Francis Bergeron : « Placé boxé et dégoûté ! C'est l'histoire de l'arroseur arrosé. Jean-Vincent Placé, homme de gauche, écologiste, franc-maçon du Grand Orient (GOF), fait partie des plus chauds partisans de l'accueil migratoire...
Site :
http://ripostelaique.com
Thèmes liés : certificat d aptitude a la profession d avocat / profession d'avocat en france / devenir avocat d affaires / avocat cour d appel versailles / avocat defenseur des droits de l'homme
Livre noir des procédure - SECURITE SOCIALE
GUIDE FORMULAIRE DE PROCEDURE CIVILE - 6e EDITION - LIVRE NOIR DES PROCEDURES
DROIT SOCIAL DROIT DE LA SECURITE SOCIALE > SECURITE SOCIALE
SECURITE SOCIALE
Textes : - Code de la sécurité Sociale (article L. et R. 142-1 et suivants)
- Loi n°46-2339 du 24 Octobre 1946 portant réorganisation des contentieux de la sécurité sociale et de la mutualité...
Date: 2013-12-17 14:51:20
Site :
http://jpparis.avocatparis.org
Formation juridique à distance : admission, débouchés...
que vous visez
Formation Juridique à distance : tous les détails !
S'entourer de spécialistes des questions juridiques ou d'avocats spécialisés est devenu obligatoire pour toutes les entreprises. C'est pourquoi il existe de plus en plus de formations à distance permettant de former de véritables juristes d'entreprise protégeant les intérêts de l'entreprise.
Présentation des formations juridiques à distance
Vosu souhaitez vous lancer dans une carrière juridique ? De nombreuses écoles...
Site :
https://diplomeo.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat entreprise / avocat d'entreprise formation / juriste droit social en cabinet d'avocat / cabinet d'avocat droit social / cabinet d avocat droit social
ERYS – Formation Ressources humaines et management sur Paris
ERYS Formations en 6 chiffres clés
2016, la certification OPQF
ERYS est certifié ISQ-OPQF depuis 2016, un label qui valide notre professionnalisme et vous garantit la qualité de nos prestations, avant, pendant et après la formation. ERYS est validé DATADOCK.
180 entreprises clientes
180 entreprises de toutes tailles et de tous secteurs nous ont fait confiance en 2016, en collaborant avec...
Site :
http://www.erys.fr
Editions Législatives | Santé, bioéthique, biotechnologies
La réponse à chacune de vos problématiques
Santé, bioéthique, biotechnologies
La réponse à chacune de vos problématiques
Face à une réglementation en perpétuel changement, cette documentation vous permet de trouver rapidement des réponses opérationnelles et les textes de référence associés.
À partir de 1163 EUR HT
Des commentaires approfondis sur les enjeux éthiques de la...
Avocat Paris - Cabinet Richard Cohen et Associés
Formulaire de contact
Cohen & Associés, Cabinet d'avocats à Paris
Vous recherchez un cabinet d'avocats à Paris, spécialisé en droit et contentieux immobilier ? Vous avez besoin de conseils et d'expertise juridiques dans les domaines de la construction, de l'urbanisme et de l'immobilier ?
Le cabinet d'avocats Cohen et Associés est installé à Paris depuis 1996. Le fondateur du cabinet,...
Site :
https://www.cohen-avocats.fr
L'équipe | ODC Ouest Défense Conseil - Avocats à Angers ...
Nicolas ORHAN
Avocat depuis 1994
Après avoir travaillé pendant 8 ans au sein d'un cabinet angevin, Nicolas ORHAN a créé le cabinet d'Angers, rue Eblé en 2002 puis celui de Beaufort en Vallée en 2003. Il intervient dans de nombreux domaines d'activités et a pu connaitre de nombreux procès qui lui valent aujourd'hui une expertise reconnue.
Florent DELORI
Avocat depuis 2003,
Florent DELORI a...
Site :
http://odc-avocats.fr
Lexem Avocats - Cabinet d'avocats à Montpellier et Sète ...
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DROIT DE LA FAMILLE
Le Cabinet d'avocats LEXEM CONSEIL vous guide pour toutes les procédures intéressant le droit de la famille et les problématiques s'y rapportant.
Lire la suite...
DROIT FISCAL
La fiscalité impacte au quotidien la vie des entreprises et des particuliers comme un paramètre incontournable à toutes décisions stratégiques.
Un Cabinet à la pointe
Les associés du Cabinet...
Site :
http://lexem-avocats.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit social montpellier / cabinet d avocats droit du travail / cabinet d'avocat droit social / cabinet d avocat droit social / cabinet avocat conseil d'etat
Serpil Levet Avocat à Seynod, Annecy : Barreau d'Annecy ...
Annecy, Annecy-le-Vieux, Alby-sur-Chéran, Cran-Gevrier, Faverges, Meythet, Poisy, Rumilly, Seynod...
Nous intervenons également dans toute la Région Rhône-Alpes (Chambéry, Grenoble, Lyon, Saint-Étienne...).
Maître Serpil Levet-Terzioglu est avocat au Barreau d'Annecy .
Depuis le 1er janvier 2016, Me Serpil Levet-Terzioglu est associée avec Me Myriam Quéré, avocat au barreau d'ANNECY. Le...
Site :
http://www.levet-avocats.com
L'avocat dans les procédure pénale applicable aux mineurs ...
Domaine thématique-Politique de l'enfance et de la jeunesse
Le rôle de l'avocat dans les affaires pénales concernant les mineurs
Afin d'assurer une défense de qualité, les règles internationales appellent à renforcer la formation des avocats pour mineurs et plaident pour qu'ils respectent la perspective du jeune qu'ils défendent
Pertinence pratique:
La nouvelle procédure pénale...
Date: 2018-06-24 10:48:43
Site :
http://www.skmr.ch
Thèmes liés : avocat defenseur des droits de l'homme / role de l avocat de la defense / avocat specialise en droit penal des affaires / formation avocat d affaire / avocat droit penal des affaires
Avocat à pourcentage SAAQ, Responsabilité civile | Défense ...
NE VOUS BATTEZ PAS SEUL.
Nous pouvons vous aider.
NOTRE EXPERTISE
Avocat droit administratif & droit civil
Lambert Avocat Inc. est un cabinet qui oeuvre principalement en droit administratif ( SAAQ , CNESST , aide sociale, Retraite Québec, IVAC ) et en droit civil (responsabilité civile et assurances).
Notre pratique se concentre sur la défense des droits des accidentés et des démunis devant...
Site :
https://lambertavocatinc.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit social / cabinet d avocat droit social / cabinet d avocats droit du travail / aide avocat droit du travail / classement cabinet avocat droit social
Paris – AVOCAT DROIT DE LA SECURITE SOCIALE
Home / Paris
Droit de la Sécurité Sociale
En droit français, les grandes lignes des conditions d'adoption des projets de loi de financement de la sécurité sociale sont fixées par la Constitution de 1958
Tout d'abord, en matière d'accidents du travail, la loi du 9 avril 1898 reconnaît la responsabilité sans faute de l'employeur qui peut s'assurer pour y faire face. Cette loi a également eu une incidence considérable en droit civil eu égard au régime de la responsabilité pour faute de l'employeur...
Site :
http://www.avocat-droit-securite-sociale.com
Thèmes liés : avocat specialiste droit securite sociale / avocat paris securite sociale / avocat specialiste droit social paris / avocat droit social paris / avocat droit travail salarie paris
Geneviève Herinckx - Avocate et Médiatrice familiale
Vous rencontrez des difficultés de couple au point de songer à vous séparer ?
Vous êtes en conflit avec conjoint et ne parvenez pas à vous entendre ?
Vous ne savez pas comment régler les modalités de votre séparation ou de votre divorce: hébergement des enfants, questions alimentaires, sort de la maison commune et du patrimoine familial...
Vous ne savez pas si vous souhaitez introduire...
Site :
http://genevieveherinckx.be
Thèmes liés : association avocat droit familial / avocat de l association / association d avocat / avocat droit familial bruxelles / avocat droit familial
Avocat droit social Rennes Cabinet Chaudet - 02 99 79 31 56
CONTACT
02 99 79 31 56
N'oubliez pas une chose, si votre question est : « ai-je besoin d'un avocat dans ma situation ? », la réponse est très certainement positive, au moins pour vous aider à y voir plus clair.
Installé à Rennes dans le ressort de la cour d'appel de Rennes, le cabinet d'avocat de Maitre Jean-David Chaudet, spécialiste en procédure d'appel (ancien avoué de la cour), vous accompagne dans toutes vos procédures devant la cour d'appel de Rennes.
Que vous soyez un particulier ou une entreprise, Maître Chaudet met...
Site :
https://cabinet-chaudet.stacova.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit social rennes / cabinet d'avocat droit des affaires rennes / cabinet d'avocat d'affaires rennes / cabinet d'avocat rennes / cabinet d avocat rennes
La Constitution de la Principauté d'Andorre
Andorramania > Art - Culture - Institutions > La Constitution de la Principauté d'Andorre
PREAMBULE
Le Peuple Andorran, en pleine liberté et indépendance, et dans l'exercice de sa propre souveraineté,
Conscient de la nécessité d'adapter les...
Site :
http://www.andorramania.com
Thèmes liés : avocat d'entreprise projet de loi / tribunal d instance constitution avocat / avocat specialiste droit securite sociale / avocat en droit international public / association des avocats pour la defense du droit des etrangers
AVOCAT - Lemoine avocat
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françois-xavier lemoine Avocat au Barreau de paris
Devenu avocat après une expérience de plus de dix ans en entreprise, notamment en qualité de gestionnaire de copropriété et de directeur juridique d'une entreprise sociale de l'habitat ; François-Xavier Lemoine décide de créer son cabinet, après avoir exercé auprès d'avocats spécialistes en droit immobilier, en qualité de collaborateur.
Il accompagne ses clients, entreprises et particuliers, dans les domaines du droit immobilier et du droit civil, plus particulièrement :
en droit des baux d'habitation et législation HLM (ex : rédaction...
Site :
http://www.lemoine-avocat.com
Thèmes liés : droit immobilier cabinet d'avocat / cabinet d'avocat droit social / cabinet d avocat droit social / avocats specialistes en droit immobilier / avocat droit de l immobilier
Les prud'hommes en dix questions clés - L'Express
Avant de saisir les Prud'hommes, il est préférable de mieux connaître le fonctionnement de ce tribunal qui donne raison, partiellement ou totalement, à 70% des demandeurs.
afp.com/Francois Guillot
Tout salarié peut saisir le conseil des prud'hommes pour les litiges relatifs au contrat de travail. Dans quels cas? Dans quels délais? Faut-il prendre un avocat? Comment se déroule la...
Site :
https://www.lexpress.fr
Thèmes liés : avocat pour conseil des prud'hommes / conseil juridique gratuit contrat de travail / conseil juridique contrat de travail / conseil gratuit d'un avocat en droit du travail / aide juridique contrat de travail
INT - Convention fiscale entre la France et l'Italie en ...
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2013-09-09T16:25:44.000+02:00
INT - Convention fiscale entre la France et l'Italie en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune - Règles d'imposition des différents revenus
1
Lorsqu'un résident d'un État reçoit des revenus qui proviennent de l'autre État où ils sont imposables conformément aux dispositions de la convention, l'État de la...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Master Droit médical et de la santé - Université Paris 8
Vous êtes ici : Accueil > FORMATIONS > Master Droit médical et de la santé
Master Droit médical et de la santé
Mention : Droit de la santé
Parcours :
Propriété industrielle et industries de santé
Droit de la gestion des établissements de santé sanitaires, sociaux et médico-sociaux
Droit médical et de la santé
Responsable de la mention : Béatrice PARANCE
Responsable du M1...
Date: 2018-01-14 17:49:23
Site :
http://www.univ-paris8.fr
Fiche métier : Avocat·e - Métiers.be - metiers.siep.be
« Le titre de "docteur" n'est pas suffisamment considéré en Belgique. Et ce d'autant plus qu'une fois le doctorat terminé ce n'est pas pour autant que l'on trouve un poste de professeur tout de suite ! »
Marc, Professeur à l'université et avocat à mi-temps, Lire l'interview
Monsieur B, Avocat, Lire...
Site :
http://metiers.siep.be
KMS Partners - Avocats et médiateurs - Kileste - Messirel ...
T. +32 2 486 07 02
M. +32 475 23 12 82
Formation:
Licence en droit de l'Université Catholique (UCL), 1983
Formation de médiateur du Brussels Business Mediation Center
Parcours:
Associé et membre fondateur du cabinet, Patrick Kileste est licencié en droit avec grande distinction de l'Université Catholique de Louvain(UCL). Il a commencé ses activités au sein du Barreau de Bruxelles en...
Site :
http://www.kmspartners.be
KMS Partners - Avocats et médiateurs - Kileste - Messirel ...
T. +32 2 486 07 02
M. +32 475 23 12 82
Formation:
Licence en droit de l'Université Catholique (UCL), 1983
Formation de médiateur du Brussels Business Mediation Center
Parcours:
Associé et membre fondateur du cabinet, Patrick Kileste est licencié en droit avec grande distinction de l'Université Catholique de Louvain(UCL). Il a commencé ses activités au sein du Barreau de Bruxelles en...
Site :
http://www.kmspartners.be
Pourquoi et comment saisir un avocat aux conseils ...
Les avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation conseillent et représentent les justiciables devant le Conseil d'État et la Cour de cassation. Ils appartiennent à un barreau spécialisé, l'Ordre des avocats aux conseils.
Ils entretiennent avec leurs correspondants, les avocats à la Cour, des liens étroits dans l'intérêt de leurs clients. Une fois l'affaire terminée par une...
Site :
http://ordre-avocats-cassation.com
Thèmes liés : avocat au conseil d etat et a la cours / avocat specialiste conseil d'etat / ordre des avocat au conseil d'etat / conseil de l ordre des avocat / avocat specialise conseil d'etat