Articles sélectionnés pour le thème : avocat droit d'auteur
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Cabinet Bouchara & Avocats Paris et Lyon - Spécialiste en ...
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Le Cabinet Bouchara & Avocats situé à Paris et à Lyon est reconnu pour son expertise en matière de Propriété Intellectuelle , Propriété Industrielle et Nouvelles Technologies. Notre équipe d'avocats...
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Avocat Lyon 2, droit des affaires et propriété intellectuelle
UN CABINET D'AVOCATS AU SERVICE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE
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odage.ch Ordre des avocats de Genève / Ordre des Avocats ...
Accueil - Ordre des avocats de Périgueux
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Ordre des avocats de Genève / Ordre des Avocats de Genève × ... Fermer Menu Actualités Liens Contact Offres d'emplois et de locaux Centre de documentation Espace membres Trouver un avocat Particuliers L'Ordre des avocats Votre avocat Accès au droit Assistance...
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« La propriété littéraire est d'utilité générale ...
Une analyse de notre environnement intellectuel et naturel:
REFONDER L'ESPACE PUBLIC
Par Antoine Gitton - Préfacé par Évariste Wayaridri, directeur général de la SACENC, société des auteurs, compositeurs et éditeurs de Nouvelle-Calédonie
En vente aux Éditions LIBRE & SOLIDAIRE
Au JO du 23/12, rapport au Président de la République relatif à l' ordonnance 2016-2023 du 22 décembre...
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Avocat Annecy - Cabinet Estebanez-Pradel Natacha
Contact
Avocat Annecy
Cabinet Estebanez-Pradel Natacha, Avocat au barreau d'Annecy
Contact
04 50 77 72 27
Le cabinet d'avocat Estebanez-Pradel, Avocat au barreau d'Annecy, intervient personnellement au soutien des intérêts d'une clientèle de particuliers, d'entreprises et d'associations.
Maître Estebanez-Pradel vous conseille et vous défend lors d'un divorce ou d'une séparation, d'une...
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Avocat conseil en droit du travail à Aix-en-Provence ...
Auteur : Vanessa MARTINEZ
Droit social ou droit du travail ?
Il n'est pas de domaine plus complexe que le droit social, plus largement appelé droit du travail. En effet ce dernier ne se restreint pas uniquement à la saisine du Conseil de Prud'hommes dans le cadre d'une contestation. Il regroupe également l'ensemble des actions menées en amont de tout conflit, tant par le salarié que par...
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DECIDEURS : Classement 2014 des meilleurs cabinets d ...
Accueil > Actualités et médias > Prix et classements >DECIDEURS : Classement 2014 des meilleurs cabinets d'avocats en Marques Dessins & modèles
DECIDEURS : Classement 2014 des meilleurs cabinets d'avocats en Marques Dessins & modèles
Le Cabinet Bouchara & Avocats a été classé 2ème meilleur cabinet d'avocats dans la catégorie EXCELLENCE par le magazine Décideurs.
Méthodologie des...
Nos avocats — CarnoyAvocats
Nos avocats
Gilles Carnoy
Gilles est licencié en droit de L'ULB en 1982 avec distinction. Il est devenu analyste crédit à la Banque du Benelux (analyses de bilan, calcul des ratios et des besoins en fonds de roulement, calcul des flux financiers, etc., en optique crédit, préparation des accréditifs, rédaction des documents de garantie). Cette période fut consacrée à la maitrise de la...
Site :
https://www.carnoyavocats.be
Recherche d'un avocat spécialisé en Droit des associations
3 avocats correspondent à votre recherche
Nos avocats partenaires accompagnent les associations et d'autres organismes sans but lucratif dans leur création, structuration et développement. Ces différentes étapes comprennent : l'élaboration et la rédaction des actes de création ; l'élaboration et la rédaction des différents contrats possible avec les collaborateurs, bénévoles,...
Site :
https://www.legalstart.fr
JVM AvocatsHome - JVM Avocats
JVM est un cabinet de niche spécialisé en propriété intellectuelle et médias.
Créé en 2003 par Eric Jooris et Emmanuel Van Melkebeke, il regroupe aujourd'hui une équipe d'avocats dynamiques travaillant en étroite synergie.
Notre expérience dans les différents secteurs et notre approche pragmatique nous permettent de fournir des services juridiques sur-mesure, adaptés aux besoins et...
Site :
http://www.jvm.be
Avocats Conseils d’entreprises
Notre Philosophie et nos Valeurs
Esprit d'entreprise
Animés d'un esprit d'entreprise et d'indépendance et après avoir collaboré au sein de grandes structures d'avocats d'affaires (Gide Loyrette Nouel, Lefèvre Pelletier et Associés, Dubarry Lévêque Le Douarin Servan Schreiber Veil et Associés ...), les Avocats Associés fondateurs du Cabinet Placktor Avocats, ont décidé...
Site :
http://www.pl-avocats.com
Avocat Propriété intellectuelle - alain-bensoussan.com
Textile intelligent
La propriété intellectuelle est au coeur des préoccupations des entreprises comme des créateurs. Savoir protéger et valoriser son patrimoine intellectuel et l'actif essentiel qu'il représente, savoir le défendre contre des concurrents peu scrupuleux, savoir anticiper et prévenir les risques d'atteinte aux droits des tiers, est une nécessité. Le cabinet d'avocat...
Avocats Léman - Lausanne - Vincent Demierre
Aline Burnand, avocate-stagiaire
Me Vincent Demierre a rejoint l'Etude en qualité d'associé en 2014. Au bénéfice d'une solide expérience judiciaire, Me Vincent Demierre plaide principalement devant les tribunaux du canton de Vaud mais également devant les juridictions du canton de Genève.
Il vous assistera et vous conseillera dans divers domaines, notamment dans ses domaines de prédilection que sont le droit des contrats (entreprise, travail, bail, etc.), la propriété intellectuelle (droit d'auteur, des marques et des designs) et...
Site :
http://www.avocatsleman.ch
Thèmes liés : etude d avocat en droit penal / etude d'avocat geneve / etude d'avocat lausanne / annee d etude avocat / etude d'avocate
Marseille - Charlotte Baldassari – Avocat Propriété ...
Barreau de Marseille. Elle a été formée pour assister ses clients lors de la résolution des différends et suit actuellement le programme du Diplôme universitaire « Médiation et négociation »,t à l'issue duquel elle pourra intervenir elle-même en qualité de médiateur pour résoudre des litiges de propriété intellectuelle.
Conseil
Protéger, c'est valoriser
Le cabinet Baldassari met...
Site :
https://www.baldassari-avocats.com
Thèmes liés : conseil juridique droit d'auteur / cabinet d'avocat droit de la concurrence / avocat droit d'auteur marseille / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur
Droit fiscal, intellectuel, pénal, financier et droit des ...
Visiter
Le droit fiscal
Les avocats de l'Association conseillent leurs clients dans le cadre d'opérations impliquant les impôts directs (impôts des personnes, impôts des sociétés, impôts des personnes morales et impôts des non-résidents), la taxe sur la valeur ajoutée et les droits d'enregistrement. Ils organisent et planifient également leur succession.
Ils assistent leurs clients...
Site :
http://litannie.be
Thèmes liés : avocat de l association / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / association avocat droit / association d avocat
SCRM : avocats en droit des affaires, droit des sociétés ...
Droit des affaires
SCRM est un cabinet d'avocats fort de son expérience dans le domaine du droit des affaires.
Doté d'une équipe dynamique et pro active, le cabinet a pour ambition d'accompagner ses clients en leur proposant un service personnalisé et adapté à leurs besoins.
Grâce à son expertise, le département droit des affaires offre un large éventail de services en...
Site :
http://scrm-avocats.com
Jean-Pierre Magremanne - Avocat - Cabinet d'avocats
Rechercher un avocat
Jean-Pierre Magremanne
Avocat - Droit fiscal général; taxes régionales, provinciales et communales; Achat, vente et réorganisation d'entreprises Avocat Xirius
Jean-Pierre MAGREMANNE est avocat fiscaliste à Bruxelles depuis 1990 et s'est vu reconnaître le titre d'avocat spécialiste en droit fiscal par l'Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles. Il...
Site :
http://www.xirius.be
Cabinet d'avocat spécialisé droit pénal Bruxelles, Brabant
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Cabinet d'avocat spécialisé droit pénal Bruxelles
Xavier VAN DER SMISSEN exerce le métier d'avocat depuis 1998 au Barreau de Bruxelles et est formé à la cassation pénale. Il est d'ailleurs spécialiste reconnu en droit pénal (général). Il exerce dans les deux langues principales (français ou néerlandais) partout en Belgique...
Association d'avocats Berenboom
Sandrine est spécialiste en droit d'auteur et en droit des médias.
Membre du barreau de Bruxelles depuis 1999, elle rejoint l'équipe de l'avocat Alain Berenboom en 2000.
Auparavant, elle a travaillé à Paris comme consultante en droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies pour différentes sociétés et experts internationaux.
Elle publie et intervient régulièrement...
Site :
http://www.berenboom.be
Avocat - Institut d'études judiciaires de Lyon
E-Mail : edavocats@edalyon.org
La formation est décrite avec précision sur la page du site Internet de l'École des Avocats consacrée à la formation initiale (ci-après reproduite) :
" La formation est assurée en quatre périodes distinctes :
1ère période : Le stage d'immersion
6 semaines en cabinet d'avocat à temps plein afin de prendre pied dans le monde du barreau et de nouer des...
Date: 2018-01-14 17:17:43
Site :
http://iej-lyon3.fr
Avocat droit pénal Lyon, avocat pénaliste Lyon 6, Rhône-Alpes
Vous êtes ici : Accueil > Droit pénal
Avocat - droit pénal - Lyon (69)
Maître BIAGI intervient également en droit pénal, et droit pénal du travail.
Le cabinet de votre Avocat en droit pénal est situé à LYON 6ème.
Même si la majorité de ses Clients se trouve à LYON et ses alentours (BRON, CALUIRE, VILLEURBANNE, OULLINS, GIVORS, ECULLY, Sainte-Foy-lès-Lyon,...
Site :
http://www.avocat-biagi-amandine.com
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Najet MALLEM, avocat Bourgoin Jallieu
Le cabinet d'avocat de Maître Najet MALLEM vous reçoit à Bourgoin-Jallieu dans le département de l'Isère.
Vous pouvez solliciter son assistance que vous habitiez à l'Isle d'Abeau, Villefontaine, La Verpillière, la Tour du Pin ou ailleurs.
Votre avocate intervient dans les domaines du droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine, du droit civil, du droit pénal, du droit du...
Site :
https://www.mallem-najet-avocat.fr
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Le téléchargement d’œuvres (...) droit d’auteur | Avocats ...
Accueil Le Blog des Chroniques Juridiques L'Internet & le téléchargement d'oeuvres protégées par droit d'auteur : une perspective canadienne
L'Internet & le téléchargement d'oeuvres protégées par droit d'auteur : une perspective canadienne
Posté par: Quentin Leclercq
À l'instar du reste du monde, le téléchargement d'oeuvres protégées par droit d'auteur via Internet est au Canada une...
Site :
http://www.lecourshebert.com
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Association d'avocats Berenboom
L'équipe
Ariane Joachimowicz est licenciée en droit de l'Université de Liège, depuis 1986.
Après un stage chez Daniel Jacob, au service juridique de la Commission européenne et au cabinet du commissaire européen, Lord Clinton Davis, elle exerce depuis 1987, la profession d'avocat au barreau de Bruxelles, au cabinet d'Alain Berenboom.
Elle est spécialisée en droit d'auteur et en droit des...
Site :
http://www.berenboom.be
Avocat pénaliste Paris 1er – avocat droit pénal Paris
Avocat en droit pénal à Paris 1er
Vous êtes ici : Accueil > Particuliers > Droit pénal
Le Droit pénal est l'une des prérogatives de la puissance publique dont l'objet est de punir.
A la commission de...
Site :
http://www.gonzalez-avocat.com
Thèmes liés : avocat droit penal paris / avocat droit d'auteur paris / avocat paris penal / droit avocat paris / avocat droit d'auteur
Cabinet d'avocats Wemaere-Leven-Laissue-Merrien à Colmar ...
23 bd. du Champ de Mars
68000 Colmar
03 89 41 30 58
Fax
03 89 24 54 57
« La défense est primordiale,
quel que soit le domaine »
Contacter le cabinet
Cabinet d'avocats Wemaere-Leven-Laissue-Merrien à Colmar
Implanté à Colmar dans le Haut-Rhin, notre cabinet d'avocats Wemaere-Leven-Laissue-Merrien vous assiste, vous conseille et vous représente devant les juridictions...
Date: 2018-06-24 12:34:01
Site :
http://www.selarl-wemaere-leven-laissue.fr
Gilles Devers - Avocat à Lyon | Jechoisismonavocat.be
Emy Digital
Santé : La santé est vitale à tous les individus, le droit de la santé concerne les règles relatives aux professions liées à ce domaine d'activité. Les relations entre les patients, mais aussi celles entre professionnels du milieu médical sont régies par cette branche du droit. Les services de santé publique ainsi que les cabinets médicaux privatisés sont concernés par...
Avocat droit de la mode, du luxe et design à Marseille ...
Droit de la mode, du luxe et du design Cabinet Bouchara 2017-10-30T14:53:35+00:00
Droit de la mode, du luxe et du design
« Vos créations et vos modèles doivent être protégés contre toute contrefaçon. »
Dès leurs créations, vos oeuvres spécifiques de la mode, du luxe et du design doivent être protégées.
Le Cabinet Bouchara & Avocats...
Site :
https://www.cabinetbouchara-marseille.com
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Avocat animal - Magali Richaud avocat droit des animaux
AVOCAT EN DROIT ANIMAL ET EN DROIT ANIMALIER
INTERVENTION AU NATIONAL
Maître Richaud intervient dans le ressort de la Cour d'appel de Montpellier.
Et dans tout le Languedoc-Roussillon et la nouvelle occitanie.
Elle se déplace également sur l'ensemble du territoire métropolitain.
Elle propose des consultations à distance et vous conseille de façon dématérialisée,
afin de pouvoir vous...
Site :
http://magali-richaud-avocat.ovh
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JFG Avocat - spécialiste propriété intellectuelle & brevets
Plan du site
Bienvenue au cabinet JFG Avocat
JFG Avocat est le cabinet d'avocats à Paris, spécialisé en contentieux et conseil en matière de droit des brevets d'invention , droit des marques et droit de la propriété intellectuelle, fondé par Jean-François Guillot , avocat spécialiste en droit de la propriété intellectuelle, inscrit aux barreaux de Paris & New York.
Nos missions :...
Site :
http://www.jfg-avocat.com
Quelles conditions faut-il remplir pour devenir avocat
La profession
Vous souhaitez devenir Avocat
La profession d'Avocat est une profession réglementée, structurée au sein d'un Ordre et nécessitant pour y accéder de remplir de nombreuses conditions tant sur le plan de la formation que sur le plan personnel. L'accès à la profession d'Avocat est subordonné aux conditions cumulatives suivantes : (Lien vers l'article 11 de la loi de 1971, et les...
Les éditions de PACIOLI en 2014 - ipcf.be
Les éditions de PACIOLI en 2014
Pacioli est la lettre d'information bimensuelle de l'IPCF. Cette publication regroupe des articles de fond qui traitent des techniques comptables, fiscales, sociales, du droit des sociétés et de la déontologie. Pacioli est un des axes majeurs de la communication de l'IPCF vers ses membres et stagiaires ainsi que vers les acteurs du monde politique et...
Site :
http://www.ipcf.be
Les collaborateurs de La Garanderie – La Garanderie
Avocat depuis 1990 et collaborateur
de La Garanderie depuis 2012.
Vincent Campion
SON PARCOURS
Longtemps avocat indépendant inscrit au barreau de Paris (1998-2012), spécialiste en contentieux et conseil en droit du travail et droit pénal général et du travail, Vincent Campion est collaborateur de La Garanderie Avocats depuis 2012. Il avait auparavant fait ses armes en qualité de conseil...
Site :
http://www.lagaranderie.fr
Accès à la profession d'avocat | Ordres des Avocat ...
Accès à la profession d'avocat
L'accès à la profession d'avocat est strictement réglementé par :
La loi n° 71-1130 du 31 décembre 1971 modifiée par les lois n°90-1259 du 31 décembre 1990 et n°93-1420 du 31 décembre 1993
le Décret n°91-1197 du 27 novembre 1991, modifié par le décret n°2004-1386 du 21 décembre 2004 et par le Décret n°2005-626 du 30 mai 2005
L'article 11 de...
Site :
ordre-avocats-rennes.com
Thèmes liés : centre regional de formation professionnelle d avocat / centre de formation a la profession d avocat / acces a la profession d avocat / certificat d aptitude a la profession d avocat / profession d'avocat en france
Avocat à Melun, droit du travail Seine et Marne (77)
Droit pénal Aussi bien les victimes d'une infraction ou d'un délit pénal que les auteurs présumés peuvent se tourner vers Maître JERONIMO pour défendre leurs intérêts. Droit pénal
Avocat généraliste à Melun (77) Ile-de-France
Avocat compétent en droit du travail, notamment pour tout ce qui concerne les procédu res de licenciement , les contrats de travail et la rupture conventionnelle , Maître Vasco JERONIMO vous propose ses services à Melun, et dans toute la région de l'Ile-de-France, aussi bien à Fontainebleau,...
Site :
avocat-jeronimo.com
Thèmes liés : avocat melun droit du travail / aide avocat droit du travail / cabinet d avocats droit du travail / avocat conseil droit du travail / cabinet d'avocat droit penal
Avocat droit pénal international Paris, Nanterre
Vous êtes ici : Accueil > Droit pénal international
Avocat droit pénal international Paris, Nanterre
Maître Francesca BENVENUTO, votre avocat pénaliste à Paris, Nanterre, Boulogne, intervient régulièrement en droit pénal international (procédures d'extradition - terrorisme international - génocides et crimes contre l'humanité - mandats d'arrêt européens).
En effet, Francesca...
Site :
https://www.fbavocat.fr
Thèmes liés : avocat droit penal international paris / meilleur avocat droit penal paris / etude d avocat en droit penal / avocat droit penal paris / etude avocat droit penal
Avocat à Melun, droit du travail Seine et Marne (77)
Droit pénal Aussi bien les victimes d'une infraction ou d'un délit pénal que les auteurs présumés peuvent se tourner vers Maître JERONIMO pour défendre leurs intérêts. Droit pénal
Avocat généraliste à Melun (77) Ile-de-France
Avocat compétent en droit du travail, notamment pour tout ce qui concerne les procédu res de licenciement , les contrats de travail et la rupture conventionnelle , Maître Vasco JERONIMO vous propose ses services à Melun, et dans toute la région de l'Ile-de-France, aussi bien à Fontainebleau,...
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avocat-jeronimo.com
Thèmes liés : avocat melun droit du travail / aide avocat droit du travail / cabinet d avocats droit du travail / avocat conseil droit du travail / cabinet d'avocat droit penal
Offre d'emploi Sénégal : Conseiller Juridique - Dakar
L'Organisation mondiale des douanes recrute un Conseiller Juridique.
L'Organisation mondiale des douanes :
Créée en 1952 sous le nom de Conseil de Coopération Douanière, l'Organisation Mondiale des Douanes (OMD)1 est une organisation internationale dont la mission est d'améliorer l'efficacité des administrations douanières dans le monde.
L'OMD, dont le siège est établi à Bruxelles,...
Date: 2018-01-14 16:17:30
Site :
https://www.emploisenegal.com
Avocat, avocat spécialisé en droit pénal Marseille, Draguignan
Une question ? Besoin d'un conseil ? Demandez à être rappelé
Avocat spécialisé en droit pénal et en droit du dommage corporel
à Marseille 6e arrondissement
Avocat spécialisé en droit pénal et en droit du dommage corporel à Marseille, Maître Nicolas BERTHIER met vos intérêts au coeur de ses préoccupations. Il agit de façon à vous sortir, avec efficacité et bienveillance, de votre...
Site :
https://www.berthier-avocat.com
Thèmes liés : avocat specialise droit du travail marseille / cabinet d'avocat specialise en droit du travail / cabinet d avocat specialise dans le droit du travail / cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal
PINT avocats Propriété Intellectuelle - Nouvelles technologies
Droit d'auteur - Dessins et modèles
Pint Avocats participe à la sécurisation du patrimoine littéraire et artistique de ses clients. Il les conseille sur les types de protection (droit d'auteur / dessins et modèles) à mettre en oeuvre. Cette identification des créations protégeables conçues et développées par ses clients, permet à Pint Avocats de les conseiller au mieux dans la...
Site :
http://www.pint-avocats.fr
Thèmes liés : avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / avocat droit propriete intellectuelle / avocat conseil d entreprise / avocat droit contrat
Juriste d'entreprise - Apec.fr - Cadres
Activités principales
Mise en place et suivi d'une veille juridique
Assurer une veille juridique permanente sur les activités de l'entreprise en suivant à la fois l'évolution des réglementations nationales, européennes et parfois internationales ainsi que la jurisprudence.
Assurer une veille économique et concurrentielle de manière à informer la direction générale et/ou les directions...
Site :
https://cadres.apec.fr
Beaumarchais, cabinet d'avocats | Droit des affaires ...
Situé dans le Marais, le Cabinet Beaumarchais intervient notamment en droit des affaires, droit immobilier, droit social, droit de la propriété intellectuelle, droit de la famille et droit pénal.
Jean Lafitte
Avocat à la cour
Jean Lafitte a prêté serment en 1994. Titulaire d'un DESS et d'un Magistère de droit des affaires (DJCE), il a été collaborateur dans deux cabinets d'avocats...
Site :
http://beaumarchais.net
Notre équipe | 11-100-34
Notre équipe
Notre équipe est formidable !
Serge Vatine est un indéfectible. Il défend ses clients bec et ongles et ne lâche jamais rien. Votre cause est sa cause ! Avocat depuis 1996, Serge Vatine a mené la première partie de sa carrière au sein de grands cabinets d'affaires français et internationaux, principalement en droit des contrats et de la distribution. Résolument...
Site :
https://11-100-34.com
Benjamin Jacob-PDGB avocats Paris
Benjamin JACOB a participé à la création du département Propriété Intellectuelle - Technologies dès son arrivée en 2002. Il est associé depuis 2008.
Passionné de technologies, Benjamin assiste une clientèle variée incluant des PME spécialisées comme des grands groupes français et internationaux, pour tous leurs besoins relevant du droit de l'informatique et des télécommunications. Ses principaux domaines d'intervention sont les contrats informatiques, les logiciels, les bases de données, les jeux en ligne (agréments opérateurs, contentieux ARJEL),...
Site :
pdgb.com
Thèmes liés : avocat droit d'auteur paris / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / cabinet d'avocat droit du commerce international / cabinet d'avocat droit international
Avocat fiscaliste à Toulouse - Marie Lambert AVOCATMarie ...
Responsable fiscal d'un groupe international avant d'être avocat fiscaliste à Toulouse
Avant d'exercer comme avocat fiscaliste à Toulouse, j'étais tax manager au siège d' Alcatel, puis directeur fiscal de Thales Alenia Space. Ce parcours repose sur une exigence forte en matière de connaissance technique du droit fiscal, et de maniement de la procédure fiscale. Je connais les préoccupations de l'entreprise de l'intérieur, ce qui permet une meilleure écoute du chef d'entreprise et favorise une approche pragmatique. Marie Lambert Avocat Fiscaliste...
Divorce sans avocat | LegalUP
Emy Digital
Immobilier : Le droit immobilier regroupe l'ensemble des lois relatives aux biens immobiliers. Cette réglementation concerne aussi bien la vente que la location. Dans le cadre de l'application du droit de l'immobilier, le vendeur et l'acquéreur du bien en question sont soumis à des obligations. Il en est de même pour les cas de location, le bailleur se doit de respecter ses...
Site :
https://www.legalup.net
Thèmes liés : avocat droit de l immobilier / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / avocat specialise en droit penal des affaires / bail commercial avec droit entree
L’avocat et le droit des mineurs - barreau-thonon.com
Je suis mineur : Quand est ce que j'ai besoin d'un avocat ?
Il y a plusieurs cas où un mineur peut ressentir le besoin d'être assisté d'un avocat.
Tu peux être conseillé et assisté par un avocat :
Si tu as besoin d'un conseil
Tu peux te rendre chez un avocat pour connaître tes droits par rapport à une situation qui t'inquiète. Pour cela, comme les majeurs, tu peux obtenir un bon...
LE STANC ASSOCIES - cabinet d'avocats en propriété ...
Lisa Le Stanc et Christian Le Stanc interviennent aux journées de Synthèse en droit des brevets (étude des ...
10/11
L'Observatoire de la propriété intellectuelle vient de publier une étude riche d'enseignements sur la p ...
27/10
Aux termes de l'article L. 122-5, 8° du code de la propriété intellectuelle, lorsque l'oeuvre a ét ...
24/10
De la réalité virtuelle à la réalité...
Site :
http://www.lestanc-avocats.com
Le guide du droit d'auteur - Office de la propriété ...
pour des détails concernant la durée de la protection accordée par le droit d'auteur sur de telles oeuvres.
Autres objets du droit d'auteur
Prestations
Le droit d'auteur expire à la fin de la cinquantième année suivant l'année civile de son exécution. Si la prestation est fixée au moyen d'un enregistrement sonore avant l'expiration du droit d'auteur, celui-ci demeure jusqu'à la fin de...
Date: 2018-01-14 15:21:59
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https://www.ic.gc.ca
Thèmes liés : avocat droit d'auteur / conseil juridique droit d'auteur / avocat droit d auteur / conseil juridique droit auteur / avocat droit propriete intellectuelle
Avocat à Montpellier dans le département de l’Hérault
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Avocat Montpellier
Maître Florine Datessen est avocat depuis 2011 à Montpellier. Elle a suivi un cursus universitaire approfondi en droit des affaires.
En effet, apr�?s une Licence de Droit privé puis une Maîtrise en Droit de l'Entreprise, elle a obtenu un Master professionnel en Droit du Commerce International, ainsi qu'un Certificat de Propriété...
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http://www.datessen-avocat.com