Articles sélectionnés pour le thème : avocat droit de l'internet
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Maxime Louvet | Cabinet d’avocat
Avocat
Avocat en droit pénal et droit de la presse
Maxime LOUVET est diplômé de l'Université Paris II Panthéon-Assas où il a obtenu un Master 2 en Droit pénal et sciences pénales.
Il a enseigné le droit pénal et la procédure pénale pendant plusieurs années dans cette même Université et il a développé ses compétences professionnelles au sein de cabinets parisiens de renom (HAIK...
Site :
https://www.louvet-avocat.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit penal paris / cabinet d'avocat droit penal des affaires paris / cabinet d avocats droit penal des affaires / cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal
Avocat Droit des étrangers Immigration Titre de séjour
Titre de séjour pour raisons médicales - Désignation du MARS par le DARS
Maître Philippe DANDALEIX - Avocat à la Cour
Fort d'une réelle expérience acquise dans des cabinets spécialisés depuis plus de treize ans, je dispose d'une maîtrise pratique et théorique du droit des étrangers et de la nationalité.
Membre de l'association « Avocats pour la Défense des Droits des Etrangers » (ADDE), je bénéficie de la force et des outils techniques d'un réseau d'avocats pour actualiser quotidiennement mes connaissances en droit des étrangers.
Pour une demande de rendez-vous ou une demande de rappel (paiement...
Site :
http://www.dandaleix-avocat.com
Thèmes liés : association des avocats pour la defense du droit des etrangers / association avocat droit des etrangers / avocat droit des etrangers nantes / avocat droit des etrangers / avocat droit d immigration
Portail du Droit du travail, Conseiller du salarié ...
La sécurité au travail En savoir plus
Le portail juridique du droit du travail
Le portail juridique du droit du travail assiste et oriente les chefs d'entreprises et les salariés dans les divers questionnements qu'ils peuvent rencontrer dans leur carrière concernant les droits et devoirs de chacun dans le monde du travail.
Cette vitrine dédiée au grand public et aux entreprises de toutes...
Site :
https://www.droit-travail-france.fr
Thèmes liés : conseil juridique droit travail / avocat conseil droit du travail / avocat droit du travail internet / avocat en droit du travail / travail d un avocat
Équipe - Ménard, Martin avocats
Courriel: ducharmejl@menardmartinavocats.com
Admission au Barreau du Québec: 2017
Me Jessica-Li Ducharme a obtenu un baccalauréat en droit (LL.B.) ainsi qu'une maîtrise en sciences de la vie et droit (M.S.V.D.) de l'Université de Sherbrooke en 2015. Pendant ses études universitaires, elle a développé un intérêt marqué pour le droit...
Site :
http://www.menardmartinavocats.com
Thèmes liés : avocat quebec barreau / avocat droit de l'internet / annee d etude avocat
FISCALLIANCE : Protection contrôle fiscale et juridique
L'assurance contrôle fiscal ou URSSAF
et la protection juridique des entreprises
Les litiges en tout genre se multiplient pour les entreprises et notamment pour les TPE/PME.
Le temps d'un dirigeant est précieux et nous vous aidons en vous accompagnant dans toutes ces démarches.
Prise en charge des honoraires de vos conseils habituels : Experts-Comptables, Fiscalistes, Avocats...
Prise en...
Site :
http://www.fiscalliance.fr
Thèmes liés : remboursement frais d'avocat protection juridique / honoraire d avocat / honoraires avocat fiscaliste / remboursement frais d'avocat / remboursement frais d avocat
Master 2 Droit du multimédia et de l'informatique ...
Enseignements obligatoires :
4 cours magistraux annuels (4 x 25 heures) et 4 enseignements méthodologiques annuels correspondants
Droit du commerce électronique - Cours (25h) : M. VARET et M. HUET // E.M. (40h) : Mmes CLAUDEL, DEPADT BELS, MM. BLANC-JOUVAN, LEDIEU, LASSERRE- CAPDEVILLE, PEZE
Droit de la communication numérique - Cours (24h) : MM SARDAIN // E.M. (40h) : Mme ALBRIEUX, MM....
Date: 2018-06-24 14:12:12
Site :
https://www.u-paris2.fr
Trouver un avocat pas cher – Facilitez vos recherches ...
Avocat pas cher par téléphone
Trouvez un avocat pas cher
Les personnes qui ont besoin d'avocat peuvent profiter des services gratuits dans des cabinets d'avocats pas chers en consultant internet. Bénéficiez aussi des services gratuits pour vos affaires.
Comment trouver des cabinets d'avocats pas chers ?
Les personnes qui ont des problèmes en justice et qui doivent contacter un avocat...
Site :
https://avocaide.fr
Qu est ce qu une consultation juridique - Aidons les nôtres
Nous avons choisi ce mois-ci de mettre en lumière le déroulement d'une consultation juridique dans le cas où vous envisageriez de faire appel à un avocat ou autres professionnels juridiques. Comment se déroule une consultation ? Quelles sont vos garanties ? Quelle distinction entre une consultation et des informations livrées sur internet ? Quel est le rôle d'Aidons les...
Site :
http://www.aidonslesnotres.fr
Thèmes liés : consultation juridique immobilier gratuite / association d aide juridique / demande d'aide juridique gratuite / demande d'aide juridique / demande d aide juridique
cdad-meurtheetmoselle.justice.fr - Conseil Départemental
Première journée nationale de l'accès au droit en Meurthe et Moselle
Le 24 mai 2018 était organisée la première édition de la journée nationale de l'accès au droit. L'objectif était de donner une plus grande visibilité aux conseils départementaux de l'accès au droit (CDAD) ainsi qu'aux actions qu'ils mettent en oeuvre et de mettre en valeur tous les lieux d'accès au droit implantés sur le territoire national : maisons de justice et du droit, points et relais d'accès au droit.
Dans ce cadre, le CDAD de Meurthe-et-Moselle a organisé une « demi-journée portes...
Site :
http://www.cdad-meurtheetmoselle.justice.fr
Thèmes liés : avocat droit de l'internet / tribunal d'instance avocat gratuit / avocat tribunal d'instance / tribunal de grande instance avocat / tribunal d instance avocat
Cabinet d'avocat – Valence | Corinne Romand
Cabinet d'avocat à Valence dans la Drôme (26)
Corinne ROMAND est avocat à VALENCE depuis 1990 .
Après un parcours universitaire sans faille (où elle sort major de sa promotion ) elle choisit de s'investir principalement dans :
- Le DROIT de la FAMILLE
- Le DROIT des PERSONNES VULNÉRABLES
- Le DROIT des BIENS et du PATRIMOINE
- Le DROIT COLLABORATIF et la MEDIATION...
Site :
http://www.avocatvalence.com
Thèmes liés : collaboration cabinet d'avocat / cabinet d'avocats / cabinet d avocats / collaboration cabinet d avocat / cabinet avocat droit patrimoine
Congé sans solde et droit social : le regard d'un avocat
Congé sans solde et droit social : le regard d'un avocat
Les conditions d'application du congé sans solde ne sont pas toujours explicitées en détail aux salariés. Un flou demeure notamment en ce qui concerne les conditions de retour à l'emploi et l'obligation, parfois bafouée, de réintégration du salarié à l'issue du congé. Me Octave Lemiale, avocat au Barreau de Paris depuis...
Date: 2018-01-12 19:47:40
Site :
http://www.coindusalarie.fr
Thèmes liés : conseil en droit social applique a l'entreprise / avocat specialiste droit social paris / avocat d'entreprise projet de loi / avocat d'entreprise paris / avocat conseil d entreprise
Eden-Avocats [Accueil]
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Nous intervenons principalement en droit des étrangers et de la nationalité mais également en droit de la famille, droit administratif, droit social, droit pénal, droit des victimes et droit civil.
Nouveauté 2015
La consulation par téléphone/internet
Eden Avocats propose à ceux d'entre vous, ne pouvant se déplacer facilement, de faire leurs premieres consulations...
Site :
http://www.eden-avocats.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit social / cabinet d avocat droit social / cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal / cabinet d'avocat specialise en droit du travail
Cabinet d'avocat spécialisé en droit de la concurrence
Intervenant dans des secteurs aussi réglementés que celui des communications électroniques, de la télévision ou celui de la santé, ANDCO Avocats traite très régulièrement de questions liées à l'application du droit de la concurrence tant national qu'européen, notamment sur des aspects relatifs aux abus de position dominante ou d'ententes.
De manière plus spécifique, le cabinet est aussi habitué à examiner ces problématiques dans le cadre de la conclusion de contrats publics,...
Site :
https://www.andco-avocats.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit de la concurrence / cabinet d avocat droit public / cabinet avocat droit concurrence / cabinet avocat droit public / cabinet avocat conseil d'etat
Détective — Wikipédia
La profession est, de par le monde, admise, ignorée, tolérée ou interdite suivant la législation du pays considéré, ainsi que son aptitude à respecter les Droits de la Défense, les libertés individuelles et la liberté du commerce et de l'industrie .
Dans les dictatures, la profession y est soit interdite, soit assimilée à une police auxiliaire.
Elle est strictement règlementée dans...
Date: 2018-01-14 15:27:53
Site :
https://fr.wikipedia.org
QUEL PRIX POUR UNE ETUDE DE NOTAIRE ? - Le blog de avocats ...
QUEL PRIX POUR UNE ETUDE DE NOTAIRE ?
QUEL PRIX POUR UNE ETUDE DE NOTAIRE ?
Dans un article du Télégramme, un notaire explique qu´après avoir acheté son etude 900.000 euros en 2008, il réalise aujourd´hui 780.000 euros de chiffre d´affaires avec 9 salaries et qu'íl lui reste seulement 2.000 euros par mois à dépenser après remboursement de ses emprunts et paiement de ses...
Avocat en droit de la propriété intellectuelle Marseille
Conseil en droit d'auteur et propriété intellectuelle Marseille
Avocat dans le domaine de la propriété intellectuelle et du droit des personnes à MARSEILLE
Maitre Anne BENHAMOU, avocat depuis 13 ans sur le ressort de la région PACA et MARSEILLE, intervient dans le secteur de la protection des marques, dessins, modèles, défense contre les contrefaçons et actions en concurrence déloyale.
La défense de la propriété intellectuelle constitue un enjeu majeur dans le monde numérique d'aujourd'hui.
Toutes les entreprises sont aujourd'hui présentes sur internet par...
Site :
http://www.avocatbenhamou.fr
Thèmes liés : avocat droit propriete intellectuelle / avocat propriete intellectuelle marseille / avocat droit d'auteur marseille / conseil juridique droit d'auteur / avocat propriete intellectuelle
Les actes du juge d'instruction - Cours et exercices de ...
Devoir de procédure pénale - Les actes du juge d'instruction
Les actes du juge d'instruction - 62-17
I / GÉNÉRALITÉS
Le juge d'instruction procède à tous les actes d'information qu'il juge utiles à la manifestation de la vérité. Il instruit à charge et à décharge.
Il procède aux actes ci-après :
Audition de la partie civile, des témoins, du témoin assisté
Audition de la ...
Date: 2016-11-24 05:25:53
Site :
http://www.opgie.com
Thèmes liés : cabinet d'avocat droit penal / cabinet d avocats droit penal / cabinet d avocat droit public / cabinet d avocats droit du travail / changer d'avocat en cours de procedure
Conseil juridique gratuit par telephone | Pearltrees
L'aide juridique est là pour vous aider. Texte préparé par la Commission des services juridiques, Montréal Adapté par Me Jean-Roch Michaud, avocat, Directeur général du Centre communautaire juridique du Bas Saint-Laurent / Gaspésie Contenu La nouvelle loi et ses changements Qui peut obtenir l'aide juridique Où s'adresser Admissibilité financière gratuite Admissibilité financière avec...
Site :
http://www.pearltrees.com
Accueil - Avocat Immigration Etats-Unis USA
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TÉMOIGNAGES
Je recommanderais Maud à tout le monde, toujours et encore. Elle a travaillé très dur sur notre cas. C'est une professionnelle passionnée et répondra à toutes les questions que vous pourrez avoir. Elle a permis que l'audition devant le juge de notre cas très compliqué, à mon épouse et moi-même, se déroule en douceur, et a aboutit à l'approbation de notre demande...
Site :
http://www.maud-poudat-immigration-usa.fr
Conseil d'administration | PROCURE
Directeur par intérim du département d'Oncologie
Professeur Titulaire, Service d'Urologie
Centre Universitaire de Santé McGill (CUSM)
Dr Armen Aprikian a étudié la médecine à l'Université de Sherbrooke, où il a reçu une formation en chirurgie générale. Par la suite, il a fait sa résidence en urologie à l'Université McGill et poursuivi sa formation universitaire supérieure et ses...
Site :
http://www.procure.ca
Thèmes liés : cabinet avocat conseil d'etat / cabinet d avocats conseil / cabinet conseil en strategie d'entreprise / cabinet conseil en strategie d entreprise / avocat specialise conseil d'etat
Qui est le meilleur avocat en France? | Yahoo Questions ...
Qui est le meilleur avocat en France?
Qui est le meilleur avocat en France ou plutôt à Paris, le plus célèbre, le plus réussi, le plus médiatisé et est-ce qu'il a son site internet?
Merci d'avance
Voulez-vous vraiment supprimer cette réponse ?
Oui
Il y a eu un problème.
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Meilleure réponse: Il y a autant de bons avocats que de "domaines " du...
Site :
https://fr.answers.yahoo.com
Thèmes liés : bon avocat droit penal paris / avocat droit penal international paris / meilleur avocat droit penal paris / avocat droit penal droit de la famille paris / avocat droit commercial international
Avocaide.fr | Trouver un avocat pas cher ou gratuit - Aide ...
Avocat pas cher par téléphone
SOS avocat pas cher
Les personnes qui ont besoin d'un avocat d'urgence peuvent faire appel à SOS avocat pour découvrir des astuces permettant de jouir des avocats pas chers. Profitez des services de SOS avocats gratuits n'est pas si simple que ça. Des consultations en cabinet d'avocat sont accessibles gratuitement dans certains endroits comme le Palais de...
Site :
https://avocaide.fr
CABINET SALLARD CATTONI, avocat spécialiste droit ...
Avocats à la Cour
Vous pouvez contacter le Cabinet SALLARD CATTONI pour toutes les ventes sur adjudication devant le Tribunal de Grande Instance de PARIS (tel = 01 40 29 90 28 - cattoni@free.fr ).
Tout d'abord, il vous appartient de "repérer" un bien en vente susceptible de vous intéresser.
De nombreux sites internet relatent les annonces des ventes des prochains mois, avec plus ou moins de...
Date: 2017-01-30 16:05:28
Site :
http://www.immobilier-avocat-csc.fr
Maître KOVAC - Avocat à Dijon - Spécialiste en droit du ...
Avocat spécialiste en droit du travail
Avocat au Barreau de Dijon en Côte d'Or (21), associé dans un cabinet pluridisciplinaire, je suis spécialisé en droit du travail.
J'interviens au service de mes clients, salariés et employeurs, en conseil, assistance mais aussi défense devant les juridictions qui traitent du droit du travail c'est à dire les Conseils des Prud'hommes et les chambres sociales des Cours d'appel et de la Cour de cassation.
En tant qu'avocat, J'interviens sur l'ensemble du territoire français.
Parce que pour...
Site :
http://www.maitrekovac-avocat.fr
Thèmes liés : cabinet d'avocat specialise en droit du travail / cabinet d avocat specialise dans le droit du travail / avocat specialiste droit du travail / cabinet avocat specialise droit travail / avocat specialiste droit social
Choisissez un bon avocat pour votre divorce - cout-divorce.com
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Le recours à un avocat est obligatoire pour toute procédure de divorce. Il représente les époux devant le juge aux affaires familiales. Dans le cadre d'un divorce par consentement mutuel, il rédige les modalités de la dissolution du mariage. Eh oui, même si les époux sont d'accord sur tout, l'intervention d'un avocat est toujours nécessaire pour les informer des enjeux de la...
Site :
http://www.cout-divorce.com
Les conventions CIFRE pour doctorants - Le blog de Patrick ...
PREPARER UNE THESE EN CONVENTION CIFRE
Les thèses CIFRE (Conventions Industrielles de Formation par la Recherche) permettent, depuis plus de 25 ans, d'associer à un projet de recherche un étudiant (diplômé d'un Master 2, ex-DEA ou DESS), une entreprise (de droit français) et un laboratoire de recherche, pendant trois années.
Durant ces trois années, le doctorant travaille, par exemple,...
Site :
http://patrickmorvan.over-blog.com
Contrat de collaboration libérale : les pièges à éviter ...
Accueil » Contrat de collaboration libérale : les pièges à éviter
Contrat de collaboration libérale : les pièges à éviter
Article complet de la lettre d'information des professions libérales publiée par l'AMAPL. - Octobre 2015
Vous vous apprêtez à signer un contrat de collaboration ? Que vous soyez le titulaire ou le collaborateur, quelques recommandations pour éviter de tomber...
Site :
https://www.amapl.com
Thèmes liés : modele contrat de collaboration avocat paris / contrat type collaboration avocat paris / contrat collaboration avocat paris / collaboration cabinet d'avocat / collaboration cabinet d avocat
SOYER & SOYER | Avocats d'affaires à Paris
Contentieux
Rompus au contentieux commercial et civil mais aussi fiscal et douanier, nous vous assistons et représentons auprès des juridictions compétentes. Nous ne négligeons pas les modes alternatifs de traitement des litiges : pourparlers précontentieux, mandats ad hoc et conciliation, médiation et Arbitrage. En détail.
Protection des données, gouvernance de l'information
Spécialiste...
Site :
https://soyer-avocats.com
Cabinet d'avocats à Toulouse - RCC Associés
Cabinet d'avocats à Toulouse
Le cabinet
Généraliste et pluridisciplinaire, le Cabinet d'Avocats R.C.C. ASSOCIÉS est implanté en hypercentre de Toulouse, à proximité du Palais de Justice.
Riche de la compétence et de la complémentarité de ses Avocats Associés, le Cabinet gère au quotidien des dossiers dans tous les domaines du Droit, devant toutes les juridictions, pour le compte d'une...
Date: 2018-01-14 11:31:34
Site :
http://www.rcc-avocats.fr
Accueil - Me Vincent Platel à Lille dans le Nord (59)
Opéra et Bourse de Lille
Me Vincent Platel à Lille (59) :
conseils, stratégies et contentieux
Maître Vincent Platel est inscrit au barreau de Lille et est installé depuis janvier 1992. Il vous conseille, vous aide à atteindre un but et règle avec vous des affaires contentieuses dans le domaine du droit du travail, du droit commercial et du droit d'auteur.
La force du cabinet : conseils en...
Date: 2018-01-14 15:35:16
Site :
http://www.platel-avocat-lille.fr
Offre d'emploi - SECRETAIRE JURIDIQUE CABINET D’AVOCATS ...
LD18E90
Notre client - L'Employeur
Cabinet de 5 avocats spécialisé et reconnu en Droit du Travail sur Montpellier, recrute un(e) SECRETAIRE JURIDIQUE CABINET D'AVOCATS.
Le Poste
SECRETAIRE JURIDIQUE CABINET D'AVOCATS F/H
Basé(e) à Montpellier (34), il s'agit d'assurer l'assistanat juridique et administratif du cabinet en appui des avocats.
Pour réussir à ce poste, les missions non...
Cabinet Bouchara & Avocats Paris et Lyon - Spécialiste en ...
Contact
Le Cabinet Bouchara & Avocats situé à Paris et à Lyon est reconnu pour son expertise en matière de Propriété Intellectuelle , Propriété Industrielle et Nouvelles Technologies. Notre équipe d'avocats...
Site :
http://www.cabinetbouchara.com
Thèmes liés : cabinet bouchara avocats paris / cabinet d'avocat propriete intellectuelle lyon / cabinet d'avocat propriete intellectuelle paris / cabinet avocat lyon propriete intellectuelle / cabinet avocat propriete intellectuelle paris
Carrières-Juridiques.com - Le stage en cabinet d'avocat ...
Le stage en cabinet d'avocat, prélude professionnel primordial
Publié
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Attendre l'EFB (école de formation du barreau) pour effectuer son premier stage est une erreur. En effet, c'est en Licence et en Maîtrise que les choix d'orientation sont les plus décisifs et conjointement les plus flous. C'est pourquoi le stage permet de s'éclairer dans cet obscurantisme...
Maîtrise en droit - Université Laval
Depuis 1852, la Faculté de droit de l'Université Laval forme des spécialistes du droit, des avocats et des notaires. Elle compte parmi ses diplômés des juristes illustres et des magistrats reconnus, comme les honorables juges de la Cour suprême Claire L'Heureux-Dubé et Louis LeBel, ainsi que plusieurs premiers ministres du Canada et du Québec, notamment Brian Mulroney, Jean Chrétien et...
Site :
https://www.ulaval.ca
Thèmes liés : avocat en droit international public / etude d avocat en droit penal / juriste droit penal international / avocat droit international humanitaire / avocat droit commerce international
Carrières-Juridiques.com - Top 6 des professions ...
Top 6 des professions juridiques méconnues (à tort)
Publié
Recommander à un ami
Les professions juridiques ne se limitent pas aux avocats, notaires et magistrats. S'il est une matière difficile, le droit a l'avantage d'offrir une palette de métiers bien plus variée que ne le pense la vox populi. Que les étudiants qui n'ont pas forcément la fibre de la...
Offre d'emploi - AVOCAT FISCALISTE - PERPIGNAN (66 ...
LD18A9
Notre client - L'Employeur
Ce grand cabinet d'avocats (20 collaborateurs en Languedoc) spécialisé en droit des affaires recrute pour son bureau de PERPIGNAN un(e) AVOCAT (E) FISCALISTE.
Le Poste
AVOCAT FISCALISTE F/H
Il s'agit de mener à bien des missions de conseil en droit fiscal auprès de TPE et PME régionales au sein d'un bureau avec de bonnes perspectives d'évolutions.
Pour...
La présidente et l’exécutif | Région Île-de-France
19 déc. 2017
La présidente - Valérie Pécresse
Valérie Pécresse est la présidente de la Région Île-de-France depuis le 18 décembre 2015, suite à sa victoire aux élections régionales avec 43,8% des suffrages. Après avoir démissionné de la fonction publique en novembre 2015, elle a démissionné de son mandat de députée des Yvelines le 19 janvier 2016, conformément à son...
Date: 2018-01-14 13:48:13
Site :
https://www.iledefrance.fr
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
2010-01-18/11, art. 3, 005; En vigueur : 27-03-2010>
(2)
2017-09-03/01, art. 16, 012; En vigueur : 21-09-2017>
Art. 33 .[ 1 Les experts-comptables externes et les conseils fiscaux externes sont responsables de l'accomplissement de leurs missions professionnelles conformément au droit commun.
Il leur est interdit de se soustraire à cette responsabilité, même partiellement, par un...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : conseil en droit social applique a l'entreprise / avocat conseil d entreprise / conseil de l ordre des avocat / ordre des avocat au conseil d'etat / avocat au conseil d etat et a la cours
Handicap - Indemnisation : témoignages des victimes d'un ...
Des handicapés au service des handicapés
Merci du fond du coeur à toute l'équipe de la F.N.V.R.
« Mon fils de 22 ans, Davy, revenait tranquillement de son travail, au volant de sa petite voiture. En face, un automobiliste de 80 ans, avec une puissante voiture a doublé deux véhicules et une caravane en empiétant sur le côté gauche de la chaussée après avoir franchi une ligne blanche...
10 conseils pour réussir ses études de droit - Jurisblog
A la lecture du billet précédent de cette rubrique, ou simplement parce qu'étudier le droit a toujours été votre rêve, vous avez peut-être décidé de franchir le pas et de vous lancer dans de telles études. Ce billet s'adresse plus particulièrement aux personnes qui vont "passer à l'acte", c'est-à-dire aux nouveaux bacheliers qui s'apprêtent à entrer en Fac de droit. Les futurs et...
Site :
http://juris.canalblog.com
Appel d'offre : achat de prestations de services ...
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur
URSSAF Haute Normandie
61, rue Pierre RENAUDEL 2035 X
76040 Rouen cedex 1
Texte légal de l'appel d'offre
Avis d'appel public a la concurrence
De partement(s) de publication : 76, 14, 27, 50, 61
Annonce No 17-96630
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : URSSAF Haute Normandie.
Correspondant : M. Dervillers Ollivier, Directeur, 61,...
Site :
https://www.francemarches.com
Thèmes liés : appel d offre avocat / cour d appel avocat / appel jugement tribunal d'instance avocat obligatoire / offre d'emploi avocat droit social / offre d'emploi avocat droit des affaires
Cour de cassation (France) — Wikipédia
La cour est saisie par un pourvoi en cassation formé par un avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation (communément dénommé « avocat aux Conseils ») pour le compte du justiciable. Si le pourvoi n'est pas signé par un avocat de cet ordre particulier, il est irrecevable, sauf s'il s'agit d'une matière pour laquelle la représentation par un avocat aux Conseils n'est pas...
Date: 2018-01-07 00:21:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ordre des avocat de la cour de cassation / avocat a la cour de cassation / cour d appel avocat / avocat au conseil d etat et a la cours / cours d avocat
Comment trouver un avocat à Caen ? - Avoloi
Comment trouver un avocat à Caen ?
19/04/2016 Fiches Pratiques
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Avez-vous déjà eu recours à un avocat de Caen par le passé ? Si ce n'est pas le cas, il y a de fortes chances pour que cette démarche vous paraisse des plus fastidieuses. Et c'est bien normal !
En effet, faire appel à un professionnel de la loi pour la première fois n'est jamais chose simple,...
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https://www.avoloi.fr
Thèmes liés : comment trouver un bon avocat en droit de la famille / comment trouver un bon avocat en droit immobilier / comment trouver un bon avocat droit du travail / comment trouver un bon avocat penal / comment trouver un bon avocat pour divorce
Vente forcée de droits incorporels | Dubois Fontaine ...
La vente des droits incorporels
Tout d'abord rappelons que le débiteur dispose de la possibilité de vendre à l'amiable. Cette vente amiable est fixée dans les textes relatifs à la vente des biens meubles. Si le débiteur ne respecte pas cette procédure (information de la vente dans des écritures et non par LR AR) cette vente amiable est nulle. (TGI JEX Lyon 15 mai 2001 Procédures juillet...
Site :
http://www.dubois-huissier-93.com
Thèmes liés : vente immobiliere d avocat / procedure saisie immobiliere vente amiable / vente enchere immobilier avocat / tribunal d'instance avocat ou pas / liste avocat paris vente fond commerce
Avocat au Barreau de Marseille | Fabrice Andrac
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Thèmes liés : avocat droit de l'internet / barreau d avocat de marseille / site internet avocat / cabinet d'avocat marseille / cabinet d avocat marseille
Avocat en Divorce Separation Pension Alimentaire Essonne 91
Avocat en Divorce Separation Pension Alimentaire Essonne (91)
LE SAVIEZ-VOUS?
Le département de l'Essonne est un département français appartient à la région d' Île-de-France situé au sud de Paris, dans la région Île-de-France, totalement intégré à l'agglomération parisienne, qui tire son nom de la rivière l'Essonne dont le cours traverse le territoire selon un axe sud-nord...
Site :
https://www.cabinetsavocats.com
Thèmes liés : divorce aide juridique pension alimentaire / avocat divorce paris ile france / conseil avocat droit famille / avocat defense membre de sa famille / avocat evry droit de la famille
Appartements à Louer à Montreal, Québec, Gatineau ...
En passant une commande sur notre site, vous déclarez que:
- Vous avez la capacité juridique de conclure des contrats, et
- Vous êtes âgé d'au moins 18 ans.
4. FORMATION DU CONTRAT ET ACCEPTATION DES TERMES ET CONDITIONS
En publiant une annonce sur notre site web TrouveUnAppart.com, et par toute consultation ou de l'utilisation du site web, le VISITEUR accepte d'être soumis aux...
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Thèmes liés : site web avocat / avocat droit d'auteur quebec / avocat droit d'auteur montreal / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur
Appartement à Louer Ahuntsic-Cartierville : Condo, Loft ...
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Thèmes liés : site web avocat / avocat droit d'auteur quebec / avocat droit d'auteur / avocat droit d auteur / remboursement frais d'avocat
comment trouver ( ou éviter ) un avocat tutelle
Comment choisir un avocat tutelle ?
Je retranscris ici un post de Jean Thierry Camus notre référent ADVT pour le 13 ( Marseille et ses environs ).
Aidant familial opposé à la tutelle de ma mère, j'ai une explication : sa tutrice a un avocat véreux qui me crée les pires ennuis. Problème : difficile de trouver un avocat qui se risque à dire qu'il y a des brebis galeuses dans la...
Date: 2018-06-23 10:20:02
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http://www.advttutelles.com
Thèmes liés : comment trouver un avocat specialise / comment trouver un avocat / comment choisir un avocat / avocat de l association / avocat specialise conseil d'etat
Avocat en Divorce Separation Pension Alimentaire Indre-et ...
Avocat en Divorce Separation Pension Alimentaire Indre-et-Loire (37)
LE SAVIEZ-VOUS?
Le département d'Indre-et-Loire est un département français situé dans la région Centre. Ses habitants sont appelés les Tourangeau.
Cependant, le chef-lieu du Département d'Indre-et-Loire est la commune de Tours.
En outre le département s'étend sur 6 126,5 km² et compte 588 420 habitants depuis le...
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