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Avocat Nanterre - Maître Julia Azria
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Cabinet d'avocat à Nanterre (Barreau des Hauts-de-Seine)
Avocat au Barreau des Hauts-de-Seine, je vous reçois au sein de mon cabinet pour une assistance juridique dans les domaines du droit du travail, droit de la famille et droit civil. J'exerce auprès des particuliers et des professionnels. Je me tiens pour cela à votre disposition pour vous représenter devant les juridictions...
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Avocat droit du travail - cabinet-petroussenko.com
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Avocat droit du travail - Les contrats de Travail et licenciements dans les Cabarets et les Discothèques : la question des intermittents du spectacle
Home Non classé Avocat droit du travail - Les contrats de Travail et licenciements dans les Cabarets et les Discothèques : la question des intermittents du spectacle
201704.03
Avocat droit du travail - Les contrats de...
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Thèmes liés : cabinet d avocats droit du travail / convention collective nationale du personnel des cabinets d'avocats / avocat contrat de travail / avocat droit travail salarie paris / convention collective personnel salarie cabinet d'avocats
Cabinet Voltaire avocats - Droit social Lille - Paris ...
Voltaire Avocats progresse régulièrement dans les classements établis par le magasine Décideurs stratégie, finance, droit.
"Le cabinet s'impose avec efficacité dans le paysage du droit social et est en croissance continue. Il accompagne des entreprises de renom dans les secteurs de l'industrie et de la construction, ainsi que d'importantes PME. Il intervient en conseil - sur les conséquences sociales des restructurations et des contrôles...
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Avocat Lorient - Me Pascal RODRIGUEZ
Avocat depuis 2004, également titulaire d'un DEA de Droit Privé (Université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne) et d'un DESS Contentieux (Université de Rennes), mon Cabinet est installé à Lorient depuis 2011.
J'interviens dans les matières suivantes :
Droit Pénal (Tribunal de Police, Tribunal Correctionnel, Cour d'Assises, Assistance aux détenus, Aménagements de peines,...
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http://www.avocat-lorient-rodriguez.fr
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Action en référé devant le Conseil de prud’hommes | avocat ...
Action en référé devant le Conseil de prud'hommes
Qu'est-ce que le référé prud'homal
Le référé prud'homal, comme toute la procédure prud'homale, est une procédure d'urgence qui est réglementée d'une part par le Code du travail et d'autre part par le code de procédure civile.
Le référé prud'homal est une procédure judiciaire d'urgence qui permet d'obtenir très...
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http://www.avocat-ms.fr
Thèmes liés : avocat pour conseil des prud'hommes / avocat prud homme paris / conseil gratuit d'un avocat en droit du travail / conseil juridique formation / cabinet avocat conseil d'etat
Le cabinet du célébre avocat Eric Dupond-Moretti cambriolé ...
Le cabinet du célébre avocat Eric Dupond-Moretti cambriolé
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FAITS DIVERS - France Info a révélé mardi 15 septembre que le cabinet de l'ultramédiatique avocat Eric Dupond-Moretti avait été visité par des malfaiteurs ce week-end. Ils ont notamment emporté deux ordinateurs portables.
2015-09-15T19:57:00.000Z
Le service METRONEWS
Le nom d' Eric Dupond-Moretti résonne dans de nombreuses affaires judiciaires. Le roi du Maroc est récemment victime d'un chantage présumé ? C'est lui qui prend en charge la défense de Mohammed VI. Bernard Tapie veut protéger ses sociétés des attaques dont il se dit victime dans le dossier du Crédit...
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Thèmes liés : cabinet d'avocat en france / cabinet d avocat en france / cabinet avocat france / cabinet d avocats d affaires / cabinet avocat d affaires
noésis-avocats : droit de la propriété intellectuelle et ...
"Noésis Avocats, une équipe engagée aux côtés de ses clients.
Caroline Hiltgen-Lebouvier
Avocat Associé
Profil
Avocate depuis 1997, Caroline intervient exclusivement dans le domaine de la propriété intellectuelle (droit des marques, droit des dessins et modèles, droit d'auteur). Elle a en outre développé une expertise toute particulière en droit de la publicité en conseillant...
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Cabinet Dubois - Avocat Paris et Essonne
- Votre défense est notre priorité -
Inscrit au Barreau de
Paris (75) et d'Évry (91)
Depuis 1989, nous défendons avec énergie, détermination et professionnalisme ceux qui ont besoin d'un avocat compétent, disponible et à l'écoute de leurs problèmes.
Expérience
Nos années d'expérience nous ont amené à exercer dans de nombreux domaines juridiques (droit civil, droit commercial et des sociétés, droit du travail, droit pénal...), et plus particulièrement dans le droit de la famille (séparations, divorces, enfants, liquidation régimes matrimonial et successions...), dans les litiges employeurs / salariés...
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Le Cabinet Le Prado est un cabinet d’avocats à la Cour de ...
Didier Le Prado est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est...
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Nos équipes | Viajuris
Avocat counsel Contrats, concurrence et nouvelles technologies
Clotilde Forest est titulaire d'un DEA Droit des affaires, d'un DESS Droit des affaires et fiscalité et d'un DJCE (Université Lyon III - 1994) et d'un master of laws, LL.M.(Université d'Athens, Georgia, USA).
Elle est par ailleurs docteur en droit pour avoir rédigé une thèse sous la direction du Professeur Jacques Azéma sur les...
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Draghia Avocats | Cabinet d'avocats à Montréal
Équipe
Bogdan Draghia
Me Bogdan Draghia oeuvre dans le domaine du droit immobilier, de la construction et de la location commerciale ainsi qu'en sûretés. Il pratique aussi en droit municipal, de l'environnement et en droit administratif.
Bogdan a obtenu un diplôme en droit civil de l'Université de Sherbrooke en 2000 ainsi qu'un diplôme en common law de l'université Queen's en 2003....
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Thèmes liés : cabinet d'avocat montreal / cabinet d avocat montreal / cabinet d'avocat droit commercial paris / cabinet d'avocat droit commercial / grand cabinet d'avocat a paris
Les Avocats associés | Mars Avocats, Le cabinet
Marine FIANNACCA, associé gérant
Avocat au barreau de Paris
Maître Marine FIANNACCA est titulaire d'un Master II en droit des affaires obtenu au sein de l'Université Paris X - Nanterre en partenariat avec l'Université Catholique du Sacré Coeur de Milan, couronnant un double cursus universitaire en droit...
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Droit de la responsabilité - Michele Launay Avocat Paris
Notre Cabinet intervient dans le domaine du Droit de la Responsabilité que vous soyez victime ou auteur, responsable ou non.
Le Droit de la Responsabilité concerne toutes les activités humaines et peut être de nature civile, sociale, pénale ou administrative.
Il est donc omniprésent, inhérent à toute activité et relève dans certains cas, de manière transversale, de plusieurs de...
Date: 2018-01-14 11:40:18
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Avocat sécurité sociale Paris 16 – Avocat en droit social ...
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Avocat droit de la sécurité sociale à Paris 16ème
Le droit de la Sécurité Sociale traite des règles juridiques qui régissent la protection des individus contre des évènements dénommés risques sociaux. Il s'agit à titre d'exemple, de la maladie, du décès, du chômage etc.
La Sécurité Sociale est une...
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https://www.avocats-beniking.com
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La présidente et l’exécutif | Région Île-de-France
19 déc. 2017
La présidente - Valérie Pécresse
Valérie Pécresse est la présidente de la Région Île-de-France depuis le 18 décembre 2015, suite à sa victoire aux élections régionales avec 43,8% des suffrages. Après avoir démissionné de la fonction publique en novembre 2015, elle a démissionné de son mandat de députée des Yvelines le 19 janvier 2016, conformément à son...
Date: 2018-01-14 13:48:13
Site :
https://www.iledefrance.fr
Conseil en propriété industrielle — Wikipédia
Condition d'exercice de la profession[ modifier | modifier le code ]
En France , la profession de Conseil en propriété industrielle est une profession réglementée qui est obligatoire pour la représentation des tiers en matière de brevets , marques, dessins et modèles auprès de l' INPI . La représentation devant l'INPI peut néanmoins être réalisée par d'autres voies prévues par la...
Date: 2018-06-08 07:39:28
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Avocat spécialiste droit Immobilier Versailles Anne-Sophie ...
Avocat en Droit Immobilier
Année de prestation de serment : 2001
J'assiste les propriétaires dans l'ensemble des difficultés qu'ils peuvent rencontrer avec leur bien immobilier :
Maître Anne-Sophie Chevillard-Buisson
que ce soit lors de la construction du bien (désordres survenus avant ou après la réception, mise en oeuvre de la responsabilité des constructeurs par le biais des...
Avocat droit pénal des affaires à Paris : Edouard STERU ...
Edouard STERU est avocat depuis 2010, inscrit au Barreau de Paris.
Il a démarré sa carrière au sein du cabinet Bredin Prat auprès d'Éric Dezeuze se spécialisant en droit pénal des affaires. Cette expérience lui a donné la mesure des enjeux stratégiques et financiers des...
Site :
http://steru-baratte.com
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Avocat Franco Américain à Paris 7è arrondissement
Contact
Randy Yaloz, un avocat américain expert des questions liées à la création
Dans le Droit on dit souvent que ce sont nos clients qui nous font. Jeune avocat, collaborateur dans un grand cabinet, j'ai réalisé que le droit de la propriété intellectuelle était le domaine qui me passionnait le plus et dans lequel j'étais le plus efficace. Je suis devenu un expert de ce domaine,...
Site :
https://elc-paris.com
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Ordre des Avocats de Paris - bdp.avocatparis.org
Commission Harcèlement et Discrimination
Au cours de la dernière séance de l'année 2010, l'Ordre des avocats du Barreau de Paris a décidé de transformer la commission Discrimination en commission Harcèlement et Discrimination et le Bâtonnier en a confié la direction à Pierre Servan-Schreiber, MCO.
Son objectif est d'être une cellule d'écoute pour les avocats et les avocates qui...
Site :
http://bdp.avocatparis.org
Thèmes liés : ordre des avocat au barreau de paris / ordre avocat cour paris / ordre des avocat paris contact / ordre des avocat de paris / cabinet d'avocat a paris
Agathe Lévy-Sebaux | Ginestié Magellan Paley-Vincent
- vCard -
Droit et contentieux civils
Agathe Lévy-Sebaux intervient dans le cadre de contentieux devant les juridictions civiles tant pour des personnes physiques que pour des entreprises (droits des contrats, loi Evin).
Elle a une activité importante en droit des personnes et de la famille (divorces français et internationaux, liquidation de régimes matrimoniaux) ainsi qu'en droit des successions (partage amiable et contentieux successoral).
Elle est membre de la...
Site :
ginestie.com
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Maître Karine BERAL - 03 86 83 09 16
Je suis avocate au barreau de SENS et à la Cour d'Appel de Paris depuis le 1er janvier 1998.
Avocate généraliste, je suis installée en face du palais de Justice, à SENS.
Forte de 15 années d'expérience acquise dans divers cabinets, je...
Date: 2014-01-02 10:07:49
Site :
http://www.beral-avocat.com
Thèmes liés : avocat a la cour d'appel de paris / avocat cour d appel de paris / cour d appel avocat / avocat cour appel paris / cabinet d'avocat paris 16
Cabinet MOR, avocats spécialisée en droit de la santé, et ...
Cabinet MOR, avocats spécialisée en droit de la santé, et dommage corporel
Gisèle MOR
Pour rendre le meilleur service à nos clients, nous avons fait le choix de conserver une structure à taille humaine et très...
Site :
http://www.cabinet-mor.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit des affaires / cabinet d avocat droit des affaires / cabinet avocat droit des affaires / cabinet avocat droit des affaires paris / meilleur cabinet d'avocat a paris
Emploi Secretaire Avocat, recrutement | Jobrapido.com
Secrétaire Bilingue Anglais (H/F) (3273) (CDI)
Latham & Watkins, cabinet d'avocats international, recherche un secrétaire bilingue anglais (H/F) pour rejoindre...
Paris
Interregion
RESPONSABLE COMPTABLE / COMPTABLE UNIQUE Confirmé...
Site :
http://fr.jobrapido.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat recherche secretaire / recrutement secretaire cabinet d'avocat / secretaire dans un cabinet d avocat / emploi secretaire cabinet avocat / cabinet d'avocat anglais a paris
Avocat Melun, avocat divorce, droit des personnes Melun ...
Avocats à Melun
CABINET COLIN LAUVERGNAT, AVOCATS AU BARREAU DE MELUN
La plupart de nos actes et des évènements qui remplissent nos vies se trouvent régis par des règles de droit. Donner naissance à un enfant, devenir locataire d'un appartement, vendre ou acheter un bien immobilier, causer ou être victime d'un accident de la route, subir un licenciement, se séparer de son compagnon,...
Site :
http://www.cabinet-colin-lauvergnat.com
Thèmes liés : avocat melun divorce / avocat barreau melun / droit immobilier cabinet d'avocat / cabinet avocat droit societe paris / cabinet avocat droit societe
École nationale de la magistrature — Wikipédia
Géolocalisation sur la carte : Aquitaine
École nationale de la magistrature
Géolocalisation sur la carte : France
École nationale de la magistrature
Géolocalisation sur la carte : Bordeaux
École nationale de la magistrature
modifier
L'École nationale de la magistrature (ENM) est l'unique école de formation des magistrats de l' ordre judiciaire en France . Située dans le...
Date: 2018-01-07 00:00:33
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Avocat international Marseille avocat droit des affaires ...
Avocat international - Marseille : Maître Treves
Présentation du cabinet :
Créé en 1958, le Cabinet TREVES rayonne aujourd'hui dans le Sud-Est de la France.
Nos domaines de compétences recouvrent tous les aspects du Droit des Affaires tant en ce qui concerne le conseil juridique et fiscal que les litiges.
Nous proposons à nos clients, quel que soit leur secteur d'activité, une gamme...
Site :
avocat-treves.com
avocats paris caen droit public ppp
Classé en 2016 parmi les meilleurs cabinets de conseil juridique en France,
GB2A intervient principalement dans les domaines du droit public des affaires
et du financement de projets.
en savoir plus
GB2A AVOCATS est composé de 3 départements (Droit public...
Site :
https://gb2a-avocats.fr
Thèmes liés : cabinet avocat droit public des affaires / cabinet avocat droit public paris / avocat droit public des affaires / cabinet d avocat droit public / avocat droit public paris
Avocat fiscaliste à Paris - Cabinet 2CFR
Expert Comptable
A Propos de Maître THierry
Spécialisé dans le recouvrement, le contrôle fiscal et le pénal fiscal, Maître Thierry HUBERT apporte son expertise aux entreprises depuis 25 ans. Avant d'avoir exercé en cabinet, il a mené une longue carrière dans l'administration fiscale. Retour sur le parcours...
Site :
http://www.avocat-fiscaliste-2cfr.com
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Maître DERHY I Avocat en droit immobilier à Paris
Maître DERHY I Avocat en droit immobilier
Maître DERHY, avocat spécialisé en droit immobilier
Ce site a été créé par Maître Lorène DERHY dans le but d'apporter à ses client(e)s un complément d'informations à leur consultation et de présenter de façon exhaustive un échantillon de ses domaines de compétences. Il ne se substitue nullement à une consultation en cabinet, laquelle...
Site :
https://derhy-avocat.com
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Avocat spécialiste en droit immobilier à Versailles ...
Je vous rappelle Gratuitement
Avocat spécialiste en droit immobilier
Anne-Sophie CHEVILLARD-BUISSON est titulaire d'une maîtrise de droit mention « Carrières judiciaires et d'un DEA de Droit des contrats civils et commerciaux de l'Université de VERSAILLES SAINT QUENTIN EN YVELINES.
Elle a prêté serment en janvier 2001.
Après avoir exercé près de cinq ans au Barreau de PARIS en qualité de collaboratrice au sein du Cabinet HAMEL-SAULAIS & Associés, spécialisé en Droit immobilier, elle a choisi de rejoindre le...
Site :
https://www.ascb-avocat.fr
Avocat divorce Paris, Ile de France
Vous êtes ici : Accueil > Votre avocat
Avocat paris
Avocat au barreau de Paris, Laurence Mayer est également Docteur en Droit.
Le Doctorat en Droit est un diplôme et un grade universitaire supérieur décerné après...
Site :
https://www.avocat-paris-lmayer.com
Thèmes liés : avocat divorce paris ile france / avocat au conseil d etat et a la cours / avocat ile de france divorce / cabinet d'avocat en ile de france / avocat droit de famille paris
Cabinet Alain Garay, avocat à Paris
Né en 1960, bilingue de naissance français-espagnol, Alain Garay exerce l'activité d'avocat en France, en Europe et à l'étranger dans le domaine de la défense et de la protection des droits et des libertés.
Fort de l'expérience acquise au sein de la Direction Générale des Impôts et devant la Cour européenne des droits de l'Homme, son cabinet assure aux particuliers, aux...
Site :
http://www.garay-avocat.com
Avocat en Droit du Travail à Paris (Prud'hommes ...
Embauche , Période d'essai , Préavis
AVOCAT EN DROIT DU TRAVAIL
Avocat en droit du travail , Maître Sandrine ROLLIN vous conseille, vous assiste et vous représente devant les juridictions :
Avocat en droit du travail depuis 16 ans, Maître Sandrine ROLLIN propose un service de conseil, d'assistance juridique et également de représentation devant le Conseil de prud'hommes et la Cour...
Site :
http://www.avocat-rollin.fr
Thèmes liés : cabinet d avocats droit du travail / avocat conseil droit du travail / conseil juridique droit travail / cabinet avocat droit travail paris / avocat a paris en droit de travail
Droit de la propriété intellectuelle - Avocat Paris 16
Le Cabinet LATSCHA pourra donc vous apporter toute son expertise dans une phase de conseil :
contrat de cession de droit d'auteur
contrat de cession de marque
contrat de licence de marque
conseil dans le cadre d'un dépôt de marque
conseil dans le...
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https://www.latscha-avocats.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat propriete intellectuelle paris / cabinet avocat droit propriete intellectuelle / cabinet avocat propriete intellectuelle paris / cabinet d'avocat propriete intellectuelle / avocat droit propriete intellectuelle
Avocat droit de l'urbanisme Toulouse, avocat permis de ...
Vous êtes ici : Accueil > Droit de l'urbanisme
Avocat en droit de l'urbanisme à Toulouse
Vous envisagez d'entamer un projet de construction (permis de construire, permis d'aménager) conforme au code de l'urbanisme et au PLU, POS, carte communale ? Les conseils et l'aide du cabinet JURIADIS GRANS SUD et de votre Avocat en droit de l'urbanisme à Toulouse , Maître Lapuelle, vous permettront...
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https://www.avocat-lapuelle.com
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Cabinet Wojakowski - Avocat au barreau de Paris
Avocat au barreau de Paris
Famille - Enfants - Patrimoine
Accueil Presentation Compétences Publications Contact
Présentation
Avocat au barreau de Paris depuis plus de 20 ans, prestation de serment en 1994. Le cabinet Wojakowski s'est spécialisé en droit de la famille, des personnes et du patrimoine. La particularité de Maître Wojakowski a été de développer la défense des droits des...
Site :
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Faux et usage de faux - cabinet d'avocats droit pénal à Paris
Faux et usage de faux : définition et peines encourues
Le faux et usage de faux :
Partie 1 : Définition et sanction du faux
Constitue un faux toute altération frauduleuse de la vérité, de nature à causer un préjudice et accomplie par quelque moyen que ce soit, dans un écrit ou tout autre support d'expression de la pensée qui a pour objet ou qui peut avoir pour effet d'établir la preuve...
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cabinetaci.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit penal paris / cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal / cabinet d'avocat droit social paris / cabinet d avocat droit public
Laissez-vous guider et validez votre contestation - Avocat ...
Effectuez le paiement de votre contestation
Votre contestation est prête à être transmise au Centre National de Traitement du Contrôle Automatisé.
Nous vous rappelons qu'il s'agit d'une facture d'honoraires d'avocat soumise à une TVA de 20%.
Votre entreprise peut donc l'enregistrer dans sa comptabilité et en déduire la TVA.
160EURHT soit 192 EUR TTC Payer en ligne
AMENDE CONTESTÉE !
Madame,
Monsieur,
Votre contestation a bien été prise en compte et le Cabinet Dufour Associés...
Site :
http://www.maitredufour.com
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#5 DÉFAUT D'INFORMATION SUR LE LÉVOTHYROX®
SANTÉ ET DROIT À L'INFORMATION
Pour toute information complémentaire 09 78 23 00 00
#5 DÉFAUT D'INFORMATION SUR LE LÉVOTHYROX®
Cette action vous permet de :
Demander réparation au Laboratoire MERCK en raison préjudice résultant du défaut d'informations sur la nouvelle formule du LEVOTHYROX® et des effets secondaires pouvant en découler
Faire valoir un préjudice d'angoisse occasionné...
Date: 2018-01-14 13:06:59
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https://mysmartcab.fr
avocat-rsi.com - SCP GOBERT & ASSOCIES - AVOCATS
Notre Cabinet d'Avocats intervient dans le contentieux des cotisations sociales, des assurés poly actifs, des retraites, du cumul des activités salariées et non salariées, des problématiques relatives à l'assurances vieillesse. Des recours sont possibles devant le Tribunal Administratif.
mardi 6 janvier 2015
RSI : pas de personnalité morale sans texte !
Le Tribunal de Grande Instance de...
Date: 2018-06-08 15:59:16
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Serge-Antoine TCHEKHOFF - FTPA Avocats
Italien
Associé fondateur du cabinet, Serge-Antoine Tchekhoff est membre du barreau de Paris depuis 1977.
Il a fondé le cabinet FTPA avec une certitude : celle que le conseil juridique s'appuie sur une vision stratégique globale des dossiers et une connaissance profonde des métiers de sa clientèle.
Il a su constituer autour de lui une équipe de professionnels aguerris dans tous les domaines du droit des affaires...
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Agence immobiliere Bulgarie - Immobilier Achat maison en ...
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Question: Politique intérieure de la Bulgarie.
Les élections législatives du 25 juin 2005. Les socialistes qui étaient donnés vainqueurs aux élections législatives du 25 juin 2005 ont réalisé un score de 31% des suffrages obtiennent 82 sièges sur les 240 sièges du parlement. Le premier ministre sortant du parti Centriste « mouvement national pour Siméon II » récolte 20%...
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Avocat Paris Procédures collectives entreprises en difficulté
1er avril 1998 : Prestation de serment et inscription au barreau de Paris,
2000-2010 : Cabinet CHAMPAGNER KATZ
cabinet de droit des affaires spécialisé en propriété...
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http://www.avocat-brisset.com
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Tables Rondes | ICD - international-connecting-day.com
1 heure de partage d'expériences sur les clés et les enjeux du développement à l'international.
Animés par des chefs d'entreprise impliqués à l'international, ils vous apportent des informations précises et concrètes et des témoignages de dirigeants, de responsables export, achats, RH...
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Quels sont les outils...
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http://www.international-connecting-day.com
Jérémie Assous | Grands Avocats
Grands Avocats > Avocats > Jérémie Assous
Jérémie Assous, jeune avocat
A tout juste quarante ans, Jérémie Assous pilote un des cabinets indépendants les plus courus de Paris. Maniant des dossiers variés, sa pratique reconnue du contentieux des affaires ne fait pas oublier sa capacité à prendre en charge des procès à fort retentissement médiatique.
Dans son édition 2018, le...
Date: 2018-06-24 07:48:56
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http://www.grands-avocats.com
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Cabinet Actio Avocats - CABINET DE DROIT SOCIAL
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DES HOMMES DE VALEUR
L'une des principales forces du Cabinet SUD CONSULTANTS est d'être composée d'Avocats dont certains sont également Universitaires.
Monsieur Yves BOYER, Docteur en Droit, est Maître de Conférences à la Faculté de Droit Paul Cézanne à Aix en Provence. Il a également...
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http://www.sudconsultants.fr
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Avocat baux commerciaux Paris, avocat bail commercial Paris
Baux commerciaux
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Le droit des baux commerciaux régit les rapports locatifs entre le propriétaire et son bailleur d'après les règles du décret du 30 septembre 1953. Le bail commercial est un contrat de bail portant sur un local dans lequel un fonds de commerce est effectivement exploité et dont l'exploitant, quelle que soit son activité (artisanat, industrie, commerce) est immatriculé au registre du commerce et des sociétés.
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